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etendue des prestations de l'assurance-maladie sociale - IUMSP

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ACCIDENT VASCULAIRE CEREBRAL ISCHEMIQUERecommandationCouverture LAMalRéférences9) Lzen <strong>de</strong> Ia réadaptation:- Réadaptation:+L'assurance obligatoire <strong><strong>de</strong>s</strong> soins prend en charge les coûts<strong><strong>de</strong>s</strong> <strong>prestations</strong> qui servent à diagnostiquer ou à traiter une<strong>maladie</strong> et ses séquelles.Ces <strong>prestations</strong> comprennent: [...] les mesures <strong>de</strong> réadaptationeffectuées ou prescrites par un mé<strong>de</strong>cin.Mal, art. 25, al. 1 et 2,let. d- A domicile- En ambulatoire- En hôpital <strong>de</strong> jour (((day-hospital rehabllitation)))- Dans un home médicalisé spécialisé- Dans un centre <strong>de</strong> réadaptationsc317sc318sc3l9?~ ~ 3 2 0En cas <strong>de</strong> séjour dans un établissement médico-social (art. 39,3c al.), l'assureur prend en charge les mêmes <strong>prestations</strong> quepour un traitement ambulatoire et pour les soins à domicile.Les établissements et celles <strong>de</strong> leurs divisions qui servent [...] àl'exécution, en milieu hospitalier, <strong>de</strong> mesures médicales <strong>de</strong>réadaptation (hôpitaux) sont admis s'ils: garantissent uneassistance médicale suffisante; disposent du personnel qualifiénécessaire; disposent d'équipements médicaux adéquats etgarantissent la fourniture adéquate <strong><strong>de</strong>s</strong> médicaments;correspon<strong>de</strong>nt à la planification établie par un canton [...];figurent sur la liste cantonale [...].LAMal, art. 50LAMal, art. 39, al. 1,let. a-e317 Pour les patients ne nécessitant pas d'hospitalisation, mais dont l'endurance est faible ou qui ne peuvent se déplacer au-<strong>de</strong>hors dans <strong><strong>de</strong>s</strong> conditions <strong>de</strong> sécurité. L'efficacitéest comparable à celle <strong>de</strong> la réadaptation ambulatoire et en hôpital <strong>de</strong> jour.318 Pour les patients médicalement stables et ne requérant qu'une assistance fonctionnelle minimale, lorsque leur environnement leur permet <strong>de</strong> rester à domicile dans <strong><strong>de</strong>s</strong>conditions <strong>de</strong> sécurité.3l9 Pour les patients médicalement stables et ne requérant qu'une assistance fonctionnelle minimale, lorsque leur environnement leur permet <strong>de</strong> rester à domicile dans <strong><strong>de</strong>s</strong>conditions <strong>de</strong> sécurité. Pour une référence, elle est aussi efficace que la réadaptation à domicile. Pour une autre, son eficacité n'est pas établie.320 Pour les patients présentant <strong><strong>de</strong>s</strong> déficits modérés à sévères.

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