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etendue des prestations de l'assurance-maladie sociale - IUMSP

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FRACTURE DE LA HANCHERecommandationCouverture LAMalRéférences4) Prévention et trditment <strong>de</strong> /a d@re.n-ion5) Re'adaptation ambulatoire ou ho~pitalière- Programme <strong>de</strong> prise en chargemultidisciphaire6) Adaptation <strong><strong>de</strong>s</strong> chaussures et ai<strong><strong>de</strong>s</strong> à h marche(+)(+)?L'assurance prend en charge la psychothérapie effectuée parun mé<strong>de</strong>cin selon <strong><strong>de</strong>s</strong> métho<strong><strong>de</strong>s</strong> qui sont appliquées avecsuccès dans les institutions psychiatriques reconnues. Lapsychothérapie pratiquée en vue <strong>de</strong> la découverte ou <strong>de</strong> laréalisation <strong>de</strong> soi-même, <strong>de</strong> la maturation <strong>de</strong> la personnalitéou dans tout autre but que le traitement d'une <strong>maladie</strong> n'estpas pris en charge. [...] Pour que, après un traitementéquivalant à 60 séances d'une heure dans une pério<strong>de</strong> <strong>de</strong> <strong>de</strong>uxans, celui-ci continue à être pris en charge, le mé<strong>de</strong>cin traitantdoit adresser un rapport au mé<strong>de</strong>cin-conseil <strong>de</strong> l'assureur etlui remettre une proposition dûment motivée. Le mé<strong>de</strong>cinconseilpropose à l'assureur si la psychothérapie peut êtrecontinuée aux frais <strong>de</strong> <strong>l'assurance</strong> et dans quelle mesure. [...]L'assurance obligatoire <strong><strong>de</strong>s</strong> soins prend en charge les coûts<strong><strong>de</strong>s</strong> <strong>prestations</strong> qui servent à diagnostiquer ou à traiter une<strong>maladie</strong> et ses séq~elles351,35~ [...].Béqudles, 1 paire.OPAS, art. 2, al. 1-2, art. 3,al. 14LAMal, art. 25, al. 1LiMA, 10.50.0 1351 Les programmes <strong>de</strong> prise en charge multidisciphaire ne sont pas expressément mentionnés comme remboursés par la LAMal. Ces <strong>prestations</strong> sont remboursées pourautant qu'elles soient fournies par un mé<strong>de</strong>cin ou un fournisseur <strong>de</strong> <strong>prestations</strong> sur prescription ou mandat médical (OPAS art. 5-1 1).352 Eléments <strong>de</strong> jurispru<strong>de</strong>nce. Arrêt du Tribunal administratif SZ du 17.9.97 (réf. OFAS 679/97) et du Tribunal administratif BE du 21.10.97 (Réf. OFAS 760/979): pas <strong>de</strong>prise en charge d'un séjour en clinique <strong>de</strong> réadaptation, une hospitalisation n'étant en l'espèce pas nécessaire.

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