2011 FRANCE - Bernardaud

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SENTEURS ET LUMIÈRESTIMBALES LITHOPHANIQUESPRIX T.T.C.REF. ARTICLE PRIX REF. ARTICLE PRIX2027/1098 ALPAGES-OR 40 2027/8963 PAVOTS-ARGENT 402027/8209 GRAMINEES-ARGENT 40 2027/8208 ROSE TREMIERE-ARGENT 402027/8210 JACINTHE-OR 40LITHOPHANIESREF. ARTICLE PRIX REF. ARTICLE PRIX2127 / 1405 AMOURS 50 2127/20965 PLACES DE PARIS 502127/20008 BOISERIE 50 2127/20260 LES POISSONS 502127 / 1427 BOUQUET DE ROSES 50 2127 / 7037 LE SAPIN DE NOEL 502127/20739 CERISIER EN FLEUR 50 2127 / 3487 LOUVRE 502127 / 2476 CHATEAUX DE LA LOIRE 50 2127 / 6555 MARGUERITES 502127 / 3231 CLAUDE MONET A GIVERNY 50 2127 / 2667 MARIAGE 502127 / 5155 ENVOL DE PAPILLONS 50 2127 / 3838 MONT SAINT MICHEL 502127 / 4009 FLEURS DE PRINTEMPS 50 2127 / 5547 MONUMENTS DE PARIS 502127 / 6260 FLEURS DE TULIPIER 50 2127 / 1425 NEW YORK 502127 / 2801 FONDS MARINS 50 2127 / 4329 PAPILLONS 502127/20740 GRECE ANTIQUE 50 2127 / 5077 PARIS SUR SEINE 502127 / 1400 GRENADIERS 50 2127 / 7691 PAYSAGE DES HAUTS PLATEAUX 502127 / 1435 LA MER 50 2127 / 7690 PEINTURES FLAMANDES 502127/20259 LA MONTAGNE 50 2127 / 530 PEKIN 502127 / 4013 LA NATIVITE 50 2127 / 6556 POIS DE SENTEUR 502127 / 8215 LAS VEGAS 50 2127 / 8966 RAISINS VERTS 502127 / 5715 LES ANGES 50 2127 / 5740 ROME 502127 / 7693 LES COLIBRIS 50 2127 / 20009 SAN FRANCISCO 502127 / 3625 LES IMPRESSIONNISTES 50 2127 / 2312 VENDANGES 502127/20967 MOSCOU 50 2127 / 4822 VENISE 502127/20969 NAPOLEON 50 2127 / 1406 VERSAILLES 502127 / 3234 ORCHIDEES 50 2127 / 2844 WASHINGTON 50PARFUMS DE MAISONREF. ARTICLE UNITE DE VENTE PRIX0089/3843/1 POT AUX OISEAUX + BOUGIE PARFUMEE 780089/3843/2 POT PENSEES + BOUGIE PARFUMEE 650089/3843/3 POT DUNE OR + BOUGIE PARFUMEE 950089/3843/4 POT EVENTAIL + BOUGIE PARFUMEE 1250089/3843/5 POT OR D'AZUR + BOUGIE PARFUMEE 690089/3843/6 POT PRINCE BLEU + BOUGIE PARFUMEE 75BOUGIES - RECHARGESREF. BOITE DE 4 BOUGIES DE 16 GR POUR LITHOPHANIES UNITE DE VENTE PRIX9200 / 1088 AMANDE ANGELIQUE 12 179200 / 1089 IMMORTELLE 12 179200 / 1090 LYS SACRE 12 179200 / 1091 PENSEE 12 179200 / 1092 ROSE 12 179200 / 362 RUE DES ARCHIVES 12 17BOUGIE DE 200 GR POUR POT PLISSE9200 / 1093 AMANDE ANGELIQUE 4 319200 / 1094 IMMORTELLE 4 319200 / 1095 LYS SACRE 4 319200 / 1096 PENSEE 4 319200 / 1097 ROSE 4 319200 / 363 RUE DES ARCHIVES 4 31Page 47
CONDITIONS GENERALES DE VENTESauf conditions commerciales particulières rédigées sous devis ou par contrat, toute commande emporte de plein droitl’acceptation par nos Clients des conditions générales de vente ci-dessous.1- Commande – Confirmation de commandeToute commande ne sera considérée comme acceptée définitivement qu’après avoir fait l’objet d’une acceptation écrite etsignée de Bernardaud SA.2- Condition de prix – TarifToute commande sera facturée au prix de gros hors taxes en vigueur à la date de l’acceptation définitive de la commandepar Bernardaud SA. Le prix de gros s'entend pour une marchandise emballée, "départ usine", incoterm EXW.3- Livraison – Transport – Transfert de risque3.1 La livraison est stipulée "départ usine", incoterm EXW, et effectuée lors de la remise des produits au transporteur,sauf incoterm particulier.3.2 Les risques relatifs à la marchandise sont transférés dès la sortie d'usine. Il en résulte notamment que lesmarchandises voyagent aux risques et périls du Client, auquel il appartient en cas de pertes ou de manquants, de fairetoutes réserves ou d’exercer tous recours auprès des transporteurs responsables.3.3 Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, toute réclamation, toute contestation relative à lanon-conformité ou à la quantité des marchandises livrées, devra être notifiée à Bernardaud SA par lettre recommandéeavec accusé de réception dans un délai de deux (2) jours à compter de la date de réception de la dite marchandise.3.4 Le Client prendra toutes dispositions pour assurer à ses frais les produits contre tous risques.4- Paiement – Délais de paiement – Déchéance du terme4.1 Pour les produits figurant au catalogue, les factures sont payables à trente (30) jours fin de mois date de facturation.En cas de paiement dans un délai de 8 jours à compter de la date de la facture, un escompte de 1% sur le montant facturéhors taxes est accordé.4.2 Pour les commandes spéciales, c'est-à-dire celles portant sur un article ou un décor spécial non référencé au catalogue,le paiement de l’intégralité du montant de la commande pourra être demandé à la confirmation du devis par le client.4.3 Tout retard de paiement, qu'elle qu'en soit la cause, entraînera automatiquement, et sans mise en demeure, applicationd'un intérêt de retard, à compter du jour de l'échéance, égal à 1% par mois de retard, sans préjudice de la faculté pourBernardaud SA d'exiger le paiement contre remboursement pour toutes expéditions ultérieures. En outre, le non-paiementà l'échéance d'une facture exigible entraînera la déchéance du terme pour toutes autres, qui deviendront immédiatement5- Réserve de propriétéEn application de la loi n° 80-335 du 12 mai 1980, les produits demeurent la propriété de Bernardaud SA jusqu'àl'accomplissement de toutes les obligations du Client et spécialement jusqu'au complet paiement du prix convenuen principal et accessoire. Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert au Client, dès la livraison, des risquesde perte et de détérioration de la marchandise vendue ainsi que des dommages qu’elle pourrait occasionner.6- Dispositions diverses6.1 Le Client reconnaît que la société Bernardaud est et restera propriétaire des formes et des décors réalisés dans lecadre des commandes particulières de pièces hors catalogues. Les présentes Conditions Générales de Vente ne peuvents’interpréter comme conférant et/ou transférant au Client un droit quelconque sur les formes et décors précités.6.2 Le Client déclare avoir la libre disposition des droits portant sur le signe de quelque nature que ce soit qui pourraitêtre intégré à sa demande au décor réalisé par la société Bernardaud dans le cadre de commandes particulières.6.3 Le réassort des pièces, objet de la commande particulière, pourra être envisagé par les parties. Dans ce cas, il estconvenu qu’un tel réassort fera l’objet d’un nouveau devis établi en fonction du prix départ usine applicable à cette dateainsi que des quantités commandées par le Client.7- Clause pénaleToute facture faisant l’objet d’un recouvrement précontentieux sera majorée, à titre de clause pénale, d’une indemnitéfixée forfaitairement à 10 % des sommes dues, une telle indemnité ne pouvant en tout état de cause être inférieure à 100euros.8- Droit applicable - Clause attributive de juridictionToute contestation née de la formation ou de l’exécution d’une commande, de l'application et/ou de l'interprétation desprésentes conditions générales de vente et qui ne pourra être résolue à l'amiable, sera soumise au droit français et à lacompétence exclusive du Tribunal de Commerce de Limoges.
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