F2EConsultingau côté <strong>de</strong>s communes pour anticiper la réforme<strong>de</strong> la TP et répondre au plan <strong>de</strong> relanceUne actualité internationale,<strong>de</strong>s préoccupations localesQuelles nouvelles <strong>de</strong> F2E Consulting <strong>de</strong>puis notre rencontrel’année <strong>de</strong>rnière? Des nouvelles africaines. En effet, la sociétés’internationalise et implante une nouvelle filiale en AfriqueCentrale. «Ils parlent <strong>de</strong> décentralisation, explique JeanFrançois Kabiwaleu, prési<strong>de</strong>nt directeur <strong>de</strong> F2E Consulting,et, forts <strong>de</strong> notre expérience <strong>de</strong> douze ans au service <strong>de</strong>s collectivitésfrançaises, nous allons les ai<strong>de</strong>r à concrétiser cettevolonté.»L’actualité <strong>de</strong> F2E, c’est aussi la diversité <strong>de</strong> ses prestations etsa rapidité d’exécution. «Nous avons mis en place <strong>de</strong>puisquelques années, <strong>de</strong>s outils performants et <strong>de</strong>s experts confirmésdans tous les domaines; qu’il s’agisse <strong>de</strong>s taxes locales,charges sociales, analyse <strong>de</strong>s dotations, charges financièresetc... Cette politique <strong>de</strong> diversification paie aujourd’hui face àune floraison <strong>de</strong> nouveaux cabinets dont la seule ambition est<strong>de</strong> casser les prix sans garantie <strong>de</strong> résultats. De plus, la certificationISQ/OPQCM dont bénéficie le cabinet F2E atteste <strong>de</strong>la qualité <strong>de</strong> nos prestations.»Enfin et surtout, l’actualité du cabinet <strong>de</strong> conseil, c’est celle<strong>de</strong>s collectivités locales, marquée à la fois par la crise financièreet par la révision <strong>de</strong>s bases générales <strong>de</strong> la fiscalité localedirecte inscrite dans le Projet <strong>de</strong> loi <strong>de</strong> finances 2009.«Nous sommes prêts pour vous ai<strong>de</strong>r à anticiper et gérer laplus que probable suppression d’une partie <strong>de</strong> la taxe professionnelle(dont l’élément principal sera alors le foncier). »Par ailleurs, dans le cadre du plan <strong>de</strong> relance qui incite les collectivitésà accroître leurs investissements (avec pour contrepartieun versement anticipé du fonds <strong>de</strong> compensation pour laTVA), celles-ci ont tout intérêt amplifier leur capacitéd’investissement.Plus <strong>de</strong> recettes et plus d’équité fiscaleF2E Consulting, en optimisant et réévaluant les bases fiscales<strong>de</strong>s collectivités, leur permet <strong>de</strong> diminuer <strong>de</strong> 25% en moyenneleurs taxes foncières et d’augmenter <strong>de</strong> 5 à 15% leursrecettes fiscales, favorisant ainsi à la fois une véritable équitéfiscale et un second souffle pour le développement <strong>de</strong>s politiquelocales ; sans qu’il soit nécessaire <strong>de</strong> procé<strong>de</strong>r àl’augmentation <strong>de</strong>s taux d’imposition.F2E a élargi son champ d’action en créant une filiale (A.F.E.A)chargée <strong>de</strong> concevoir <strong>de</strong>s progiciels adaptés à ses besoins et,outre la recherche d’économies sur les taxes foncières payéespar les communes, propose unaccroissement <strong>de</strong>s ressources <strong>de</strong>ces communes par une optimisation<strong>de</strong> la <strong>DG</strong>F, <strong>de</strong>s remboursements <strong>de</strong>TVA et aussi <strong>de</strong> la perception <strong>de</strong>taxes comme la taxe sur les séjours.«Nous constatons effectivement quebeaucoup <strong>de</strong> contribuable ignorentqu’ils sont assujettis à la taxe <strong>de</strong>séjour, ceux qui tiennent <strong>de</strong>s maisonsd’hôtes notamment.» remarqueJean- François Kabiwaleu.Une efficacité garantie par le mo<strong>de</strong><strong>de</strong> rémunération«Les bénéfices réalisés par la commune ou communauté <strong>de</strong>communes après un audit sont <strong>de</strong> l’ordre <strong>de</strong> 5 à 15% <strong>de</strong> leursressources. F2E ne se rémunère que sur les résultats obtenus,sur les recettes supplémentaires effectivement réalisées etencaissées. Pas besoin <strong>de</strong> budgétiser notre intervention donc,et ce quel que soit le temps que nous prend la mission, lenombre <strong>de</strong> spécialistes mobilisés et la taille <strong>de</strong> la collectivité.Par ailleurs, je tiens aussi à ajouter que l’augmentation <strong>de</strong>staux d’imposition décidée par l’assemblée délibérante a poureffet d’augmenter les ressources dans la limite du nouveautaux. Le recours à ce système pénalise bien entendu les contribuablesqui acquittent la taxe et ne rétablit pas nécessairementl’équité fiscale. Or, l’intervention du cabinet F2E permetnon seulement d’assurer l’équité fiscale mais égalementd’avoir l’assurance d’augmenter ses ressources (8% enmoyenne observé sur les dossiers traités par notre cabinet auplan national.)Comment mieux garantir notre efficacité?»Un observatoire fiscal à disposition du <strong>DG</strong>SEt puis, pour accompagner les collectivités au quotidien, F2E etA.F.E.A ont développé le progiciel «EXPERFISC-COLLECTI-VITES». Véritable outil permettant la mise en place d’un observatoirefiscal au plus près du tissu économique local, il permetaussi d’assurer l’exploitation <strong>de</strong>s données fiscales (taxe professionnelle,taxe d’habitation, taxe foncière bâtie et non-bâtie).Parce qu’optimiser ses bases, connaître son patrimoine etaccroître ses ressources peut donner à un nouveau souffle à lafiscalité <strong>de</strong>s collectivités, elles sont <strong>de</strong>s dizaines à avoir faitconfiance à F2E Consulting et A.F.EA : Communautéd’agglomération <strong>de</strong> Besançon, Givors, Rennes, Albertville etc.Communes <strong>de</strong> Strasbourg, Cholet, Grasse etc.« Notre cabinet a ceci <strong>de</strong> particulier que nous travaillonsexclusivement, <strong>de</strong>puis dix ans, pour les collectivités, dont noussommes <strong>de</strong>venus <strong>de</strong> véritables spécialistes et partenaires.Elles sont <strong>de</strong> plus en nombreuses à nous faire confiance etnous, <strong>de</strong> notre côté, nous attachons toujours plus à méritercette confiance. »Jean François KabiwaleuConseil-Expert FinancierPrési<strong>de</strong>nt <strong>de</strong> F2E ConsultingF2E Consulting Bureau Principal1, rue <strong>de</strong> l’Aqueduc75010 ParisTél. : 01 42 00 06 65 / Mail : cabinet-f2e@wanadoo.frF2E Consulting Alsace11, rue <strong>de</strong> Sainte Marie aux Mines67730 Châtenois Ce<strong>de</strong>xTél. : 03 88 82 55 95 / Mail : F2E@evc.netA.E.F.A92 ter, rue Jean <strong>de</strong> la Fontaine78 000 VersaillesTél. : 01 46 07 29 79Fax : 01 42 00 06 07
ÉVÉNEMENTS 2008-2009MOBILITE DES <strong>DG</strong>S EN Île-<strong>de</strong>-<strong>France</strong> (2 ème Partie)VILLES ANCIEN <strong>DG</strong>S NOUVEAU <strong>DG</strong>SVILLES ANCIEN <strong>DG</strong>S NOUVEAU <strong>DG</strong>S77 BAILLY ROMAINVILLIERS Christine LAROCHE M. FOURCHET77 BARBIZON Dominique GENOT Virginie BOUHIER77 BOISSISE LE ROI Patricia VIERA Valérie GAONACH77 BRIE COMTE ROBERT Hervé GENOT Sébastien LECLERE77 CESSON Didier FENOUILLET Sandrine PATRON77 Communauté <strong>de</strong> Communes Joël TAILHARDAT En attente<strong>de</strong>s Deux Fleuves77 CRECY LA CHAPELLE Michel CHARIAU Isabelle JOLY77 DAMMARTIN EN GOELE Jean-Michel CAMIER En attente77 EMERAINVILLE Geneviève TALBORDET Sylviane BATAILLE77 MONTEVRAIN Martine ABRAHAM En attente77 NEMOURS François BOUILLE Didier DESURMONT77 OZOIR LA FERRIERE Christian François Hervé DOMINICI77 PONTAULT COMBAULT Thierry SAMMUT Laurent GASSIOT77 TOURNAN EN BRIE Marie-Christine KHALIFA En attente78 BONNIERES SUR SEINE Emmanuelle PESCI Nathalie FAUVEL78 ECQUEVILLY Mr AUDOUX Vanessa CALANDREAU78 EPONE Isabelle FEDDAL-ROUDIER Christelle DENIS78 LE VESINET Didier DESURMONT Xavier WEBER78 LIMAY Isabelle BIVILLE Pierre DUCLOS78 MARLY LE ROI Eric Albert JOUAN Michèle MULLER78 MONTFORT L’AMAURY Eliane CELLIER Michèle THEILLET78 POISSY Martial BLOCHET Michèle ESTRAILLIER78 SAINT GERMAIN EN LAYE Mathieu LHERITEAU Amaury DE BARBEYRAC78 SAINT-NOM-LA-BRETECHE Patrick DEVEMY Laetitia BONJOUR78 TRIEL SUR SEINE Michèle MULLER En attente91 ARPAJON Pascal KHOLLER Rozenn POUSSARD91 BRIIS SOUS FORGES Jean-Charles CHAMPAGNAT Patrick BARDON91 CA PLATEAU DE SACLAY Jocelyne ABIS Alain CLUZET91 Communauté d’Agglomération Michel TURLIER Bernard DIMONEvry Centre Essonne91 DOURDAN Xavier WEBER Françoise PLEMERT91 DRAVEIL JJ MOULIN Michel PERRIMOND91 EVRY Bernard DIMON Yann BERGOT91 GOMETZ LE CHATEL Monique FOULON Cécile RETIF91 GRIGNY Dominique POIROT Jean-Pierre LECOCQ91 SAINT-PIERRE-DU-PERRAY Marc DECROUY Christine ROLLAND91 VARENNES JARCY Jean-Clau<strong>de</strong> PERES David NADEAU91 VERT LE PETIT Stéphane BARDOLLE Annick DE VAUCOULEURS91 VILLABE Suzanne SANCHEZ Denis GELIN92 FONTENAY AUX ROSES Romane METIN Allain ANDRIANASOLO92 LE VESINET Didier DESURMONT Xavier WEBER94 VINCENNES Patrice BECU Joël DEGOUY94 SUCY EN BRIE M. VIRGOULAY Nivès GISSELMANN95 ARGENTEUIL Christiane AYACHE Louis JEANNE95 AUVERS SUR OISE Christophe JOSEPH Loïc JESTIN95 JOUY LE MOUTIER Jean-Baptisite ROYE Yann LEBOLLOCH95 LA FRETTE SUR SEINE Nicolas LEVASSEUR Angélique FOURNIAU95 MARINES Vincent ABOT Martine LECOINTRE95 MONTIGNY-LES-CORMEILLES Clau<strong>de</strong> PIERROT Jean-François BOYE95 PIERRELAY Marie-Rose ROBERT Rosita AUGERILE-DE-FRANCELA REVUE DES <strong>DG</strong>S DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES D’ÎLE-DE-FRANCE N°16/AVRIL 200933