TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives
TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives
TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives
- No tags were found...
You also want an ePaper? Increase the reach of your titles
YUMPU automatically turns print PDFs into web optimized ePapers that Google loves.
POLE SOCIAL - CELLULE LUTTE CONTRE LES EXCLUSIONS•DOCUMENTSAllocation logement temporaireDUADurée d'utilitéadministrativeSORT FINALC : ConservationD : DestructionT : TriOBSERVATIONS‣ Dossier d'association• Convention Etat-Association et avenants 10 ans C La convention est signée pour un an•PRAPS (Programme régional d'accès à laprévention et aux soins)• Dossier d'appel à projet 10 ans C ou Tconventionfiches de suivisynthèse• compte-rendu de réunion porteurs de 10 ans C Si secrétariat tenu par <strong>DDASS</strong>projet• compte-rendu de réunion comité de suivi 10 ans C
Change language