Revue Communale de Bertrix n° 118

Conseil communal du 26 janvier 2012Présents:Absente:Michel HARDY, Bourgmestre-président,R. FRANCOIS, M. ROSSIGNOL, Ph. GOTAL, R.GRUSELIN, Echevins,Vinciane PIERRARD, Présidente du CPAS.Ph. PIGNOLET, M. DION, C. PIERSON, A. LAPAILLE,J. ARNOULD, F. PONCELET, G. LEFEVRE, Ph. KLELS,A. NOEL, F. ISTACE, S. NAVARRE,M.L. HOLTZHEIMER, P. DOFFAGNE, Conseillers.Marie-France ROBINET, Secrétaire communaleMme Sylvie NAVARRE, excusée.Monsieur le Bourgmestre ouvre la séance à 20.00 h.N° 01: Approbation du P.V. de la séance du 22.12.2011Madame Christel PIERSON fait remarquer qu’elle avait sollicité unreport du dernier R.U.E. et que cette proposition a été rejetée.Moyennant cette remarque, le P.V. a été approuvé à l’unanimité.N° 02a: Octroi subside pour participation dans les frais de réceptionà l’occasion du départ des Pères Franciscains le22.01.2012Le Conseil décide d’intervenir à concurrence de 75,00 € dans lesfrais de réception à l’occasion de l’hommage rendu aux PèresFranciscains à l’occasion de leur départ le 22 janvier 2012.N° 02b: Octroi gratuité de la mise à disposition du Bertrix-Hall auR.C.A.O.Le Conseil décide d’octroyer au Rail Club Avicole et Ornithologiquela gratuité de l’occupation du rez-de-chaussée du Bertrix-Hall àl’occasion de son exposition de petit élevage du 29 février au 05mars 2012.Le montant de cette aide est estimé à 430,00 €, étant entendu quele nettoyage est à leur charge.N° 02c: Octroi gratuité de la mise à disposition du Bertrix-Hallpour Vie Féminine le 09.03.2012 (80 ème anniversaire) etsubside pour vin d’honneurLe Conseil décide d’octroyer :1. la gratuité de l’occupation du Bertrix-Hall à Vie Féminine Bertrix,à l’occasion de son 80 ème anniversaire le 09 mars 2012.Lemontant de cette aide est estimé à 200,00 €.2. d’intervenir à concurrence de 75,00 € dans les frais du vind’honneur versé à cette occasion.N° 03a: CPAS: vote d’un douzième provisoire pour janvier 2012Le Conseil approuve la délibération du Conseil de l’Aide Sociale du13.12.2011 concernant le vote d’un douzième provisoire pourjanvier 2012.N° 03b: CPAS: vote d’un douzième provisoire pour février 2012Le Conseil approuve la délibération du Conseil de l’Aide Sociale du10.01.2012 concernant le vote d’un douzième provisoire pourfévrier 2012.N° 04: Achat d’un sécateur électronique pour la forêt -Approbation des conditions et du mode de passationLe Conseil décide d’approuver le cahier spécial des charges N°2012/sécateur et le montant estimé du marché “Achat d’un sécateurélectronique pour la forêt”, établis par le Service Travaux.Le montant estimé s’élève à 1.652,89 € hors TVA ou 2.000,00 €,21% TVA comprise.N° 05: Octroi chèques repas au personnel communal pour l’année2012Le Conseil décide :1. L’octroi des chèques-repas est maintenu aux membres dupersonnel communal, qu’ils soient nommés, stagiaires outemporaires et dont le traitement est à charge de la Commune,aux conditions de l’A.R. du 03.02.98 - M.B. 19.02.98,notamment l’art. 1 er .2. La valeur du titre-repas est fixée à 5,50 € par chèque dont4,25 € et 1,25 € respectivement à charge de la Commune et del’agent.N° 06a: Travaux forestiers de l’agent NANNAN CédricLe Conseil prend acte des travaux de regarnissage de plantations àeffectuer courant 2012 dans les triages 350 sur Jéhonville (surLuchy indivise) et 430 sur Offagne de l’agent forestier NANNANCédric.N° 06b: Approbation devis forestier E 113A – 2012 – sur BERTRIXLe Conseil approuve le devis de boisement n° 4 - SN/943/4/2012 –état 113 A – année 2012 - réf. 4746 - pour les travaux nonsubventionnés à effectuer dans divers triages de la Commune deBertrix - au montant de 203.605,36 € TVA comprise.N° 06c: Approbation devis forestier E 113A – 2012 – sur indivisionBertrix-PaliseulLe Conseil approuve le devis de boisement n° 6 - SN/943/6/2012 –état 113 A – année 2012 - réf. 4746-13.575 - pour les travaux nonsubventionnés à effectuer sur la commune de Bertrix dans le triagede l’A.F. NANNAN Cédric sur Luchy indivise - au montant de16.459,97 € TVA comprise.N° 07: Recrutement d’un employé d’administration pour leService d’UrbanismeLe Conseil décide :1. de procéder au recrutement d’un employé d’administration àtemps plein (m/f) (échelle D4) avec nomination à titre définitifaprès un stage positif d’un an;2. de fixer les conditions de nomination à cet emploi.3. de fixer le programme des examens.4. de fixer la composition du jury.N° 08: Approbation définitive du Plan Intercommunal de MobilitéLe Conseil approuve définitivement le Plan Intercommunal deMobilité tel qu’élaboré par le Bureau d’Etudes AGORA.Madame Christel PIERSON demande à ce que le projet de créationde résidences-services soit débattu au Conseil Communal.Dates à retenirNoces d’or et de diamant (1 ère partie):samedi 02 juin 2012Noces d’or et de diamant (2 ème partie):samedi 6 octobre 2012MAI - JUIN 2012 • n° 118 — page n° 7