TABLES GÃNÃRALES - DÃ©bats parlementaires de la 4e RÃ©publique

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TOU — 2281 — TOUmilitaires [12 décembre 1950] (p. 8957) ; —d’une proposition de loi relative aux bauxcommerciaux, industriels et artisanaux ;Art. 7 : Son amendement tendant à prévoir lepayement d'une indemnité en cas d’évictionpour reconstruction [6 février 1951] (p. 766) ;Son amendement tendant à prévoir une indemnitépour le locataire évincé si l'immeuble n’estpas reconstruit en un an (p. 767) : — du projetde loi portant développement des crédits defonctionnement des services civils en 1951 ;J u s t ic e, Chap. 6020 : Son amendement tendantà réduire de 1.000 francs les crédits pourle fonctionnement des tribunaux des pensions[16 février 1951] (p. 1258, 1259) : A nciensCOMBATTANTS ET VICTIMES DE GUERRE,Art. 2 : Amendement de Mme Péri tendantà porter la pension des veuves de guerre à lamoitié de la pension d’un invalide à 100 0/0[15 mai 1951] (p. 5178) ; Art. 2 sexiès :Elévation du taux de base de la retraite ducombattant (p. 5186, 5187) ; Chap. 700 :Demande de vote du chapitre relatif à desdépenses obligatoires, présentée par le Gouvernement(p. 5195) ; Chap. 4060 : Sa demandede disjonction du chapitre relatif à l'appareillagedes mutilés (Insuffisance des centresd’appareillage) [16 mai 1951] (p. 5282) ;Chap. 5000 : Utilisation de l'Hôtel des Invalides(p. 5325) ; Chap. 5020: Abrogation de laforclusion (p. 5337) ; A nciens combattantse t v ictim es DE g u e r r e, amendé par leConseil de la République: Ses explications devote sur l'ensemble [22 mai 1951] (p. 5723). —•Est entendu sur les propositions de la Conférencedes Présidents : Discussion des interpellationssur les grèves de la R. A. T. P. [20 mars1951] (p. 2219, 2220). — Prend part à ladiscussion du projet de loi relatif à l’électiondes membres de l'Assemblée Nationale ;Art. 1er bis : Son amendement tendant àmaintenir la représentation proportionnelledans les départements élisant plus de 8 députés[21 mars 1951] (p. 2415). — Dépose unedemande d'interpellation sur les revendicationsdes victimes de guerre [21 mars 1951](p. 2469). — Est entendu sur les explicationsde vote sur diverses questions de confianceposées pour l'ajournement des débats inscritsà l’ordre du jour: Proposition faisant du 8 maiun jour férié [25 avril 1951] (p. 3993, 3994).— Prend part à la discussion du projet de loirelatif au renouvellement de l'AssembléeNationale : Ses explications de vote sur laquestion de confiance posée pour l'adoptionde l'article unique (Majoration de la retraitedu combattant) [11 mai 1951] (p. 5081, 5082).TOUJAS (M . Jean), Députe des Hautes-Pyré-nées.Son élection est validée, [29 novembre 1946](p. 39). = Est nommé membre : de la Commis-;sion des affaires économiques [17 décembre1946] (p. 102) ; de la Commission de la justiceet de législation [17 décembre 1946] (p. 102) ;[26 janvier 1948] (p. 195); [18 janvier 1949](p. 34) ; [17 janvier 1950] (p. 300) ; [23 janvier1951] (p. 348) : titulaire de la Commissiond’instruction de la Haute-Cour de justice (loi du27 décembre 1945) [27 décembre 1946] (p. 370).Dépôts :Le 13 août 1947, une proposition de loi ten- ,dant à surseoir à l’exécution de jugements d’expulsion,n° 2434. — Le 1er septembre 1947,une proposition de loi tendant à suspendrel’exécution de certains jugements d’expulsion.n° 2544. — Le 10 décembre 1948, une propositionde loi tendant à surseoir à toute augmentationde prix des loyers, tant que n’est paseffectuée la revalorisation des traitements,salaires et pensions, n° 5782. — Le 11 février1949, une proposition de loi tendant à préciserle mode de calcul de la valeur locative, n° 6401.— Le 11 février 1949, une proposition de loitendant à la suppression de l’article 3 de la loidu l er septembre 1948 sur les loyers, n° 6421.— Le 23 juin 1949, un rapport au nom de laComrhission de la justice et de législation surla proposition de loi de M. Fayet et plusieursde ses collègues tendant à amnistier certainsdélits politiques commis en Algérie, n° 7594.Interventions :Est entendu au cours du débat : sur le projetde loi tendant à proroger la législation sur leslocaux d’habitation ou à usage professionnnel(délai de prorogation) [20 décembre 1946](p. 190); — sur le projet de loi relatif aux rapportsentre bailleurs et locataires de locauxd’habitation ou à usage professionnel : Discus-III. - 74X
TOU — 2282 — TOUsion générale [26 mars 1947] (p. 1111); Art. 2 :Amendement de M . André Mercier tendant à ceque les locaux occupés par les syndicats ouunions de syndicats soient considérés commelocaux à usage professionnel (p. 1115); Am endementd e M . Edgar Faure tendant à introduireun article additionnel en vue de majorer lesloyers (p. 1111); Art. 5 : Maintien dans leslieux (p. 1124). — Est entendu clans la discussion: du projet de loi relatif aux rapports entrebailleurs et locataires : Discussion générale[24 juillet 1947] (p. 3493, 3494, 3495, 3496);Demande de discussion d'urgence de la propositiond e lo i de M . Lecourt concernant les rapportsentre bailleurs et locataires [28 juillet 1947](p. 3624, 3625); Art. 1er : Contre-projet deM . Faure tendant à proroger la loi du 28 mars1947 [28 juillet 1947] (p. 3629); — d’une propositionde loi de M. Faure fixant certainesdispositions transitoires pour les loyers; Art. 3 :Son amendement tendant à supprimer les articles3, 4, 5, 6, 7 [29 juillet 1947] (p. 3651,3652); Amendement de M . M injoz concernantles conditions du droit de reprise (p. 3654);Art. 6 : Amendement de M . Citerne tendant àmodifier le cinquième alinéa (p. 3669); Amendementde M. Am iot tendant à modifier le onzièmealinéa (p. 3669, 3670); Amendement deM . Mondon tendant à faire régler par décret lefonctionnement des commissions prévues parl'article (p. 3670); Art. 7 : Amendement deM . Mondon tendant à préciser le fonctionnementdes commissions des loyers (p. 3671); Explicationsde vote sur l'ensemble de la loi (p. 3675).— Intervient dans la discussion : du projet deloi de dégagement des cadres des fonctionnaires;Art. 1er : Son amendement tendant à tenircompte du statut général des fonctionnaires dansl'établissement des catégories de fonctionnairestouchés par la loi [12 août 1947] (p. 4271); —du projet de loi tendant à la protection de laliberté du travail : Sa proposition de la questionpréalable [29 novembre 1947] (p. 5319 e t suiv.);Art. 3 : Amendement de M . Lecourt tendant àgrouper les articles 3, 4 et 5 en un seul article[3 décembre 1947] (p. 5460 et suiv.); — d'uneproposition de loi de M. de Moro-Giafferri prévoyantcertaines dispositions transitoires enmatière de loyers : Discussion générale [18 décembre1947] (p. 5864, 5865); Art. 1er : Contreprojetde M . Faure tendant à calculer la valeurrelative des loyers en points et à fixer un nouveaubarème (p. 5868) ; Son amendement tendant1 à proroger pour un an au lieu de six mois la loidu 30 juillet 1947 sur les loyers (p. 5869,5870);Ses explications de vote sur l'amendement deM . Gazier relatif au maintien dans les lieuxdes locataires dans les hôtels (p. 5870); Art. 2 :Son amendement tendant à modifier les taux demajoration des loyers (p. 5871); Amendementde M . Lenormand concernant les loyers deslocaux réparés ou reconstruits depuis la2e guerre mondiale [18 décembre 1947] (p. 5872) ;Amendement de M . Garet relatif à la juridictioncompétente en matière de reprise par le propriétaire(p. 5874); Amendement de M . Berger tendantà suspendre toute expulsion jusqu'au votede la loi définitive (p. 5874, 5875); —• de cetteproposition de loi amendée par le Conseil de laRépublique; Art. 2 nouveau : Mesures en faveurdes économiquement faibles [27 décembre 1947](p. 6332, 6383); Art. 2 ter : Procédure en casde contestation entre, locataire et propriétaire(p. 6333); — du projet de loi portant reconductionà l'exercice 1948 des crédits du bugdt 1947,Etat 1, J u s t ic e , Chap. 402 : Son amendementrelatif à l'entretien des mineurs délinquants[27 décembre 1947] (p. 6353, (>354, 6355). —•Prend part à la discussion : du projet de loirelatif aux loyers : Art 1er : Proposition de loi deM . de Moro-Giafferri de. renvoi à la Commission[3 février 1948] (p. 349, 350); Art. 2 bis:Sousamendementsde M M . Faure et Chautard tendantà ne pas appliquer la loi aux bâtiments construitsdepuis septembre 1939 [10 février 1948] (p. 564);Amendement de M . Mondon tendant à ne pasappliquer la loi. aux immeubles construits ou àconstruire (p. 567); Art. 3 : Amendements deM M . Faure, Burlot et Courant tendant à supprimerdans le premier alinéa toutes allusionsaux clauses et conditions du contrat primitif(p. 571); Art. 3 ter : Son amendement relatifau maintien dans les lieux pour les personnesmorales [13 février 1948] (p. 707); Art. 7 : Sonamendement tendant à substituer aux mots « dudernier occupant » les mots « de l'occupant »[17 février 1948] (p. 757); Art. 6 : Amendementde M . Gallet relatif aux ouvriers dont le titred'occupation est accessoire du contrat de travail[2 mars 1948] (p. 1236); Art. 9 : Amendementde M . Berger tendant à faire commencer lestravaux dans le mois suivant l'éviction (p. 1242);de ce projet de loi amendé par le Conseil dela République : Discussion générale [25 août1948] (p. 6222, 6223); Art. 3 : Amendement deM . Mondon tendant à supprimer le troisième
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ROC 2041 HOC15 février 1951, un ra
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ROC — 2043 — Rocflti 22 août 1
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o c : — 2045 — ROCproposition d
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ROC — 2047 — ROCdiscussion : d
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HOC — 2049 -- HOC1948] (p. 23^.5)
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ROC — 2051 — ROCles allocations
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ROC — 2053 — ROC— Prend part
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ROC — 2 0 5 5 — ROCOrdre du jou
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(p. 9428, 9429). — Prend part à
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ROL — 2 0 5 9 — R O Lpropositio
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[30 décembre 1947] (p. 6581, 6582,
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BOL — 2063 — BOLprojet de loi d
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ROQ — 206b — ROQ[26 janvier 194
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ROS — 2067 — ROSHaut-Rhin, du B
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ROS — 2069 — ROSSchaf&r, Prési
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hou — 2073 — ROUbâties par les
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ROU — 2075 — ROUrapatrier les o
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ROU — 2079 — ROUnationalisées
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R U F — 2 0 8 1 — R U FGouverne
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RUM — 2083 — RUM1946] (p. 101)
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RUM — 2085 — RUM1950] (p. 4420,
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SAN — 2087 — SANment : Ses obse
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SAY — 2089 — S A Vde la Commiss
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SCH — 2 0 9 1 — SCHpement des c
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SC H — 2 0 9 3 — SC Hentreprise
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SGH — 2097 — SCHreconduit à l
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SCH — 2099 — S C H[21 avril 195
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SCH — 2109 — SCH(p 1012), [J .O
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SCH — 21 11 — SCHde l’Etat pr
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nables (p. 7921) ; le retire (ibid.
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SCH 2 1 1 5 SCHcréances de dommage
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SCH — 2117 — S C H1946 relatif
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SCH — 2 1 1 9 — SCHdes mères,
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SC H — 2121 — SCHHales de salai
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SCH — 2123 — S C HMatériel de
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S C H — 2 1 2 5projet de loi port
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SCH — 2127 — SCHla Guyane fran
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SCH — 2 1 2 9 — SCHun projet de
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SCH — 2131 — SCHAmendement de M
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S C H — 2133 — S C Hcet article
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portant réalisation d’économies
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S C H — 2137 — S C HE n q u a l
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(p. 2432, 2433); — du projet de l
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S C H — 2141 — SCHnier de la co
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Com mission) [26 janvier 1948] (p.
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SEG — 2145 SEGde secouriste, n°
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SEG — 2149 — SEGqualité de Rap
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conventions collectives traitant de
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SEN — 2 1 5 3 — SENmer, Chap. 1
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SEN — 2155 — SERtears les membr
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SER 2 1 5 9 — SERsion de cotte in
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SER — 2161 —au sujet de la rép
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SIL — 2183 — SILloi portant fix
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VIO 2389 — VIOregistrement [4 fé
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VIII — 2395 — V I J Ide loi de
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W AG — 2 3 9 7 — WAGsion de l
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W A S — 2399 — W ASautorisant l
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TABLES GÃNÃRALES - DÃ©bats parlementaires de la 4e RÃ©publique

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