Sous-préfectures (1800-1940) - Archives départementales des Landes

1 Z SOUS-PREFECTURE DE SAINT-SEVER1 Z 39 Acrobates et saltimbanques (travail des enfants).19261 Z 40 Police de roulage : instructions; autorisations de mise encirculation de voitures publiques; contraventions.1851-18871 Z 41-42 Chasse et pêche.41 1853-191942 1920-19261853-19261 Z 43 Loteries et tombolas (1891-1926). Souscription : érection d'unestatue au sr Billaut, à Nantes (1864).1864-19261 Z 44 Voyageurs indigents (1836-1844). Mendicité-vagabondage : Espagnolsnon réfugiés (1840-1846); mendiants et vagabonds voyageant sanspasseport (1850)1836-18501 Z 45-49 Débits de boissons.1852-192645 Circulaires et instructions (1852-1926); cahierdes arrêtés de police autorisant l'ouverture dedébits de boissons (1853-1859); registre desautorisations (1870-1880); états par les mairesdes cafés et cabarets (1852;1856); "état descafés, cabarets... existant dans l'arrondissementantérieurement et postérieurement au décret du 20décembre 1851" (1859)46-47 Dossiers, par communes, des débits de boissonsexistant entre 1852 et 1860 (pour chaque communeest également indiqué le nombre d'habitants, lesfoires et marchés, la fête locale et le nombred'établissements) (1852-1860)46 A-E47 F-V48 Autorisations d'ouverture de débits de boissons;autorisations spéciales pour laisser les débits deboissons ouverts la nuit pendant les fêteslocales; autorisations de débits provisoires"plein air" pour les fêtes (1852-1878)49 Autorisations d'ouverture de débits de boissons ;autorisations spéciales pour laisser les débits deboissons ouverts la nuit pendant les fêteslocales; autorisations de débits provisoires "deplein-air" pour les fêtes (1922-1926).1 Z 50 Police des moeurs : traite des blanches et prostitution,instructions, enquête (1922-1923). Pigeons voyageurs (1921-1926).Courses cyclistes : instructions, autorisations (1912-1925).1912-192611