TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives
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POLE SANTE - P<strong>LA</strong>TE-FORME D'EXPERTISE MEDICALE EN SANTE PUBLIQUE 2DOCUMENTSMaladie à déclaration obligatoireDUADurée d'utilitéadministrativeSORT FINALC : ConservationD : DestructionT : TriOBSERVATIONS• dossier de déclaration 10 ans D? Tous les tableaux de gestion modèle prévoient l'élimination• données épidémiologiques 10 ans D? Enquêtes?• problème épidémiologique ponctuel 10 ans D?Toxicomanie‣ Prévention• Dossier d'appel à projet de prévention 10 ans T Tri sur les projets les plus importants selon le volumedécisionrépartition financièreconventioncorrespondance• Compte-rendu de réunion 10 ans C COPIL TOX formation, préventionConserver les comptes rendus si le secrétariat est tenu par la<strong>DDASS</strong>• Dossier de presse, affiches 10 ans C• Bilan chef de projet 10 ans C
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