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Installation and System Requirements - O&O Software

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(e) O&O n’assume pas de responsabilité pour les dommages sauf si ces dommages sont laconséquence d’une préméditation ou d’une négligence de la part de O&O. Une responsabilitépour négligence vis à vis des commerçants est exclue. La responsabilité relativeaux promesses de caractéristiques données par O&O reste intacte. O&O n’assume pasde responsabilité pour les dommages qui seraient la conséquence d’un défaut n’étantpas compris dans ces promesses.10. CompétenceSi le licencié est commerçant, ce contrat est régi par le droit de la République Fédérale d’Allemagne.Dans ce cas, par ailleurs, la compétence des tribunaux fédéraux (Bundesgericht)ou régionaux (L<strong>and</strong>esgericht) est reconnue.Pour toutes questions concernant le contrat de licence O&O, ou pour le cas où vous souhaiteriezcontacter O&O, adressez-vous à nous.O&O <strong>Software</strong> GmbHAm Borsigturm 4813507 BerlinAllemagneTel +49 (0)30 4303 4303Fax +49 (0)30 4303 4399E-mailWebinfo@oo-software.comsales@oo-software.comwww.oo-software.com54 l Contrat de licence utilisateur final O&O Defrag 10 Manuel de l'utilisateur

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