Le Sapeur-Pompier belge - Fédération Royale des Corps de ...

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<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong>Fédération <strong>Royale</strong> <strong><strong>de</strong>s</strong> <strong>Corps</strong><strong>de</strong> <strong>Sapeur</strong>s-<strong>Pompier</strong>s <strong>de</strong> BelgiqueAile francophone – germanophone a.s.b.l.Périodique trimestriel© Rosenbauer Int’l – archives SAPP asbl[02-2012]


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong>Siège AdministratifRédacteur en Chef:Michel MEANRue <strong>de</strong> Charleroi, 556 à 6140 Fontaine-l’EvêqueGsm: 0475/44 25 72E-mail: michelmean@hotmail.comE-mail: michel.mean@frcspb.beSecrétariat <strong>de</strong> rédaction:Isabelle SAUSSEZE-mail: secretaire.spb@frcspb.beEditeur responsable:Marc GILBERTRue <strong><strong>de</strong>s</strong> Vignes, 2 à 5060 SambrevilleTel.: 071/26 99 50 – Fax: 071/26 99 56Gsm: 0495/35 41 12E-mail: presi<strong>de</strong>nt@frcspb.beTable <strong><strong>de</strong>s</strong> matieresEditorial 2RPCLa mise en place du Règlement produits<strong>de</strong> construction en Belgique 4<strong>Le</strong> 1000 e panther en 20 ans<strong>de</strong> production 115 e anniversaire <strong>de</strong> la loi relative à la sécurité civile:finaliser toute la réforme en 18 mois 23Communiqué <strong>de</strong> presse 23Mortel AmianteProcédure amiante en cas d’incendie 35Publicités-changement d’adresse-adresse incorrecte:Daniel REQUETTEChaussée <strong>de</strong> Namur, 28 à 5310 EghezéeTel.: 081/81 18 14 – Fax: 081/81 14 58E-mail: tresorier@frcspb.beAbonnement: 15€A verser sur le compte n o 001-2349927-81De <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> BelgeMiscellaneesUn petit Flavio est venu agrandir la famille <strong>de</strong> Fabian Berti, Lieutenant au SRI Charleroiet <strong>de</strong> sa compagne Marie-Ludivine.<strong>Le</strong> 21 mai <strong>de</strong>rnier, Michaël Lutgen, pompier ambulancier volontaire à Bastogne et sa compagne Aurélie,ont accueilli le petit Enzo.Bienvenue à eux!1


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]EditorialChers Collègues,Chers Amis,Cinq ans après l’adoption <strong>de</strong> la loisur la réforme <strong>de</strong> la sécurité civile,notre projet commence à prendre forme, à se concrétiserenfin!J’en veux pour preuve que lors <strong>de</strong> sa récente conférence<strong>de</strong> presse, la Ministre <strong>de</strong> l’Intérieur, Joëlle Milquet,a exprimé la volonté <strong>de</strong> finaliser la réforme <strong>de</strong> notresécurité civile endéans les 18 mois à venir. Dès le 1 er janvier2014, nos 34 zones <strong>de</strong> secours seront enfin opérationnelleset autonomes!Dans la liste <strong>de</strong> ses priorités, la Ministre <strong>de</strong> l’Intérieur adéterminé 7 points essentiels:1. Rendre opérationnelles les zones <strong>de</strong> secours en leuroctroyant la personnalité juridique;2. Réorganiser la formation du personnel opérationnelainsi que les écoles du feu;3. Négocier et adapter le statut administratif du personnel;4. Consoli<strong>de</strong>r les effectifs;5. Instaurer une nouvelle inspection;6. Assurer une complémentarité entre les unités opérationnelles<strong>de</strong> la sécurité civile et les services d’incendie;7. Financer la sécurité civile.Afin <strong>de</strong> mener à bien ces différents travaux, une cellulespéciale, composée <strong>de</strong> 10 officiers francophoneset néerlandophones chargés <strong>de</strong> l’expertise <strong>de</strong> terrain, aété mise en place. Cette cellule comprend: un GroupeAdministratif et Technique (GAT), composé <strong>de</strong> 7 personnes(3 francophones, 3 néerlandophones et 1 issu <strong>de</strong>Bxl Capitale); la cellule du Cabinet, composée <strong>de</strong> <strong>de</strong>uxpersonnes (1 francophone et 1 néerlandophone) ainsique la cellule formation, qui compte 1 personne.Dans les prochains jours, une étape importante <strong>de</strong> notreréforme verra enfin le jour: le projet <strong>de</strong> loi octroyant lapersonnalité juridique aux pré-zones <strong>de</strong> secours seravoté. L’adoption d’importants arrêtés royaux d’exécutionsera prise, je citerai:• Un projet d’arrêté royal portant l’octroi d’une dotationfédérale aux pré-zones;• Un projet d’arrêté royal déterminant les normesminimales en matière d’équipement <strong>de</strong> protectionindividuelle et d’équipement <strong>de</strong> protection collective;• Un projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royaldu 8 novembre 1967 portant, en temps <strong>de</strong> paix,l’organisation <strong><strong>de</strong>s</strong> services communaux et régionauxd’incendie et coordination <strong><strong>de</strong>s</strong> secours en casd’incendie;• Un projet d’arrêté royal déterminant les conditionsminimales <strong>de</strong> l’ai<strong>de</strong> adéquate la plus rapi<strong>de</strong> et lesmoyens adéquats.En ce qui concerne la formation du personnel opérationnel,un projet <strong>de</strong> sa réorganisation est actuellementen cours d’élaboration. Afin <strong>de</strong> pouvoir bénéficier <strong>de</strong> laformation la plus adéquate et la plus professionnellepossible, une étu<strong>de</strong> comparative avec les formationsdispensées dans les pays voisins est menée à bien. <strong>Le</strong>but est que la Ministre puisse déposer encore, soit cetteannée, soit début 2013, un arrêté royal réformant la formation<strong><strong>de</strong>s</strong> zones <strong>de</strong> secours.Un référentiel <strong>de</strong> formation sera ainsi élaboré où, à ungra<strong>de</strong> correspondra une fonction (et donc une formation)bien définie.2


Un nouveau statut pour les pompiers est égalementen cours d’élaboration. A cette fin, la Ministre collaboreétroitement avec les fédérations et les différentesorganisations représentatives syndicales. Ainsi, tousles 15 jours, <strong><strong>de</strong>s</strong> membres du Cabinet rencontrent <strong><strong>de</strong>s</strong>représentants syndicaux ainsi que les unions <strong><strong>de</strong>s</strong> villeset communes. <strong>Le</strong>s discussions actuelles portent essentiellementsur la fin <strong>de</strong> carrière, le temps <strong>de</strong> travail <strong><strong>de</strong>s</strong>pompiers volontaires et professionnels ainsi que sur lesbarèmes.Espérons que la Ministre puisse faire une proposition<strong>de</strong> financement <strong>de</strong> notre réforme par la possibilité d’unfinancement alternatif, c’est-à-dire venant <strong>de</strong> sourcesextérieures comme, par exemple, la contribution <strong><strong>de</strong>s</strong>compagnies d’assurances. Une étu<strong>de</strong> dans ce sens estactuellement en cours.Concrètement, nous pouvons d’ores et déjà être satisfaitspar le travail accompli. En effet, le retard accumulé<strong>de</strong>puis ces 5 <strong>de</strong>rnières années se comble rapi<strong>de</strong>mentet progressivement. Nous travaillons d’une nouvellemanière, plus efficace et plus efficiente, en collaborationavec les membres <strong><strong>de</strong>s</strong> services d’incendie présentsau Cabinet, les organisations syndicales et l’administration.Je ne voudrais pas terminer sans abor<strong>de</strong>r <strong>de</strong> manièresommaire le jugement rendu par la Cour d’appel <strong>de</strong>Liège concernant nos amis, les pompiers Couvinois,stipulant que les gar<strong><strong>de</strong>s</strong> à domicile ne doivent pas êtrerémunérées mais que, par contre, la totalité <strong><strong>de</strong>s</strong> heures<strong>de</strong> gar<strong><strong>de</strong>s</strong> prestées en caserne doit faire l’objet d’unerémunération totale. Etant donné que cette «affaire»est loin d’être classée (étapes en vue: Cour <strong>de</strong> Cassationprobable ainsi que la Cour Européenne), je ne me prononceraipas plus à ce sujet, attendant les résultats définitifsprévus dans les prochains mois. En attendant, celane nous empêchera pas <strong>de</strong> continuer la mise en place<strong>de</strong> notre réforme tant attendue.Je vous souhaite une agréable lecture.Cdt. Marc GilbertPrési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> la Fédération <strong>Royale</strong><strong><strong>de</strong>s</strong> corps <strong>de</strong> sapeurs-pompiers <strong>de</strong> Belgique,Aile francophone et germanophone.3


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]RPCLa mise en place du Règlementproduits <strong>de</strong> construction en Belgique<strong>Le</strong> RPC – Règlement produits <strong>de</strong> construction – (1)est une législation européenne très particulière.Il remplace une directive qui ne relevait pas <strong>de</strong> lanouvelle approche dont la mise en œuvre a étéfreinée par <strong>de</strong> nombreux acteurs du marché. L’objectifdu RPC est d’assurer le bon fonctionnementdu marché intérieur pour les produits <strong>de</strong> constructionau moyen <strong>de</strong> spécifications techniques harmoniséesqui expriment les performances <strong><strong>de</strong>s</strong>produits <strong>de</strong> construction qui se concrétisent parla délivrance d’une déclaration <strong><strong>de</strong>s</strong> performances(DoP) accompagnée du marquage CE <strong><strong>de</strong>s</strong> produitspar le fabricant.Exigences fondamentales applicables aux ouvrages <strong>de</strong>construction. <strong>Le</strong>s ouvrages <strong>de</strong> construction dans leurensemble <strong>de</strong> même que leurs parties doivent être aptesà leur usage prévu, compte tenu notamment <strong>de</strong> la santéet <strong>de</strong> la sécurité <strong><strong>de</strong>s</strong> personnes concernées, tout aulong du cycle <strong>de</strong> vie <strong><strong>de</strong>s</strong>dits ouvrages. Sous réserve d’unentretien normal, les ouvrages <strong>de</strong> construction doiventsatisfaire aux exigences fondamentales applicables auxouvrages <strong>de</strong> construction pendant une durée <strong>de</strong> vie raisonnabledu point <strong>de</strong> vue économique.Notons en passant qu’une <strong>de</strong> ces sept exigences se rapporteà la sécurité en cas d’incendie. Elle est i<strong>de</strong>ntique àcelle <strong>de</strong> la directive (2) abrogée et s’énonce comme suit:<strong>Le</strong>s exigences fondamentales applicablesaux ouvrages <strong>de</strong> constructionLa finalité du RPC s’applique à la commercialisation <strong><strong>de</strong>s</strong>produits <strong>de</strong> construction incorporés dans <strong><strong>de</strong>s</strong> ouvrages<strong>de</strong> construction durant tout leur cycle <strong>de</strong> vie <strong>de</strong>puis laconception, la construction, la réception, les diversesoccupations et, finalement, leur <strong><strong>de</strong>s</strong>truction. <strong>Le</strong>s Etatsmembres ont historiquement légiféré sur les ouvragestels que bâtiments, routes, ponts, tunnels, … en ayantpour principal objectif la sécurité <strong><strong>de</strong>s</strong> personnes et <strong><strong>de</strong>s</strong>biens. <strong>Le</strong>s exigences fondamentales applicables auxouvrages <strong>de</strong> construction du RPC réalisent une synthèse<strong>de</strong> ces exigences qui sont mises en œuvre dansles législations <strong><strong>de</strong>s</strong> Etats membres. Elles sont décritespar le texte suivant <strong>de</strong> l’annexe I du RPC qui décrit septexigences.Sécurité en cas d’incendie<strong>Le</strong>s ouvrages <strong>de</strong> construction doivent être conçus etconstruits <strong>de</strong> manière à ce que, en cas d’incendie:a) la stabilité <strong><strong>de</strong>s</strong> éléments porteurs <strong>de</strong> l’ouvrage puisseêtre présumée pendant une durée déterminée;b) l’apparition et la propagation du feu et <strong>de</strong> la fumée àl’intérieur <strong>de</strong> l’ouvrage <strong>de</strong> construction soient limitées;c) l’extension du feu à <strong><strong>de</strong>s</strong> ouvrages <strong>de</strong> construction voisinssoit limitée;d) les occupants puissent quitter l’ouvrage <strong>de</strong> constructionin<strong>de</strong>mnes ou être secourus d’une autre manière;e) la sécurité <strong><strong>de</strong>s</strong> équipes <strong>de</strong> secours soit prise en considération.4


<strong>Le</strong>s spécifications techniques harmoniséesCes exigences fondamentales applicables aux ouvrages<strong>de</strong> construction énoncées à l’annexe I constituent la basepour l’élaboration <strong><strong>de</strong>s</strong> mandats <strong>de</strong> normalisation et <strong><strong>de</strong>s</strong>spécifications techniques harmonisées. Ces mandats(bons <strong>de</strong> comman<strong>de</strong>), discutés avec les Etats membres,sont adressés par la Commission européenne aux organismeseuropéens <strong>de</strong> normalisation CEN et CENELEC (3).<strong>Le</strong>s spécifications techniques harmonisées, sont lesnormes harmonisées et les documents d’évaluationeuropéens.La norme harmonisée est une norme adoptée par l’un<strong><strong>de</strong>s</strong> organismes européens <strong>de</strong> normalisation tels que leCEN (Comité européen <strong>de</strong> normalisation) et le CENELEC(Comité européen <strong>de</strong> normalisation électrotechnique)(art 2.11).Dans les cas où le produit <strong>de</strong> construction n’entre dansle champ d’application d’aucune norme harmonisée, lefabricant peut <strong>de</strong>man<strong>de</strong>r que soit rédigé et adopté undocument d’évaluation européen (DEE) adapté à son cas.Document d’évaluation européen: un document adoptépar l’organisation <strong><strong>de</strong>s</strong> ŒT (organismes d’évaluation technique)aux fins <strong>de</strong> la délivrance d’évaluations techniqueseuropéennes (art 2.12).<strong>Le</strong>s produits <strong>de</strong> construction sont caractérisés par <strong>de</strong>uxtypes <strong>de</strong> caractéristiques: celles qui sont prises en considérationdans le RPC et exprimées en un langage européen,dites caractéristiques essentielles et les autres quirelèvent du secteur commercial.Caractéristiques essentielles: les caractéristiques du produit<strong>de</strong> construction qui correspon<strong>de</strong>nt aux exigencesfondamentales applicables aux ouvrages <strong>de</strong> construction(art 2.4).<strong>Le</strong>s performance d’un produit <strong>de</strong> construction<strong>Le</strong>s caractéristiques essentielles d’un produit peuventprésenter différents niveaux ou classes <strong>de</strong> performancesqui sont définies comme suit:<strong>Le</strong>s caractéristiques essentielles <strong><strong>de</strong>s</strong> produits <strong>de</strong>construction sont établies dans les spécifications techniquesharmonisées en fonction <strong><strong>de</strong>s</strong> exigences fondamentalesapplicables aux ouvrages <strong>de</strong> construction(art 3.1-2).Performances d’un produit <strong>de</strong> construction: performancescorrespondant aux caractéristiques essentiellespertinentes exprimées en niveau, en classe ou au moyend’une <strong><strong>de</strong>s</strong>cription (art 2.5).Ces performances permettent d’i<strong>de</strong>ntifier le niveau <strong><strong>de</strong>s</strong>caractéristiques essentielles <strong><strong>de</strong>s</strong> produits <strong>de</strong> façon univoque.Par exemple, dans le domaine <strong>de</strong> l’incendie, une <strong><strong>de</strong>s</strong>caractéristiques essentielles est la classe «R» <strong>de</strong> résistanceau feu <strong><strong>de</strong>s</strong> éléments porteurs sans fonction <strong>de</strong>compartimentage. Elle évalue la durée <strong>de</strong> sa charge portantelors d’un feu normalisé. Cette caractéristique «R»se présente sous différents niveaux <strong>de</strong> performances 15,20, 30, 45, 60, 90, 120, 180, 240 ou 360 qui représentent<strong><strong>de</strong>s</strong> temps sans mention <strong>de</strong> «min» (4). La performancedéclarée d’un élément porteur sans fonction <strong>de</strong> compartimentagesera par exemple R 60.La déclaration <strong>de</strong> performances (DoP)Contrairement à la situation actuelle où c’est un tiers,laboratoire ou organisme <strong>de</strong> certification, qui délivre undocument attestant la conformité <strong>de</strong> son produit à unespécification donnée, c’est le fabricant qui endosse, seul,la responsabilité <strong>de</strong> déclarer par écrit qu’en plus <strong>de</strong> soncontrôle interne <strong>de</strong> fabrication, il dispose du certificat <strong>de</strong>constance <strong><strong>de</strong>s</strong> performances et du certificat <strong>de</strong> contrôle<strong>de</strong> la production en usine <strong>de</strong> son produit prévues par lesspécifications technique harmonisées. Pour les produitssoumis à un système d’évaluation et <strong>de</strong> vérification <strong>de</strong>la constance <strong><strong>de</strong>s</strong> performances <strong>de</strong> niveau 1+, 1, 2+ et3, il <strong>de</strong>vra faire appel à un organisme notifié à l’Unioneuropéenne par le SPF Economie. Il archive ces documentsdans une documentation technique (art 11-1).Cette documentation, qui contient généralement lessecrets internes <strong>de</strong> fabrication, est à la disposition <strong><strong>de</strong>s</strong>5


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]seules autorités <strong>de</strong> contrôle. De son côté, la déclaration<strong><strong>de</strong>s</strong> performances DoP est fournie avec le produit missur le marché avec son marquage CE.Une copie <strong>de</strong> la déclaration <strong><strong>de</strong>s</strong> performances <strong>de</strong> chaqueproduit mis à disposition sur le marché est fournie soitsous format papier, soit par voie électronique.Toutefois, lorsqu’un lot du même produit est livré à unmême utilisateur, il peut être accompagné d’une seulecopie <strong>de</strong> cette déclaration, soit sous format papier, soitpar voie électronique.Une copie papier <strong>de</strong> la déclaration <strong><strong>de</strong>s</strong> performances estfournie au <strong><strong>de</strong>s</strong>tinataire s’il en fait la <strong>de</strong>man<strong>de</strong> (art 7.1-2).Comment exprimer ces performances? C’est précisémentl’objet du RPC:L’objet du RPC: la DoP et le marquage CEEt on en arrive ainsi à l’objet du RPC qui est un règlementqui fixe les conditions applicables à la mise sur le marchéou la mise à disposition sur le marché <strong><strong>de</strong>s</strong> produits<strong>de</strong> construction en établissant <strong><strong>de</strong>s</strong> règles harmoniséessur la manière d’exprimer les performances <strong>de</strong> produits<strong>de</strong> construction correspondant à leurs caractéristiquesessentielles et sur l’utilisation du marquage CE à apposersur ces produits (art 1).Pour l’utilisateur, pour le conseiller en prévention, pourl’officier préventionniste incendie, la manière d’enprendre connaissance est la DoP accompagnée du marquageCE apposé sur le produit dont l’application est <strong>de</strong>la responsabilité <strong>de</strong> l’opérateur économique (fabricants,distributeurs, importateurs ou mandataires éventuels)désigné dans les art 11 à 15 du RPC.Dates <strong>de</strong> mise en œuvre du RPCdans les bâtimentsl’évaluation et la vérification <strong>de</strong> la constance <strong><strong>de</strong>s</strong> performances<strong><strong>de</strong>s</strong> produits. Ils se mettent progressivement enplace pour être prêts pour le 1 er juillet 2013. A cette date,le RPC entrera en application pour tous les acteurs dumarché.Dans le domaine <strong>de</strong> l’incendie, l’aspirine Rf, décrite dansla NBN 713-020: 1968 disparaîtra définitivement au profit<strong>de</strong> la pharmacie <strong><strong>de</strong>s</strong> euroclasses définies par les décisions<strong>de</strong> la Commission européenne. Cette disparitionétait déjà amorcée, mais très mollement appliquée, parla Directive produits <strong>de</strong> construction qui avait été transposéeen droit <strong>belge</strong> (5). Dans le cas présent, le Règlementest directement applicable sans transposition endroit national. En pratique, toute la législation <strong>belge</strong>qui fait référence au Rf <strong>de</strong>vra le remplacer par une ouplusieurs <strong><strong>de</strong>s</strong> caractéristiques essentielles (euroclasses)<strong>de</strong> résistance au feu mieux adaptées au produit tel queplacé dans le bâtiment.Dans le domaine <strong>de</strong> l’incendie l’aspirine Rf, décrite dansla NBN 713-020: 1968 disparaîtra définitivement au profit<strong>de</strong> la pharmacie <strong><strong>de</strong>s</strong> euroclasses définies par les décisions<strong>de</strong> la Commission européenneNe perdons pas <strong>de</strong> vue que le Rf est un concept du produitqui est figé au résultat au four d’essai tandis queles euroclasses <strong>de</strong> résistance au feu se rapportent auproduit tel que placé dans le bâtiment. <strong>Le</strong>s conditions<strong>de</strong> placement dans le bâtiment (sans oublier celles <strong>de</strong>transport et d’entreposage) doivent être définies par lefabricant avec sa DoP.Il en est <strong>de</strong> même pour les euroclasses (caractéristiquesessentielles et performances) <strong>de</strong> réaction au feu <strong><strong>de</strong>s</strong> produits<strong>de</strong> construction tels que placés dans le bâtiment.Contrairement aux classes «A» actuelles, un même produitpourra être affecté <strong>de</strong> différentes euroclasses (c.-àd.différentes performances d’une même caractéristiqueessentielle selon le mo<strong>de</strong> <strong>de</strong> placement et d’usage <strong>de</strong> ceproduit dans le bâtiment).<strong>Le</strong> RPC est déjà entré en application pour les Etatsmembres et les organismes tiers qui interviendront dans6


Adaptation <strong>de</strong> la législation <strong>belge</strong> au RPCUne première action a été entreprise par le SPF Economiequi a édité une brochure illustrée, <strong>de</strong> très bonneprésentation sur 64 pages (6). Cette brochure expliquele RPC en termes plus didactiques que le document original.Elle a été présentée et gratuitement distribuée lorsdu <strong>de</strong>rnier salon Batibouw. Ce même SPF revoit la totalité<strong>de</strong> sa législation relative aux produits <strong>de</strong> constructionqui avait été prise pour transposer la directive <strong>de</strong> 89.Une secon<strong>de</strong> action a également été entreprise par leSPF Intérieur qui publiera prochainement une nouvelleprésentation <strong><strong>de</strong>s</strong> «Normes <strong>de</strong> base». Ce ne sera probablementqu’une première version car notre législation<strong>de</strong>vra progressivement s’adapter au RPC en fonction <strong>de</strong>l’évolution <strong><strong>de</strong>s</strong> interprétations européennes. Il en sera <strong>de</strong>même pour l’article 52 du RGPT dont la modification esten cours au SPF Emploi et Travail. Toutes les autres législationsfédérales (hôpitaux qui est en cours) et régionales(hôtels, homes, …) <strong>de</strong>vront également être adaptéesdans <strong><strong>de</strong>s</strong> délais relativement courts.La Commission européenne publie régulièrement auJOUE (Journal officiel <strong>de</strong> l’Union européenne) la liste<strong><strong>de</strong>s</strong> normes harmonisées (NBN EN) dans le cadre <strong>de</strong> lamise en œuvre <strong>de</strong> la directive 89/106/CEE du Conseil,qui est actuellement d’application. Elle poursuivra cetteaction dans le cadre du RPC. La <strong>de</strong>rnière liste s’étendaitsur 32 pages du JOUE. Cette liste précise, pour chaquenorme, la date <strong>de</strong> mise en application et celle <strong>de</strong> fin <strong>de</strong>la pério<strong>de</strong> transitoire (7).<strong>Le</strong>s Français ont déjà introduit les euroclasses dans leurlégislation par leur arrêté du 22 mars 2004 relatif à larésistance au feu <strong><strong>de</strong>s</strong> produits, éléments <strong>de</strong> constructionet d’ouvrages, modifié par l’Arrêté du 14 mars 2011.Excellente initiative mais avec une interprétation francofrançaisequi écorche le langage européen du RPC. Cesarrêtés <strong>de</strong>vront être très sérieusement modifiés et adaptésau nouveau langage européen <strong><strong>de</strong>s</strong> caractéristiquesessentielles et performances <strong><strong>de</strong>s</strong> produits.Quand un organisme réputé (selon laDPC) est remplacé par un organisme quidoit prouver sa capacité à répondre auxexigences européennes (selon le RPC)Dans le cadre <strong>de</strong> la DPC (Directive produits <strong>de</strong> construction),la compétence <strong><strong>de</strong>s</strong> organismes tiers (laboratoiresd’essai, organismes d’inspection et <strong>de</strong> certification) aparfois été évaluée sur base <strong>de</strong> leur renommée parles Etats membres. Il suffisait <strong>de</strong> citer leur nom pouradmettre leur compétence. <strong>Le</strong>s rédacteurs du RPC s’ensont rendu compte en imposant que les «organismesnotifiés» – qui doivent répondre aux critères du RPC(art 43 à 55) – soient évalués par une autorité notifiantedésignée par chaque Etat, qui doit également répondreaux critères du RPC (art 40 à 42). En Belgique, ces organismes<strong>de</strong>vront être accrédités. L’autorité notifianteassumant la pleine responsabilité <strong><strong>de</strong>s</strong> tâches accompliespar les organisme notifiés (art 40.4).De plus, ces organismes notifiés doivent participer auxtravaux <strong>de</strong> leurs homologues étrangers – leurs pairs –au sein d’un groupe <strong>de</strong> coordination <strong><strong>de</strong>s</strong> organismesnotifiés (art 54). Et les Etats membres doivent veiller à cequ’ils participent aux réunions (art 55).Abus d’usage <strong><strong>de</strong>s</strong> euroclassesSauf avis contraire <strong><strong>de</strong>s</strong> autorités, un produit Rf ½ hne répond pas du tout à l’euroclasse REI 30. Ces <strong>de</strong>uxconcepts sont entièrement différents. <strong>Le</strong> Rf est définisur base d’une seule norme au départ <strong>de</strong> l’essai au fourdécrit dans la norme NBN 713-020: 1968. La performanceREI 30 est définie sur base <strong>de</strong> plusieurs normes harmoniséespour le produit tel que placé dans l’ouvrage selonles prescriptions du fabricant.<strong>Le</strong>s publicités qui mentionnent Rf ½ h (REI 30) sont tropcourantes et sont donc incorrectes et abusives.7


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]De plus, si le produit contient une poudre <strong>de</strong> perlimpinpinpour améliorer son comportement au feu et quecette poudre entre dans le cadre du Règlement Reach,le fabricant <strong>de</strong>vra signaler sa présence dans son produit.Enfin, l’euroclasse est une performance qui doit êtredéclarée par une DoP (et non un simple rapport d’essaiou certification) avec apposition du marquage CE quiatteste que le produit répond également à toutes leslégislations européennes qui le concerne. <strong>Le</strong>s publicitésqui mentionnent Rf ½ h (REI 30) sont trop courantes etsont donc incorrectes et abusives. Elles <strong>de</strong>vront normalementêtre sanctionnées par les autorités nationales <strong><strong>de</strong>s</strong>urveillance du marché.ConclusionLa mise en application complète du RPC est fixée au1 er juillet 2013. <strong>Le</strong>s autorités fédérales que nous avonscitées se sont déjà montrées actives. D’après les impressionsrecueillies lors du salon Batibouw, ce ne semblepas le cas <strong><strong>de</strong>s</strong> fabricants, <strong>de</strong> leurs fédérations et <strong><strong>de</strong>s</strong>organismes candidats à la notifiation qui seront chargés<strong>de</strong> l’évaluation et vérification <strong>de</strong> la constance <strong><strong>de</strong>s</strong>performances <strong><strong>de</strong>s</strong> produits <strong>de</strong> construction. <strong>Le</strong> SPF Economienous a signalé qu’il se tenait à la disposition <strong>de</strong>tous les fabricants <strong>belge</strong>s pour assurer au mieux cettemission (8).2012.03.26 – H. Aresu <strong>de</strong> Seui(1) RÈGLEMENT (UE) N o 305/2011 DU PARLEMENT EURO-PÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2011 établissant <strong><strong>de</strong>s</strong>conditions harmonisées <strong>de</strong> commercialisation pourles produits <strong>de</strong> construction et abrogeant la directive89/106/CEE du ConseilJOUE L 88 2011.04.04 + http://www.previ.be/dic/public/<strong>de</strong>tail.cfm?MotID=3170(2) DIRECTIVE 89/106/CEE DU CONSEIL du21 décembre 1988 modifiée par la Directive 93/68/CEEdu Conseil du 22 juillet 1993 relative au rapprochement<strong><strong>de</strong>s</strong> dispositions législatives, réglementaires et administratives<strong><strong>de</strong>s</strong> États membres concernant les produits <strong>de</strong>construction(3) CEN et CENELEC, qui sont <strong><strong>de</strong>s</strong> asbl, se sont associésle 19 janvier 2012 pour réaliser un site internet commun:http://www.cencenelec.eu/News/Press_Releases/Pages/PR-2012-01.aspx(4) La performance <strong>de</strong> résistance au feu est caractérisepar une expression alphanumérique sans mention d’untemps. Cette mention laisserait supposer que le produitrésiste à un incendie durant 30 minutes alors que cetemps est obtenu par un essai lors d’un feu conventionnel.Certains avocats usaient abusivement <strong>de</strong> ce concept<strong>de</strong> temps en confondant feu et incendie réel.(5) Loi du 25 mars 1996 portant exécution <strong>de</strong> la directivedu Conseil <strong><strong>de</strong>s</strong> Communautés européennes du21 décembre 1988 relative au rapprochement <strong><strong>de</strong>s</strong> dispositionslégislatives règlementaires et administratives<strong><strong>de</strong>s</strong> Etats membres concernant les produits e construction(M.B. 21.05.1996) + l’Arrêté royal du 19 août 1998. –concernant les produits <strong>de</strong> construction (MB 1998.09.11)modifié par l’AR du 11 octobre 2007 (MB 2007.10.24)(6) Quoi <strong>de</strong> neuf pour la commercialisation <strong><strong>de</strong>s</strong> produits<strong>de</strong> construction? – De la Directive 89/106/CEE au Règlement(UE) n° 305/2011 – SPF Economie(7) Liste <strong><strong>de</strong>s</strong> normes produits <strong>de</strong> construction harmonisées<strong>de</strong>puis 2005.(8) SPF Economie, PME, Classes moyennes et Energie –Direction générale <strong>de</strong> la Qualité et <strong>de</strong> la Sécurité – DivisionQualité et Innovation – Service Agréments et Spécificationsdans la ConstructionNG IIBoulevard du Roi Albert II 16 – 1000 BruxellesTél: 02 277 81 76Fax: 02 277 54 44E-mail: dbgv.scas@economie.fgov.beHelid Aresu8


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LE 1000 e PANTHER EN 20 ANSDE PRODUCTIONCe 15 mai 2012, la firme Rosenbauer Internationalfêtait son premier jubilée international qui n’étaitautre que la sortie <strong>de</strong> ses chaînes <strong>de</strong> production du1000 e camion <strong>de</strong> lutte contre l’incendie aéroportuairesur, le désormais mondialement connu, châssisPANTHER.Lors <strong>de</strong> ces festivités, les 999 e , 1000 e et 1001 e exemplaires<strong>de</strong> camions Panther étaient officiellementremis à leurs futurs utilisateurs à l’occasion <strong>de</strong> majestueusesfestivités dignes d’un show à l’hollywoodienne.<strong>Le</strong>s aéroports <strong>de</strong> Düsseldorf et <strong>de</strong> Doha auQatar se voyaient repartir avec chacun un Panther8x8 CA7, tandis que «British Airport Authority» sevoyait doté d’un Panther 6x6 CA5 châssis court pourl’aéroport <strong>de</strong> Londres Stansted.Réception du 1000 e Panther par les équipes <strong>de</strong> l’aéroport<strong>de</strong> London Stansted.Démonstration du Panther CA5 6x6 <strong>de</strong> l’aéroport d’Innsbruck sur les pistes <strong>de</strong>ce <strong>de</strong>rnier. (Photo: Rosenbauer Int’l – archives SAPP asbl).Présentation <strong><strong>de</strong>s</strong> Panther numéros 999, 1000 et 1001 sortis <strong>de</strong> la chaîne <strong>de</strong>montage <strong>de</strong> Rosenbauer International pour les festivités.11


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]L’histoire du camion PANTHERL’histoire <strong>de</strong> ce type <strong>de</strong> véhicule a démarré lorsqu’unvéritable marché se fit sentir au niveau européen pourparfaire l’équipement <strong><strong>de</strong>s</strong> aéroports avec du matérielperformant <strong><strong>de</strong>s</strong>tiné à protéger les activités commercialesaériennes. Ce fut alors le début <strong><strong>de</strong>s</strong> rechercheset du développement <strong>de</strong> nouvelles technologies <strong><strong>de</strong>s</strong>tinéesà équiper les services d’incendie aéroportuaires.Rosenbauer a toujours été impliqué sur le marchépour équiper les services d’incendie d’aéroports. Aumilieu <strong><strong>de</strong>s</strong> années 1950, un important marché estconclu entre la firme Rosenbauer et le gouvernementautrichien en vue <strong>de</strong> fournir les premiers véritablescrash-ten<strong>de</strong>rs aux forces armées. Au début<strong><strong>de</strong>s</strong> années 60, cette comman<strong>de</strong> sera suivie d’unesecon<strong>de</strong> en vue <strong>de</strong> la livraison <strong>de</strong> camions d’aéroports<strong>de</strong> capacité beaucoup plus importante et ayant déjà,pour cette époque, <strong><strong>de</strong>s</strong> performances intéressantes etsurtout plus pointues que les véhicules concurrentsproduits par d’autres sociétés.A cette époque, en 1969, Rosenbauer développerapour les véhicules d’aéroport un système <strong>de</strong> mélangeproportionnel FOAMATIC. Ce système n’équipait pasencore ce genre d’engins, alors qu’actuellement nousne pouvons plus concevoir <strong><strong>de</strong>s</strong> véhicules <strong>de</strong> secoursaéroportuaires sans ce type <strong>de</strong> technologie.Avec l’arrivée du Bœing 747 au début<strong><strong>de</strong>s</strong> années 1970, les véhicules <strong>de</strong> luttecontre l’incendie vont <strong>de</strong>venir <strong>de</strong> plus enplus lourds et transporteront <strong>de</strong> plus enplus <strong>de</strong> réserve d’émulsifiant et d’eau. En1984, Rosenbauer mettra sur le marchéle fameux SIMBA 8x8 qui sera la premièrerévolution au niveau technique pour cestypes d’engins. Ce sera, à l’époque, le plusgros et le plus performant <strong><strong>de</strong>s</strong> véhiculesd’incendie pour les aéroports sur le marché.La <strong>de</strong>man<strong>de</strong> se fera <strong>de</strong> plus en plus importanteen matière d’innovation et, dans ces mêmes années,les premiers véhicules en GRP (fibre <strong>de</strong> verre polyesterrenforcée) utilisée avec <strong><strong>de</strong>s</strong> nouvelles métho<strong><strong>de</strong>s</strong><strong>de</strong> collage ouvrent toutes les possibilités pour uneproduction rapi<strong>de</strong> et efficace pour le milieu <strong>de</strong> l’aviation.Suite aux exigences <strong>de</strong> plus en plus strictes <strong><strong>de</strong>s</strong>normes <strong>de</strong> l’OACI, il est alors nécessaire aux producteursd’engins <strong>de</strong> ce type d’avoir <strong><strong>de</strong>s</strong> exigences <strong>de</strong>plus en plus larges en matière <strong>de</strong> performances et<strong>de</strong> motorisation. <strong>Le</strong>s principes <strong>de</strong> couverture lorsd’un acci<strong>de</strong>nt sur un aéroport passeront à maximum2 ou 3 minutes <strong>de</strong> délai d’intervention avec<strong><strong>de</strong>s</strong> prescriptions minimum pour les agents d’extinctiontransportés. Suite à ces nouvelles règles, lafirme Rosenbauer déci<strong>de</strong> <strong>de</strong> concevoir un nouveautype <strong>de</strong> véhicule.Ce nouveau véhicule sera présenté en 1991 à <strong>Le</strong>ondinglors du jubilée pour les 125 ans <strong>de</strong> la firme, cesera alors le début <strong>de</strong> l’histoire du PANTHER.Ce prototype sur châssis MAN SX 31 sera beaucoupplus performant que toutes les technologies précé<strong>de</strong>ntes,plus rapi<strong>de</strong>, il transportera plus <strong>de</strong> capacitéen produit d’extinction et restera malgré tout abor-12<strong>Le</strong> prototype du premier Panther livré en 1992 en 3 exemplaires sur châssis MAN SX 31à l’aéroport <strong>de</strong> Genève.


dable, toutes proportions gardées, bien entendu.<strong>Le</strong> tout premier engin <strong>de</strong> ce type sera livré audébut <strong>de</strong> l’année 1992 à l’aéroport <strong>de</strong> Genève.(Actuellement, ce véhicule est toujours en serviceen Suisse, mais à l’aéroport <strong>de</strong> Sion, dans le Valais).L’aéroport d’Altenburg-Nobitz est une ancienne base <strong>de</strong> l’armée russe. Après la chute duMur <strong>de</strong> Berlin, celui-ci a été transformé en aéroport régional. A cette époque, un nouveauPanther a été livré pour remplacer les vieux Tatra mousse 6x6 au bout du rouleau.Actuellement, un <strong><strong>de</strong>s</strong> engins <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> Genève est utilisé par les pompiers <strong>de</strong>l’aéroport <strong>de</strong> Sion, dans le Valais Suisse.1997 sera également une année <strong>de</strong> révolutiondans la gamme du Panther, puisque Rosenbauerdéveloppera sa version FL complètementen aluminium sur châssis «Freightliner» et essentiellement<strong><strong>de</strong>s</strong>tinée au marché américain. Un prototypesera réalisé en parfaite confi<strong>de</strong>ntialité, car lemarché <strong>de</strong> la concurrence est très ru<strong>de</strong> aux Etats-Unis, et les tests seront effectués, à l’abri <strong><strong>de</strong>s</strong> regardsindiscrets, dans le désert du Nevada.En 1999, Rosenbauer développera son premier Panther8x8 Advanced Technology – AT pour l’aéroport<strong>de</strong> Munich. Tandis qu’en 1999, la version 4x4 ATA FLaérotransportable pour A400M et C130 voit le jour.Un <strong><strong>de</strong>s</strong> 44 véhicules livrés aux aéroports du Japon. Il s’agit du modèle Panther FL 4x4en version longue avec 3.000 litres d’eau. Un modèle similaire sur châssis court existeen version aérotransportable. (Photo: Rosenbauer Int’l – archives SAPP asbl).Panther FL en aluminium AT sur châssis 8x8 avec une installation à poudre <strong>de</strong>500 kg. Plus <strong>de</strong> 41 engins <strong>de</strong> ce type équipent les aéroports espagnols.Ici, un <strong><strong>de</strong>s</strong> véhicules <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> Barcelone.Ici, la version <strong>de</strong> Panther FL sur châssis 6x6 en service sur l’ancien aéroport <strong>de</strong>Budapest en Hongrie.13


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]Une <strong><strong>de</strong>s</strong> premières versions en rouge <strong><strong>de</strong>s</strong> Panther FL 6x6 en service chez «Airservice»en Australie.Une version unique en service à l’aéroport <strong>de</strong> Geelong dans la banlieue <strong>de</strong> Melbourne enAustralie. La composition <strong>de</strong> couleur rouge et jaune est un test. <strong>Le</strong> choix ira vers <strong><strong>de</strong>s</strong> enginstotalement jaune, sans lance <strong>de</strong> pare-chocs. Plus <strong>de</strong> 99 engins seront livrés pour tous lesaéroports civils et militaires d’Australie.En 2003, Rosenbauer commencera à développeret construire son propre châssispour le Panther 4x4 et 6x6, ce qui lui permettra<strong>de</strong> pouvoir assurer un service aprèsvente<strong>de</strong> qualité et extrêmement rapi<strong>de</strong>, cequi est essentiel pour <strong><strong>de</strong>s</strong> engins <strong>de</strong> luttecontre l’incendie sur aéroports.L’apothéose finale sera le relooking complet duPanther qui aura lieu en 2005 et qui sera présentéen avant-première mondiale lors <strong>de</strong> la foire «Interschutz»à Hanovre. Rosenbauer fera appel à unbureau <strong>de</strong> <strong><strong>de</strong>s</strong>igner pour re<strong><strong>de</strong>s</strong>siner les lignes duPanther tout en augmentant les performances techniques,le confort <strong>de</strong> conduite, la visibilité grâce à sacabine panoramique, la fermeture automatique <strong><strong>de</strong>s</strong>La version actuelle en livrée jaune utilisée pour la protection <strong><strong>de</strong>s</strong> aéroports civilsaustraliens. Ici un <strong><strong>de</strong>s</strong> 3 engins <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> la capitale Canberra.portes lors du démarrage à plus <strong>de</strong> 5 km/h, etc… <strong>Le</strong>s<strong>de</strong>ux premiers engins seront une version 8x8 pourl’aéroport <strong>de</strong> Dubaï et une version 6x6 pour l’aéroport<strong>de</strong> Newcastle. Tous <strong>de</strong>ux seront présentés en2005 lors <strong>de</strong> l’édition d’Interschutz.En 2007, Rosenbauer introduit sur le marché sonpropre châssis 8x8 muni <strong>de</strong> <strong>de</strong>ux moteurs VolvoEuro 4 ou Euro 5.Une technologie approuvée par tous les utilisateursAu fil du temps, le Panther ne cesse d’évoluer et actuellement,outre le châssis développé par et pour Rosenbauer,Volvo a développé un nouveau moteur <strong>de</strong>haute technologie digne <strong><strong>de</strong>s</strong> exigences <strong><strong>de</strong>s</strong> pompiersd’aéroports. La société suédoise va pour cela développerun moteur <strong>de</strong> 16 litres diesel qui répond aux standardsd’émission EURO-5 et qui répond parfaitementaux critères techniques adaptables sur les Panther. Bienentendu, ce développement va pérenniser l’étroite collaborationentre les <strong>de</strong>ux firmes. Actuellement Rosenbauerconstruit <strong><strong>de</strong>s</strong> engins <strong>de</strong> lutte contre l’incendieégalement sur toute la gamme <strong><strong>de</strong>s</strong> châssis Volvo.14


La série actuelle <strong>de</strong> camions Panther est disponible enversion motorisée tout-terrain permanent 4x4, 6x6 et 8x8avec une motorisation pouvant aller <strong>de</strong> 500 à 1250 chevauxet pouvant transporter une capacité en citerne <strong>de</strong>6.000 à 19.000 litres selon les modèles et châssis.Une différence <strong>de</strong> plus <strong>de</strong> 4 mètres existe entre le modèle<strong>de</strong> Panther 4x4 ATA aérotransportable et le Panther 8x8CA7 avec empattement long qui est le modèle le plusgrand. Tous les modèles <strong>de</strong> Panther suivent absolumentles normes émises par l’Organisation <strong>de</strong> l’Aviation CivileInternationale – OACI, la FAA (USA), la ADV (Allemagne), etNFPA (USA et les états sous influence américaine).<strong>Le</strong>s versions suivantes existent sur le marché:• 4x4: FL Aluminium, FL ATA Aluminium Aérotransportable,et New Panther MA(Moteur: 705 ch, Citernes: 6.200 l + 750 l + 500 kg,Poids: 24 tonnes, Bras articulé en option).• 6x6: FL Aluminium et New Panther CA5(Moteur: 705 ch, Citernes: 12.599 l + 1.500 l +1.000 kg, Poids: 36 tonnes, Bras articulé en option).• 8x8: FL Aluminium, New Panther CA7, NewPanther CA7 SWB et LWB(Moteur: 1250 ch, Citernes: 12.500/16.800/19.000 l+ 1.500/2.200 l + 1.000 kg, Poids: 52 tonnes, Brasarticulé en option).Tous ces véhicules sont livrés avec lance monitor <strong>de</strong> toiturepour eau/mousse, poudre et lance <strong>de</strong> pare-chocs.La toute nouvelle lance <strong>de</strong> pare-chocs sur bras articuléest en option. (L’aéroport <strong>de</strong> Liège vient <strong>de</strong> faire l’acquisitiond’un engin muni <strong>de</strong> ce type <strong>de</strong> lance).Il est également possible <strong>de</strong> n’avoir <strong><strong>de</strong>s</strong> Panther équipésque <strong>de</strong> poudre. 2.000 kg, 4.000 kg ou 8.000 kg selon lesmodèles. (Seuls les aéroports <strong>de</strong> <strong>Le</strong>ipzig et Dres<strong>de</strong>n (Allemagne)ont commandé un engin <strong>de</strong> ce type en 1995).Avec ces capacités techniques hors du commun, savitesse <strong>de</strong> pointe <strong>de</strong> 120 à 135 km/h, sa tenue <strong>de</strong> routeà toute épreuve ainsi que la diversité <strong><strong>de</strong>s</strong> possibilités <strong>de</strong>produits et d’adaptation techniques cela en fait certainementun <strong><strong>de</strong>s</strong> engins <strong>de</strong> lutte contre l’incendie les plusvendus dans le mon<strong>de</strong>. Actuellement plus <strong>de</strong> 81 paysdifférents ont fait l’acquisition <strong>de</strong> véhicules <strong>de</strong> ce type.Ce qui représente plus <strong>de</strong> 1.000 exemplaires vendus en20 ans exactement, soit 50 modèles sur base annuelle.<strong>Le</strong>s clients les plus fréquents sont <strong><strong>de</strong>s</strong> aéroports internationauximportants et les pays les plus représentésen nombre <strong>de</strong> véhicules acquis sont: l’In<strong>de</strong> (109 pièces),les Etats-Unis (103 pièces), l’Australie (99 pièces), le Brésil(93 pièces), l’Arabie Saoudite (89 pièces), l’Allemagne(63 pièces), la Chine (61 pièces), la Gran<strong>de</strong> Bretagne(48 pièces), le Japon (44 pièces), l’Espagne (41 pièces), laMalaisie (31 pièces), les Emirats Arabes Unis (21 pièces),Oman (20 pièces), le Vénézuela (20 pièces) et les 354 <strong>de</strong>rnièrespièces sont réparties dans 67 autres pays, dont3 pièces en Belgique.En effet, les aéroports <strong>de</strong> Liège, Oosten<strong>de</strong>-Brugge etAntwerpen-Deurne sont tous équipés <strong>de</strong> Panther 6x6.<strong>Le</strong> Panther est un <strong><strong>de</strong>s</strong> rares véhicules d’incendie à avoirobtenu le plus <strong>de</strong> prix internationaux au mon<strong>de</strong>, à savoir:• <strong>Le</strong> prix national autrichien du <strong><strong>de</strong>s</strong>ign en 1991;• <strong>Le</strong> prix du produit le plus <strong><strong>de</strong>s</strong>ign en matière <strong>de</strong> véhicule<strong>de</strong> transport en 2006;• <strong>Le</strong> prix «Red Dot» du <strong><strong>de</strong>s</strong>ign en 2006;• <strong>Le</strong> Focus Energy Gold en 2006;• La médaille d’argent du <strong><strong>de</strong>s</strong>ign <strong>de</strong> la RFA en 2007.La structure du Panther se compose <strong>de</strong> différentsmodules alignés les uns <strong>de</strong>rrière les autres. <strong>Le</strong> modulecabine, le module pompe, le module citerne et le modulemoteur sont les quatre pièces principales qui composentl’ensemble. Ces modules diffèrent selon le type <strong>de</strong> châssiset sont plus grands ou plus petits selon les éléments<strong>de</strong>vant y être installés. <strong>Le</strong> châssis est monté sur <strong><strong>de</strong>s</strong> rouessimples à ban<strong><strong>de</strong>s</strong> larges afin <strong>de</strong> permettre une meilleureadhérence au sol. <strong>Le</strong> centre <strong>de</strong> gravité est extrêmement15


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]bas afin <strong>de</strong> permettre une tenue <strong>de</strong> route maximale, surtoutlors <strong><strong>de</strong>s</strong> manœuvres à vitesses élevées.Tous les systèmes d’extinction peuvent être manœuvrésavec une seule main par le chauffeur. <strong>Le</strong> Panther est eneffet conçu pour pouvoir être utilisé par un seul pompier.Une lance monitor <strong>de</strong> toiture ainsi qu’une lance <strong>de</strong>pare-chocs peuvent délivrer jusqu’à 10.000 l/min et projeterl’eau d’extinction à plus <strong>de</strong> 90 mètres <strong>de</strong> distanceen pleine capacité.Une <strong><strong>de</strong>s</strong> <strong>de</strong>rnières versions du Panther permet l’utilisationd’un bras articulé «STINGER HRET» monté d’unelance monitor et/ou d’un «Piercing Tool» en vue <strong>de</strong>maximaliser la mobilité et la précision <strong><strong>de</strong>s</strong> travaux d’extinction.De plus le «Piercing Tool» permet d’injecter, àraison <strong>de</strong> 1.000 l/min, une solution <strong>de</strong> mousse à l’intérieurdu fuselage, soit pour sécuriser les passagers lors<strong>de</strong> leur évacuation, soit pour affiner l’extinction et limiterla propagation du feu au corps du fuselage <strong><strong>de</strong>s</strong> aéronefs.Cette version <strong>de</strong> Panther 4x4 est, pour le moment, encore unique. Cet engin transporte 6.200 litresd’eau et 750 litres <strong>de</strong> mousse. Ici, le véhicule livré aux aéroports <strong>de</strong> Norvège.(Photo Rosenbauer Int’l – archives SAPP asbl).Version <strong>de</strong> Panther avec lance canon <strong>de</strong> pare-chocs et lance monitor courte <strong>de</strong> toiture.Ici, le véhicule <strong>de</strong> l’aéroport autrichien d’Innsbruck. (Photo: Rosenbauer Int’l – archives SAPP asbl).Panther 6x6 CA5 <strong>de</strong> l’aéroport d’Ostrava en Tchéquie. Ces véhicules, livrés en <strong>de</strong>ux exemplaires sontles seuls en version rouge RAL 3024 fluorescent. (Photo: Rosenbauer Int’l – archives SAPP asbl).Cette version <strong>de</strong> Panther CA5 6x6 du nouvel aéroport <strong>de</strong> Budapest transporte une cloche à poudre <strong>de</strong>1.000 kg en supplément. Pour ce faire, une lance à poudre <strong>de</strong> pare-chocs a été installée.16


Une version <strong>de</strong> Panther 6x6 CA5 avec 12.500 litres d’eau et 1.500 litres <strong>de</strong> mousse <strong><strong>de</strong>s</strong> aéroports<strong>de</strong> Malaisie. (Photo: Rosenbauer Int’l – archives SAPP asbl).Panther CA5 6x6 <strong>de</strong> l’aéroport d’Anvers-Deurne équipé d’une cloche à poudre <strong>de</strong> 500 kg.Crash-ten<strong>de</strong>r Panther CA5 6x6 <strong>de</strong> la «Royal Australian Air Force», que l’on peut reconnaître avecle kangourou dans la cocar<strong>de</strong>.Panther CA5 6x6 <strong><strong>de</strong>s</strong> pompiers <strong>de</strong> l’aéroport d’Oosten<strong>de</strong>-Brugge également équipéd’une cloche à poudre BC <strong>de</strong> 500 kg.Camion Panther 6x6 CA5 muni d’un «Stinger HRET» <strong>de</strong> 3 à 6.000 litres/min et d’un «piercing tool»<strong>de</strong> 1.000 l/min. Ici la toute nouvelle version pour l’aéroport <strong>de</strong> Varsovie.<strong>Le</strong> 1000 e engin PaIci, le Panther CA5 6<strong>Le</strong> 1000 e engin Panther construit dans les chaînes <strong>de</strong> production <strong>de</strong> l’usine <strong>de</strong> Rosenbauer.Ici, le Panther CA5 6x6 muni d’un moteur Caterpillar C18T4i <strong>de</strong> 705 chevaux.17


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]<strong>Le</strong> tout nouveau Panther 6x6 <strong><strong>de</strong>s</strong> pompiers <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> Liège. Cet engin est actuellement le seul àdisposer d’une lance <strong>de</strong> pare-chocs montée sur bras articulé.Cette versionCette version <strong>de</strong> Panther est encore relativement rare sur le marché, il s’agit d’un châssislong 8x8 CA7 LWB. Cet engin dispose <strong>de</strong> 2 moteurs Caterpillar C15 <strong>de</strong> 1.260 chevaux,long 8x8 CA7 L<strong>de</strong> 12<strong>de</strong> 12.500 litres d’eau, 1.500 litres <strong>de</strong> mousse et 500 kg <strong>de</strong> poudre. Ici, le véhicule pourles aéroports <strong>de</strong> Dubaï. (Photo: Rosenbauer Int’l – archives SAPP asbl).<strong>Le</strong> mélange <strong>de</strong> mousse <strong>de</strong> 3 à 6 % se fait actuellementautomatiquement et est contrôlé par l’ordinateur <strong>de</strong>bord, <strong>de</strong> même que le nombre <strong>de</strong> tours et la puissancedu moteur qui entraîne la pompe. Dans certainsmodèles, une cloche à poudre <strong>de</strong> 250, <strong>de</strong> 500 ou <strong>de</strong>1.000 kg est également prévue selon les modèles. Lamanœuvre <strong>de</strong> celle-ci se fait également entièrement parordinateur, y compris la lance monitor adaptée soit entoiture, soit sur le pare-chocs.Une application télématique et divers programmes sontégalement présents afin <strong>de</strong> pouvoir, à tout moment,dépister les erreurs et les pannes, <strong>de</strong> sorte qu’ellespuissent être diagnostiquées au plus vite pour être réparéesdans les délais les plus brefs. Un service après-ventetrès rapi<strong>de</strong> et <strong>de</strong> gran<strong>de</strong> qualité permet aux corps <strong>de</strong>pompiers d’aéroports <strong>de</strong> toujours pouvoir compter surun matériel opérationnel.<strong>Le</strong> développement et l’évolution technologique nes’arrêtent jamais. Rosenbauer mène actuellement avecle groupe Volvo <strong><strong>de</strong>s</strong> étu<strong><strong>de</strong>s</strong> pour développer un moteurEURO 6 basse consommation encore plus performant.La vente <strong><strong>de</strong>s</strong> Panther représente actuellement plus <strong>de</strong>65% <strong><strong>de</strong>s</strong> revenus globaux <strong>de</strong> la firme Rosenbauer pourun chiffre d’affaires <strong>de</strong> 541,6 millions d’Euros en 2011.Actuellement 2.123 membres du personnel travaillentchez Rosenbauer dont plus <strong>de</strong> 230 intérimaires.Bref, un bien bel engin, mais dont l’investissement peutaller <strong>de</strong> 750.000 à 1.250.000 euros tout <strong>de</strong> même.18


Panther 8x8 CA7 SWB châssis court <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> <strong>Le</strong>ipzig. Ce véhicule est équipé d’un «Stinger HRET(High Reach Extendable Turret)» en toiture.Une révolution en France, telle que la livraison <strong>de</strong> camions Panther aux aéroports <strong>de</strong> Paris,alors que Si<strong><strong>de</strong>s</strong> y disposait d’un monopole <strong>de</strong>puis plus <strong>de</strong> 40 ans. Ici, la version 8x8 CA7SWB avec lance <strong>de</strong> toiture tubulaire. (Photo: Thomas Brügger – archives SAPP asbl).Ce châssis Panther 8x8 CA7 LWB (Long Wheelbase) équipé d’un Stinger HRET <strong>de</strong> 6.000 l/mina été l’exemplaire exposé à Interschutz en 2010. Ici, l’engin pour les aéroports <strong>de</strong> l’Arabie Saoudite.Panther 8x8 CA7 SWB (Short Wheelbase) <strong><strong>de</strong>s</strong>tiné aux pompiers <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> Düsseldorf.Cet engin est équipé d’une pompe N100 <strong>de</strong> 9.000 l/min, d’une lance monitor <strong>de</strong> 7.000 l/minet d’une lance combinée <strong>de</strong> pare-chocs <strong>de</strong> 2.500 l/min d’eau et <strong>de</strong> 10 kg/sec <strong>de</strong> poudre BC.La vue arrière du Panther 8x8 <strong>de</strong> Doha.Panther 8x8 CA7 SWB avec une lance monitor <strong>de</strong> 6.500 l/min, une pompe N100 <strong>de</strong> 10.000 l/min,une citerne d’eau <strong>de</strong> 12.500 litres et 1.600 litres <strong>de</strong> mousse. Ce véhicule est <strong><strong>de</strong>s</strong>tiné à équiper lenouvel aéroport <strong>de</strong> Doha au Qatar. Il est un <strong><strong>de</strong>s</strong> premiers d’une série <strong>de</strong> 21 engins.19


Panther CA5 6x6 <strong><strong>de</strong>s</strong> pompiers <strong>de</strong> l’aéroport d’Oosten<strong>de</strong>-Brugge également équipé d’unecloche à poudre BC <strong>de</strong> 500 kg.<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]<strong>Le</strong> <strong>de</strong>rnier Panther 8x8 CA7 <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> Dubaï en démonstration sur les pistes <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> Linz.(Photo: Rosenbauer Int’l – archives SAPP asbl).<strong>Le</strong> Panther 8x8 <strong>de</strong> Doha en démonstration sur la piste d’essai STEYR <strong>de</strong> Sankt-Valentinedans la banlieue <strong>de</strong> Linz.La caserne <strong><strong>de</strong>s</strong> pompiers <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> Canberra équipée <strong>de</strong> 3 Panther FL 6x6 en aluminium.La délégation Franco-Belgo-Suisse invitée à <strong>Le</strong>onding ces 14, 15 et 16 mai 2012 lors <strong>de</strong>festivités pour la remise du 1000 e Panther ainsi que pour participer aux essais <strong><strong>de</strong>s</strong> nouveauxmodèles équipés <strong>de</strong> moteur VOLVO Euro 4 et 5. En chemise rouge, Franz, notre pilote d’essais.On peut également y voir André Horb, spécialiste <strong>de</strong> véhicules d’incendie en France etGeorges Cotte du SIS <strong>de</strong> Genève, expert pour véhicules ARFF Panther, ainsi que votre serviteur.(Photo: Service Presse Rosenbauer Int’l – archives SAPP asbl).Texte et photos:Serge Amores y Martinez Amoré(Sauf mention contraire)Copyright © – 201220


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Communique <strong>de</strong> presse5 e anniversaire <strong>de</strong> la loi relative à la sécurité civile:finaliser toute la réforme en 18 moisA l’occasion <strong><strong>de</strong>s</strong> cinq ans aujourd’hui <strong>de</strong> la loi relativeà la sécurité civile, la Vice-Première ministre,ministre <strong>de</strong> l’Intérieur et <strong>de</strong> l’Egalité <strong><strong>de</strong>s</strong> Chances,Joëlle Milquet, tient à préciser qu’elle compte bienfinaliser toute la réforme <strong><strong>de</strong>s</strong> services <strong>de</strong> secours etdéposer l’ensemble <strong><strong>de</strong>s</strong> textes et initiatives nécessairesen 18 mois selon le calendrier, les principes etles modalités décrits ci-<strong><strong>de</strong>s</strong>sous.La réforme <strong><strong>de</strong>s</strong> zones <strong>de</strong> secours et <strong>de</strong> la sécuritécivile est non seulement une urgence mais un<strong>de</strong>voir que tous les responsables politiques ontà l’égard <strong><strong>de</strong>s</strong> pompiers.RétroactesDe 2007 à décembre 2011: adoption<strong>de</strong> la loi du 15 mai 2007Il y a cinq ans, jour pour jour, le Roi sanctionnait leprojet <strong>de</strong> loi relatif à la sécurité civile. Cette nouvelleloi modifie profondément l’organisation <strong><strong>de</strong>s</strong> services<strong>de</strong> secours non policiers, en remplaçant le cadre juridiquefondé sur la loi du 31 décembre 1963.Cette refonte fondamentale fait suite à la catastropheindustrielle la plus meurtrière en Belgique<strong>de</strong>puis la catastrophe du Bois du Cazier en 1956: lacatastrophe <strong>de</strong> Ghislenghien.<strong>Le</strong> 30 juillet 2004, une alerte pour une fuite <strong>de</strong> gazest donnée en début <strong>de</strong> matinée dans le zoningindustriel <strong>de</strong> Ghislenghien. <strong>Le</strong>s pompiers du serviced’incendie d’Ath se ren<strong>de</strong>nt sur les lieux. Durant leurintervention, une conduite <strong>de</strong> gaz naturel sous hautepression appartenant à la société FLUXYS explose.Cette explosion <strong>de</strong> gaz a causé la mort <strong>de</strong> 24 personneset 132 personnes ont été grièvement blessées.Dans les jours qui ont suivi cette catastrophe, l’organisationet le fonctionnement <strong><strong>de</strong>s</strong> services <strong><strong>de</strong>s</strong>ecours ont été remis en question.<strong>Le</strong> gouvernement, qui avait déjà inscrit la réforme <strong>de</strong>la sécurité civile dans la déclaration gouvernementaleen 2003, s’engagea alors à remplacer ou adapterla législation en la matière, considérée comme obsolèteet ne répondant plus aux exigences actuelles.La catastrophe <strong>de</strong> Ghislenghien a donc été le catalyseur<strong>de</strong> la réforme <strong>de</strong> la sécurité civile, à savoir <strong>de</strong>l’ensemble <strong><strong>de</strong>s</strong> services <strong>de</strong> secours non policiers dupays, qui comprennent les pompiers et les agents<strong>de</strong> la protection civile.A la suite <strong>de</strong> cette catastrophe, une Commissiond’accompagnement pour la réforme <strong>de</strong> la sécuritécivile fut créée en septembre 2004. Cette Commission,dénommée Commission Paulus, composée23


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]notamment <strong><strong>de</strong>s</strong> représentants <strong><strong>de</strong>s</strong> villes et communeset <strong><strong>de</strong>s</strong> fédérations <strong>de</strong> pompiers, a déposéson rapport final en janvier 2006.<strong>Le</strong>s trois principes <strong>de</strong> base mis en exergue par cetteCommission sont les suivants:• le citoyen a droit à l’ai<strong>de</strong> la plus rapi<strong>de</strong> et la plusadéquate;• chaque citoyen a droit à la même protection <strong>de</strong>base pour une contribution équivalente;• il faut promouvoir l’augmentation d’échelle,c’est-à-dire l’organisation <strong><strong>de</strong>s</strong> services d’incendieen réseau afin <strong>de</strong> pouvoir prévenir et gérerles catastrophes <strong>de</strong> gran<strong>de</strong> ampleur, utiliser plusefficacement les moyens disponibles et offrir unmeilleur service. Autrement dit, l’augmentationd’échelle consiste à quitter le niveau purementlocal pour regrouper l’expertise et optimaliserles moyens dans <strong><strong>de</strong>s</strong> entités plus gran<strong><strong>de</strong>s</strong>, lesfutures zones <strong>de</strong> secours.A la suite <strong>de</strong> ce rapport, une structure <strong>de</strong> travail aété mise en place en vue <strong>de</strong> transposer les recommandations<strong>de</strong> la Commission en réglementation.Cette structure était composée d’un groupe <strong>de</strong> travailchargé <strong>de</strong> rédiger le texte réglementaire, d’uncomité <strong>de</strong> pilotage qui validait l’avancement <strong><strong>de</strong>s</strong> travauxet d’un groupe directeur qui tranchait, si nécessaire,les points délicats. <strong>Le</strong>s travaux menés au sein<strong>de</strong> cette structure ont donné naissance au projet <strong>de</strong>loi qui a été signé par le Roi le 15 mai 2007.Il s’agit d’une loi-cadre qui détermine les principesd’organisation et <strong>de</strong> fonctionnement <strong><strong>de</strong>s</strong> services<strong>de</strong> secours non policiers. Elle formalise la proposition<strong>de</strong> la Commission Paulus d’organiser les services <strong><strong>de</strong>s</strong>ecours selon trois niveaux:• le niveau d’exécution: il s’agit du réseau <strong>de</strong> postes<strong>de</strong> secours qui assurent les missions <strong>de</strong> base;• le niveau d’organisation: il s’agit <strong>de</strong> la zone <strong><strong>de</strong>s</strong>ecours qui sera responsable <strong>de</strong> la qualité <strong><strong>de</strong>s</strong>postes <strong>de</strong> secours sur son territoire et qui assurerala coordination <strong>de</strong> ceux-ci;• le niveau fédéral: l’Etat fédéral élabore la réglementation.<strong>Le</strong>s premières étapes vers l’intégration <strong><strong>de</strong>s</strong> servicesd’incendie dans les zones <strong>de</strong> secours ont été réaliséesen 2009 par le lancement <strong><strong>de</strong>s</strong> Task Forces et,en 2010, du projet <strong><strong>de</strong>s</strong> «pré-zones opérationnelles»(PZO).Cette structure <strong>de</strong> coordination qu’étaient les TaskForces a permis aux services d’incendie et aux communes<strong>de</strong> commencer à penser en termes <strong>de</strong> zones<strong>de</strong> secours. <strong>Le</strong>s Task Forces étaient chargées d’établirles différents inventaires nécessaires pour l’intégrationfuture <strong><strong>de</strong>s</strong> services d’incendie dans les zones<strong>de</strong> secours (inventaire du matériel, <strong><strong>de</strong>s</strong> données dupersonnel, <strong><strong>de</strong>s</strong> risques, <strong><strong>de</strong>s</strong> moyens disponibles enmatière <strong>de</strong> prévention, etc.).<strong>Le</strong> manuel du 28 juillet 2010 relatif à la mise en place<strong><strong>de</strong>s</strong> PZO a renforcé la coordination opérationnellepar le biais <strong>de</strong> la conclusion <strong>de</strong> conventions entreles communes <strong>de</strong> la zone et l’Etat fédéral. <strong>Le</strong>s communess’engageaient à réaliser un nombre d’objectifsdéterminés et concrets (coordination <strong>de</strong> la PZO,optimalisation <strong>de</strong> l’application systématique du principed’ai<strong>de</strong> adéquate la plus rapi<strong>de</strong>, réalisation d’uneanalyse <strong><strong>de</strong>s</strong> risques au niveau zonal, réalisation d’unplan <strong>de</strong> redéploiement et d’acquisition du matériel,utilisation d’un logiciel permettant <strong>de</strong> générer<strong><strong>de</strong>s</strong> rapports d’intervention, etc.) qui, s’ils sont réalisés,donnent lieu à l’octroi <strong>de</strong> subsi<strong><strong>de</strong>s</strong> fédéraux.31 conventions ont été signées pour l’année 2010.Fin 2010, il a été décidé <strong>de</strong> poursuivre le projet PZOen 2011 également. Concrètement, cela signifie queles services d’incendie poursuivent leur travail ausein <strong>de</strong> la structure PZO et que la réflexion zonales’intègre dès lors <strong>de</strong> plus en plus auprès <strong>de</strong> tous lesacteurs <strong>de</strong> terrain. Cela se manifeste par la conclusiond’accords relatifs à une procédure <strong>de</strong> départ24


uniforme pour la zone, la réalisation d’une analyse<strong><strong>de</strong>s</strong> risques au niveau zonal, l’établissement <strong>de</strong> plans<strong>de</strong> formation zonaux, la gestion du matériel auniveau zonal, etc.<strong>Le</strong>s PZO constituaient une étape intermédiaire etnécessaire dans la réalisation <strong>de</strong> la réforme <strong><strong>de</strong>s</strong>services <strong>de</strong> secours. Elles sont en effet considéréescomme un bon début dans l’application <strong><strong>de</strong>s</strong> principes<strong>de</strong> la réforme et ont atteint les résultats qu’elless’étaient fixés.De janvier 2012 à mai 2012: mise enplace effective <strong><strong>de</strong>s</strong> zones, adoption <strong><strong>de</strong>s</strong>lois et arrêtés d’exécution et finalisationcomplète <strong>de</strong> la réformeDepuis son arrivée, Joëlle Milquet a décidé <strong>de</strong> finaliserentièrement la réforme sous cette législature eta établi un calendrier <strong>de</strong> mise en œuvre et <strong>de</strong> négociationconcentrée avec les partenaires sociaux et lesfédérations ainsi qu’une cellule renforcée composée<strong>de</strong> pompiers et d’experts pour élaborer et finaliserl’ensemble <strong>de</strong> la réforme:1. La délimitation <strong><strong>de</strong>s</strong> zones <strong>de</strong> secours est àprésent réalisée. En effet, le gouvernement, sousproposition <strong>de</strong> Joëlle Milquet, a adopté dès sonentrée l’arrêté royal du 28 décembre 2011 portantmodification <strong>de</strong> l’arrêté royal du2 février 2009 déterminant la délimitation territoriale<strong><strong>de</strong>s</strong> zones <strong>de</strong> secours. Celui-ci fixe ladélimitation territoriale <strong><strong>de</strong>s</strong> zones <strong>de</strong> secours enprovince <strong>de</strong> Namur et ce, consécutivement à unarrêt du Conseil d’Etat annulant la précé<strong>de</strong>ntedélimitation territoriale. En ce qui concerne leszones <strong>de</strong> secours en province <strong>de</strong> Liège, dontla délimitation territoriale avait également étéannulée par un arrêt du Conseil d’Etat, un arrêtéroyal la confirmant a également été adopté etsera publié au Moniteur <strong>belge</strong> dans les jours àvenir.2. La ministre <strong>de</strong> l’Intérieur a également, <strong>de</strong>puisson entrée en fonction, soumis au Conseil <strong><strong>de</strong>s</strong>Ministres un avant-projet <strong>de</strong> loi modifiant laloi du 15 mai 2007 relatif à la sécurité civilepermettant d’octroyer la personnalité juridiqueaux PZO, ce qui constitue l’étape essentiellesupplémentaire, nécessaire et fondamentaledans la mise en œuvre <strong>de</strong> la loi du 15 mai2007. Ce projet est soumis à la signature du Roice jour et déposé dans les jours qui viennent auParlement.3. Enfin, dans le cadre <strong>de</strong> la réforme <strong><strong>de</strong>s</strong> pensions,la ministre <strong>de</strong> l’Intérieur a obtenu que le caractèredangereux et pénible <strong>de</strong> la fonction <strong><strong>de</strong>s</strong>apeur-pompier soit pris en compte par le biais,entre autres, <strong>de</strong> la réinstallation d’un congé préalableà la pension à partir <strong>de</strong> 56 ans, qui seraprogressivement porté à 58 ans, et par la reconnaissanced’une exception pour les pompierspermettant le maintien d’un départ à60 ans dans <strong><strong>de</strong>s</strong> conditions plus faciles.4. <strong>Le</strong>s négociations sur le statut du pompiersont initiées et se déroulent sur base d’une rencontretous les 15 jours avec les syndicats.Objectifs et priorités <strong>de</strong> la ministrepour les 18 prochains mois:finaliser toute la réforme<strong>Le</strong> travail à abattre reste conséquent. Cependant laministre <strong>de</strong> l’Intérieur s’est donné pour objectif <strong>de</strong>finaliser la réforme <strong>de</strong> la Sécurité civile dans le courant<strong>de</strong> la législature et conformément au calendrierannexé.Ses priorités sont les sept suivantes:• Mettre en place et rendre effectives ainsi qu’opérationnellesles zones <strong>de</strong> secours;25


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]• Réorganiser la formation et les écoles du feupour renforcer la qualité et l’optimalisation <strong>de</strong>l’organisation;• Négocier et adopter le futur statut administratif<strong><strong>de</strong>s</strong> hommes du feu;• Consoli<strong>de</strong>r les effectifs;• Installer une nouvelle inspection;• Assurer une complémentarité nouvelle entre lesmoyens et les missions <strong>de</strong> la protection civile etceux <strong><strong>de</strong>s</strong> services d’incendie dans le cadre <strong><strong>de</strong>s</strong>futures zones <strong>de</strong> secours;• Assurer le financement <strong>de</strong> la Sécurité civile.Eléments essentiels <strong>de</strong> la réformeà finaliserOctroyer la personnalité juridiqueaux zones <strong>de</strong> secours pour les rendreopérationnelles et lancer réellementl’organisation autonome <strong><strong>de</strong>s</strong> zones <strong><strong>de</strong>s</strong>ecours: vote au parlement au mois <strong>de</strong> juinou juillet 2012<strong>Le</strong> projet <strong>de</strong> loi important qui sera déposé cettesemaine au Parlement concerne l’octroi aux prézones<strong>de</strong> la personnalité juridique et d’une dotationfédérale pérenne, dès que les objectifs suivants sontremplis:• la désignation d’un prési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> conseil;• la désignation d’un coordonateur;• la désignation d’un receveur;• l’approbation du plan zonal d’organisation opérationnelle;• l’élaboration et approbation d’un budget etaffectation d’une partie <strong>de</strong> ce budget aux frais<strong>de</strong> personnel en particulier au recrutement <strong><strong>de</strong>s</strong>pompiers volontaires et professionnels, fonctionnementet investissement.L’avant-projet <strong>de</strong> loi modifiant la loi du 15 mai 2007relatif à la sécurité civile et la loi du 31 décembre 1963sur la protection civile prévoit:• une prise <strong>de</strong> décision complète désormais dansle conseil <strong>de</strong> pré-zone composé <strong><strong>de</strong>s</strong> bourgmestres<strong><strong>de</strong>s</strong> 34 zones. Ce conseil adopte un planzonal d’organisation opérationnel.• la création d’une structure <strong>de</strong> coordination permanentequi rendra compte au conseil <strong>de</strong> zone:le coordonateur sera un officier <strong><strong>de</strong>s</strong> servicesd’incendie détaché dans la pré-zone et travailleraen concertation étroite avec la commissiontechnique composée par les chefs <strong><strong>de</strong>s</strong> services<strong>de</strong> la zone. Un receveur sera détaché à tempspartiel aux fins <strong>de</strong> gérer la dotation fédérale.• la mise en œuvre progressive <strong><strong>de</strong>s</strong> normes minimalesd’équipement <strong>de</strong> protection individuelleet collective <strong><strong>de</strong>s</strong> sapeurs-pompiers.• l’instauration d’une politique <strong>de</strong> préventionzonale en se basant sur un réseau <strong>de</strong> techniciensen prévention qui pourront traiter les dossiers<strong>de</strong> l’entièreté <strong>de</strong> la zone.• le soutien intensif du SPF Intérieur aux pré-zonesen matière d’achats groupés, <strong>de</strong> la formation, duCentre fédéral <strong>de</strong> connaissances pour la Sécuritécivile et <strong>de</strong> l’appui informatique.• que les pré-zones soient soumises à l’inspectionprévue par la loi du 31 décembre 1963 sur laprotection civile.Dépôt d’importants arrêtés royauxd’exécution dès le vote <strong>de</strong> la loi précitéeen juin ou juillet 2012L’exécution <strong>de</strong> l’avant-projet <strong>de</strong> loi modifiant la loidu 15 mai 2007 relatif à la sécurité civile et la loi du26


31 décembre 1963 sur la protection civile nécessitentl’adoption d’arrêtés royaux:1. Un projet d’arrêté royal portant l’octroi d’unedotation fédérale aux pré-zones;<strong>Le</strong> projet d’arrêté royal portant l’octroi d’unedotation fédérale aux pré-zones fixe la clé <strong>de</strong>répartition budgétaire <strong>de</strong> la dotation fédéraleentre les pré-zones, ainsi que:• les définitions applicables à cet arrêté;• la dotation maximale, autrement dit la clé <strong>de</strong>répartition;• les modalités <strong>de</strong> paiement et <strong>de</strong> récupération<strong>de</strong> la dotation;• le contrôle financier.La formule utilisée pour déterminer la clé <strong>de</strong>répartition est i<strong>de</strong>ntique à celle utilisée pourl’octroi <strong><strong>de</strong>s</strong> subsi<strong><strong>de</strong>s</strong> aux pré-zones en 2010 eten 2011. Pour l’année 2012, ce sont quelques21,747 millions d’euro qui seront répartis entreles pré-zones.2. Un projet d’arrêté royal déterminant les normesminimales en matière d’équipement <strong>de</strong> protectionindividuelle et d’équipement <strong>de</strong> protectioncollective;Ce texte prévoit l’instauration <strong>de</strong> normes minimalesen matière d’équipement <strong>de</strong> protectionindividuelle et d’équipement <strong>de</strong> protectioncollective par type d’intervention. Celui-ci afait l’objet d’un protocole d’accord avec lessyndicats.3. Un projet d’arrêté royal modifiant l’arrêté royaldu 8 novembre 1967 portant, en temps <strong>de</strong> paix,l’organisation <strong><strong>de</strong>s</strong> services communaux et régionauxd’incendie et coordination <strong><strong>de</strong>s</strong> secours encas d’incendie;Ce texte permet <strong>de</strong> mettre en place une préventionau niveau <strong>de</strong> la pré-zone <strong>de</strong> secours.Actuellement, la prévention incendie ne peutêtre effectuée que par un membre du serviced’incendie territorialement compétent. La modificationproposée permet d’élargir cette missionaux membres <strong><strong>de</strong>s</strong> autres services d’incendie <strong>de</strong>la zone.4. Un projet d’arrêté royal déterminant les conditionsminimales <strong>de</strong> l’ai<strong>de</strong> adéquate la plus rapi<strong>de</strong>et les moyens adéquats.Ce projet détermine les normes minimales entermes <strong>de</strong> personnel et <strong>de</strong> matériel en vue <strong>de</strong> laréalisation du principe d’ai<strong>de</strong> adéquate.La formation <strong><strong>de</strong>s</strong> hommes du feuEtant persuadée que la formation constitue la meilleure<strong><strong>de</strong>s</strong> assurances-vie pour le personnel opérationnel,la ministre <strong>de</strong> l’Intérieur souhaite que cellecisoit la plus adéquate et la plus professionnellepossible.Un projet <strong>de</strong> réorganisation <strong>de</strong> la formation est encours. Il sera basé sur une évaluation <strong>de</strong> la formationet une analyse comparée <strong>de</strong> la formation dansles pays européens et voisins. Un détachement d’unofficier sapeur-pompier au sein du Centre fédéral <strong>de</strong>connaissances pour la Sécurité civile a été prévu àcet effet.La ministre <strong>de</strong> l’Intérieur déposera ainsi en 2012 unenote <strong>de</strong> réorganisation et, dans le courant <strong>de</strong> 2013,un projet d’arrêté royal reprenant un référentiel <strong>de</strong>la formation.L’inspection <strong><strong>de</strong>s</strong> services d’incendieConformément à la loi du 15 mai 2007, l’inspection<strong><strong>de</strong>s</strong> services d’incendie sera entièrement réformée.Un nouveau statut pour les pompiersA l’issue <strong>de</strong> la réforme <strong><strong>de</strong>s</strong> pensions menée par leministre <strong><strong>de</strong>s</strong> Pensions, la ministre <strong>de</strong> l’Intérieur s’est27


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]engagée à collaborer étroitement avec les représentantssyndicaux dans le cadre <strong>de</strong> l’élaboration dufutur statut administratif <strong><strong>de</strong>s</strong> hommes du feu.A raison d’une réunion tous les quinze jours, plusieursmembres du cabinet <strong>de</strong> la ministre <strong>de</strong> l’Intérieurrencontrent les représentants syndicaux.• Prioritairement, la partie du statut administratifayant trait à la fin <strong>de</strong> carrière est en discussionactuellement.• Une série d’arrêtés royaux relatifs au statut administratifdoivent être pris et ce, selon le calendrierannexé.• Un projet d’arrêté réglant le temps <strong>de</strong> travail<strong><strong>de</strong>s</strong> pompiers volontaires sera prioritairementsoumis à l’examen du Conseil <strong><strong>de</strong>s</strong> ministresdans les semaines à venir. En ce qui concernele temps <strong>de</strong> travail <strong><strong>de</strong>s</strong> pompiers professionnels,conformément à l’Accord <strong>de</strong> Gouvernement, laministre <strong>de</strong> l’Intérieur règlera également cettequestion avant la fin 2012.Financement <strong>de</strong> la réformeLa ministre, sur base d’une note déjà déposée auConseil <strong><strong>de</strong>s</strong> ministres en début d’année, présenteraégalement, avant les vacances parlementaireset pour adoption au maximum lors <strong>de</strong> la préparationdu budget 2013, en octobre 2012, une proposition<strong>de</strong> trajectoire <strong>de</strong> financement pluriannuelétablissant <strong><strong>de</strong>s</strong> perspectives claires et budgétairementsoutenables respectant la loi <strong>de</strong> 2007. Ce plancomprendra principalement différentes sources <strong>de</strong>financement extérieures, telles que la contributionnotamment <strong><strong>de</strong>s</strong> compagnies d’assurance et ce,conformément à l’Accord <strong>de</strong> gouvernement.Différentes pistes d’optimalisation budgétaire sontactuellement à l’étu<strong>de</strong>.Entrée en vigueur effective <strong><strong>de</strong>s</strong> zones:1 er janvier 2014Méthodologie <strong>de</strong> travail: une cellule <strong>de</strong>10 personnes <strong>de</strong> terrain pour préparerla réformeAfin <strong>de</strong> mener à bien ces projets, la ministre <strong>de</strong>l’Intérieur a créé une cellule spéciale composée <strong>de</strong>dix membres <strong><strong>de</strong>s</strong> services d’incendie partiellementdétachés. En effet, que ce soit au sein du cabinet oudu Centre fédéral <strong>de</strong> connaissances pour la Sécuritécivile, ces officiers détachés apportent l’expertisenécessaire pour penser et concrétiser l’organisationfuture et mo<strong>de</strong>rnisée <strong><strong>de</strong>s</strong> services d’incendie. Ils’agit d’une équipe importante, gage <strong>de</strong> la volontéd’avancer.28


<strong>Le</strong> schéma <strong>de</strong> cette structure d’accompagnement est le suivant:Ministre <strong>de</strong> l’IntérieurUnions <strong><strong>de</strong>s</strong>villes etcommunesCellule Sécurité civileChef cabinet & chef <strong>de</strong>cabinet adjointDeux officiers <strong>de</strong> liaison(FR & NL)Deux conseillersSyndicatsGroupe RéformeExperts KCCE3 NL, 3 FR & 1 BXLAdministrationCalendrier <strong>de</strong> la réformePlanning – Personnalité juridique <strong><strong>de</strong>s</strong> prézonesObjet 2012Premier trimestre Deuxième trimestre Troisième trimestre Quatrième trimestreProjet <strong>de</strong> loi prézoneavec personnalitéjuridiqueIF – UVCW/VVSG– Budget – CMR –Conseil d’EtatParlementPublicationAR dotation fédéraleprézoneCMR – Conseil d’EtatPublicationAR modifiantAR 08/11/1967(prévention)CMR – Conseil d’EtatPublicationAR normes min EPCet EPICMR – Conseil d’EtatPublicationAR normes minimalesai<strong>de</strong> adéquate la plusrapi<strong>de</strong>CMR – Conseil d’EtatPublication29


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]Planning Réforme 2012 - 2013Objet 2012 2013PremiertrimestreDeuxièmetrimestreTroisièmetrimestreQuatrièmetrimestrePremiertrimestreDeuxièmetrimestreTroisièmetrimestreQuatrièmetrimestre1. Conditions <strong>de</strong> mise en œuvre légales (art. 220 <strong>de</strong> la loi du 15/05/07)AR dotationsAR article 67(ratio 50/50)TextedéposéTextedéposéInscription<strong><strong>de</strong>s</strong> dotationscommunalesdans les budgetscommunauxTextedéposé2. StatutAR Congé préalableTextedéposéAR statutadministratifpompiersTexte déposéTemps <strong>de</strong> travailpompier volontaire+ note préalabletemps <strong>de</strong> travailprofessionnelTexte déposéTemps <strong>de</strong>travail pompierprofessionnelAR statutpécuniairepompiers +personneladministratifAR statut dupersonneladministratifTexte déposéTexte déposéTexte déposéRégime supplétif<strong>de</strong> sécurité socialepour les pompiersvolontairesTexte déposéAjout pompiersvolontairesdans champd’appl maladiesprofessionnellesTexte déposé30


Planning Réforme 2012 - 2013Objet 2012 2013PremiertrimestreDeuxièmetrimestreTroisièmetrimestreQuatrièmetrimestrePremiertrimestreDeuxièmetrimestreTroisièmetrimestreQuatrièmetrimestreDroit du pompiervolontaire à unecouverture en casd’acci<strong>de</strong>ntsTexte déposé3. Conditions <strong>de</strong> mise en œuvre en pratiqueAR commandant<strong>de</strong> zoneAR InspectiongénéraleAR plan comptableAR statutcomptable spécialAR règlesd’inventaire et <strong>de</strong>transfert <strong><strong>de</strong>s</strong> biensAR contenuminimal <strong>de</strong>l’analyse <strong><strong>de</strong>s</strong>risquesAR contenuminimalprogrammepluriannuelAR structures/fonctionsadministratives etopérationnellesminimales en cecompris celles liéesà la préventionTexte déposéTexte déposéTexte déposéTexte déposéTexte déposéTexte déposéTexte déposéTexte déposé4. Formation (AR) Texte déposéEntrée en vigueur<strong><strong>de</strong>s</strong> zones au1 er janvier 2014TextedéposéPour tout renseignement complémentaire:Emilie Rossion (0473 13 97 58) (FR)Lieselot Bleyenberg (0496 13 53 61) (NL)31


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]Délimitation <strong><strong>de</strong>s</strong> zones <strong>de</strong> secours –afbakening van <strong>de</strong> hulpverleningszonesProvince d’Anvers/provincie Antwerpen1° Zone <strong>de</strong> secours 1/Hulpeverleningszones 1:Antwerpen, Zwijndrecht.2° Zone <strong>de</strong> secours 2/Hulpeverleningszones 2: Aartselaar,Berlaar, Bonhei<strong>de</strong>n, Boom, Bornem, Duffel,Hemiksem, Heist-op-<strong>de</strong>n-Berg, Lier, Mechelen, Niel,Nijlen, Putte, Puurs, Rumst, Schelle, Sint-Amands,Sint-Katelijne-Waver et Willebrœk;3° Zone <strong>de</strong> secours 3/Hulpeverleningszones 3:Bœchout, Borsbeek, Brasschaat, Brecht, E<strong>de</strong>gem,Essen, Hove, Kalmthout, Kapellen, Kontich, Lint,Malle, Mortsel, Ranst, Schil<strong>de</strong>, Schoten, Stabrœk, Wijnegem,Wommelgem, Wuustwezel, Zandhoven etZœrsel.4° Zone <strong>de</strong> secours 4/Hulpeverleningszones 4: Arendonk,Baerle-Duc, Beerse, Hoogstraten, Kasterlee,Lille, Merksplas, Oud-Turnhout, Ravels, Rijkevorsel,Turnhout et Vosselaar;5° Zone <strong>de</strong> secours 5 Hulpeverleningszones 5: Balen,Dessel, Geel, Grobbendonk, Herenthout, Herentals,Hulshout, Herselt, Laakdal, Meerhout, Mol, Olen,Retie, Vorselaar et Westerlo.Province du Brabant wallon/provincieWaals-Brabant:Beauvechain, Braine-l’Alleud, Braine-le-Château,Chastre, Chaumont-Gistoux, Court-Saint-Etienne,Genappe, Grez-Doiceau, Hélécine, Incourt, Ittre,Jodoigne, Lasne, La Hulpe, Mont-Saint-Guibert,Nivelles, Orp-Jauche, Ottignies-Louvain-la-Neuve,Perwez, Ramillies, Rebecq, Rixensart, Tubize, Villersla-Ville,Walhain, Waterloo et Wavre.Province <strong>de</strong> Hainaut/ provincieHenegouwen:1° Zone <strong>de</strong> secours Hainaut-Ouest/HulpverleningszoneHenegouwen-West: Antoing, Ath, Belœil,Bernissart, Brunehaut, Celles, Comines-Warneton,Ellezelles, Estaimpuis, Flobecq, Frasnes-lez-Anvaing,<strong>Le</strong>ssines, <strong>Le</strong>uze-en-Hainaut, Mont-<strong>de</strong>-l’Enclus, Mouscron,Pecq, Péruwelz, Rumes et Tournai;2° Zone <strong>de</strong> secours Hainaut-Est/HulpverleningszoneHenegouwen-Oost: Aiseau-Presles, Beaumont,Charleroi, Châtelet, Chimay, Courcelles, Farciennes,Fleurus, Fontaine-l’Evêque, Froidchapelle, Gerpinnes,Ham-sur-Heure-Nalinnes, <strong>Le</strong>s Bons Villers,Momignies, Montigny-le-Tilleul, Pont-à-Celles, Sivry-Rance et Thuin;3° Zone <strong>de</strong> secours Hainaut-Centre/HulpverleningszoneHenegouwen-Centrum: An<strong>de</strong>rlues,Binche, Boussu, Braine-le-Comte, Brugelette, Chapelle-lez-Herlaimont,Chièvres, Colfontaine, Dour,Ecaussinnes, Enghien, Erquelinnes, Estinnes, Frameries,Hensies, Honnelles, Jurbise, La Louvière, <strong>Le</strong>ns, <strong>Le</strong>Rœulx, Lobbes, Manage, Merbes-le-Château, Mons,Morlanwelz, Quaregnon, Quévy, Quiévrain, Seneffe,Silly, Soignies, et Saint-Ghislain.Province <strong>de</strong> Liège /provincie Luik:1° Zone <strong>de</strong> secours 1/Hulpverleningszone 1: Berloz,Braives, Burdinne, Donceel, Faimes, Geer, Hannut,Lincent, Oreye, Remicourt, Verlaine, Waremme etWasseiges;2° Zone <strong>de</strong> secours 2/Hulpverleningszone 2: Ans,Awans, Bassenge, Beyne- Heusay, Chaudfontaine,Crisnée, Engis, Esneux, Fexhe-le-Haut-Clocher, Flémalle,Fléron, Grâce-Hollogne, Herstal, Juprelle,Liège, Neupré, Oupeye, Saint-Georges-sur-Meuse,Saint-Nicolas, Seraing et Visé;3° Zone <strong>de</strong> secours 3 /Hulpverleningszone 3: Amay,Anthisnes, Clavier, Comblain-au-Pont, Ferrières,32


Hamoir, Héron, Huy, Marchin, Modave, Nandrin, Ouffet,Tinlot, Villers-le-Bouillet et Wanze;4° Zone <strong>de</strong> secours 4/Hulpverleningszone 4: Aubel,Baelen, Blegny, Dalhem, Dison, Herve, Jalhay, Limbourg,Olne, Pépinster, Plombières, Soumagne, Spa,Sprimont, Theux, Thimister-Clermont, Trooz, Vervierset Welkenraedt;5° Zone <strong>de</strong> secours 5/Hulpverleningszone 5:Aywaille, Lierneux, Malmedy, Stavelot, Stoumont,Trois-Ponts et Waimes;6° Zone <strong>de</strong> secours 6/Hulpverleningszone 6:Amblève, Bullange, Burg-Reuland, Butgenbach,Eupen, La Calamine, Lontzen, Raeren et Saint-Vith.Province <strong>de</strong> Limbourg/provincie Limburg1° Zone <strong>de</strong> secours Nord/HulpverleningszoneNoord: Bocholt, Bree, Ham, Hamont-Achel, Hechtel-Eksel, Bourg-Léopold, Lommel, Meeuwen-Gruitro<strong>de</strong>,Neerpelt, Overpelt et Peer;2° Zone <strong>de</strong> secours Est/Hulpverleningszone Oost:As, Bilzen, Dilsen-Stokkem, Genk, Hœselt, Houthalen-Helchteren,Kinrooi, Lanaken, Maaseik, Maasmechelen,Opglabbeek, Riemst, Fourons et Zutendaal;3° Zone <strong>de</strong> secours Sud-Ouest /HulpverleningszoneZuidwest: Alken, Beringen, Looz, Diepenbeek, Gingelom,Halen, Hasselt, Heers, Herck-la-Ville, Herstappe,Heus<strong>de</strong>n-Zol<strong>de</strong>r, Kortessem, Lummen, Nieuwerkerken,Saint-Trond, Tessen<strong>de</strong>rlo, Tongres, Wellen etZonhoven.Province <strong>de</strong> Luxembourg/ provincieLuxemburgArlon, Attert, Aubange, Bastogne, Bertogne, Bertrix,Bouillon, Chiny, Daverdisse, Durbuy, Erezée, Etalle,Fauvillers, Florenville, Gouvy, Habay, Herbeumont,Hotton, Houffalize, La Roche-en-Ar<strong>de</strong>nne, Léglise,Libin, Libramont-Chevigny, Manhay, Marche-en-Famenne, Martelange, Meix-<strong>de</strong>vant-Virton, Messancy,Musson, Nassogne, Neufchâteau, Paliseul,Ren<strong>de</strong>ux, Rouvroy, Saint-Hubert, Saint-Léger, Sainte-O<strong>de</strong>, Tellin, Tenneville, Tintigny, Vaux-sur-Sûre, Vielsalm,Virton et Wellin.Province <strong>de</strong> Namur/ provincie Namen1° Zone <strong>de</strong> secours NAGE/HulpverleningszoneNAGE: An<strong>de</strong>nne, Assesse, Eghezée, Fernelmont,Gembloux, Gesves, La Bruyère, Namur, Ohey, Profon<strong>de</strong>ville;2° Zone <strong>de</strong> secours sud/Hulpverleningszone Zuid:Anhée, Beauraing, Bièvre, Cerfontaine, Ciney, Couvin,Dinant, Doische, Florennes, Gedinne, Hamois,Hastière, Havelange, Houyet, Onhaye, Philippeville,Rochefort, Somme-<strong>Le</strong>uze, Viroinval, Vresse, Walcourt,Yvoir;3° Zone <strong>de</strong> secours nord-ouest/HulpverleningszoneNoordwest: Floreffe, Fosses-la-Ville, Jemeppe-sur-Sambre, Mettet, Sambreville, Sombreffe.Province <strong>de</strong> Flandre orientale/ provincieOost-Vlaan<strong>de</strong>ren1° Zone <strong>de</strong> secours Centre/HulpverleningszoneCentrum: Assene<strong>de</strong>, Deinze, De Pinte, Destelbergen,Evergem, Gavere, Gand, Lochristi, Loven<strong>de</strong>gem,Merelbeke, Melle, Mœrbeke, Nazareth, Oosterzele,Sint-Martens-Latem, Wachtebeke, Zelzate et Zulte;2° Zone <strong>de</strong> secours Meetjesland/HulpverleningszoneMeetjesland: Aalter, Eeklo, Mal<strong>de</strong>gem,Nevele, Kaprijke, Knesselare, Waarschoot, Sint-Laureins et Zomergem;3° Zone <strong>de</strong> secours Est/Hulpverleningszone Oost:Berlare, Buggenhout, Termon<strong>de</strong>, Hamme, <strong>Le</strong>bbeke,Lokeren et Zele;4° Zone <strong>de</strong> secours Ar<strong>de</strong>nnes flaman<strong><strong>de</strong>s</strong>/HulpverleningszoneVlaamse Ar<strong>de</strong>nnen: Brakel, Herzele,33


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]Horebeke, Kluisbergen, Kruishoutem, Maarkedal,Au<strong>de</strong>nar<strong>de</strong>, Renaix, Sint-Lievens-Houtem, Wortegem-Petegem,Zingem, Zottegem et Zwalm;5° Zone <strong>de</strong> secours Waasland /HulpverleningszoneWaasland:Beveren, Kruibeke, Sint-Gillis-Waas, Saint-Nicolas, Stekene, Tamise et Waasmunster;6° La Zone <strong>de</strong> secours Zuid-Oost comprenant lescommunes <strong>de</strong>: Alost, Den<strong>de</strong>rleeuw, Erpe-Mere,Grammont, Haaltert, Laarne, <strong>Le</strong><strong>de</strong>, Lier<strong>de</strong>, Ninove,Wetteren et Wichelen.Province du Brabant Flamand/ provincieVlaams-Brabant2° Zone <strong>de</strong> secours 2/Hulpverleningszone 2: Ardooie,Dentergem, Hoogle<strong>de</strong>, Ingelmunster, Izegem, Lichtervel<strong>de</strong>,Meulebeke, Moorsle<strong>de</strong>, Oostrozebeke, Pittem,Roulers, Ruisele<strong>de</strong>, Sta<strong>de</strong>n, Tielt et Wingene;3° Zone <strong>de</strong> secours 3 Hulpverleningszone 3: Anzegem,Avelgem, Deerlijk, Harelbeke, Courtrai, Kuurne,<strong>Le</strong><strong>de</strong>gem, <strong>Le</strong>n<strong>de</strong>le<strong>de</strong>, Menin, Espierres-Helchin,Waregem, Wevelgem, Wielsbeke et Zwevegem;4° Zone <strong>de</strong> secours 4/Hulpverleningszone 4: Alveringem,De Panne, Dixmu<strong>de</strong>, Heuvelland, Houthulst,Ypres, Kœkelare, Koksi<strong>de</strong>, Kortemark, Langemark-Pœlkapelle, Lo-Reninge, Messines, Nieuport, Poperinge,Furnes, Vleteren, Wervik et Zonnebeke.1° Zone <strong>de</strong> secours Est/Hulpverleningszone Oost:Aarschot, Begijnendijk, Bekkevoort, Bertem, Bierbeek,Boortmeerbeek, Boutersem, Diest, Geetbets,Glabbeek, Haacht, Herent, Hœgaar<strong>de</strong>n, Hœilaart,Holsbeek, Hul<strong>de</strong>nberg, Kampenhout, Keerbergen,Kortenaken, Lan<strong>de</strong>n, Louvain, Linter, Lubbeek, Oud-Heverlee, Overijse, Rotselaar, Montaigu-Zichem, Tervuren,Tielt-Winge, Tirlemont, Tremelo et Léau.2° Zone <strong>de</strong> secours Ouest /HulpverleningszoneWest: Affligem, Asse, Beersel, Biévène, Dilbeek,Drogenbos, Gammerages, Gooik, Grimbergen, Hal,Herne, Kapelle-op-<strong>de</strong>n-Bos, Kortenberg, Crainhem,<strong>Le</strong>nnik, Lie<strong>de</strong>kerke, Linkebeek, Lon<strong>de</strong>rzeel, Machelen,Meise, Merchtem, Opwijk, Pepingen, Roosdaal,Rho<strong>de</strong>- Saint-Genèse, <strong>Le</strong>euw-Saint-Pierre, Steenokkerzeel,Ternat, Vilvor<strong>de</strong>, Wemmel, Wezembeek-Oppem, Zaventem et Zemst.Province <strong>de</strong> Flandre occi<strong>de</strong>ntale/ provincieWest-Vlaan<strong>de</strong>ren1° Zone <strong>de</strong> secours 1/Hulpverleningszone1: Blankenberge,Beernem, Bredune, Bruges, Damme, <strong>Le</strong>Coq, Gistel, Ichtegem, Jabbeke, Knokke-Heist, Mid<strong>de</strong>lkerke,Oostkamp, Osten<strong>de</strong>, Ou<strong>de</strong>nburg, Torhout,Ze<strong>de</strong>lgem et Zuienkerke;VOTRE PARTENAIREPOUR LA PROTECTIONPASSIVE CONTREL’INCENDIE DESBATIMENTSPromat International NVBormstraat 24, 2830 TisseltTél. 015 71 33 51 Fax 015 71 82 29E-mail info@promat.beWebsite www.promat.beSEUL PromatGARANTIT UNETELLE GAMMEDE SOLUTIONSTESTÉES!+ CONSEILSGRATUITS!34


Mortel AmianteProcédure amiante en cas d’incendieATTENTIONCONTIENT DEL’AMIANTEAvant-proposL’utilisation <strong>de</strong> produits <strong>de</strong> construction à based‘amiante est interdite à l’heure actuelle, mais tel n’apas toujours été le cas!L’asbeste: nom féminin venant d’asbestos et signifiantincombustible.Il faut remonter à l’antiquité pour entendre parlerd’amianteL’amiante: nom masculin venant d’amiantos etsignifiant incorruptible était déjà connu <strong><strong>de</strong>s</strong> grecs et<strong><strong>de</strong>s</strong> romains.DéfinitionL’amiante est le nom commun <strong>de</strong> toute une série <strong>de</strong>minéraux fibreux aux propriétés i<strong>de</strong>ntiques.Sa particularité rési<strong>de</strong> dans le fait que ce minéraux sedivise dans le sens <strong>de</strong> la longueur jusqu’à former <strong><strong>de</strong>s</strong>fibres invisibles à l’œil nu.L’amiante se divise en <strong>de</strong>ux groupes:<strong>Le</strong>s serpentines: groupe auquel appartient la chrysotile,dite «amiante blanc»<strong>Le</strong>s amphiboles: regroupant l’amosite, dit «amiantebrun» et le crocidolite, dit «amiante bleu»<strong>Le</strong>s amphiboles sont les plus nocives, mais seule lacouleur première brute permet <strong>de</strong> déterminer legroupe auquel l’amiante appartient.35


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]<strong>Le</strong>s amiantesRégions amiantifèresL’Afrique du Sud, le Brésil, le Canada, la chine etquelques pays <strong>de</strong> l’Europe orientale (haute Corse).Historique<strong>Le</strong>s amiantes sont connus <strong>de</strong>puis plus <strong>de</strong> 2000 ans.On nettoyait ces étoffes en les jetant au feu d’oùelles sortaient in<strong>de</strong>mnes et propres.<strong>Le</strong>urs propriétés exceptionnelles n’ont pas manquéd’intéresser les Grecs et les Romains.<strong>Le</strong>s esclaves chargés du tissage <strong>de</strong> vêtements à based’amiante souffraient déjà <strong>de</strong> problèmes pulmonaires.36


Charlemagne utilisait une nappeà base d’amiante qu’il jetait aufeu pour la nettoyer!Il convient <strong>de</strong> souligner que la diffusion <strong>de</strong> l’amiantea eu lieu à une époque à laquelle on ignorait complètementles conséquences néfastes pour le corpshumain.<strong>Le</strong> produit n’était pas onéreux et se prêtait parfaitementà la fabrication <strong>de</strong> matériaux pour le bâtiment.Marco Polo en fait état lors<strong>de</strong> ses voyages en Chineoù les autochtones jetaientleurs vêtements au feu pourles nettoyer!L’âge d’or <strong>de</strong> l’amianteL’essor <strong>de</strong> l’industrie va multiplier les emplois <strong>de</strong>l’amiante.Dans les bâtiments construits avant 1997, l’amianteest encore partout.La construction <strong>de</strong> machines à vapeur exige unmatériau capable <strong>de</strong> supporter <strong><strong>de</strong>s</strong> chaleurs élevées,voire ignifuge.Parallèlement, face à l’explosion démographique,on a besoin <strong>de</strong> matériaux soli<strong><strong>de</strong>s</strong> pour construire<strong><strong>de</strong>s</strong> logements: l’amiante se prête parfaitement à lafabrication <strong>de</strong> certains ciments et à l’isolation.La polyvalence <strong>de</strong> ce produit et l’absence <strong>de</strong> problèmeperceptible, élargiront ses applications.37


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]Une telle popularité ne doit pas nous étonner, s’agissantd’un minerais plutôt abondant, facile à extraireet bon marché, il possè<strong>de</strong> en outre une série <strong>de</strong> qualitésremarquables: résistant à la chaleur, ininflammable,durable, isolant thermique et acoustique etfacile à mettre en œuvre.L’amiante a également été utilisé pour d’autres produitstels que <strong><strong>de</strong>s</strong> planches à repasser, blocs <strong>de</strong> frein,masques anti-gaz, protection incendie…Risques sanitaires <strong>de</strong> l’amianteA mesure que l’utilisation s’amplifiait et que le tempspassait, <strong><strong>de</strong>s</strong> indices <strong>de</strong> plus en plus nombreux révélèrentle caractère nocif <strong><strong>de</strong>s</strong> fibres d’amiante.A un certain moment , le lien causal entre l’amianteet certaines maladies était <strong>de</strong>venu irréfutable.3 affections liées à l’amiante• L’asbestose: affection résultant d’une expositionimportante. <strong>Le</strong>s symptômes sont principalementla toux et un souffle court.• <strong>Le</strong>s plaques pleurales: épaississement fibreux<strong>de</strong> la plèvre, pas <strong>de</strong> douleurs mais signe d’uneexposition par le passé à l’amiante.• Cancers: poumons, larynx, mésothéliome (poumons,plèvre et péritoine).Types d’amiantes• «L’amiante friable: matériaux dans lesquels lesfibres d’amiante ne sont pas liées»• Garnitures <strong>de</strong> freins, embrayages…• Isolations thermiques (conduites, câbles…)• Flocage (calorifuge, chaudières, boilers…)• Amiante tissé (Vêtements, filtres, ban<strong><strong>de</strong>s</strong> transporteuses)38


• «Amiante non friable, les fibres d’amiante sontfortement fixées à un agent composé: <strong>de</strong>ciment, bitumes, matières synthétiques»• Tôles ondulées, ardoises…• Appuis <strong>de</strong> fenêtre, escaliers, tables labos…• Tuyaux <strong>de</strong> <strong><strong>de</strong>s</strong>cente d’eau, conduits <strong>de</strong> cheminée,gaines…• Faux-plafond, cloisons ignifuges…• Parement <strong>de</strong> faça<strong>de</strong>• Jardinières, dalles <strong>de</strong> sol, plans <strong>de</strong> travail…LégislationAperçu <strong>de</strong> la réglementation1972: RGPT relatif aux nuisances1973: RGPT seuils <strong>de</strong> l’ACGIHAR 1978: Applications interdites: flocages, manipulationsà la main <strong>de</strong> l’amiante «libre»AR 1986: La réglementation européenne influencenotre législation: démolition, examens médicaux,mesures obligatoires.AR 1993: Obligation d’inventaire.AR 1993: EPI pour les travailleursAR 1998: Interdiction <strong>de</strong> commercialisation <strong>de</strong> produitsà base d’amiante (pour <strong>de</strong> nombreuses applications)AR 2001: Interdiction totale <strong>de</strong> la vente et <strong>de</strong> l’utilisation<strong>de</strong> l’amianteAR 2006: Règles claires suivant la Directive EuropéenneComment reconnaître l’amiante?• Sur base d’évaluations, la quasi-totalité <strong><strong>de</strong>s</strong>plaques d’asbeste-ciment d’avant 1998contiennent <strong>de</strong> l’amiante• Sur base du marquage NT• Sur base du test <strong>de</strong> flamme39


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]Procédure amiante en cas d’incendieLa confirmation ou la réfutation<strong>de</strong> la présence d’amiante estindispensable et permettra ànos services soit d’appliquer laprocédure standard soit d’initierla procédure «AMIANTE».La lutte et le déroulement d’un incendie libérant <strong>de</strong>l’amiante seront déterminés par la nature <strong>de</strong> l’incendie.<strong>Le</strong>s incendies libérant <strong>de</strong> l’amiante sont répartisen trois catégories distinctes.Un plan d’intervention par étapes a été établi pourchaque catégorie.Catégorie 1Incendie libérant <strong>de</strong> l’amiante: aucune dispersionn’est constatée en <strong>de</strong>hors du lieu <strong>de</strong> l’incendie.Catégorie 2Incendie libérant <strong>de</strong> l’amiante: une dispersiond’amiante est constatée en <strong>de</strong>hors du lieu <strong>de</strong> l’incendiequi n’est pas situé dans une zone habitable,<strong>de</strong> travail ou <strong>de</strong> loisirs.Catégorie 3Incendie libérant <strong>de</strong> l’amiante: une dispersiond’amiante est constatée en <strong>de</strong>hors du lieu <strong>de</strong> l’incendiesitué dans une zone habitable, <strong>de</strong> travail ou<strong>de</strong> loisirs.40


Cartes d’actionsCarte d’action: procédure amiante en cas d’incendie41


<strong>Le</strong> <strong>Sapeur</strong>-<strong>Pompier</strong> <strong>belge</strong> [02-2012]Lieutenant P.Wallaert42Lieutenant P Wallaert


Lieutenant P.WallaertADRLt Philippe WallaertsSRI CharleroiZone Hainaut Est43


Dans la collection «Des camions et <strong><strong>de</strong>s</strong> hommes»Tous les véhicules automobiles <strong><strong>de</strong>s</strong> pompiers <strong>de</strong> la région bruxelloise,<strong><strong>de</strong>s</strong> corps périphériques et <strong>de</strong> l’aéroport <strong>de</strong> Bruxelles-National,<strong><strong>de</strong>s</strong> origines à nos joursDès les premières motorisations, vivez les enginsd’incendie <strong>de</strong> l’entre-<strong>de</strong>ux-guerres, puis <strong>de</strong> l’épopée<strong><strong>de</strong>s</strong> belles américaines. Avec l’avènement <strong>de</strong>l’agglomération <strong>de</strong> Bruxelles et la créationw duSiamu, cet ouvrage exceptionnel écrit par l’anciendirecteur adjoint <strong><strong>de</strong>s</strong> pompiers <strong>de</strong> Bruxelles vousprésentera aussi les engins <strong><strong>de</strong>s</strong> équipes spéciales,les essais sans len<strong>de</strong>main, puis les moyens <strong>de</strong> lai<strong>de</strong>médicale urgente et <strong>de</strong> L’aéroport <strong>de</strong> Bruxelles-National. Ces fabuleux engins d’incendie ont étéphotographiés par le photographe émérite <strong><strong>de</strong>s</strong>sapeurs-pompiers <strong>de</strong> Bruxelles, Robert Dekock.Ces clichés vous feront aussi découvrir les corpspériphériques.Avec <strong>de</strong> nombreuses fiches techniques.Tous les engins d’intervention photographiés en¾ avant pour les collectionneurs et maquettistes,mais aussi en intervention, lors <strong>de</strong> grands feux àBruxelles et en province, en photos inédites.Liste exhaustive <strong><strong>de</strong>s</strong> véhicules mis en service, <strong>de</strong>1973 à 2012 , avec leur plaque minéralogique etleur indicatif radio.Prix exceptionnel<strong>de</strong> souscription,avant parution : 35€45 euros à parution, économisez10 € par livre acheté !Offre valable jusqu’au 30 octobre 2012Bon <strong>de</strong> souscriptionMerci <strong>de</strong> libeller votre règlement à l’ordre <strong>de</strong> TFD-Medias et <strong>de</strong> le retourner à :TFD-Medias, BP 90056 - F-93231 Romainville Ce<strong>de</strong>x • contact@tfd-medias.frCouverture non contractuelleSFm 50Je comman<strong>de</strong>.........exemplaire(s) <strong>de</strong> “POMPIERS DE BRUXELLES”au prix unitaire <strong>de</strong> 35 euros.Envoi en France métropolitaine, Belgique et U.E. : 10 euros <strong>de</strong> frais <strong>de</strong> portVotre règlement est encaissé à la livraison <strong>de</strong> votre comman<strong>de</strong>, qui vous sera livréà compter du 15 novembre 2012.Nom...........................................Prénom . .......................................Adresse ........................................Co<strong>de</strong> postal .....................................Ville ...........................................Pays. ..........................................Tél............................................E-mail . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .Je règle par : chèque bancaire ou postal à l’ordre <strong>de</strong> TFD-Medias CB n°Expire fin :Clé :Signature :(les 3 <strong>de</strong>rniers chiffres inscrits au dos <strong>de</strong> la carte bancaire.)Conformément à la loi informatiqueet liberté du 06/01/78. Vouspouvez accé<strong>de</strong>r aux informationsvous concernant, les rectifier etvous opposer à leur transmissionéventuelle en nous écrivant.


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