PV Conseil_13_12_2011 - Faculté de Chimie

PROCES – VERBALdu Conseil de la Faculté de ChimieSéance du 13 décembre 2011Membre du Conseil : 28Présents (élus et personnalités ext.) : 20Absents / Excusés : 8Dont procuration : 02Invités présents : 01Invités absents/excusés : 06Membres élus et personnalités extérieures :Etaient présents : Jean-Marc PLANEIX, Yonas ESHETE, Antoine GOUJON, Benjamin MEYER, VéroniqueBULACH, Laurent DOUCE, Petra HELLWIG, Stéphane BELLEMIN-LAPONNAZ, Dominique MANDON,Dominique MATT, Marco CECCHINI, Stéphanie DUROT, Christophe JEANDON, Rachel SCHURHAMMER,Samuel DAGORNE, Elena GIMENEZ-ARNAU, Adrian-Mihail STADLER, Pauline LAINE, Martine ROUX,Jean-Louis SCHMITT.Etaient absents et/ou excusés :Rémi BARILLON (excusé), Michel MIESCH (excusé, procuration à D. MANDON), Angélique SOUR(excusée), Daniel GUILLON, Monique JUNG (excusée, procuration à Jean-Marc PLANEIX), Yves LE TALLEC(excusé), Henri DREYFUS (excusé), Grégory BUZOLICH (excusé).Membres invités permanents :Etait présent : Jean-Pierre LE NYEtaient absents et/ou excusés : Marguerite BARZOUKAS, Valérie FRITSCH (excusée), Jean-PierreDJUKIC (excusé), Wais HOSSEINI (excusé), Michel ROHMER (excusé), Catherine GROSDEMANGE-BILLIARD (excusée).Ordre du jour :• Informations générales• Réorganisation de la fonction financière des UMR : Centre de Gestion de Proximité (CGP) -(présentation par Mme Evelyne KLOTZ)• Dialogue de gestion 2012 : retour en ce qui concerne les demandes de postes enseignantschercheurset IATOSS• Maquettes des masters Chimie Verte et Matériaux par alternance• Taux de prélèvement du magasin de chimie• Approbation de la constitution de la commission des statuts (voir document joint)• Mise en place des différentes commissions de la Faculté (voir documents joints)1. Commission des Statuts2. Commission des Personnels3. Commission des Finances4. Commission Recherche• DiversLa séance du conseil débute à 15h15 car un conseil restreint s’est tenu avant, à partir de 14h15.1

1) Informations générales :a) accueil des nouveaux élusM. Planeix souhaite la bienvenue aux nouveaux membres du conseil, issus des élections des 22novembre dernier pour les collèges des personnels et des 22-23 novembre pour les collègesétudiants. Un tour de table permet à chacun de se présenter.b) Compensation licenceL’arrêté du 1 er août 2011 instaure la compensation en licence dès la présente année universitaire.La compensation doit s’opérer entre semestres d’une même année universitaire, sans noteéliminatoire. La DES (Direction des Etudes et de la Scolarité) a émis deux propositions pourl’application de cet arrêté :• La compensation est mise en application après chaque session d’examen ; un jury d’annéeest de ce fait organisé après chaque session• La compensation est mise en application uniquement à la fin de la 2 e session, et un juryd’année est organisé uniquement à l’issue de la 2 e session d’examen.Après avoir pris l’avis des services de scolarité, des responsables de licences et des directeursd’UFR, la décision proposée pour adoption par le CEVU est de mettre en place la compensationaprès chaque session d’examen, conformément à l’article 16 de l’arrêté.Cette mesure va être difficile à mettre en place car elle nous oblige à organiser un jury d’annéeaprès chaque session d’examen dans un calendrier universitaire déjà très serré. Ce qui va avoirpour conséquence de réduire le temps consacré aux corrections ou/et de repousser d’une semainela 2 e session des examens. Le CEVU puis le CA devront trancher.M. Planeix propose de mettre en place le contrôle continu intégral dès la rentrée de septembre2012, ce qui évitera l’organisation d’une 2 e session d’examen. Cette proposition va être examinée etpréparée par les responsables de filières et la commission des enseignements.Christophe Jeandon soulève la difficulté d’organiser un contrôle continu sur plusieurs filières,comme par exemple l’UE Méthodologie de la Chimie qui est commune à plusieurs licences.c) Projets de formations en alternance.M. Planeix précise que trois projets de formations en alternance sont en cours de montage :- la licence professionnelle L3 « Chimie de synthèse »- le master M2 « chimie verte »- le master M2 « chimie des matériaux »En ce qui concerne la licence professionnelle, le CEVU puis le CA ont donné un avis favorable. Ledossier a été transmis en novembre au Ministère pour obtention de l’habilitation.Les projets de Masters Chimie Verte et Chimie des Matériaux seront examinés au CEVU du 16janvier et au CA du 30 janvier. Il n’est pas nécessaire de transmettre ces projets au Ministèrepuisque l’habilitation à délivrer ces diplômes est déjà acquise et qu’il s’agit uniquement de la miseen place d’un parcours alternance.La Région, quant à elle, examinera ces dossiers au cours du 1 er trimestre 2012.M. Planeix indique que le contrat d’objectifs des Métiers des industries chimiques, documentrépertoriant pour les 3 années à venir (2012-2014), les objectifs que se fixent l’Etat (représenté parle Préfet et le Recteur d’Académie), la Région Alsace et l’UIC (Union des Industries Chimiques) afinde renforcer l’attractivité des métiers et des formations de la filière Chimie et de dynamiser lesparcours professionnels du secteur. Ce contrat d’Objectifs « chimie » a été signé le 12 décembrepar les partenaires au CDE (Collège Doctoral Européen) sur le lieu de l’exposition « Vous avez ditChimie ?». Par ce contrat les partenaires s’engagent à développer l’industrie chimique sur laRégion via 3 axes :- axe 1 : renforcer l’attractivité des métiers et des formations de la filière « la bonne info à la bonneplace » ;- axe 2 : faciliter l’entrée dans le secteur, en adaptant l’offre de formation et en renforçant lesrecrutements par la voie de l’alternance « les bonnes compétences aux bons endroits » ;- axe 3 : sécuriser et dynamiser les parcours professionnels du secteur « les bonnes dynamiquesprofessionnelles au bon moment ».2

La Faculté de chimie est partenaire sur tous les projets et tous les axes.La Région dans ce contrat, appuie tout particulièrement les projets de formation en alternance.Nous sommes donc confiants sur la validation de nos projets qui devraient démarrer à la rentrée deseptembre 2012.M. Planeix rappelle que sur ces formations en alternance, la Faculté s’est associée à AFi24. AFi24est un organisme gestionnaire de Centres de Formation d'Apprentis basés en Ile-de-France et enRégion Centre spécialisés en Chimie, Biologie, Biotechnologie et Physique. AFi24 agiraprincipalement dans la recherche des entreprises et dans la gestion des contrats d’apprentissage.En ce qui concerne la Licence professionnelle, AFi24 a déjà recueilli une quinzaine de déclarationsd’intention pour de tels contrats. Nous pourrons également nous tourner vers l’Allemagne car laRégion Alsace a mis en place une collaboration avec la Région du Bade-Wurtemberg pour l’accueild’apprentis.d) Formations• Evaluation des formationsLa campagne d’évaluation des formations va se dérouler du 1/12/2011 au 6/07/2012. Les niveauxL1, DUT1, DUT2, LP et L3 seront obligatoirement évalués, le niveau L2 est laissé à l’initiative descomposantes. Clarisse Huguenard est le référent « évaluation » pour la Faculté de Chimie ; elle vadonc lancer cette campagne prochainement.En plus de l’évaluation des formations, l’UdS envisage de lancer l’évaluation des enseignements.M. Planeix rappelle que la Faculté de Chimie a participé l’an dernier, grâce au travail de GérardPoillerat, au classement CHE RANKING, classement d’universités européennes fait par unorganisme allemand. Notre Faculté a été bien classée sur 4 des 7 critères pris en compte dans leclassement Che Ranking. Nous devons améliorer les 3 critères pour lesquelles les notes ont étémoins bonnes.Cette année, toujours avec l’aide de Gérard Poillerat, nous allons essayer d’obtenir à un labeleuropéen, soit Eurobachelor, soit Euromasters. Il va s’agir dans un 1 er temps de traduire toutesnos UE en anglais. Gérard Poillerat va débuter le travail et demander ensuite aux enseignantschercheursde corriger et d’améliorer les fiches.• Projet Erasmus-mundusLa Faculté s’est engagée dans le cadre du dialogue de gestion 2012 à préparer un dossier dedemande de création d’un master Erasmus-Mundus en s’appuyant sur le master CMS. Un comitéde pilotage a été mis en place et un 1 er contact a été pris avec des universités européennes. Ontainsi été contactées les universités de Munich, Gröningen, Barcelone, Bologne et Stockholm. Desuniversités hors Europe seront également contactées comme l’Université de Berkeley et l’Universitéde Tokyo.L’intitulé de ce nouveau master pourrait être « Chimie supramoléculaire et ses applications ».Les étudiants effectueront leur 1 ère année de master sur un site, éventuellement deux, sur la 2 eannée ils feront deux mobilités de 6 mois.Véronique Bulach demande si les Universités faisant déjà partie d’accords Erasmus-Mundus ont étécontactées. M. Planeix répond que pour ce master, ont été ciblés en premier lieu des universités ausein desquelles une activité de formation ou de recherche en chimie supramoléculaire estinternationalement reconnue. Nous avons vérifié ensuite qu’il existe de conventions entre cesuniversités et l’UdS, mais pas forcément dans le domaine de la chimie, des avenants auxconventions cadres pouvant être facilement envisagés.• Bilan des inscriptions 2011/2012Les derniers chiffres des inscriptions font apparaitre une baisse générale d’environ 14% de noseffectifs. La plus forte baisse portant sur la 1 e année de licence : -27% sur L1 Chimie et -25% sur L1MPC. Sur les masters, les baisses sont également importantes sur les M1 Chemoinformatique (-50%), SA (-54%), CB Recherche (-40%) et CPMI (-27%) et CV (-16%).Pour enrayer la baisse sur les licences, un effort particulier devra être fait au cours des Journéesdes Universités. Les visites en lycées et collèges devront être relancées.3

2) Réorganisation de la fonction financière des UMR : Centre de Gestion de Proximité(CGP)En raison de l’important retard pris par cette séance du conseil, ce point de l’ordre du jour estreporté à une séance ultérieure, Evelyne Klotz n’ayant pu rester en raison d’un rendez-vous pris à16h00.M. Planeix précise que la PSP (plate-forme de services partagés) commune CNRS/UdS correspondà la création d’un guichet unique pour la gestion financière de la recherche. La PSP comprend deuxniveaux de gestion :- un back office, situé sur le site de Cronenbourg, gérant la partie budgétaire et comptable,- des CGP implantés sur plusieurs sites en charge de la partie financière (gestion des commandes,factures, ordres de mission, gestion des contrats, ….).Cette réorganisation implique que les gestionnaires du CNRS se forment au logiciel SIFAC et queles gestionnaires de l’UdS se forment aux logiciels du CNRS.Cette démarche de mutualisation est proposée dans le but de rationaliser les outils, deprofessionnaliser les activités financières sur des personnes expertes, d’augmenter la qualité desprestations.Evelyne Klotz a été chargée du projet PSP et elle instruit actuellement le dossier. M. Planeix luidemandera à nouveau de venir présenter le projet lors du prochain conseil.Petra Hellwig demande que l’avancement du projet soit mené en collaboration avec les équipes etque leur adhésion soit acquise avant tout basculement de leur gestion dans la PSP.3) Dialogue de gestion 2012 : retour en ce qui concerne les demandes de postesenseignants-chercheurs et IATOSa) Postes enseignants-chercheursM. Planeix rappelle les demandes qui ont été faites dans le cadre du dialogue de gestion pour2012 :- 1 poste de professeur en 31 e section profil Chimie physique, analytique (sur poste PR de Jean-François Nicoud),- 1 poste de MCF en 31 e section en soutien à l’arrivée de Luisa De Cola (sur poste PR d’YvetteAgnus),- 1 poste PR ouvert au 46.3, soit en 31 e ou 32 e section, pour la promotion d’un MCF (encompensation du déclassement du poste PR d’Yvette Agnus),- soutien apporté à la création d’une chaire d’excellence CNRS/UdS (sections 31 e et 11 e ) pour l’ICS,équipe de Géro Decher avec le profil « chimie macromoléculaire et colloïdale, polyélectrolytes, nanochimie,(bio)-nanomatériaux ».Toutes ces demandes ont été acceptées.En ce qui concerne le poste ouvert au 46.3, M. Planeix précise que le profil sera défini à l’issued’une procédure validée l’an dernier par le conseil et qui est la suivante :- un appel à candidature est lancé sur l’ensemble des maîtres de conférences de la Faculté,- les professeurs de chaque section (31 e et 32 e sections) examinent les candidaturesdéposées et classent deux dossiers maximum par section, l’avis du corps professoral pourl’intégration dans ce corps d’un MCF constituant un élément déterminant. C’était d’ailleurs leprincipe adopté pour ces promotions avec les anciennes commissions de spécialistes.- Le conseil de la faculté en formation restreinte aux collèges A des chercheurs etenseignants-chercheurs, auquel sont associés les directeurs d’unité et le directeur-adjoint dela Faculté interclassent les dossiers arrivés en tête dans les deux sections pour n’en retenirqu’un, à partir duquel le profil du poste sera établi.La procédure sera ensuite la même que pour les autres postes mis aux concours.4

) Postes IATOSSFrancine Pinard rappelle les demandes faites pour les postes IATOSS* Maintien des 3 postes libérés par des départs à la retraite en 2012 (Francine Pinard, Martine Brixet Liliane Liebel) avec reclassement d’un des postes de catégorie C en catégorie B. Les 3 postesnous ont été restitués mais le reclassement n’a pas été accordé. Ils seront pourvus par mobilitéinterne.* Maintien des 2 postes libérés suite à la réussite aux concours 2011 des candidats de la Faculté(poste de technicien libéré par Virginie Dauer/magasin de chimie, admise au concours ASI et posted’adjoint technique d’Emmanuel Rejneri/équipe de maintenance, admis au concours de technicien) :les 2 postes nous sont restitués et seront ouverts en 2012 : au concours externe, BAP B, pour leposte de technicien qui sera affecté à la salle de TP du 4 e étage, et au concours interne, BAP G,pour le poste d’adjoint technique qui sera affecté à l’équipe de maintenance.* Rehaussement d’un poste d’adjoint technique en technicien pour le magasin de chimie : demandeaccordée qui va donner lieu à un concours interne en BAP G.* Restitution du poste de technicien, ouvert l’an dernier au concours interne, profil scolarité et pourlequel le candidat de la Faculté n’a pas été admis : cette demande a été refusée.* Création d’un poste d’IGR, BAP B, pour le laboratoire de spectroscopie vibrationnelle etélectrochimie de biomolécules dirigé par Petra Hellwig : cette demande a été refusée.4) Maquettes des masters Chimie Verte et Matériaux par alternanceJean-Pierre LE NY commente les maquettes des parcours alternance des masters Chimie Verte et Chimiedes Matériaux qui ont été distribuées en séance. Cette formation regroupe deux filières existantes, l’uneest la spécialité « Chimie Verte » l’autre est le parcours « chimie des matériaux » du master« Matériaux » délivré par l’UFR de Physique. La modalité alternance oblige à redistribuer lesenseignements sur les deux semestres du master et à organiser de manière spécifique les UE àvocation professionnelle qui seront mutualisées sur les deux filières.Ces deux parcours demeurent dans la version traditionnelle qui ouvre la voie au doctorat. Pour unmême domaine, les UE sont mutualisées avec le groupe d’apprentis, les emplois du temps serontréorganisés pour que cette mutualisation s’opère sur les périodes où les apprentis seront à lafaculté, les UE spécifiques recherche étant assurées dans les plages où les apprentis sont enentreprise. Les étudiants auront ainsi le choix entre les deux modalités pour les deux domaines.La consigne d’organiser ces nouvelles maquettes à moyen constant a été respectée : les UE étantsoit mutualisées entre les parcours recherche et alternance, soit mutualisées entre les parcoursChimie Verte et Chimie des Matériaux, soit mutualisées avec d’autres spécialités : CB2A ou CPMIou avec l’UHA.Sur ces deux parcours, la Faculté va travailler avec AFi24 qui s’engage, si le soutien de la Régionest obtenu, à mettre à notre disposition du personnel pour la recherche des entreprises partenaires.Une convention de partenariat entre le CFAU et AFi24 est en cours d’élaboration, elle définira enparticulier le retour financier pour la Faculté de Chimie.Les membres du conseil approuvent à l’unanimité les maquettes des parcours Chimie Verte etChimie des matériaux. Ils souhaitent toutefois plus de précisions sur les retours financiers que laFaculté de chimie doit obtenir.5) Taux de prélèvement du magasin de chimieAu terme des accords passés par l’UdS avec l’INSERM et le CNRS, les laboratoires propres de cesentités sont assimilés à des clients « internes ». De même lorsque les UMR passent commande surleurs crédits CNRS, ces commandes sont considérées, depuis le 1 er janvier 2012, comme internes.De ce fait, il n’y a plus lieu de faire la distinction entre clients « internes » et « externes » et seul letaux de 4% sera appliqué.5

Plusieurs membres du conseil soulèvent le problème du montant proratisé de la TVA supportéactuellement par la Recherche, alors qu’envers des fournisseurs externes la Recherche paie le prixHors-Taxes. Et également évoqué le rejet par la Commission européenne de la prise en compte,dans le remboursement des coûts, du prorata de TVA et des frais de gestion du magasin.Le Conseil valide à l’unanimité l’application du taux de 4% pour tous les clients du magasin.6) Approbation de la constitution de la commission des statutsM. Planeix précise qu’une commission des statuts est prévue dans les statuts et le règlementintérieur de la Faculté mais que sa composition n’a jamais été définie. Il propose aux membres duConseil de valider la composition suivante :- Membres de droit : le Directeur de la Faculté et le responsable administratif- Membres désignés par le Conseil de la Faculté parmi les personnels s’étant portés volontaires :o 2 représentants du collège A des enseignants-chercheurso 2 représentants du collège A des enseignants-chercheurso 2 représentants du collège A des chercheurso 2 représentants du collège B des chercheurso 2 représentants du collège des IATOSSo 2 représentants des étudiants de Licences et Masterso 1 représentant des doctorantsCette commission devra établir un nouveau projet de statuts pour la Faculté ainsi qu’un nouveaurèglement intérieur. Elle aura notamment pour mission de réfléchir à une composition du conseilprenant mieux en compte la représentativité des différents collèges, afin que le nombre de leursreprésentants soit équilibré par rapport aux nombre des électeurs.Le conseil approuve à l’unanimité la composition de la commission des statuts.7) Mise en place des différentes commissions de la FacultéCompte tenu du faible nombre de personnes s’étant déclarées volontaires sur les différentescommissions, ce point de l’ordre du jour est reporté à une séance ultérieure. Un nouvel appel àcandidats sera lancé.8) DiversM. Planeix annonce que le Nouvel Observateur va publier courant mars 2012 une édition régionalespéciale pour laquelle les structures académiques régionales ont été sollicitées pour faire paraitreun publi-reportage. Le lectorat de cette édition est le grand public, mais il contient des futursétudiants, leurs parents, des enseignants ou acteurs de l’orientation, des cadres d’entreprisessusceptibles d’accueillir nos étudiants en stage, etc….La Faculté de Chimie a ainsi la possibilité de figurer sur cette édition soit sur une ½ page, une pageou une double page. Après une première offre à 5.000€ HT la double page, M. Planeix a obtenuune seconde offre à 4.000€ HT. Il propose d’associer les trois UMR et la fondation pour retenir ceformat. Le coût total serait donc de 1.000€ pour la Faculté en occupant une ½ page.M. Planeix demande aux membres du Conseil de se prononcer sur cette action de communicationqui lui semble intéressante.Les membres du conseil donnent leur accord à l’unanimité pour que la faculté figure dans cetteédition spéciale du Nouvel Observateur.La séance est levée à 18h30.6