Armement et développement durable : comment concilier le ... - IHEDN

CHEAr I 2009 45 e session nationalel’acquisition de systèmes moins consommateurs peut s’avérer initialement plusonéreuse, des gains financiers résultent à terme d’une moindre consommation voirede l’emploi d’énergies renouvelables.Par ailleurs, fin 2008, un site intranet baptisé Eden a été mis en place par la DET.Il permet aux personnels de la DGA concernés par cette démarche d’accéder à unensemble d’informations, de bonnes pratiques et d’outils. La DGA pourrait élargirl’accès au site Eden en faveur des autres interlocuteurs du Mindef.Pour les matériels existants, susceptibles de faire l’objet d'opération de rétrofit oude rénovation à mi-vie, il pourrait être envisagé de mener une étude large spectresur l'impact de ces systèmes d'armes sur l'environnement en s'appuyant sur lesanalyses de cycle de vie pour intégrer l’éco-conception.Identifier dans les besoins les enjeux liés au développement durableLes instructions ministérielles 1 514 et 800 décrivent le déroulement d'uneopération d'armement (cf. annexe VIII), déroulement qui est appelé prochainementà évoluer vers un nouveau découpage en six stades (35) , décidé pour permettreune intervention pertinente et transversale du nouveau Comité ministérield’investissement (CMI) (36) . D’après l'instruction 800, le paragraphe "Caractéristiquesopérationnelles" de l'OEM (37) doit être complété par un paragraphe sur la "Protectionde l’environnement".Le comité estime que la création d’une phase d’initialisation précédant la phasede préparation devrait favoriser une concertation étroite entre les états-majors etla DGA favorisant la prise en compte des aspects environnementaux au niveau desOEM.À partir de l’OEM, les travaux conduits durant le stade de préparation portent sur ladéfinition de solutions propres à répondre au besoin capacitaire ; la prise en comptede l'environnement à ce stade s’attache à identifier les risques environnementauxdu système sur tout son cycle de vie et les actions à mettre en œuvre pour maîtriser(35)Initialisation, orientation, élaboration, réalisation, utilisation et retrait de service.(36)Comité mis en place par note ministérielle référencée 000017 DEF/CAB/CC5 du 2 janvier 2009.(37)Objectif d’État-Major.47