VERBAL du Conseil de la Faculté de Chimie Séance du 19 avril 2012

PROCES – VERBALdu Conseil de la Faculté de ChimieSéance du 19 avril 2012Membre du Conseil : 28Présents (élus et personnalités ext.) : 14Absents / Excusés : 14Dont procuration : 03Invités présents : 02Invités absents/excusés : 06Membres élus et personnalités extérieures :Etaient présents : Jean-Marc PLANEIX, Benjamin MEYER, Lucile ANDNA (suppléante de Yonas ESHETE),Claire BERNARDIN (suppléante d’Antoine GOUJON), Rémi BARILLON, Laurent DOUCE, Petra HELLWIG,Dominique MANDON, Dominique MATT, Marco CECCHINI, Christophe JEANDON, Samuel DAGORNE, ElenaGIMENEZ-ARNAU, Pauline LAINE.Etaient absents et/ou excusés :Véronique BULACH (excusée, procuration à P. Hellwig), Stéphane BELLEMIN-LAPONNAZ (excusé), MichelMIESCH (excusé, procuration à D. Mandon), Stéphanie DUROT (excusée), Rachel SCHURHAMMER(excusée), Angélique SOUR (excusée, procuration à E. Gimenez-Arnau), Adrian-Mihail STADLER (excusé),Martine ROUX (excusée), Jean-Louis SCHMITT (excusé), Daniel GUILLON, Monique JUNG, Yves LE TALLEC(excusé), Henri DREYFUS (excusé), Grégory BUZOLICH (excusé),Invités présents : Jean-Pierre DJUKIC, Jean-Pierre LE NYInvités absents et/ou excusés :Marguerite BARZOUKAS (excusée), Valérie FRITSCH, Wais HOSSEINI (excusé), Michel ROHMER, CatherineGROSDEMANGE-BILLIARD, Benjamin SCHWEITZER.Ordre du jour :1) Informations générales2) Approbation du PV du 26/03/20123) Adoption des calendriers universitaires 2012-2013 pour les licences et les masters4) Modalités d'évaluation des étudiants - Licences de Chimie et Math-Physique-Chimie (MPC)5) DiversLa séance est ouverte à 14h30 par Jean-Marc PLANEIX1

1) Informations générales :a) Concours de recrutement des enseignants-chercheurs.J.M. Planeix informe du nombre des candidatures reçues pour chacun des postes mis au concours,sachant que les dossiers des candidats étrangers sont encore en examen :- Poste de PR en 31 e section, profil « Chimie analytique, microfluidique, analyse spectroscopique,microélectrochimie, détection, capteur, analyse en milieu confiné » : 3 dossiers déposés.- Poste de PR 32 e section ouvert au 46.3, profil « Synthèse totale de substances naturelles et/oude composés d'intérêt biologique » : 1 dossier- Poste de MCF en 31 e section, profil « Systèmes et Matériaux moléculaires pour laphotonique » : 15 dossiers- Poste de MCF Chaire d’excellence, profil « chimie macromoléculaire et colloïdale,polyélectrolytes, nanochimie, (bio)-nanomatériaux » : 24 dossiersb) Calendrier relatif aux dossiers à traiter prochainement :• Dialogue de gestion :Le « dialogue de gestion » est un document préparé par la Faculté et discuté avec la Présidence del’Université dans lequel la Faculté décrit les actions qu’elle souhaite mener à bien en 2013 endétaillant les postes et les moyens financiers nécessaires à ces actions. La Faculté doit rendre sonprojet pour le 17 mai. Ce délai parait difficilement tenable compte tenu des congés universitaires etdes divers ponts du mois de mai. Les différentes réunions préparatoires pour les demandes de postes(réunion des directeurs d’UMR, des directeurs d’Unité et de la commission recherche) vont demanderdu temps.J.M. Planeix prévoit que notre dialogue de gestion ne sera prêt que pour la fin du mois de mai et sepropose de demander un délai supplémentaire à la présidence.• Professeurs invités :Les dossiers devront être transmis pour le 8 juin à la DRH de l’UdS. Un conseil restreint se réunira finmai afin de classer les dossiers reçus.J.M. Planeix rappelle que la Faculté dispose du support de poste de M. Kilian Muniz pour l’accueild’enseignants invités, sur lequel l’Université nous restitue 6 mois. L’an dernier la Faculté a transmis 12demandes (d’1 mois) et elles ont toutes été honorées.• Référentiel : à rendre pour le 29 juin.Le référentiel national d’équivalences horaires permet de reconnaitre et de doter en heurescomplémentaires différentes missions et responsabilités accomplies par les enseignants-chercheurshors enseignement et recherche.Pour l’année 2011/2012, l’UdS nous a attribué 775 H équivalent TD (contre 828 l’an dernier), dont :- 585 HTD (contre 625 l’an dernier) au titre des responsabilités liées au pilotage des formations(calculé d’après les niveaux de formation et les effectifs)- 190 HTD (contre 203 l’an dernier) pour toutes les autres responsabilités pédagogiques etl’encadrement des étudiants (sauf M2).Notre dotation est donc en diminution de 53HTD sur ces responsabilités.Pour l’encadrement des M2, notre dotation est de 196 HTD (au lieu de 156 HTD en 2010/11), donc enaugmentation de 40HTD. La dotation définitivement accordée sera fonction du nombre réelsd’étudiants inscrits en M2, elle donne droit à 2HTD par étudiant encadré avec un maximum de 15étudiants.Ces 2 dotations ne sont pas fongibles. L’an dernier le conseil de faculté avait décidé de ne pasattribuer d’heures pour l’encadrement des stages M2 afin que cela reste équitable entre un chercheuret un enseignant-chercheur « encadrant ». Nous avions obtenu, à titre exceptionnel, que la dotationpour l’encadrement des M2 soit reportée sur la reconnaissance de l’encadrement « pédagogique »des M2.2

R. Barillon demande ce qu’il en est des stages des L2 et L3. Selon lui, si cette activité n’est pas priseen compte dans le référentiel, elle ne sera plus assurée. Il souhaite que la dotation sur l’encadrementpuisse également servir à la rémunération des stages de licence.c) Insertion professionnelle• Forum :J.M. Planeix rappelle que le forum « Faculté/Entreprises » s’est déroulé le 11 avril dernier et qu’il apermis l’organisation d’une conférence sur le thème des compétences avec Mme Anne-MarieCharraud, ex-rapporteur général de la Commission nationale de la certification professionnelle. Cettejournée a également permis la présentation des masters et de l’Ecole Doctorale.Les étudiants membres du Conseil rapportent que cette journée a été jugée comme une réussiteprincipalement par les étudiants de master qui ont trouvé la thématique très intéressante et ontapprécié de pouvoir échanger avec des industriels. Les étudiants de Licence ont apprécié les ateliersde l’après-midi.J.P. Le Ny demande l’avis des membres du conseil sur la pertinence d’organiser sur la même journéele forum et la présentation des masters et de l’ED.D. Matt pense qu’il serait préférable de faire la présentation des masters en octobre, cela permettraitaux étudiants de M1 qui débutent leur stage en octobre, d’aiguiller leur choix.L. Douce propose que la journée masters soit organisée la semaine de rentrée.Les étudiants demandent que les posters ne soient pas enlevés de suite et puissent être laissés à leurdisposition sur une semaine.J.M. Planeix précise que la Faculté de Chimie avait souhaité ne pas suivre le calendrier proposé parl’UdS qui couplait la journée « Masters » à la Journée Portes Ouvertes. Cette organisation n’a pas étéjugée pertinente et l’année prochaine les 2 journées seront organisées séparément.• Mini-rencontres :J.M. Planeix indique qu’une 3e visite en entreprise s’est déroulée le 27 mars : 14étudiants de L1 et L2se sont rendus à ARKEMA (Saint-Avold). Cette visite fait suite à celles de l’ASPA à Schiltigheim le 9février et de RHODIA à Chalampé le 15 mars.J.M. Planeix fait une lecture succincte de l’article de presse qui a été rédigé à la suite de cette visite etqui prouve qu’elle a été très bien ressentie tant par les étudiants que par les salariés d’Arkema.d) Réforme de la formation des enseignantsJ.M. Planeix indique qu’il vient d’être destinataire d’une information importante sur la réforme de laformation des enseignants ou « mastérisation » : la Cour des comptes a relevé desdysfonctionnements qui devraient la remettre en cause.En mars 2009, a été créée la commission nationale de concertation sur la réforme du recrutement etde la formation des maîtres, présidée par Daniel Filâtre (VP en charge de la pédagogie à la CPU) etWilliam Marois (ancien Recteur et représentant le MEN), qui devait aboutir à des préconisations pourla mise en place des masters enseignement sous la forme d’un document de synthèse à destinationdes Ministres Valérie Pécresse et Luc Chatel sur ce que devait être la formation des maîtres. DanielFilâtre avait démissionné de cette commission, en juin 2009, car des projets de décrets avaient étépubliés avant que la commission n’ait rendu son rapport, mais avait cependant continué le travail desynthèse avec les « conférences » des directeurs d’IUFM et d’UFR de Lettres et de Sciences.Suite à l’annonce de la Cour des Comptes, la CPU (Conférence des Présidents d’Université) vient dedécider de réactiver la commission animée par Daniel Filâtre en associant comme précédemment les«conférences » précitées. Cette commission va réactualiser les propositions de la commission Filâtreen prévision des travaux d’une future réforme.Il est notamment question de revoir la place du concours par rapport au master. Une proposition viseà le positionner au niveau de la 3 e année de licence ; les étudiants continueraient ensuite dans un3

master professionnel en tant qu’étudiant salarié ; une seconde proposition le positionnerait en M1 ;une troisième placerait les épreuves d’admissibilité en fin de M1, celles d’admission enfin de M2.C’est donc une affaire à suivre.e) IDEXJ.M. Planeix indique qu’il fait partie d’un groupe de travail pour la mise en place de l’Idex « Fairebouger les frontières en formation : excellence, innovation et ouverture » pour lequel, sur le voletformation, il y aura une dotation annuelle de 4.8 Millions d’euros.Ce projet comporte 3 volets :- Les « Cursus d’excellence », délivrant des doubles diplômes ou à forte notation internationaleavec pour but d’accueillir les étudiants à fort potentiel. Ce volet est doté de 1.4 million d’euros.La Faculté de Chimie pourrait présenter un projet de cursus franco-allemand.- Les Ecoles d’Excellence (2.8 millions d’euros) : sous forme d’appel à projet, l’objectif est defaire émerger des programmes de formation originaux pour développer l’excellence desformations de l’Université au profit de la réussite de nos étudiants.- Un Institut de la pédagogie universitaire : pour encourager l’expérimentation et ledéveloppement d’innovations pédagogiques. La création de cet Institut a pour but le soutien aurenouvellement de pratiques pédagogiques et d’apprentissage. Ce volet est doté d’1 milliond’euros.2) APPROBATION DU PROCES-VERBAL de la séance précédente :C. Jeandon précise qu’au point 8 « Divers » il y a lieu d’indiquer « pour le moment les travaux surl’Institut Le Bel sont étalés sur 2 années supplémentaires » et non « sont reportés de 2 ans ».Compte tenu de cette modification, le PV de la séance du 26 mars est approuvé à l’unanimité desmembres du conseil.3) Adoption des calendriers universitaires 2012/2013 pour les licences et les masters :- Calendrier des mastersJ.P. Le Ny précise qu’une modification a été apportée par rapport au document envoyé aux membresdu Conseil en ce qui concerne le M2 CMS : le début des cours est fixé au 5 novembre et la fin le 8mars soit une semaine après les vacances d’hiver. Ceci afin de se calquer sur l’ECPM. Le stage de 2 eannée est ainsi tronçonné entre le 1 er et le 2 e semestre : 8 semaines au 1 er semestre et 12 semainesau 2 e semestre.Cette situation devrait être réglée l’an prochain car l’ECPM sera en phase avec la Faculté de Chimie.Compte tenu de cette modification, le calendrier des masters est approuvé à l’unanimité.- Calendrier des licencesCe calendrier tient compte du contrôle continu intégral. Il est calqué sur le calendrier prévu au sein del’UdS et il comporte 16 semaines d’enseignement par semestres.Les membres du conseil soulèvent le problème de l’organisation des épreuves de substitution qui nepourront pas être organisées à la fin du 1 er semestre, puisqu’il n’y a aucune interruption entre les 2semestres.J.M. Planeix propose de reporter l’adoption de ce calendrier à la prochaine séance du conseil, aprèsle vote du CEVU sur nos modalités d’évaluation des licences.4) Modalités d'évaluation des étudiants - Licences de Chimie et Math-Physique-Chimie(MPC)J.P. Le Ny présente les MEE des licences et commente les dérogations demandées par la faculté auxrègles adoptées par l’UdS.4

L’UdS a posé comme règle : «un minimum de trois notes est exigible pour une UE, aucune note nepouvant contribuer pour plus de 50% de la moyenne de l'UE. Le nombre global de notes est àapprécier en fonction du nombre d’ECTS et/ou du nombre d'enseignements qui composent l'UE, ainsique de la nature et de la durée des épreuves ».Pour rendre soutenable le passage au contrôle continu intégral des maquettes actuelles, la Faculté deChimie fait la proposition suivante : « minimum de 2 épreuves /UE. Dans le cas où l’évaluation de l’UEest faite par 2 épreuves, les coefficients sont de 0,5 pour les deux notes. Si l’évaluation correspond àn > 2 notes, aucune d’entre elles n’aura de coefficient > 0,5 ».Dans les faits, l’évaluation par 2 notes s’appliquera essentiellement aux UE CM+TD ou CI.Pour les TP, il y aura 3 notes ou plus : travail en salle, rapports, oral … Cet enseignement représenteune part importante de la totalité des ECTS d’un semestre et ce type d’évaluation est pratiqué à laFaculté depuis plus de 10 années.Un regroupement de 2 UE (3+3 ECTS) en un bloc pédagogique sera donc évalué par 4 notes. Lamaquette 2013-2017 a été construite sur des regroupements de ce type, avec une volonté decohérence pédagogique.L. Douce précise qu’un certain nombre d’UE sera évalué par 3 notes pour tenir compte du nombredes enseignements et des volumes horaires.Les étudiants pensent qu’avec ce système ils vont passer plus de temps à être évalués qu’àapprendre. Ils demandent également que les enseignants soient attentifs au calendrier et ne placentpas toutes les évaluations en même temps.C. Jeandon souhaite remonter deux remarques faites par de nombreux étudiants :- trop d’évaluation toutes les semaines- absence pénalisante de 2 e session.R. Barillon pense que ce système va représenter une surcharge importante de travail pour lesenseignants.Il est également souligné la difficulté pour le service de scolarité d’organiser les emplois du temps etdes examens toutes les semaines avec des saisies de notes trois fois plus importantes qu’auparavant.Le problème de l’anonymat est soulevé :- Afin d’éviter les erreurs il faudra que l’étudiant ait un seul n° d’anonymat par semestre ;- Qui va rentrer les notes : les enseignants ou le service de scolarité- La levée de l’anonymat sera obligatoirement faite lors de la correction et du rendu des copies- L’affichage sera-t-il toujours anonyme ?Les épreuves de substitution posent également problème :- sur les épreuves avec convocation (épreuves qui doivent être prévues dans le calendrier initial), lesétudiants ayant une absence justifiée pourront passer l’épreuve de substitution. Les étudiants ayantobtenu une mauvaise note à cette épreuve n’auront pas de possibilité de rattrapage.- sur les épreuves sans convocation, les étudiants ayant une absence justifiée pourront bénéficierd’une épreuve de substitution, les autres auront un zéro.Ceci risque de pousser les étudiants à « sécher » les premières épreuves pour bénéficier desépreuves de substitution.Pour pallier à ce problème, J.M. Planeix suggère qu’une information large soit faite sur la nature desépreuves de substitution et sur fait qu’elles seront du même niveau d’exigence que la plus exigeantedes épreuves initiales.Il précise également que le contrôle continu intégral est expérimenté dans plusieurs universités et quele bilan est plutôt positif :- le CCI impose que les équipes pédagogiques se réunissent fréquemment,- les étudiants travaillent mieux et de façon plus régulière.5

Les modalités d’évaluation des étudiants en licence sont mises au vote avec la précision suivante : siles dérogations demandées par la faculté de chimie ne sont pas acceptées, et si le service descolarité n’’est pas en mesure de mettre les plannings, le contrôle continu intégral ne sera pasappliqué en 2012 et son application sera reportée à la rentrée 2012/2013.Compte-tenu de cette précision, les MEE de licences sont approuvées à l’unanimité moins uneabstention.5) Divers- Point sur l’apprentissage :J.M. Planeix indique qu’il a été invité par le Responsable de l’apprentissage de la Région pour uneréunion sur la licence professionnelle L3 « Chimie de synthèse » en alternance que la Faculté deChimie souhaite ouvrir à la rentrée de septembre 2012.La région soutient fortement l’ouverture de cette formation mais ne souhaite pas soutenirfinancièrement la participation d’AFi24. La région argumente cette position, qui peut êtrecompréhensible, par le fait qu’elle ne souhaite pas financer les frais de structure d’un organisme privénon basé en région Alsace.J.M. Planeix a défendu la position de la faculté qui souhaite pouvoir collaborer avec AFi24 car cettestructure nous apporte une aide déterminante par ses démarches vers les entreprises pour trouverdes contrats.Cette formation démarrera donc, en test sur 2 ans, avec l’appui d’AFi24. Son renouvellement serasoumis à un bilan financier.- Point sur le déroulement du CA du 17 avrilM. Djukic fait un rapide compte-rendu de la séance du dernier conseil d’administration, sur le comptefinancier de l’exercice 2011 et la SATT.Le compte financier, qui concerne les opérations effectuées du 1 er janvier au 31 décembre 2011 etrend compte de l’exécution du budget, relève une situation financière très difficile.Le fonds de roulement de l’établissement se détériore pour la troisième année consécutive, pouratteindre le montant de 36,1 M€, alors que le montant prudentiel est évalué à 32M€, (réserveobligatoire équivalence à 30 jours de fonctionnement). La marge de manoeuvre de l’université est àprésent obérée. Il est indispensable que l’établissement puisse infléchir cette tendance et reconstituerprogressivement un niveau de fonds de roulement viable.La SATT (Société d’accélération du transfert de technologie) Conectus Alsace est un projet porté parl’UdS avec pour partenaires : le CNRS, l’INSA, l’INSERM, l’ENGEES, l’Université de Haute Alsace. Ceprojet fait partie des investissements d’avenir et est doté d’un budget de 37 millions d’euros. La SATTest le résultat de la fusion de Servalor et Conectus. Elle a pour but la consolidation des services devalorisation des partenaires pour rendre les procédures plus rapides et plus efficaces. Elle ne devraitpas gérer les projets de recherche fondamentale. Le CA du 17 avril a examiné la convention detransfert du personnel de Servalor dans la SATT. Les membres du CA ont repoussé au prochain CAl’examen de cette convention faute d’informations suffisantes pour prendre une décision.Des objections ont été formulées quant au domaine d’intervention de la SATT, en particulier pour cequi concerne les projets de recherche fondamentale. Cette question des contours de l’activité feradonc l’objet de discussions larges entre les porteurs du projet et les divers interlocuteurs,représentants des chercheurs, directeurs d’unités, services centraux, équipe de présidence, ….La séance est levée à 18h30.6