etendue des prestations de l'assurance-maladie sociale - IUMSP

GROSSESSE25) Diagnostic prénatal: amniocentèse26) Diqnosticprénatal - autres méthodes:- Echographie: clarté nucale- Isolement des cellules foetales dans le sangmaternel- Prélèvement du sang foetal- Embryoscopie / foetoscopie27) Diagnosticprénatals conseil28) Examen par d~ppler durant Ia grossesseRecommandation+415,416+/_417+sc418Couverture LAMalAmniocentèse, prélèvement des viuosités choriales, après unentretien approfondi qui doit être consigné pour: - lesfemmes âgées de plus de 35 ans, - les femmes plus jeunesprésentant un risque comparable.Culture cellulaire et préparation chromosomique, analysechromosomique, caryotype constitutionnel.Contrôles ultrasonographiques [...] lors d'une grossesse àrisque, renouvellement des examens selon l'évaluationchique.Culture cellulaire et préparation chromosomique, analysechromosomique, caryotype constitutionnel.L'assurance obligatoire des soins prend en charge les coûtsdes prestations qui servent à diagnostiquer [...] une maladieet ses séquelles.Amniocentèse, prélèvement des villosités choriales, après unentretien approfondi qui doit être consigné pour: - lesfemmes âgées de plus de 35 ans, - les femmes plus jeunesprésentant un risque comparable.Contrôles: 2. lors d'une grossesse à risque, renouvellementdes examens selon l'évaluation chique.RéférencesOPAS, art. 13, let. dLAnaOPAS, art. 13, let. 6, ch. 2LAnaLAMal, art. 25, al. 1OPAS, art. 13, let. dOPAS, art. 13, Let. a415 L'amniocentèse serait la méthode de choix pour le diagnostic prénatal du deuxième trimestre.416 Eléments de jurisprudence. Arrêt du Tribunal administratif BE, du 1.9.98 (réf. OFAS 540/98). Prise en charge de l'amniocentèse admise, mais comme une prestationordinaire et non comme prestation de maternité (prise en charge totale), la patiente doit donc s'acquitter du montant de sa franchise et de sa participation.Ordonnance du juge instructeur du Tribunal administratif NE du 12.5.99 (réf. OFAS nn9/99): attente du prononcé de la Commission des prestations pour rendre lejugement du TA.4l7 La multiplicité des différentes méthodes de dépistage du Down syndrome semblerait entraîner une certaine confusion pour la conduite à tenir dans ce domaine.418 Bien que le niveau de preuve ne soit pas élevé, la littérature retenue est concordailte pour recommander l'examen par doppler dans le cadre de la snn~eillance d'unegrossesse à risques.