TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives

POLE SANTE - PLATE-FORME D'EXPERTISE MEDICALE EN SANTE PUBLIQUE 3DOCUMENTS‣ CDO (Convention départementaled'objectif)• Dossier d'appel à projetDécisionrépartition financièrecompte-rendu de réunioncorrespondanceconvention‣ Etablissements recevant les toxicomanesSIDADUADurée d'utilitéadministrative10 ansSORT FINALC : ConservationD : DestructionT : TriC ou TS• compte-rendu de visite 10 ans COBSERVATIONSen application de la circulaire MILDT (mission interministériellede lutte contre la drogue et la toxicomanie)• compte-rendu de réunion collectifs et 10 ans C si secrétariat tenu par la DDASS sinon Dsous-groupes• campagne de communication 10 ans C pour les campagne au niveau local• Bilan CDAG 10 ans C• Enquêtes diverses 5 ans D La DDASS sert de boîte à lettreIDE non CEE A préciser sigles• dossiers individuels A revoir• courrier de réponse