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• Loïs de DINECHIN• Jean-Marie FREYDEFONT• Corinne JACQUAND• Rémi LAPORTE• Laurent MARTY• Jean-Dominique PRIEUR• Isabelle PIO• Philippe THUILIER• Dominique TROISVILLEParticipe à la CPR, avec voix délibérative,Luc DELAPORTE, Directeur des Études etde la Recherche qui représente le Directeurde l'École. Les étudiants peuvent participerà la CPR, à raison d'un délégué par année.Dans ce cas, les représentants ont voixconsultative sur l'ensemble des sujets traitéspar la CPR à l'exception de toute questionpouvant avoir une incidence sur la carrièredes enseignants.> Principaux sujets traitésLa CPR s'est réunie 9 fois entre septembre2007 et juillet 2008. Le projet d'habilitationdes cycles de Licence et de Master soumisà la CCST au printemps 2008 a été le sujetphare des échanges au cours de cetteannée universitaire. Par ailleurs, la CPR aproposé et mis en œuvre un séminaire detravail de l'ensemble des enseignants le 7février 2008 dont l'objet était un travail encommun afin de préparer le dossier dedemande d'habilitation de l'École pour lesprogrammes de Licence et de Master.En session plénière, les travaux de laCommission de la pédagogie et de larecherche ont porté sur les ordres dujour suivants :> Commission de la Pédagogie etde la Recherche du 29 novembre 20071) Organisation de la CPR2) Calendrier, méthode de travail pour 2008et projet d'École> Commission de la pédagogie etde la recherche du 19 décembre 20071) Approbation du compte rendu de laréunion du 29 novembre 20072) Avancement de la demande d'habilitation20083) Élection du président> Commission de la pédagogie etde la recherche du 10 janvier 20081) Approbation du compte rendu de laréunion du 19 décembre 20072) Habilitation du Master Stratam3) Organisation de l'instruction et du bilandes contributions pour la constitution duprogramme> Commission de la pédagogie etde la recherche du 23 janvier 20081) Approbation du compte rendu de la CPRdu 10 janvier 20082) Accueil de nouveaux membres au seinde la CPR3) Contenu des épreuves de sélection pourl'accès en L14) Débat sur les contributions reçues dansle cadre de la demande d'habilitation> Commission de la pédagogie etde la recherche du 4 février 20081) Approbation du compte rendu de la CPRdu 23 janvier 20082) Organisation du séminaire "enseignants"du 7 février3) Préparation des rapports thématiques> Commission de la pédagogie etde la recherche du 14 février 20081) Approbation du compte rendu de la CPRdu 4 février 20082) Bilan du séminaire du 7 février3) Validation des contributions suite auséminaire> Commission de la pédagogie etde la recherche du 25 février 20081) Approbation du compte rendu de la CPRdu 14 février 20082) Procédures de recrutement des étudiantsétrangers3) Point d'avancement du programmed'habilitation> Commission de la pédagogie etde la recherche du 20 mars 20081) Approbation du Compte rendu de laCPR du 25 février 20082) Point d'avancement du programmed'habilitation> Commission de la pédagogie etde la recherche du 3 juillet 20081) Approbation du compte rendu de la CPRdu 20 mars 20082) Point d'information sur l'instruction dudossier de demande d'habilitation du programmepédagogique3) Proposition d'évolution du planning universitaire4) Organisation des coordinations d'enseignement,désignation des coordinateurs5) Point d'information sur l'effectif étudiantprévu en L1 pour l'année universitaire2008-20096) Examen des charges horaires des enseignants7) Information sur l'avancement du livret del'étudiant8) Questions diversesLe Comité Technique Paritaire\\Le Comité Technique Paritaire Local (CTPL)de l'École est composé à égalité de représentantsdu personnel et de représentantsde l'administration. Les élections de 2007ont abouti à l'élection de deux représentantsde la CGT et un représentant de laCFDT. Cependant, ce syndicat n'a pasdésigné de représentant, en conséquence,le personnel est représenté par les deuxélus de la CGT. L'administration, quant àelle, et afin de respecter la parité, est représentéepar deux agents ayant droit de vote.> Composition du CTPL> Représentants du personnel :• Joëlle PALASIE• Roger DUPEYRIX> Représentants de l'Administration :• Paul LEANDRI (Président)• Luc DELAPORTE• Alain FAYARD, à partirdu 27 novembre 2007 (sans vote)7
apport d’activité 2007-08 \ ensacf \ les instances> Ordre du jour des CTPLCTPL du 27 novembre 2007• Composition du CTPL suite à la démissionde Claudette LIMENITAKIS• Approbation du compte rendu de laséance du 18 juillet 2007• Glissement des congés d'été 2008• Journée de solidarité 2008• Prise en charge des frais de transportsen commun• Point sur le recrutement de l'infographiste• Programme de formation de l'École pour2008• Bilan financier des fontaines à eau, projetsd'évolution• Questions diversesCTPL du 27 mars 2008• Approbation du compte rendu du CTPLdu 27 novembre 2007• Bilan de la formation continue 2007• Informations sur le futur changementde statut de l'École (passage d'EPA enEPSCP)• Recrutement d'un technicien au servicede l'informatique• Participation des agents aux activitéspédagogiques de l'École• Questions diversesCTPL du 24 juin 2008• Approbation du compte rendu du CTPLdu 27 mars 2008• Suivi des actions décidées lors desdeux précédents CTPL• Présentation du nouvel organigrammede l'École• Fiches de poste du service de la scolarité• Journée du 10 novembre 2008• Questions diverses8Le Comité d’Hygiène et de Sécurité\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\\> Composition du CHS de l'ÉcoleTitulaire SuppléantDominique FRANÇOIS Inspecteur Hygiène et Sécurité Membre de droitDr POISSONNIER Médecin de prévention Membre de droitPaul LEANDRI Président XRoger DUPEYRIX ACMO Membre de droitClaudette LIMENITAKIS Administration XFabienne PETITCOLAS Administration XLuc DELAPORTE Administration XAlain FAYARD Administration XColette CHEVALIER CGT XJean-Luc LOPEZ CGT XMartine MOREL CGT XJoëlle PALASIE CGT XAndrée FOURNET CGT XDominique CHAUVIN CGT XSylvie LABAUNE CGT XJacques POUILLET CGT X> Ordre du jour des CHSCHS du 7 décembre 2007• Approbation du compte rendu du CHSdu 13 mars 2007• Bilan de l'application de la circulaire du13 juillet 2005 relative à la prévention duharcèlement moral, de la souffrance etde la violence au travail• Point sur le cahier d'hygiène et de sécurité• Questions diversesCHS du 9 avril 2008• Approbation du compte rendu du CHSdu 13 décembre 2007• Bilan plan de prévention des risques2007• Bilan Médecine de Prévention• Mise à jour DUERP, Plan de préventiondes risques 2008• Point sur le cahier d'hygiène et de sécurité• Questions diversesCHS du 16 juillet 2008• Approbation du compte rendu du CHSdu 9 avril 2008• Remise du DUERP• Point sur les actions engagées dans lecadre du bilan de prévention des risquespour 2008• Bilan des visites périodiques de la commissiond'arrondissement de sécurité des22 avril et 24 juin• Point sur le cahier d'hygiène et desécurité• Questions diverses.Au cours de l'année, deux visites de laCommission d'Arrondissement de Sécurité(une visite du bâtiment principal et une visitedu bâtiment annexe) ont abouti à des décisionsfavorables ou défavorables à la poursuitede l'activité dans les locaux. Le bâtimentprincipal a fait l'objet d'une décision favorable,moyennant la remise aux normes des locauxavant le 31 décembre 2008. Pour ce quiconcerne le bâtiment annexe, la décisionest défavorable avec obligation de réaliserles travaux préconisés par la Commissionavant la prochaine visite périodique.
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