TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives
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POLE SANTE - P<strong>LA</strong>TE-FORME D'EXPERTISE MEDICALE EN SANTE PUBLIQUE 3DOCUMENTS‣ CDO (Convention départementaled'objectif)• Dossier d'appel à projetDécisionrépartition financièrecompte-rendu de réunioncorrespondanceconvention‣ Etablissements recevant les toxicomanesSIDADUADurée d'utilitéadministrative10 ansSORT FINALC : ConservationD : DestructionT : TriC ou TS• compte-rendu de visite 10 ans COBSERVATIONSen application de la circulaire MILDT (mission interministériellede lutte contre la drogue et la toxicomanie)• compte-rendu de réunion collectifs et 10 ans C si secrétariat tenu par la <strong>DDASS</strong> sinon Dsous-groupes• campagne de communication 10 ans C pour les campagne au niveau local• Bilan CDAG 10 ans C• Enquêtes diverses 5 ans D La <strong>DDASS</strong> sert de boîte à lettreI<strong>DE</strong> non CEE A préciser sigles• dossiers individuels A revoir• courrier de réponse