TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives
TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives
TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives
- No tags were found...
Create successful ePaper yourself
Turn your PDF publications into a flip-book with our unique Google optimized e-Paper software.
<strong>DDASS</strong> – POLE SANTE – CELLULE OFFRES <strong>DE</strong> SOINS 5Intervention médicaleDOCUMENTSComité d'aide médicale d'urgenceDossier de séanceConvocationDUADurée d'utilitéadministrativeSORT FINALC : ConservationD : DestructionT : Tri1 an DFeuille d'émargement 10 ans CCompte-renduProfessions médicales et para-médicales‣ Remplacement des médecins10 ans C• Licence de remplacement 5 ans D‣ Equivalence de diplôme• Photocopie du diplôme• autorisation du conseil de l'ordre ou duministèreDDOBSERVATIONSRenouvellement du CODAMU tous les 3 ansL'autorisation pour les médecins étrangers est donnée par leministère. L'enregistrement se fait dans le fichier informatiqueA<strong>DE</strong>LI• réponse <strong>DDASS</strong> pour les autorisations D Les autorisations sont renouvelables‣ Ecole de kiné - Dispense de scolarité• copie du diplôme 2 ans DPour les étudiants étrangers la démarche est identique mais la<strong>DDASS</strong> ne fait que transmettre la demande au ministère qui• lettre de demande et réponse 2 ans Drenvoie la réponse à la <strong>DDASS</strong> qui transmet à l'intéressé.