TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives
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<strong>DDASS</strong> – POLE SANTE – CELLULE OFFRES <strong>DE</strong> SOINS 3DOCUMENTSDUADurée d'utilitéadministrativeSORT FINALC : ConservationD : DestructionT : TriOBSERVATIONSSous-comité des transports sanitaires Donne un avis sur l'agrément, la suspension ou le retrait‣ Dossier de séance• convocation 1 an D• feuille d'émargement 10 ans C• Compte rendu 10 ans CTour de garde préfectoral• arrêté préfectoralTransport de corps• attestation d'agrément pour le véhicule etle caissonCceux antérieurs à1996durée d'utilisationdu véhiculeD1 arrêté par trimestre. L'original est à la préfecture depuis fin1996. Auparavant conservé à la <strong>DDASS</strong>Géré par la <strong>DDASS</strong> jusqu'à fin 2001 et repris par la Préfecturedepuis le 1 er janvier 2002.
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