Sous-préfectures (1800-1940) - Archives départementales des Landes

1 z SOUS-PREFECTURE DE SAXNT-SEVER(1835) ; " état, arrêté le 20 mars 1835, des dons et legs faitsaux fabriques et établissements de bienfaisance... pendant l'année1834" ; Costedoat Vve Monfeuga : église de Castelsarrazin (1835) ;Labaquëre : une maison avec dépendances pour servir de presbytèreà la commune de Philondenx (1835) ; Seps : pauvres et église deBaigts (1835) ; Domenger : fabrique de l'église de Bahus-Soubiran(1835) ; Galos : hospice de Saint-Sever (1835) ; Marsan : églisede la section de Brocas de la commune de Montant, église de Banos,église d'Arcet (1836) ; Falcon : église de Poudenx (1836) ;Deyries dit Gaujacq : fabrique de Nassiet (1837) ; Lafaurie ditLavigne : pauvres de Castelsarrazin (1837) ; Brouchin dit Broc :pauvres de Pomarez ; Lartigau Vve Branar : pauvres de Pomarez(1837) ; Lasserre dit Pilate : pauvres d'Amou ( 1837) ; Vve Duguet: hospice-asile et société de secours mutuels de Saint-Joseph àSamadet (1912-1913) ; Saint-Gachie : la métairie dite de Pariben,à l'hôpital de Geaune, sa maison d'habitation, à la société desecours mutuels de Geaune (1913) ; Montauzé : société de secoursmutuels (femmes) de Saint-Sever (1914) ; Dubourdieu : église etpauvres de Momuy (1914) ; Vve Lefort née Langlois : récompenseannuelle pour les personnes ayant arrêté ou aidé à arrêter desmalfaiteurs (1922-1924).1819-1924FINANCES ET CONTRIBUTIONS1 Z 139 Instructions, correspondances, télégrammes, affiches.1841-19261 Z 140 Contribution foncière (1827-1828). Rôles de la contribution desvoitures et chevaux, biens de mainmorte, poursuites par garnisoncollective ou individuelle, poursuites par commandement, états depaiement des frais de garnisons collectives et des frais decommandements, redevances fixes et proportionnelles sur les mines.1827-18731 Z 141-142 Registre du visa à la sous-préfecture des récépissés délivrés parle receveur des finances.1871-1916141* 1871-1886142* 1886-19161 Z 143* Impositions : centimes additionnels.1 Z 144* Demandes de dégrèvements d'impôts .1 Z 145* Registre des réclamations d'impôts.1 Z 146* Etats de poursuites.1874-19041901-19161904-19261924-192621