Vient de paraître à <strong>la</strong> <strong>CSST</strong>Épargnez-vous biendes formalitésDC 200-1048 • GuideÀ compter de2011, un nouveaumode depaiement de <strong>la</strong>prime d’assurance<strong>CSST</strong>entrera envigueur. Lesemployeurspaieront donc leur prime àRevenu Québec en même tempsque leurs retenues à <strong>la</strong> source etque leurs cotisations en utilisantle même bordereau. Une nouvellecase sera ajoutée sur lebordereau de paiement transmispar Revenu Québec à cet effet.Ce guide vous explique lesmodalités re<strong>la</strong>tives à ce nouveaumode de paiement de <strong>la</strong> primed’assurance par versementspériodiques auprès de RevenuQuébec.RééditionsPour que leur premier emploine soit pas le dernier…DC 100-1490-5 • FeuilletVous êtes unemployeur etvous embauchezdesjeunes au seinde votre entreprise? Cefeuilletcontient del’information <strong>qui</strong> saura vousintéresser. Il vous présente lesservices de l’Escouade jeunessede <strong>la</strong> <strong>CSST</strong> et vous rappelle que,dans le cadre de son P<strong>la</strong>n d’actionjeunesse, <strong>la</strong> <strong>CSST</strong> offregratuitement les services de sonEscouade jeunesse auxemployeurs <strong>qui</strong>, comme vous,embauchent des jeunes. Forméeelle-même de jeunes, l’Escouadesensibilise les travailleurs de 24ans ou moins à l’importance deprévenir les accidents du travail.Pour ce faire, elle organise desactivités de sensibilisation <strong>qui</strong>visent à renforcer vos efforts enmatière de prévention des accidentsdu travail. Un aidemémoireà conserver !Vous recevez des feuilletsRelevé 5 et T5007 pourl’année d’imposition 2009DC 100-1024-12 • FeuilletVous êtes un travailleur et avezreçu des indemnités de <strong>la</strong> <strong>CSST</strong>en 2009 ? Ces indemnités ne sontpas imposables, mais doiventêtre déc<strong>la</strong>rées. Ces relevés voussont envoyés pour que vous lesretourniez, dûment remplis, àRevenu Québec et à l’Agence durevenu du Canada.Interdiction de transporterdes personnesDC 700-220-1 • Autocol<strong>la</strong>ntCet autocol<strong>la</strong>nt est destiné à êtreapposé sur les véhicules concernés; il a pour but de rappelerqu’il est interdit de transporterdes travailleurs à bord des remorques.Pour mieux comprendre lemode de tarification au tauxpersonnalisé Tarification 2010DC 200-417-12 • DépliantCe dépliant fournitdes explicationsaux employeurs ausujet de <strong>la</strong> tarificationau taux personnalisé,<strong>qui</strong> estl’un des troismodes de tarificationutilisés par <strong>la</strong><strong>CSST</strong>.Ce que vous devez savoirsur nousDC 200-383-8 • DépliantSi vous êtes unemployeur nouvellementinscrit à <strong>la</strong><strong>CSST</strong>, vous devezrecevoir de l’informationde base surles services offertspar l’organisme. Cedépliant vousexplique l’essentielde ce que vousdevez savoir sur votre prime, surles dates importantes pour vouset sur <strong>la</strong> marche à suivre en casd’accident du travail. Le b-a bade <strong>la</strong> <strong>CSST</strong>.Entente interprovinciale pourl’industrie du camionnageDC 100-281-4 – DépliantCe dépliant expliquetout d’abord cequ’est l’Ententeinterprovincialepour l’indemnisationdes travailleurs,dans le secteur ducamionnage interprovincial.Ilinforme les employeursde cesecteur sur <strong>la</strong>méthode de déc<strong>la</strong>rationdes sa<strong>la</strong>ires <strong>qui</strong> s’appliqueet sur le mode de tarificationparticulier offert aux entreprisesde camionnage interprovincial.Les mutuelles de prévention :Ce que vous devez savoirDC 200-1434-2 • GuideCe guide répondaux questionsque vouspouvez avoir, entant qu’employeur,si vousprévoyez vousregrouper pourfaire de <strong>la</strong>prévention. Ledocument traite entre autres desfacteurs à prendre en comptepour choisir une mutuelle, descritères d’admissibilité et desobligations de chacun.Santé et sécurité à borddes bateaux de pêcheDC 100-1209-1 • PapillonCe papillon rappelle l’un desdangers à bord des bateaux depêche : les treuils. Lorsqu’ilssont en marche, ils peuventcauser des blessures importantesaux travailleurs. On y trouveaussi <strong>la</strong> façon de se procurer leguide Santé et sécurité à borddes bateaux de pêche, c’est-àdireen le commandant partéléphone ou en le téléchargeantsur le site Web de <strong>la</strong> <strong>CSST</strong>.Le béryllium, un métal utilemais dangereuxTravailleurs et employeursde <strong>la</strong> dentisterieDC 500-282 • Feuillet<strong>Des</strong>tiné auxtravailleurs etaux employeursdu secteur de<strong>la</strong> dentisterie,ce feuilletdécrit les typesde travauxsusceptiblesd’émettre despoussières oufumées contenant du béryllium.Il en explique les effets sur <strong>la</strong>santé et propose des moyens pourprotéger les travailleurs exposés.Conformité avec les exigencesquébécoises du SIMDUTDC 200-2200-4 • BrochureInspecteurs de <strong>la</strong> <strong>CSST</strong>, ce documents’adresse à vous. Il s’agitd’un outil de diagnostic et deréférence à utiliser lorsque vousvérifiez <strong>la</strong> conformité des établissementsaux exigences duRèglement sur l’informationconcernant les produits contrôlés.Vous y trouverez les principalesexigences de <strong>la</strong> loi et du règlementquébécois applicables auxemployeurs.Vous utilisez de l’ammoniac autravail ? Ceci vous concerne !DC 100-1197 • FeuilletCe feuilletmentionne quele guide a étéréédité entenant compte,entre autres,du Code sur <strong>la</strong>réfrigérationindustrielle. Ilfournit d’ailleurs un court résumédu guide et informe sur lesmoyens d’en faire l’ac<strong>qui</strong>sition.Vous pouvez vous procurer <strong>la</strong>plupart de ces documents aubureau de <strong>la</strong> <strong>CSST</strong> de votrerégion. Vous pouvez égalementsoit les consulter, les téléchargerou les commander à partir du sitewww.csst.qc.ca/publications. PTChantale Rhéaume4Prévention au travail Été 2010
Cherchez l’erreurL’entreposagedes matières dangereusesOn trouve des matières dangereuses dans une foule de milieux de travail.Pour éviter de malheureux incidents, il importe d’entreposer ces matières de façonappropriée et sûre, en conformité avec le Règlement sur <strong>la</strong> santé et <strong>la</strong> sécurité du travail.Aux fins de l’exercice, Marilou, technicienne en <strong>la</strong>boratoire, a gentimentaccepté de nous montrer ce qu’il ne faut pas faire.Saurez-vous reconnaître les erreurs qu’elle a commises ?Simu<strong>la</strong>tionPhoto : Denis BernierÉté 2010Prévention au travail5
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