TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives

POLE SOCIAL – CELLULE ACTION SOCIALE PREVENTION 2DOCUMENTS DUA SORT FINAL OBSERVATIONSI - Politique de la villeContrat de villeA fixer par leCserviceConventions thématiques social/santé avec les communes Id CFinancement sur la ligne enfance famille• Fiche d’avis 10 ans C• Récapitulatif par commune 10 ans CII - Politique enfance familleRéseau de soutien parental-subventions auxassociationsDossier de demande• Demande• Budget prévisionnel• Description du projet• Prévisions en personnel• Compte-rendu de l’action précédente• Résultat financier précédentDossier accepté• Convention• Arrêté• Lettre de notificationTableau récapitulatif des demandes examinées par lecomité de pilotageConseil conjugal et médiation familiale10 ansConservation desdossiers retenusElimination desdossiers refusésDossier de subvention 10 ans Conservation desdossiers retenusTableau annuel des financements accordés 10 ans CCClassement chronologique. Les dossiers de l’annéeprécédente parte à la classothèqueLa demande est examinée en comité de pilotageSi le dossier est accepté des pièces supplémentaires sontfourniesElimination à prévoir au bout du délai de 3 ansSert d’ordre du jour4 associationsmême type de dossier Il n’existe pas de comité de pilotage.