TABLEAU DE GESTION DES ARCHIVES DE LA DDASS - pierresvives

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DDASS – POLE RESSOURCES – CELLULE RESSOURCES LOGISTIQUE 1DOCUMENTS DUA 1 SORT FINAL 2 COMMUNICABILITE OBSERVATIONSSECRETARIATChronos courriers (classés par matière) 5 ans DAgendas(chef de SVC) 5 ans DARCHIVAGE• Bordereaux de versementA conserverCdans le serviceACHATS PUBLICSAppel d'offre :pour fourniture, matériel, et5 ans DtravauxBons de commande (classement alphabétique 5 ans Dpar fournisseur et chronologique)ContratsJusqu’àDrésiliationTABLEAUX DE BORDTableaux de bord• véhiculesà fixer par leserviceD• affranchissement idD1 . DUA : délai d’utilité administrative, durant lequel le document est conservé par le service2 . Sort final à l’issue du DUA. C : conserver définitivement aux Archives départementales, D : détruire après délivrance du visa par les Archives départementales. T : trier. Les modalitésde tri seront fixées au cas par cas.
DDASS – POLE RESSOURCES – CELLULE RESSOURCES LOGISTIQUE 2DOCUMENTS DUA SORT FINAL COMMUNICABILITE OBSERVATIONS• fournitures idD• photocopie idD• téléphone idDAUTOCOMMUTATEURsuivi de la gestion du téléphone 5 ans DPARC AUTOMOBILEDossier global relatif aux voituresJusqu’à la vente Ddu véhiculeCarnets véhicules 2 ans DINVENTAIRE• Registre d'achat5 ans aprèsC Verser aux archives départementalesclôture du registre• Chrono informatisé de mobilier 5 ans D• Dossier domaine 5 ans DGESTION DES BATIMENTS• Contrats d’entretienJusqu’àDrésiliation• Notes techniques ValiditéDACCUEIL• Statistiques 5CVerser aux archives départementalesen fonction du volume
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Page 47 and 48: POLE SANTE - CELLULE SANTE DES POPU
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POLE SOCIAL - CELLULE LUTTE CONTRE
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POLE SOCIAL - CELLULE DISPOSITIF RM
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