etendue des prestations de l'assurance-maladie sociale - IUMSP

GROSSESSE29) Cardiotocogramme30) Échographie durant La gros.se.s.re37) Suruedance du d$a.swnent de terme32) PeLvimétrie durant La p-osmeRecommandation~ ~ 4 1 9+/-"O(+)sc421Couverture LAMalExamen prénatal au moyen de la cardiotocographie, lorsd'une grossesse à risque.Contrôles ultrasonographiques: 1. lors d'une grossessenormale: un contrôle entre la 10. et la 12c semaine degrossesse; un contrôle entre la 20e et la 23e semaine degrossesse. Après un entretien approfondi qui doit êtreconsigné. Ces contrôles peuvent être effectués uniquementpar des médecins ayant acquis une formationcomplémentaire et l'expérience nécessaire pour ce typed'examen.2. lors d'une grossesse à risque, renouvellement des examensselon l'évaluation clinique. Ils peuvent être effectuésuniquement par des médecins ayant acquis une formationcomplémentaire et l'expérience nécessaire pour ce typed'examen.Examen prénatal au moyen de la cardiotocographe, lorsd'une grossesse à risque.Contrôles ultrasonographiques: [...] 2. lors d'une grossesse àrisque, renouvellement des examens selon l'évaluationclinique. Ils peuvent être effectués uniquement par desmédecins ayant acquis une formation complémentaire etl'expérience nécessaire pour ce type d'examen.Aucune422.RéférencesOPAS, art. 13, let. cOPAS, art 13, let. bOPAS, art. 13, let. cOPAS, art. 13, let. bLAMal, art. 25, al. 1419 Il y a suffisamment de preuves de bonne qualité pour recommander le cardiotocogramrne dans le cadre de la surveillance d'une grossesse à risques. Cet examen ne seraittoutefois qu'un moyen de dépistage, non de diagnostic.420 Il n'y a pas unanimité sur le nombre d'échographies recommandées lors d'une grossesse normale. Cependant une étude de très bonne qualité recommande deux examensultrasonographiques (11-13 semaines d'aménorrhée et 22-24 semaines d'aménorrhée).421 Bien que le niveau de preuve ne soit pas élevé, la littérature retenue est concordante pour recommander la pelvimétne en cas de présentation par le siège ou en présenced'une nécessité évidente (traumatisme, maladie importante).422 La pelvimétne n'est pas expressément mentionnée comme remboursée dans OPAS, art. 13, qui liste de manière exhaustive les examens de contrôle en cas de maternité.Dans le cas d'une indication sortant du cadre d'une grossesse normale (traumatisme, maladie importante), la pelvimétrie est remboursée au titre de LAMal, art. 25, al. 1.