Compte rendu au format PDF - ARS Océan Indien

SOMMAIRESEANCE DU19/01/2012COMPTE RENDU SEANCE PLENIEREP2MON/DMI 2011 CIBLAGE ET ORGANISATION DES CONTROLESP5RAPPORT D’ACTIVITE 2011 ET OBJECTIFS 2012P13BILAN RBU – AFSSAPS – INCA – DECEMBRE 2011P30POINT INFO OMéDITArrêté du 13 janvier 2012 BON USAGE STENTS COATES ABBOTP75POINT INFO OMéDITArticle 43 loi de sécurité sanitaireP88POINT INFO OMéDITSynthèse réponses OMéDIT à la consultation projet décretP90

OMéDITCompte rendu séance plénièreOMéDITCR 01-2012Séance du19/01/2012Emargement :Annabelle ROY (Clinique Avicenne) P Julie SALLES (CHM) VAnne Céline BALLET (EPSMR) E Luc TRIBOULET (CLINIFUTUR) EBruno MIENNIEL (CLINIFUTUR) P Mayeule LEGRAND-THAPTHIMDOEM (CHM) ECécile DINDAR (CHR) E Marie Christine RAVAULT (ARS) PCécile MOURLAN (CHR- ARLIN) P Marie-France ANGELINI-TIBERT PChristophe CELERIER (ARS) P Mélanie ROBIN (CHR) PChristophe TREBUCHET (CHR) P Michel MOREL (DURIEUX) PDavid PAYET (CHFG) P Nicolas CAZALI (AURAR) EElisabeth BEAUCOURT (CHGM) P Nathalie DO VAN LANH (CHR) EFrançoise CHAN OU TEUNG E Philippe REMACLE (AM) PGeneviève CAILLENS (CLINIFUTUR) P Pierre Beyrard Neyret (CHR) EJean-Yves PERON (ARS) P Sandrine LINARES (ASDR) PJoséphine BEGHYN (ASDR) P Tawfiq HENNI (CHR) PJulie ALBA (CHR)PSecrétaire de Séance : Y.ETRAYENRédacteur: C.CELERIERRelectrice : MC.RAVAULTRemerciement à tous les membres présents et bonne année à tous.Meilleurs vœux de Nicolas ISTRIA.RELEVE DE CONCLUSIONI/ MON/DMI 2011 Ciblage définitif et orientations régionale des contrôles.(cf. documents de travail n°1 et 2 – renvoi sur documents de travail n°5 et 6 de la séance du14/12/2011)Le dispositif 2011-2012 de maitrise médicalisée des dépenses, et le rôle de l’OMéDIT dans cedispositif, sont rappelés ; les données en M 11 d’ePMSI sont présentées :M11 MON DMI TOTAL PERIODE EXTRAPOLATION RAPPEL 2010 %GHER 267 763,23 € 66 637,04 € 334 400,27 € 364 800,29 € 231 509,22 € 57,6%CHGM 756 777,52 € 138 297,57 € 895 075,09 € 976 445,55 € 961 990,42 € 1,5%GHSR 6 132 896,47 € 1 580 680,05 € 7 713 576,52 € 8 414 810,75 € 8 727 096,13 € -3,6%CHFG 6 266 409,68 € 1 123 329,80 € 7 389 739,48 € 8 061 533,98 € 6 903 029,35 € 16,8%CLINIFUTUR 5 841 877,33 € 3 084 881,04 € 8 926 758,37 € 9 738 281,86 € 9 777 590,11 € -0,4%DURIEUX 165 529,22 € 797 247,64 € 962 776,86 € 1 050 302,03 € 1 107 138,48 € -5,1%REGION 19 431 253,45 € 6 791 073,14 € 26 222 326,59 € 28 606 174,46 € 27 708 353,71 € 3,2%Au vue des données globales en M11, le groupe confirme le ciblage des 2 établissementsdépassant le taux annuel de 3% (GHER et CHFG).Pour ces 2 établissements, les molécules et dispositifs concernés sont présentés dans lestableaux ci-dessous :

Tableau I : Principales variations MON 2011 MON CHFG – Focus sur les stents2010 2011 2011 EXTRAPO DELTA Variation 2011Mabthera* 472 000,00 € 508 300,53 € 554 509,67 € 82 509,67 € 17%Antifongiques 285 000,00 € 297 628,88 € 324 686,05 € 39 686,05 € 14%Anti TNF 1 466 000,00 € 1 577 520,52 € 1 720 931,48 € 254 931,48 € 17%Velcade* 286 000,00 € 465 662,96 € 507 995,96 € 221 995,96 € 78%IVIG 1 000 000,00 € 1 034 618,90 € 1 128 675,16 € 128 675,16 € 13%Cerezyme* - 245 236,91 € 267 531,17 € 267 531,17 € -ALIMTA* 100 000,00 € 165 218,22 € 180 238,06 € 80 238,06 € 80%1 075 567,55Total €de la variationsoit 93% totaleDISPOSITIFS MEDICAUX : FOCUS SUR LES STENTS2010 2011 2011 EXTRAPO DELTA Variation 2011553 465,62 € 482 030,25 € 578 436,30 € 24 970,68 € 5%Rappel : % Coatés 2010 = 67%METAL M11-2011 COATES M11-2011 % COATES111 328 75%Tableau II : Variation MON 2011 au GHER – Focus sur les AntiTNFLa variation des AntiTNF représente 85% de la variation totale des dépenses au GHER.Les données concernant les variations précises d’activité (nombre de patients pris en charge),et d’indication (ventilation AMM-PTT-Hors Groupe) n’étant pas disponible en séance, aucuneanalyse exhaustive n’a pu être réalisée. Néanmoins :• En ce qui concerne les médicaments, un tour de table apporte un certain nombre d’élémentsde compréhension à ces variations :- Augmentations d’activité s’ajoutant à un effet « année pleine » (GHER et Anti TNFa).- Prise en charge thérapeutique coûteuse, hors AMM, mais répondant auxrecommandations des sociétés savantes suite à des résultats d’essais thérapeutiquesfavorables et publiés (par exemple : protocoles Velcade*-Thalidomide-Dexaméthasone).- Patient unique présentant une prise en charge particulière et onéreuse (Cérézyme* etCHFG)- Origines structurelles : augmentation ou amélioration de l’offre de soin (exemple : CHFGet cancers bronchiques – Alimta*)

- Variation de schémas thérapeutiques (A valider : posologie des antifongiques)En conclusion, il est convenu que la cellule de coordination de l’OMéDIT sollicitera, via leur(s)représentant(s) à l’OMéDIT, les établissements dont les dépenses dépassent le taux devariation arrêté (+3%), afin de réunir les informations nécessaires à leur analyse. Cette analysesera réalisée lors d’une prochaine séance de travail. Il est également souhaité pour un prochainexercice que soit d'emblée affiché le nombre de séjours concernés ou le coût unitaire moyend'un traitement• En ce qui concerne les endoprothèses, le niveau élevé du rapport stent coatés/stents métal,ainsi que la difficulté de contrôler les indications de pose sont discutés.A l’occasion des visites de conformités de l'activité de cardiologie interventionnelle, il estconvenu que le Docteur MC Ravault réalisera un contrôle de l’application des référentiels debon usage de ces dispositifs.II/ Comités de retour d’expérience EIM : exemple de mise en place à l’AURAR(Présentation remise à une date ultérieure - empêchement de dernière minute du DocteurN.CAZALI)III/ Retour d’expérience CHFG : exemples de problèmes rencontrés lors del’informatisation du processus de prise en charge médicamenteuse.(cf. présentation, diffusée le 20/01/2012)L’ensemble des participants félicitent Madame Robin (CHFG) pour la transparence, lapertinence et la richesse de sa présentation. Les éléments de la présentation sont trèsabondamment commentés et discutés. Par exemple, les points suivants ont été abordés :- les difficultés techniques concernant l’interfacage CW / Pharma, et par voie deconséquence, la pertinence de lier prescription dans CW et analyse de la prescriptiondans pharma, de même que prescription dans CW et plan de cueillette édité par pharma- l’opportunité de maintenir le rythme imposé par le plan de déploiement de l’outilinformatique- la sécurisation de certaines étapes du processus grâce à l’outil informatique, ce mêmeoutil pouvant parfois amplifier des problèmes préexistants- certaines améliorations organisationnelles préalables pouvant favoriser le bonfonctionnement de l’outilIn fine, il semble souhaitable que ces éléments, enrichis des retours d’expérience des autresétablissements, fasse l’objet d’une analyse complémentaire, par exemple dans le cadre dugroupe de travail OMéDIT / CoViRRéM « iatrogénie »IV/ Présentation de l’outil ANAP « cartographie risque processus PECM »(cf. document de travail n°3 et 4 + un document remis sur table)L’outil Inter DIAG Médicament est succinctement présenté. Il est convenu d’organiser uneséance de travail dédiée à la présentation de cet outil.Les points suivants n’ont pas été traités en séance ; les documents « informationsOMéDIT » ont été diffusés par voie électronique les 20 et 21/01/2012.FIN DE LA SEANCE : 18H15La date des prochaines séances de travail seront fixéesultérieurement,

MON DMI 2011Ciblage en M11 et organisation des contrôlesC.CELERIER 19/01/2012

Dispositif 2011(extraits circulaire DSS/1C/DGOS/PF2/2011/448 du 01/12/2011)

Ciblage : rappel 2011(extraits CR OMéDIT)

Ciblage : Données M11 - 2011Confirmation en M11 des 2 établissements à cibler :GHER et CHFG

Contrôles à programmer : quels MON/DMI ? (1/2)

Contrôles à programmer : quels MON/DMI ? (2/2)DMI : +30%, quasi-(HAS) en orthopédie

Ciblage : les traceurs 2011(extrait circulaire DSS/1C/DGOS/PF2/2011/448 du 01/12/2011)Pour les médicaments :Annexe 2 : les traceursAlimta, Herceptin, Mabthera (dans les seules indications de cancérologie), Erbitux, Vectibix,Anti TNF alpha (Remicade, Enbrel, Humira) Roactemra, Mabthera, Orencia : médicaments desrhumatismes inflammatoiresImmunoglobulines*intraveineuses (Kiovig, Gammagard, Sandoglobuline, Privigen, Tegeline, Clairyg,Octagam, Flebogammadif).:Avastin, Tysabri, Cancidas, Taxotere.Pour les dispositifs médicaux :Stents coronaires (endoprothèses coronaires enrobées ou non de produits avec ou sans actionpharmacologique) ;

Organisation des contrôlesCalendrier ?Ordre des établissements ?Autres contrôles simultanés ?Molécules / DMI ?Nombre de dossier par produit ?

OMéDIT Réunion-Mayotte• Rapport d’activité 2011 - Objectifs 2012C.CELERIER 19/01/2012

• PlanOMéDIT Réunion-MayotteMission et CompositionFonctionnement- La cellule de coordination- Les séances plénières- Les commissions techniques- Les réunions nationales Retour sur les objectifs 2010 Objectifs 2011

• Missions et composition de l’OMéDIT Réunion MayotteOMéDIT Réunion-Mayotte Missions (http://www.sante-sports.gouv.fr/missions-des-omedit.html - annexe 1)- Observation (données exhaustives MON et DMI)- Suivi et analyse des pratiques de prescription- Expertise et appui, organisation d’échanges réguliers Composition (Décision 12/ARH/2008 - annexe 2)- 23 membres- 3 invités “permanents” (F. CHAN OU TEUNG et P.BERARD NEYRET, remplaçantles représentants nommés du GHSR et du CHFG et C.DINDAR, remplaçante de lareprésentante des directeurs d’établissments publics ) Règlement intérieur (annexe 3)

• L’OMéDIT 2011, en chiffres...OMéDIT Réunion-MayotteLa cellule de coordination- 0,5 ETP secrétariat- 0,5 ETP PH PharmacienLes séances plénières- 4 réunions- 22 points étudiés, soit 5 en moyenne par réunion- 48 personnes présentes au total, soit une moyenne de 12 participants- 28 documents de travail diffusés

• Cellule de coordination : composition / mission / fonctionnementOMéDIT Réunion-MayotteSecrétariat : Yasmina ETRAYEN- Positionnée au GHSR, avec 2 jour par semaine à l’ARS (Jeudi et vendredi)- Mise à jour et diffusion des données AMELI (MON/DMI)- Organisation des réunions / rendez-vous- Diffusion des documents de travailPharmacien coordinateur : Christophe CELERIER- Rattachement à la direction VSS (resp : D.POLYCARPE), cellule des produits desanté et activités biologique- Fiche de poste (annexe 4)- Identifié comme référent action 3 du Plan de Gestion du risque assurantiel- Identifié comme référent ARS OI du dispositif de maitrise médicalisé des dépensespour la DGOS.

• Séances plénières : les points essentielsOMéDIT Réunion-Mayotte Janvier (compte rendu en annexe 5)- Rapport d’activité 2010- Programme 2011- Programmation des contrôles MON/DMI Mars (compte rendu en annexe 6)- Validation des projets de CBUMPP 2011-2013- Focus annexe 2 “dispensaire” Mayotte” Septembre (compte rendu en annexe 7)- Retour d’info sur la signature des CBUMPP- Focus CHR (contrat unique CHFG - GHSR)- Gestion des évènements iatrogènes liés aux soins- Préciblage (M06) MON/DMI- Arrêté RETEX Décembre (compte rendu en annexe 8)- Rapport d’étape 2011- Circulaire MON/DMI novembre 2011- Enquête ATU- Projet décret CBUMPP

• Focus sur les MON/DMI (1/3)OMéDIT Réunion-Mayotte

• Focus sur les MON/DMI (2/3)OMéDIT Réunion-Mayotte

• Focus sur les MON/DMI (2/3)OMéDIT Réunion-Mayotte• Contrôle sur dossier (n=5 par établissement)Production : Note de synthèse “bon usage du Rémicade dans la maladie de crohn”• Pas de plan d’action (décision CoPil PRGDR, mais un courrier de rappel des règles

• Focus sur le nouveau CBUMPP (1/3)Annexe 9OMéDIT Réunion-Mayotte

• Focus sur le nouveau CBUMPP (2/3)Annexe 10OMéDIT Réunion-Mayotte

• Focus sur le nouveau CBUMPP (3/3)Annexe 11OMéDIT Réunion-Mayotte

• Les actions dans le cadre du SROS PRSOMéDIT Réunion-Mayotte Groupe “SROS PUI” :- Création 06/2011, à la demande de l’ARS (lettre de mission annexe 10)- Représentation exhaustive des établissements (directeurs, pharmaciens)- 2 réunions (06/2011, 07/2011)Production (annexe 12) :• Etat des lieux et projets des activités des PUI soumises à autorisation• Détermination des 3 axes prioritaires sur la période du SROS PRS :- Généralisation des conventions de replis stérilisation,- Formalisation d’une liste de médicaments critiques, reprenant les stocks desécurité régionaux,- Réalisation d’un étude de risque à priori d’une plate forme pharmaceutiquerégionaleGroupe ”lien Ville-Hôpital”- Création de la commission technique en 01/2011- 2 réunions (03/2011, 04/2011)- Travail préparatoire repris par le groupe SROS Ambulatoire - Sous groupe lien villehôpital, co-piloté par la cellule de coordination

• Les réunions nationalesOMéDIT Réunion-MayotteRéunions “Réseau OMéDIT”- Mutualisation du suivi des MON/DMI- Classification DMI- Représentant des OMéDIT au réseau des CCLIN- Evolution des missions et des moyens des omedit- Bilan 2010 des actions PGDR et formations organisés par les OMéDITRéunion “DGOS - OMéDIT”- Autres institutionnels : AFSSAPS, INCa, HAS, DSS- Bilan national des CBUMPP (sanctions)- Bilan national du dispositif de régulation des dépenses- Présentation des projets de textes- Maquette du rapport d’activité standardisé OMéDIT- Enquête ATU

• Les autres actions de la cellule de coordinationCommunication- Journées APESOM (co-présentation avec OMéDIT Martinique - sep 2010)- Séminaire “gestion des risques” (oct 2010)- Semaine sécurité des patients (3 ES - nov 2010)OMéDIT Réunion-Mayotte Formations/Séminaires :- Participation : DU GDR (Univ Réunion), Gestion de projets (EN3S), Droit despatients (Pr Thouvenin), Management (TIC)- Enseignement : Médecine (L1, P2), IFSI- Jury : DU Risque nosocomial, IRTFSecteur ambulatoire : 1 réunion du groupe URML “bon usage des médicaments”

• Retour sur les objectifs 2011 Signature des CBUMPP 2011-2013Mise en place du nouveau règlement intérieurOMéDIT Réunion-MayotteConforter l’OMéDIT dans ses missions règlementaires, en améliorant plusparticulièrement :- L’organisation du recueil des données (dépasser le mode recueil “au coup par coup”)- L’organisation du suivi et de l’analyse des pratiques de prescriptionRenforcer, à travers des commissions techniques, les collaborations existantes(COVIRRéM), et en créer de nouvelles (ARLIN, URPS, etc…)

• Objectifs 2012 À déterminer en séance :o)OMéDIT Réunion-Mayotte

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011Le Référentiel de Bon Usage (RBU) d’un médicament décrit :- les situations validées par l’AMM,- les situations thérapeutiques temporaires hors-AMM (PTT),- les situations non acceptables du fait d’un bénéfice risque défavorable (SNA).Les RBU ne résument pas la stratégie globale de prise en charge du malade.Situations thérapeutiques temporairesLes protocoles thérapeutiques ont été qualifiés de « temporaires » (PTT), afin de prendre en compte, àintervalle régulier, les données bibliographiques actualisées.Les PTT correspondent à des situations hors-AMM acceptables, c’est-à-dire des situations pourlesquelles le rapport bénéfice/risque de la prescription du produit a été évalué comme étant favorable, surla base des données disponibles, prenant en compte :- qu’il n’existe pas d’alternative thérapeutique ayant l’AMM dans cette situation et présentant unebalance bénéfice risque de même niveau,- qu’il n’existe pas de médicament dans le GHS pouvant être prescrit hors-AMM dans cette situation.Cela signifie que l’absence de mise à disposition du traitement pourrait représenter une perte de chancepour les patients.Situations non acceptablesDans le cadre de ses activités de sécurité sanitaire, l’Afssaps a souhaité définir des situations « nonacceptables », pour lesquelles sur la base des données disponibles, le rapport bénéfice/risque de laprescription d’un produit de la liste hors-GHS a été défini comme défavorable. Cela signifie que dans cessituations, toute prescription peut correspondre à une perte de chance pour le patient.Un document annexe au RBU, sans valeur réglementaire au sens du décret relatif au bon usage desproduits remboursables en sus des GHS, liste des situations pour lesquelles l’insuffisance des donnéesne permet pas d’évaluer le rapport bénéfices/risques. Ce document a pour utilité de mettre à dispositionles informations concernant des utilisations hors-AMM non retenues dans le cadre du RBU, en raison del’insuffisance des données.Ce document n’a pas une valeur pérenne dans le temps et représente une photographie des indicationsde l’AMM et de la qualification de certaines situations hors-AMM des produits de la liste hors-GHS, aumois de décembre 2011.PTT SNAInsuffisancede donnéesAntifongiques (n=5)PAGES 2-4Abelcet, Ambisome, Cancidas, Mycamine, Vfend15 3 18Anti-TNF (n=3)PAGES 5-8Enbrel, Humira, Rémicade6 5 13Rituximab hors-cancérologie PAGE 9 70 8Facteurs de la coagulation (n=27)PAGES 10-15Aclotine, Advate, Benefix, Betafact, Ceprotin, Clottafact, Confidex, Factane, Facteur VII LFB,Feiba, Fibrogammin, Hélixate Nexgen, Hemoleven, Kanokad, Kaskadil, Kogénate, Mononine,4 1 15Novoseven, Octafix, Octanate, Octaplex, Protexel, Refacto, Riastap, Wilfactin, WilstartEPO (n=7)PAGES 16-19Abséamed, Aranesp, Binocrit, Eporatio, Eprex, Mircera, Neorecormon2 0 7IgIV (n=12)PAGES 20-22Clairyg, Gammagard, Kiovig, Octagam, Privigen, Sandoglobuline, Tégéline, Gammanorm,16 5 17Subcuvia, Vivaglobin, Hizentra, IvhebexMédicaments de l’HTAP (n=3)PAGE 23Flolan et génériques, Remodulin, Ventavis0 0 0Déficits enzymatiques (n=14)PAGES 24-25Aldurazyme, Alfalastin, Amonaps, Berinert, Carbaglu, Cerezyme, Elaprase, Fabrazyme, Firazyr, 0 0 3Naglazyme, Replagal, Ruconest, Vpriv, ZavescaAutres médicaments de la liste hors-GHS (n=13)PAGES 26-28Cimzia, Fasturtec, Inductos, Insuplant, Mozobil, Normosang, Orencia, Osigraft, Prialt,0 0 0Roactemra, Soliris, Stelara, TysabriAnticancéreux (n=41)PAGES 29-43Alimta, Atriance, Avastin, Beromun, Bicnu, Busilvex, Caelyx, Daunoxome, Depocyte, Erbitux,Evoltra, Faslodex, Gliadel, Herceptin, Hycamtin et génériques, Javlor, Leustatine, Levact,Lipiocis, Litak, Mabcampath, Mabthera, Muphoran, Myocet, Nipent, Photobarr, Photofrin,14 18 165Proleukin, Revlimid, Savene, Taxotere et génériques, Theprubicine, Tomudex, Tosirel,Trisenox, Vectibix, Velcade, Vidaza, Yondelis, Zavedos et génériques, ZevalinMédicaments associés aux anticancéreux (n=7)PAGES 44-45Cardioxane, Ethyol, Kepivance, Metastron, Quadramet, Thyrogen, Ytracis0 0 0Total (n=343) 64 32 246Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé1

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011ANTIFONGIQUESABELCET®Amphotericine BAMBISOME®Amphotericine BAMM SITUATIONS TEMPORAIREMENT ACCEPTABLES SITUATIONS NONACCEPTABLES- Traitement des aspergilloses et des candidoses- Traitement préemptif des candidoses invasives en - Traitement empiriquesystémiques :réanimation chez les patients insuffisants rénaux, ayant des infections· chez les sujets ayant développé une insuffisance rénale un tableau septique préoccupant, sans documentation fongiques chez lessous amphotéricine B définie par :microbiologique, avec colonisation de plusieurs sites patientso l’élévation de la créatininémie au-dessus de 220 par Candida sp. résistant au fluconazole et facteurs de neutropéniquesmicromol/lrisque de candidose invasive (août 2008)fébriles (août 2008)ouo l’abaissement de la clairance de la créatinine audessous- Prophylaxie secondaire des infections fongiques ende 25 ml/min.hématologie, en cas de contre-indication ou d’échec à· en cas d’altération pré-existante et persistante de la fonction un traitement antérieur azolé (fluconazole en cas derénale définie par :candidose antérieure, voriconazole en caso la créatininémie supérieure à 220 micromol/l d’aspergillose antérieure) (août 2008)ouo la clairance de la créatinine inférieure à 25 ml/min. - Zygomycose – Mucormycose en cas d’intolérance- Traitement des mycoses systémiques et/ou profondes àAspergillus et Candida chez l’adulte et l’enfant et descryptococcoses neuro-méningées chez le sujet infecté par leVIH :· ayant développé une insuffisance rénale sousamphotéricine B définie par :o l’élévation de la créatininémie au-dessus de 220micromol/louo l’abaissement de la clairance de la créatinine audessousde 25 ml/min.· en cas d’altération pré-existante et persistante de la fonctionrénale définie par :o la créatininémie supérieure à 220 micromol/louo la clairance de la créatinine inférieure à 25 ml/min.- Traitement empirique des infections fongiques présuméeschez des patients neutropéniques fébriles. Le bénéficemaximum a été observé chez les patients greffés de moelleallogénique, les patients adultes avec une neutropéniesupérieure ou égale à 7 jours à partir de l’introduction del’antifongique, recevant en même temps des agentsnéphrotoxiques.- Traitement des leishmanioses viscérales en cas derésistance prouvée ou probable aux antimoniés.rénale à l’amphotéricine B (août 2008)- Traitement préemptif des candidoses invasives enréanimation chez les patients insuffisants rénaux, ayantun tableau septique préoccupant, sans documentationmicrobiologique, avec colonisation de plusieurs sitespar Candida sp. résistant au fluconazole et facteurs derisque de candidose invasive (juillet 2008)- Prophylaxie secondaire des infections fongiques enhématologie, en cas de contre-indication ou d’échec àun traitement antérieur azolé (fluconazole en cascandidose antérieure, voriconazole en casd’aspergillose antérieure) (juillet 2008)- Infection fongique invasive en cas d’insuffisancerénale ou d’association avec un traitementnéphrotoxique chez le neutropénique ou l’allogreffé,lorsque les antifongiques azolés ne sont pas utilisables(juillet 2008)- Zygomycose – Mucormycose en cas d’intolérancerénale à l’amphotéricine B (juillet 2008)- Histoplasmose chez le sujet infecté par le VIH, en casd’altération pré-existante et persistante de la fonctionrénale (juillet 2008)- Leishmaniose viscérale (juillet 2008)Sans objetINSUFFISANCE DE DONNEES- Aspergillose invasive en 1ère intention, sansinsuffisance rénale (août 2008)- Prophylaxie des infections fongiques enréanimation (août 2008)- Association d’antifongiques en casd’aspergillose probable ou documentée avecsignes majeurs de gravité (août 2008)- Prophylaxie primaire des infections fongiquesinvasives en onco-hématologie (août 2008).- Patients de pédiatrie (août 2008)- Cryptococcoses chez le patient immunodéprimé(août 2008)- Aspergillose invasive chez des patientsprésentant une atteinte cérébrale en associationavec la caspofongine ou le voriconazole (juillet2008)- Aspergillose invasive en 1ère intention, sansinsuffisance rénale voriconazole (juillet 2008)- Prophylaxie des infections fongiques enréanimation voriconazole (juillet 2008)- Prophylaxie primaire des infections fongiquesinvasives en onco-hématologie voriconazole(juillet 2008)- Association d’antifongiques en casd’aspergillose probable ou documentée avecsignes majeurs de gravité voriconazole (juillet2008)- Leishmaniose cutanée à localisations multiplesvoriconazole (juillet 2008)- Chimioprophylaxie primaire aprèstransplantation d'organe chez des patients ensituation à risque voriconazole (juillet 2008)- Doses supérieures à celles de l’AMMvoriconazole (juillet 2008)Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé2

CANCIDAS®CaspofungineREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Traitement de la candidose invasive chez les patientsadultes.- Traitement de l’aspergillose invasive chez les patientsadultes réfractaires ou intolérants à l’amphotéricine B, à desformulations lipidiques d’amphotéricine B et/ou l’itraconazole.L'état réfractaire est défini par la progression de l'infection oupar l'absence d'amélioration après un minimum de 7 joursd'un traitement antifongique efficace aux dosesthérapeutiques.- Traitement empirique des infections fongiques présuméeschez les patients adultes neutropéniques fébriles.- Traitement préemptif des candidoses invasives enréanimation chez les patients ayant un tableau septiquepréoccupant, sans autre documentationmicrobiologique, avec colonisation de plusieurs sitespar Candida sp. résistant au fluconazole et facteurs derisque de candidose invasive (août 2008)- Candidose oesophagienne en cas de résistance, decontre-indication ou d’intolérance à l’amphotéricine B età un traitement azolé (kétonazole, fluconazole,itraconazole, voriconazole) (août 2008)- Aspergillose invasive en cas d'échec, d'intolérance oude contre-indication au voriconazole, en alternative auposaconazole (août 2008)- Aspergillose invasiveen 1ère intention (août2008)Sans objetMYCAMINE®MicafungineAdulte, adolescent ≥ 16 ans et personnes âgées :- Traitement de la candidose invasive.- Traitement de la candidose oesophagienne chez lespatients pour lesquels un traitement intraveineux estapproprié.- Prévention des infections à Candida chez les patientsbénéficiant d’une allogreffe de cellules soucheshématopoïétiques ou chez les patients chez qui uneneutropénie est attendue (taux absolu de neutrophiles < 500cellules / μl) pendant au moins 10 jours.Enfant (y compris nouveau-né) et adolescent < 16 ans :- Traitement de la candidose invasive.- Prévention des infections à Candida chez les patientsbénéficiant d’une allogreffe de cellules soucheshématopoïétiques ou chez les patients chez qui uneneutropénie est attendue (taux absolu de neutrophiles < 500cellules/μl) pendant au moins 10 jours.La décision d’utiliser Mycamine doit tenir compte du risquepotentiel de développement de tumeurshépatiques. Ainsi, Mycamine ne doit être utilisée que sil’administration d’autres antifongiques n’est pas appropriée- Prophylaxie secondaire des infections fongiques enhématologie, en cas de contre-indication ou d’échecantérieur d’un traitement azolé (fluconazole en cas decandidose antérieure, voriconazole en casd’aspergillose antérieure) (août 2008)Sans objet Sans objet Sans objetVFEND®Voriconazole- Traitement des aspergilloses invasives.- Traitement des candidémies chez les patients non- Candidose oesophagienne en cas de résistance, decontre-indication ou d’intolérance au fluconazole (août2008)- Traitement empirique - Association d’antifongiques en casdes infectionsd’aspergillose probable ou documentée avecfongiques chez les signes majeurs de gravité (août 2008)Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé3

neutropéniques.REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Traitement des infections invasives graves à Candida (ycompris C. krusei) résistant au fluconazole.- Traitement des infections fongiques graves à Scedosporiumspp. ou Fusarium spp..VFEND devrait principalement être administré aux patients,atteints d'infections évolutives, pouvant menacer le pronosticvital.- Prophylaxie secondaire des infections fongiques chezles patients d’hématologie lourde (chimiothérapied’induction ou de ré-induction de leucémie aiguë, greffede moelle ou de cellules souches) (juillet 2008)patientsneutropéniquesfébriles (août 2008)- Aspergillose invasive chez des patientsprésentant une atteinte cérébrale en associationavec la caspofungine ou les formulationslipidiques d’amphotéricine B (août 2008)- Prophylaxie primaire des infections fongiquesinvasives en onco-hématologie- Prophylaxie des infections fongiques enréanimation (août 2008)Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé4

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011ANTI-TNF et RITUXIMAB (hors cancérologie)ENBREL®EtanerceptAMM- Polyarthrite rhumatoïdeEnbrel en association au méthotrexate est indiqué pourle traitement de la polyarthrite rhumatoïdemodérément à sévèrement active de l’adulte en cas deréponse inadéquate aux traitements de fond, y comprisle méthotrexate (sauf contre-indication).Enbrel peut être donné en monothérapie en casd’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite dutraitement avec le méthotrexate est inadaptée.Enbrel est également indiqué dans le traitement de lapolyarthrite rhumatoïde sévère, active et évolutive del’adulte non précédemment traité par le méthotrexate.Il a été montré qu’Enbrel, seul ou en association avec leméthotrexate, ralentit la progression des dommagesstructuraux articulaires tels que mesurés par laradiographie et améliore les capacités fonctionnelles.SITUATIONS TEMPORAIREMENTACCEPTABLESSans objetSITUATIONS NONACCEPTABLES- Maladie de Crohn (décembre2006)- Maladie de Wegener (décembre2006)- Syndrome de Gougerot-Sjögren(décembre 2006)- Sarcoïdose (décembre 2006)INSUFFISANCE DE DONNEES- Maladie de Horton (décembre 2006)- Maladie de Still (décembre 2006)- Syndrome TRAPS (décembre 2006)- Maladie du greffon contre l’hôte(décembre 2006)- Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaireTraitement de l'arthrite juvénile idiopathiquepolyarticulaire active de l'enfant et l’adolescent âgés de4 à 17 ans en cas de réponse inadéquate oud'intolérance avérée au méthotrexate. Enbrel n'a pas étéétudié chez l'enfant de moins de 4 ans.- Rhumatisme psoriasiqueTraitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutif del’adulte en cas de réponse inadéquate au traitement defond antérieur. Il a été montré qu’Enbrel améliore lescapacités fonctionnelles chez les patients atteints derhumatisme psoriasique, et ralentit la progression desdommages structuraux articulaires périphériques telsque mesurés par la radiographie chez les patients ayantdes formes polyarticulaires symétriques de la maladie.- Spondylarthrite ankylosanteTraitement de la spondylarthrite ankylosante sévère etactive de l’adulte en cas de réponse inadéquate autraitement conventionnel.- Psoriasis en plaquesTraitement du psoriasis en plaques modéré à sévère del’adulte en cas d’échec, ou de contreindication, ouAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé5

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011d’intolérance aux autres traitements systémiques ycompris la ciclosporine, le méthotrexate ou lapuvathérapie.- Psoriasis en plaques de l’enfantTraitement du psoriasis en plaques sévère chronique del’enfant à partir de 8 ans et de l’adolescent en cas decontrôle inadéquat, ou d’intolérance aux autrestraitements systémiques ou à la photothérapie.HUMIRA®Adalimumab- Polyarthrite rhumatoïdeen association au méthotrexate pour :- le traitement de la polyarthrite rhumatoïdemodérément à sévèrement active de l'adultelorsque la réponse aux traitements de fond, ycompris le méthotrexate, est inadéquate.- le traitement de la polyarthrite rhumatoïde sévère,active et évolutive chez les adultes nonprécédemment traités par le méthotrexate.Humira peut être donné en monothérapie en casd'intolérance au méthotrexate ou lorsque lapoursuite du traitement avec le méthotrexate estinadaptée.Il a été montré qu'Humira ralentit la progression desdommages structuraux articulaires mesurés parradiographie et améliore les capacités fonctionnelleslorsqu'il est administré en association au méthotrexate.Sans objetSans objet- Maladie de Horton (décembre 2006)- Périartérite noueuse (décembre 2006)- Onycho-pachydermo périostosepsoriasique (décembre 2006)- Arthrite juvénile idiopathique polyarticulaireHumira en association au méthotrexate est indiqué pourle traitement de l’arthrite juvénile idiopathiquepolyarticulaire évolutive chez l’adolescent de 13 à 17ans en cas de réponse insuffisante à un ou plusieurstraitements de fond.Humira peut être administré en monothérapie en casd’intolérance au méthotrexate ou lorsque la poursuite dutraitement par le méthotrexate est inadaptée (voirrubrique 5.1).- Rhumatisme psoriasiqueHumira est indiqué pour le traitement du rhumatismepsoriasique actif et évolutif chez l’adulte lorsque laréponse à un traitement de fond antérieur a étéinadéquate. Il a été montré qu’Humira ralentit laprogression des dommages structuraux articulairespériphériques tels que mesurés par radiographie, chezles patients ayant des formes polyarticulairessymétriques de la maladie (voir rubrique 5.1) et amélioreles capacités fonctionnelles.Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé6

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Spondylarthrite ankylosanteHumira est indiqué pour le traitement de laspondylarthrite ankylosante sévère et active chezl'adulte ayant eu une réponse inadéquate au traitementconventionnel.- Maladie de CrohnHumira est indiqué dans le traitement de la maladie deCrohn active, sévère, chez les patients qui n’ont pasrépondu malgré un traitement approprié et bien conduitpar un corticoïde et/ou un immunosuppresseur ; ou chezlesquels ce traitement est contre-indiqué ou mal toléré.- PsoriasisHumira est indiqué dans le traitement du psoriasis enplaques, modéré à sévère, chez les patients adultes quine répondent pas à d’autres traitements systémiquescomme la ciclosporine, le méthotrexate ou lapuvathérapie, ou chez lesquels ces traitements sontcontre-indiqués ou mal tolérés.REMICADE®Infliximab- Polyarthrite rhumatoïde :Remicade, en association avec le méthotrexate, estindiqué pour la réduction des signes et symptômes maisaussi l’amélioration des capacités fonctionnelles chez :• les patients adultes ayant une maladie active lorsquela réponse aux traitements de fond antirhumatismaux(DMARDs), dont le méthotrexate, a été inappropriée.• les patients adultes ayant une maladie active, sévèreet évolutive, non traitée auparavant par le méthotrexateni les autres DMARDs.Dans ces populations de patients, un ralentissement dela destruction articulaire, mesuré par radiographie, a étédémontré .- Maladie de Crohn chez l’adulte :• traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chezles patients qui n’ont pas répondu malgré un traitementapproprié et bien conduit par un corticoïde et/ou unimmunosuppresseur ; ou chez lesquels ce traitement estcontre-indiqué ou mal toléré.• traitement de la maladie de Crohn active fistulisée,chez les patients qui n’ont pas répondu malgré untraitement conventionnel approprié et bien conduit(comprenant antibiotiques, drainage et thérapieimmunosuppressive).- Pyoderma gangrenosum non associé à une MICI(maladies inflammatoires chroniques intestinales)après vérification de l’absence de néoplasieassociée, en 3ème intention en cas d’échec ou derésistance ou de contre-indication à un traitementbien conduit par :- en 1ère intention : un corticoïde par voiegénérale et/ou un immunosuppresseur,notamment la ciclosporine ;- en 2ème intention : traitements du pyodermagangrenosum, tels que la dapsone, les cyclines(mars 2008).- En seconde intention dans le pyodermagangrenosum associé aux MICI non évolutivesréfractaires aux corticoïdes et immunosuppresseurs(mars 2008).- Maladie de Still réfractaire à l’associationcorticoïdes et méthotrexate (décembre 2006).- Maladie de Takayasu réfractaire à lacorticothérapie et aux immunosuppresseursconventionnels (décembre 2006).- Polyangéite microscopique et maladie deWegener réfractaires aux immunosuppresseurs- Syndrome de Gougerot-Sjögren(décembre 2006)- Maladie de Behçet hors uvéites(décembre 2006)- Maladie de Horton (décembre 2006)- Périartérite noueuse (décembre 2006)- Sarcoïdose (décembre 2006)- Maladie du greffon contre l’hôte(décembre 2006)- Onycho-pachydermo périostosepsoriasique (décembre 2006)Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé7

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Maladie de Crohn chez l’enfant :Traitement de la maladie de Crohn active, sévère, chezles enfants âgés de 6 à 17 ans, qui n’ont pas répondu àun traitement conventionnel comprenant un corticoïde,un immunomodulateur et un traitement nutritionnel depremière intention ; ou chez lesquels ces traitementssont mal tolérés ou contre-indiqués. Remicade a étéétudié uniquement en association avec un traitementconventionnel immunosuppresseur.- Rectocolite hémorragique :Traitement de la rectocolite hémorragique active,modérée à sévère chez les patients qui n’ont pasrépondu de manière adéquate à un traitementconventionnel comprenant les corticoïdes et la 6-mercaptopurine ou l’azathioprine, ou chez lesquels cetraitement est mal toléré ou contre-indiqué.- Spondylarthrite ankylosante :Traitement de la spondylarthrite ankylosante active,sévère, chez les adultes qui n’ont pas répondu demanière adéquate à un traitement conventionnel.- Rhumatisme psoriasique :Traitement du rhumatisme psoriasique actif et évolutifchez les adultes quand la réponse à un précédenttraitement avec les DMARDs a été inadéquate.Remicade doit être administré- en association avec le méthotrexate- ou seul chez les patients qui ont montré uneintolérance au méthotrexate ou chez lesquels leméthotrexate est contre-indiqué- Psoriasis :Traitement du psoriasis en plaques modéré à sévère del’adulte en cas d’échec, ou de contreindication, oud’intolérance aux autres traitements systémiques ycompris la ciclosporine, le méthotrexate ou lapuvathérapie.(décembre 2006).- Uvéite grave non infectieuse, en phase aiguë,réfractaire aux corticoïdes et auximmunosuppresseurs et uvéite postérieure de lamaladie de Behçet (décembre 2006).Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé8

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011MABTHERA®Rituximab- Polyarthrite rhumatoïdeMabThera en association au méthotrexate est indiquépour le traitement de la polyarthrite rhumatoïde active,sévère, chez les patients adultes qui ont présenté uneréponse inadéquate ou une intolérance aux traitementsde fond, dont au moins un anti-TNF (inhibiteur du facteurde nécrose tumorale- Lymphomes non-hodgkiniens (NHL). en association à une chimiothérapie pour le traitementdes patients présentant un lymphome folliculaire destade III-IV n'ayant jamais été précédemment traités.. en traitement d'entretien chez les patients présentantun lymphome folliculaire en rechute ou réfractairerépondant à un traitement d'induction.. en monothérapie pour le traitement des patientsatteints de lymphomes folliculaires de stade III-IV en casde chimiorésistance ou à partir de la deuxième rechuteaprès chimiothérapie.. en association à une chimiothérapie "CHOP"(cyclophosphamide, doxorubicine, vincristine,prednisolone) pour le traitement des patients présentantun lymphome non-hodgkinien agressif diffus à grandescellules B CD20 +.- Leucémie lymphoïde chronique (LLC) en association àune chimiothérapie pour le traitement des patientsatteints de leucémie lymphoïde chronique, nonprécédemment traités et en rechute ou réfractaires. Lesdonnées disponibles sur l'efficacité et la tolérance sontlimitées chez les patients précédemment traités par desanticorps monoclonaux dont MabThera, ou chez lespatients réfractaires à un traitement antérieur parMabThera en association à une chimiothérapie.- Vascularites cryoglobulinémiques réfractaires auxantiviraux et/ou aux immunosuppresseurs et/ou auxéchanges plasmatiques (avril 2008).- Vascularites à ANCA réfractaires ou en rechuteaprès traitement immunosuppresseur chez lespatients ne pouvant être inclus dans des étudescliniques (avril 2008).- Pemphigus cortico-résistant, cortico-dépendant ourésistant aux immunosuppresseurs ou en cas decontre-indication aux corticoïdes (avril 2008).- Maladie du greffon contre l’hôte (GVHD) chroniqueen échec d’une bithérapie immunosuppressive bienmenée (avril 2008)- Purpura thrombopénique idiopathique sévère(plaquettes < 30 000/ mm3 ) en cas de contreindicationou d’échec ou de rechute aux corticoïdeset/ ou aux immunoglobulines IV et de contreindicationou d’échec à la splénectomie (avril 2008).- Traitement de dernière ligne de l’anémiehémolytique auto-immune (AHAI) cortico-résistanteet en rechute après splénectomie (avril 2008)- Purpura Thrombotique Thrombocytopénique autoimmunen phase aiguë réfractaire aux échangesplasmatiques (EP), défini par l’absenced’augmentation des plaquettes au 5ème jour malgrédes EP quotidiens et/ou par la rechute du taux desplaquettes à l’espacement des EP, après avis ducentre de référence* (juillet 2011)Sans objet- Myopathies inflammatoires réfractaires àauto-anticorps spécifiques anti-SRP etanti-JO1 (avril 2008)- Myosite à inclusions (avril 2008)- Myasthénie réfractaires (avril 2008)- Syndrome de Gougerot-Sjôgren sévèreavec manifestations systémiques (avril2008)- Hémophilie avec inhibiteurs en échec detolérance immune (avril 2008)- En cas de greffe d’organe (avril 2008) :. traitement préventif et curatif du rejet degreffe cardiaque. traitement préventif et curatif du rejet degreffe rénale. traitement du rejet de greffe hépatique- Purpura thrombotiquethrombocytopénique grave (défini par unesouffrance cérébrale et/ou cardiaque) enassociation aux échanges plasmatiques(juillet 2011)- Purpura thrombotiquethrombocytopénique en phase derémission après échanges plasmatiquesavec persistance d’un déficit sévère acquisen ADAMTS-13 (activité < 15 % etanticorps détectables par la méthodeELISA (juillet 2011)- Lupus érythémateux disséminé sévèreréfractaire (décembre 2011)+ voir Mabthera dans la rubrique Anti-TNF etrituximab en cancérologie+ voir Mabthera dans la rubrique Anti-TNFet rituximab en cancérologieAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé9

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011FACTEURS DE LA COAGULATION ET APPARENTESACLOTINE®AntithrombinehumaineAMM- Déficits constitutionnels en antithrombine :· dans les traitements des accidents thromboemboliques, enassociation avec l’héparine, lorsque l’héparine, utilisée seule,est inefficace ;· dans la prévention des thromboses veineuses, en cas desituation à risque élevé (notamment lors d’une chirurgie oud’une grossesse) lorsque le risque hémorragique ne permetpas d’utiliser des doses suffisantes d’héparine.- Déficit acquis sévère (< 60%) en antithrombine, dans lesCIVD graves, évolutives, notamment associées à un étatseptique.SITUATIONS TEMPORAIREMENTACCEPTABLESSITUATIONS NONACCEPTABLESINSUFFISANCE DE DONNEESSans objet Sans objet - Circulation extracorporelle en chirurgiecardiaque en cas d’héparino-résistance(août 2008)- Prévention thrombotique au cours del’hémofiltration continue (août 2008)- Syndrome néphrotique chez l’enfant(août 2008)ADVATE®Facteur VIII decoagulationrecombinant- Traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques chezles patients atteints d'hémophilie A (déficit congénital enFacteur VIII)ADVATE ne contient pas de Facteur von Willebrand en quantitépharmacologiquement active, par conséquent il n'est pasindiqué dans la maladie de von Willebrand.- Induction d’un état de tolérance immune(août 2008)Sans objet- Maladie de Willebrand sévère avec alloanticorpsanti-facteur Willebrand (août2008)- Maladie de Willebrand acquise sévère(août 2008)BENEFIX®Facteur IX decoagulationrecombinantBETAFACT®Facteur IX decoagulation humainCEPROTIN®Protéine C humaine- Traitement et la prévention des hémorragies chez les patientsatteints d'hémophilie B (déficit congénital en facteur IX).- Traitement et la prévention des hémorragies chez les patientsatteints d'hémophilie B (déficit congénital en facteur IX).- Purpura fulminans et les nécroses cutanées induites par lacoumarine chez les patients atteints de déficit congénitalsévère en protéine C.- Prophylaxie à court terme chez les patients atteints de déficitcongénital sévère en protéine C lorsque l'une ou plusieurs desconditions suivantes sont présentes :• Lors d'opération chirurgicale ou de traitement invasif imminent• A l'instauration d'un traitement par la coumarine• Lorsque le traitement par la coumarine est insuffisant• Lorsque le traitement par la coumarine est impossible.- Induction d’un état de tolérance immunedans l’hémophilie B (août 2008) Sans objet Sans objet- Induction d’un état de tolérance immunedans l’hémophilie B (août 2008). Sans objet Sans objetSans objetSans objet- Correction du déficit en protéine C lié autraitement par la L- asparaginase (août2008)Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé10

CLOTTAFACT®Fibrinogène humainREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Hypo-, dys- ou afibrinogénémie constitutionnelle, chez lespatients présentant une hémorragie spontanée ou posttraumatiqueEn raison de l'absence de données dans lessaignements majeurs engageant le pronostic vital oufonctionnel ou en cas de chirurgie, l'utilisation deCLOTTAFACT n'est pas recommandée dans ces situations.Sans objet Sans objet Sans objetCONFIDEX®ComplexeprothrombiquehumainFACTANE®Facteur VIII decoagulation humain- Hypofibrinogénémie acquise au cours :· des hémorragies aiguës sévères associées à la diminutionsecondaire du taux de fibrinogène circulant, par exemplehémorragie aiguë sévère du post-partum (hémorragie de ladélivrance) après échec du traitement utérotonique et avant lerecours aux traitements invasifs, hémorragies associées à unecoagulopathie de dilution par exemple en situation chirurgicaleou en traumatologie.· d'un syndrome hémorragique associé à la diminution desynthèse hépatique du fibrinogène en cas d'insuffisancehépatique ou secondaire à un traitement par la L-Asparaginase.- Traitement et prophylaxie péri-opératoire des hémorragiesdans les cas de déficit acquis en facteurs de coagulation ducomplexe prothrombique, comme le déficit dus à un traitementpar anti-vitamine K, ou en cas de surdosage en anti-vitaminesK, lorsqu'une correction rapide du déficit s'avère nécessaire.- Traitement et prophylaxie péri-opératoire des hémorragiesdans les cas de déficit congénital de l'un des facteurs decoagulation vitamine K dépendants, lorsque le facteur decoagulation spécifique purifié n'est pas disponible.- Traitement et prévention des hémorragies et en situationchirurgicale dans le déficit en facteur VIII (hémophilie A) chezles patients préalablement traités ou non, ne présentant pasd'inhibiteur dirigé contre le facteur VIII.Le traitement peut être poursuivi chez les patients quidéveloppent un inhibiteur du facteur VIII (anticorps neutralisant)à un taux inférieur à 5 unités Bethesda (UB) si la réponseclinique persiste avec une augmentation du taux de facteur VIIIcirculant.- Traitement de l’inhibiteur par induction de tolérance immune.FACTANE ne contient pas de facteur Willebrand en quantitésuffisante pour être utilisé seul dans la maladie de Willebrand.Sans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet - Maladie de Willebrand sévère avec alloanticorpsanti-facteur Willebrand- Maladie de Willebrand acquise sévère(août 2008)FACTEUR VII LFB®Facteur VII LFB de- Traitement des accidents hémorragiques liés à un déficitconstitutionnel isolé en facteur VII Sans objet Sans objet- Prévention des accidents hémorragiquesen cas de déficit constitutionnel isolé enfacteur VII (août 2008)Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé11

coagulation humainREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Prévention des accidents hémorragiques en cas de déficitconstitutionnel isolé en facteur VII (taux inférieur à 25 %) etassocié à des antécédents hémorragiques.FEIBA®Facteurs decoagulation ayantune activité courtcircuitantl’inhibiteurdu facteur VIIIFIBROGAMMIN®Facteur XIII decoagulationHELIXATENEXGEN®Facteur VIII decoagulationrecombinantHEMOLEVEN®Facteur XI decoagulation humainKANOKAD®Facteur II de lacoagulation humainFacteur VII de lacoagulation humainFacteur IX de lacoagulation humainLe FACTEUR VII LFB ne contient pas de facteur VII activé etne doit pas être utilisé chez les Hémophiles A ou B ayant uninhibiteur.- Traitement et la prévention des hémorragies et en situationchirurgicale dans le déficit constitutionnel en facteur VIII(hémophilie A), chez les patients "forts répondeurs" ayantdéveloppé un inhibiteur dirigé contre le facteur VIII ;- En cas d’échec par le Facteur VIIa, traitement et préventiondes hémorragies et en situation chirurgicale dans le déficitconstitutionnel en facteur IX (hémophilie B), chez les patients"forts répondeurs" ayant développé un inhibiteur dirigé contre lefacteur IX ;- Traitement des hémorragies et en situation chirurgicale chezles patients avec hémophilie acquise par auto-anticorps antifacteurVIII.- Traitement et prophylaxie des hémorragies et des troubles dela cicatrisation chez les patients atteints de déficit congénital enfacteur XIII.- Traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques chezles patients présentant une hémophilie ACette préparation ne contient pas de facteur von Willebrand etne doit donc pas être utilisée dans le traitement de la maladiede Willebrand.- Traitement des patients présentant un déficit congénitalsévère en facteur XI de la coagulation.· Soit à titre curatif: en cas d'accident hémorragique survenantchez un malade déjà connu ou chez lequel le déficit vient d'êtrerévélé par un bilan d'hémostase,· soit à titre préventif: en cas d'intervention chirurgicalemajeure, en particulier lorsqu'une surcharge volémique ne peutêtre tolérée par le patient, ce qui contre-indique l'utilisation deplasma frais congelé viro-inactivé S/D.- Traitement des saignements et prophylaxie péri-opératoiredes accidents hémorragiques lors d'un déficit acquis enfacteurs de coagulation du complexe prothrombique comme ledéficit induit par un traitement par anti-vitamines K, ou en casde surdosage en anti-vitamines K, quand une correctionurgente du déficit est requise.- Traitement des saignements et prophylaxie péri-opératoireSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objet- Induction d’un état de tolérance immune(août 2008).Sans objet- Maladie de Willebrand sévère avec alloanticorpsanti-facteur Willebrand (août2008)- Maladie de Willebrand acquise sévère(août 2008)Sans objet Sans objet - Traitement préventif ou curatif deshémorragies chez les patients présentantun déficit modéré en facteur XI (août 2008)Sans objet Sans objet Sans objetAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé12

Facteur X de lacoagulation humainKASKADIL®ComplexeprothrombiquehumainREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011d’accidents hémorragiques lors d'un déficit congénital de l'undes facteurs vitamine K dépendants, lorsqu’aucun facteur decoagulation spécifique de haute pureté n'est disponible.- Traitement et prévention des accidents hémorragiques en casde déficit global et sévère en facteurs vitamine K dépendantstel que le surdosage en AVK, quand une correction urgente dudéficit est requise.Pour les déficits isolés en facteurs VII et IX, il convient d'avoirrecours aux concentrés spécifiques en facteurs VII ou IX.Sans objet Sans objet Sans objet- Traitement et prévention des accidents hémorragiques en casde déficit constitutionnel en facteur II ou de déficitconstitutionnel en facteur X.- KASKADIL n’est pas indiqué dans la maladie hémorragiquedu nouveau-né (déficit en vitamine K).KOGENATE®Facteur VIII decoagulationrecombinantMONONINE®Facteur IX decoagulation humain- Traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques chezles patients présentant une hémophilie A (déficit congénital enFacteur VIII).Cette préparation ne contient pas de facteur von Willebrand etne doit donc pas être utilisée dans le traitement de la maladiede Willebrand.- Traitement et prophylaxie des hémorragies chez les patientsatteints d’hémophilie B (déficit congénital en facteur IX).- Induction d’un état de tolérance immune(août 2008).- Induction d’un état de tolérance immunedans l’hémophilie B (août 2008).Sans objetSans objet- Maladie de Willebrand sévère avec alloanticorpsanti-facteur Willebrand (août2008)- Maladie de Willebrand acquise (août2008)Sans objetNOVOSEVEN®Facteur decoagulation VII arecombinant- Traitement des épisodes hémorragiques et dans la préventiondes hémorragies survenant lors d’interventions chirurgicales oude procédures invasives pour les groupes de patients suivants :• chez les patients ayant une hémophilie congénitale avecinhibiteurs dirigés contre les facteurs decoagulation VIII ou IX de titre > 5 unités Bethesda (UB)• chez les patients ayant une hémophilie congénitale chezlesquels une forte réponse anamnestique à l'administration defacteur VIII ou de facteur IX est prévisible• chez les patients ayant une hémophilie acquise• chez les patients ayant un déficit congénital en FVII• chez les patients ayant une thrombasthénie de Glanzmannavec anticorps anti-GP IIb-IIIa et/ou anti-HLA, et présentant uneabsence de réponse (passée ou présente) aux transfusionsplaquettaires.- En obstétrique :Persistance de l’hémorragie malgré uneprise en charge conforme aux RPC de laHAS publiées en 2004 (incluant ocytociques,révision utérine et sulprostone) aprèstentative de correction de l’hémostase(plaquette >50 000/mm3 et fibrinogène > 0.5g/l) et après embolisation et/ou ligaturesvasculaires et éventuellement avanthystérectomie, chez les patientes ne pouvantêtre incluses dans le PHRC en cours (avril2008).- En chirurgie cardiaque :Syndrome hémorragique en chirurgiecardiaque, en dernier recours au bloc ou enréanimation (avril 2008).- En gastro-entérologie :Hémorragie intracrânienne avecengagement du pronostic vital(février 2010).- Syndrome hémorragique grave entraumatologie : traumatismes graves(thorax, abdomen, bassin) qui, aprèschirurgie et/ou embolisation présententdans les premières 24 h une persistancede l’hémorragie avec saignement actif etpersistant (avril 2008)- Assistance circulatoire et cœur artificiel(avril 2008)- En chirurgie orthopédique majeure,thoracique et abdominale (avril 2008)- Hématomes rétropéritonéaux présentantles critères de gravité habituellementdéfinis dans le syndrome du compartiment(avril 2008)- Maladie de Willebrand acquise et Maladiede Willebrand de type 3 avec inhibiteurdirigé contre le facteur de Willebrand (avril2008)Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé13

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011Hémorragie par rupture oesophagienneschez des patients ayant un projetthérapeutique défini (TIPS ou transplantationhépatique), qui après échec du traitementconventionnel (glypressine et endoscopie),présentent un syndrome hémorragiquepersistant (avril 2008).- Autres déficits constitutionnels de lacoagulation ou des plaquettes avecprésence d’inhibiteur (avril 2008)- Hémophilie A ou B sans inhibiteurs (avril2008)OCTAFIX®Facteur IX decoagulation humainOCTANATE®Facteur VIII decoagulation humainOCTAPLEX®ComplexeprothrombiquehumainPROTEXEL®Proteine C humaine- Traitement et prophylaxie des hémorragies chez les patientsatteints d'hémophilie B (déficit congénital en facteur IX).- Traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques chezles patients atteints d'hémophilie A (déficit congénital en facteurVIII).Cette préparation ne contient pas de facteur de Willebrand enquantité pharmacologiquement active et par conséquent n’estpas indiquée dans la maladie de Willebrand.- Traitement des saignements et prophylaxie péri-opératoiredes accidents hémorragiques en cas de déficit acquis enfacteurs de coagulation du complexe prothrombique,notamment induits par les AVK, quand une correction urgentedu déficit est requise.- Traitement des saignements et prophylaxie péri-opératoiredes accidents hémorragiques en cas de déficit congénital del’un des facteurs vitamine K dépendant, dans le cas ou aucunconcentré en facteur de coagulation spécifique n’est disponible.- Déficits constitutionnels sévères en protéine C, homozygotesou hétérozygotes composites du nouveau-né responsablesd'une thrombose veineuse sévère et massive et de l'adulte lorsdu relais héparine/AVK pour éviter la nécrose cutanée.- Induction d’un état de tolérance immunedans l’hémophilie B (août 2008). Sans objet Sans objet- Induction d’un état de tolérance immune(août 2008)Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objet- Maladie de Willebrand sévère avec alloanticorpsanti-facteur Willebrand (août2008)- Maladie de Willebrand acquise sévère(août 2008)- Prévention de la thrombose chez l'hétérozygote lorsd'interventions chirurgicales et de césariennes, en casd'inefficacité ou de contre-indication du traitementhéparine/AVK.REFACTO AF®Facteur VIII decoagulationrecombinant- Traitement et prophylaxie des épisodes hémorragiques chezles patients atteints d’hémophilie A.Il peut être utilisé chez l’adulte et chez l’enfant de tout âge, ycompris chez le nouveau-né.- Induction d’un état de tolérance immune(août 2008).Sans objet- Maladie de Willebrand sévère avec alloanticorpsanti-facteur Willebrand (août2008)- Maladie de Willebrand acquise sévère(août 2008)Cette préparation ne contient pas de facteur von Willebrand etne doit donc pas être utilisée dans le traitement de la maladiede Willebrand.Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé14

RIASTAP®Fibrinogène humainREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Traitement des hémorragies chez les patients présentant unehypo- ou une afibrinogénémie congénitale avec une tendanceaux saignements.Sans objet Sans objet Sans objetWILFACTIN®Facteur WillebrandhumainWILSTART®Facteur Willebrandhumain et facteurVIII de coagulationhumain- Traitement et prévention des hémorragies et en situationchirurgicale dans la maladie de Willebrand quand le traitementseul par la desmopressine est inefficace ou contre-indiqué.Il ne doit pas être utilisé dans l’hémophilie A.- Phase initiale du traitement de la maladie de Willebrandquand le traitement par la desmopressine est inefficace oucontre-indiqué.Il ne doit pas être utilisé dans l’hémophilie A.Sans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetNB : Pour les facteurs VIII, deux situations sont considérées comme faisant partie de l’AMM :• Prévention et traitement des accidents hémorragiques en situation chirurgicale et obstétricale chez les conductrices d’hémophilie A à taux bas de facteur VIII, quand la réponse à la desmopressine(Minirin®) est jugée insuffisante ou n’a pu être testée• Maladie de Willebrand en association au Wilfactin avec déficit en facteur VIII

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011EPOABSEAMED®Epoétine alfaAMM- Traitement de l’anémie symptomatique associée àl’insuffisance rénale chronique (IRC) chez l’adulte et l’enfant :. traitement de l'anémie secondaire à une insuffisance rénalechronique chez les enfants et les patients adultes hémodialyséset les patients adultes en dialyse péritonéale (voir rubrique 4.4).. traitement de l'anémie sévère d'origine rénale accompagnéede symptômes cliniques chez les patients adultes insuffisantsrénaux non encore dialysés.- Traitement de l'anémie et réduction des besoinstransfusionnels chez les patients adultes traités parchimiothérapie pour des tumeurs solides, des lymphomesmalins ou des myélomes multiples et à risque de transfusion enraison de leur état général (par exemple, état cardiovasculaire,anémie pré-existante au début de la chimiothérapie).- Abseamed peut être utilisé pour augmenter les dons de sangautologue chez des malades participant à un programme detransfusions autologues différées. S’il est utilisé dans cetteindication, les bénéfices doivent être évalués au regard desrisques d’événements thromboemboliques signalés. Letraitement doit être administré exclusivement chez les patientsprésentant une anémie modérée (taux d’hémoglobine [Hb] de10–13 g/dl [6,2–8,1 mmol/l], sans carence en fer), si lesprocédures d’épargne sanguine ne sont pas disponibles ou passuffisantes lorsque l’intervention majeure non urgente prévuenécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ouplus chez la femme, 5 unités ou plus chez l’homme).SITUATIONS TEMPORAIREMENTACCEPTABLESSITUATIONS NONACCEPTABLESSans objet Sans objet Sans objetINSUFFISANCE DE DONNEESARANESP®Darbepoetin alfa- Abseamed peut être utilisé pour réduire l'exposition auxtransfusions de sang homologue chez les patients adultes,sans carence martiale, devant subir une interventionchirurgicale orthopédique majeure programmée et présentantun risque présumé important de complicationstransfusionnelles. L'utilisation devra être réservée aux patientsayant une anémie modérée (par exemple, Hb de 10–13 g/dl ou6,2–8,1 mmol/l) qui n'ont pas accès à un programme deprélèvement autologue différé et chez lesquels on s’attend àdes pertes de sang de 900 à 1 800 ml.- Traitement de l’anémie symptomatique liée à l’insuffisancerénale chronique (IRC) chez l’adulte et l’enfant.- Traitement de l’anémie symptomatique chez des patientsadultes atteints de pathologies malignes non myéloïdes et- Syndrome myélodysplasique (juin 2010) Sans objet- Bêta-thalassémie (juin 2010)- Drépanocytose (juin 2010)- Anémie post- transplantation d’organessolides (juin 2010)- Anémie lors d’une CEC ou au décoursAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé16

BINOCRIT®Epoétine alfaREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011recevant une chimiothérapie. d’une chirurgie cardiaque (juin 2010)- Anémie du post-partum (juin 2010)- Anémie des patients HIV (juin 2010)- Anémie des patients en insuffisancecardiaque chronique (juin 2010)- Traitement de l’anémie symptomatique associée àl’insuffisance rénale chronique (IRC) chez l’adulte et l’enfant : Sans objet Sans objet Sans objet. traitement de l'anémie secondaire à une insuffisance rénalechronique chez les enfants et les patients adultes hémodialyséset les patients adultes en dialyse péritonéale ;. traitement de l'anémie sévère d'origine rénale accompagnée desymptômes cliniques chez les patients adultes insuffisantsrénaux non encore dialysés.EPORATIO®Epoétine Théta- Traitement de l'anémie et réduction des besoinstransfusionnels chez les patients adultes traités parchimiothérapie pour des tumeurs solides, des lymphomesmalins ou des myélomes multiples et à risque de transfusion enraison de leur état général (par exemple, état cardiovasculaire,anémie pré-existante au début de la chimiothérapie).- Binocrit peut être utilisé pour augmenter les dons de sangautologue chez des malades participant à un programme detransfusions autologues différées. S’il est utilisé dans cetteindication, les bénéfices doivent être évalués au regard desrisques d’événements thromboemboliques signalés. Letraitement doit être administré exclusivement chez les patientsprésentant une anémie modérée (taux d’hémoglobine [Hb] de10–13 g/dl [6,2–8,1 mmol/l], sans carence en fer), si lesprocédures d’épargne sanguine ne sont pas disponibles ou passuffisantes lorsque l’intervention majeure non urgente prévuenécessite un volume important de sang (4 unités sanguines ouplus chez la femme, 5 unités ou plus chez l’homme).- Binocrit peut être utilisé pour réduire l'exposition auxtransfusions de sang homologue chez les patients adultes,sans carence martiale, devant subir une interventionchirurgicale orthopédique majeure programmée et présentantun risque présumé important de complicationstransfusionnelles. L'utilisation devra être réservée aux patientsayant une anémie modérée (par exemple, Hb de 10–13 g/dl ou6,2–8,1 mmol/l) qui n'ont pas accès à un programme deprélèvement autologue différé et chez lesquels on s’attend àdes pertes de sang de 900 à 1 800 ml.- Traitement de l'anémie symptomatique associée àl’insuffisance rénale chronique chez l’adulte.- Traitement de l’anémie symptomatique des patientscancéreux adultes atteints de tumeurs malignes non myéloïdeset traités par chimiothérapie.Sans objet Sans objet Sans objetAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé17

EPREX®Epoétine alfaREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Traitement de l’anémie symptomatique associée à uneinsuffisance rénale chronique (IRC) chez l’adulte et l’enfant :o Traitement de l'anémie secondaire à une insuffisancerénale chronique chez les enfants et les patientsadultes hémodialysés et les patients adultes endialyse péritonéale.o Traitement de l'anémie sévère d'origine rénaleaccompagnée de symptômes cliniques chez lespatients adultes insuffisants rénaux non encoredialysés.- Traitement de l'anémie et réduction des besoinstransfusionnels chez les patients adultes traités parchimiothérapie pour des tumeurs solides, des lymphomesmalins ou des myélomes multiples et à risque de transfusion enraison de leur état général (par exemple état cardiovasculaire,anémie pré-existante au début de la chimiothérapie).- EPREX peut être utilisé pour augmenter les dons de sangautologue chez des malades participant à un programme detransfusions autologues différées.L’utilisation dans cette indication doit tenir compte du risqueaccru d’accidents thromboemboliques. Le traitement estindiqué chez les malades présentant une anémie modérée (Hb: 10-13g/dl soit 6,21 - 8,07 mmol/l) et sans carence martiale s’iln’existe pas ou peu de méthodes d’épargne du sang lorsqu’uneintervention chirurgicale programmée importante nécessite degrandes quantités de sang (4 unités de sang ou plus chez lesfemmes et 5 unités de sang ou plus chez les hommes).- EPREX peut être utilisé pour réduire l'exposition auxtransfusions de sang homologue chez les patients adultes,sans carence martiale, devant subir une interventionchirurgicale orthopédique majeure programmée, ayant unrisque présumé important de complications transfusionnelles.L'utilisation devra être réservée aux patients ayant une anémiemodérée (par exemple Hb 10-13 g/dl) qui n'ont pas accès à unprogramme de prélèvement autologue différé et chez lesquelson s’attend à des pertes de sang modérées (900 à 1800 ml).- Syndrome myélodysplasique (juin 2010) Sans objet- Bêta-thalassémie (juin 2010)- Drépanocytose (juin 2010)- Anémie post-transplantation d’organessolides (juin 2010)- Anémie lors d’une CEC ou au décoursd’une chirurgie cardiaque (juin 2010)- Anémie du post-partum (juin 2010)- Anémie des patients HIV (juin 2010)- Anémie des patients en insuffisancecardiaque chronique (juin 2010)MIRCERA®Epoétine bêtaNEORECORMON®Epoétine bêtaLes Bonnes Pratiques de gestion du sang doivent toujours êtr eappliquées dans le contexte chirurgical- Traitement de l’anémie symptomatique associée àl’insuffisance rénale chronique (IRC).La tolérance et l’efficacité de Mircera n’ont pas été établiesdans d’autres indications.- Traitement de l'anémie symptomatique associée àl’insuffisance rénale chronique chez l’adulte et l’enfant.Sans objet Sans objet Sans objet- Anémie chez le patient infecté par le VHC,traité par bithérapie ribavirine+ (Peg-)IFN(janvier 2008).Sans objet- Bêta-thalassémie (juin 2010)- Drépanocytose (juin 2010)- Anémie post- transplantation d’organesAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé18

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Traitement de l’anémie symptomatique des patients adultesatteints de tumeurs malignes non myéloïdes et traités parchimiothérapie.- Augmentation du volume des dons de sang autologue chezdes malades participant à un programme de transfusionsautologues différées.L’utilisation dans cette indication doit tenir compte du risqueaccru d’accidents thromboemboliques.Le traitement ne doit être administré qu’à des maladesprésentant une anémie modérée (Hb 10 - 13 g/dl soit 6,21 -8,07 mmol/l et sans carence martiale), s'il n’existe pas ou peude méthodes de récupération du sang lorsqu'une interventionchirurgicale programmée importante nécessite de grandesquantités de sang (4 unités de sang ou plus chez les femmes et5 unités de sang ou plus chez les hommes).- Syndrome myélodysplasique (juin 2010).Solides (juin 2010)- Anémie lors d’une CEC ou au décoursd’une chirurgie cardiaque (juin 2010)- Anémie du post-partum (juin 2010)- Anémie des patients HIV (juin 2010)- Anémie des patients en insuffisancecardiaque chronique (juin 2010)Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé19

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011Immunoglobulines IVCLAIRYG®FLEBOGAMMA DIF®GAMMAGARD®KIOVIG®OCTAGAM®PRIVIGEN®SANDOGLOBULINE®TEGELINE®AMMGammagard®, Kiovig®, Sandoglobuline®- Traitement de substitution :. déficits immunitaires primitifs avechypogammaglobulinémie ou atteintefonctionnelle de l'immunité humorale,. déficits immunitaires secondaires de l'immunitéhumorale, en particulier la leucémie lymphoïdechronique ou le myélome avechypogammaglobulinémie et associés à desinfections à répétition,. infections bactériennes récidivantes chezl'enfant infecté par le VIH.. allogreffes de cellules soucheshématopoïétiques.- Traitement immunomodulateur :. purpura thrombopénique idiopathique (PTI)chez l'adulte et l'enfant en cas de risquehémorragique important ou avant un actemédical ou chirurgical pour corriger le taux deplaquettes,. syndrome de Guillain et Barré,. maladie de KawasakiClairyg®, Flebogamma DIF®, Privigen®,Octagam®Déficits immunitaires primitifs (DIP) tels :- agammaglobulinémie ethypogammaglobulinémie congénitales- déficit immunitaire commun variable- déficit immunitaire combiné sévère- syndrome de Wiskott AldrichMyélomes ou leucémies lymphoïdes chroniquesavec hypogammaglobulinémie secondairesévère et infections à répétition.Infections récurrentes chez l'enfant infecté par leVIH.+ pour Tégéline®. rétinochoroïdite de Birdshot,SITUATIONS TEMPORAIREMENTACCEPTABLES- Myasthénie aiguë dans les phases de poussées(janvier 2009).- Syndrome de Lambert-Eaton : formes autoimmunesnon paranéoplasiques, sous réserve del’avis d’un centre de référence ou de compétencedes maladies neuromusculaires (janvier 2009).- Myosites à inclusions avec dysphagie grave(janvier 2009).- Polymyosite corticorésistante et après échec,dépendance, intolérance ou contre-indication auximmunosuppresseurs(méthotrexate,azathioprine) (hors situations d’urgence dans lesformes graves ou sévères mettant en jeu lepronostic vital) (janvier 2009, actualisé ennovembre 2010).- Syndrome de Miller-Fisher (janvier 2009).- Syndrome de l’homme raide réfractaire ouinsuffisamment contrôlés par les anti-épileptiques(janvier 2009).- Vascularites systémiques ANCA positives encas de rechute ou de résistance à l'associationcorticoïdes et immunosuppresseurs (janvier2009).- Maladie de Willebrand acquise, notammentasscociée à une gammapathie monoclonale IgG(MGUS IgG), en cas d’échec ou d’intolérance à ladesmopressine et/ou aux concentrés de vWF(janvier 2009).- Syndrome catastrophique desantiphospholipides en cas d’échec du traitementanticoagulant IV associé à des corticostéroïdesen complément ou en alternative à laplasmaphérèse (janvier 2009).SITUATIONS NON ACCEPTABLES- Neutropénie auto-immune (janvier2009).- Echecs récidivants de FIV avec ou sansanticorps anti-phospholipides (janvier2009).- Syndrome d’activation macrophagique(SAM) secondaire à une infection à EBV,SAM dans le cadre d’un lupus enpoussées (hors-infection), SAM associé àun cancer notamment un lymphome(janvier 2009).- Prévention des infections chez le grandprématuré (janvier 2009).- SEP secondairement progressive(novembre 2010).SITUATIONS EN INSUFFISANCEDES DONNEES- Myosite à inclusions sans atteinteœsophagienne- Encéphalomyélite aiguë disséminée- Encéphalite auto-immune deRasmussen- Epilepsie de l’enfant : formesrésistantes- Polyneuropathie associée à unegammapathie monoclonale IgM anti-MAG- Polyneuropathie associée à unegammapathie monoclonale non MAG- Erythroblastopénie auto-immune- Anémie hémolytique auto-immune- Avortements précoces récidivantsen dehors du syndrome desantiphospholipides et des FIV- Syndrome d’activationmacrophagique (SAM) secondaire àune pathologie infectieuse et maladiede Still compliquée de SAM- Maladie de Still (adulte et enfant)- Syndrome dégénératif secondaireaux histiocytoses langerhanciennes- Syndrome de Lyell- Dermatite atopique sévère- Formes inflammatoires des myositesà inclusions- Sclérose en plaques (hors SEPsecondairement progressive)- Choc septique streptococcique(janvier 2009).Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé20

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011. neuropathie motrice multifocale (NMM),. polyradiculonévrites inflammatoiresdémyélinisantes chroniques (PIDC).- Dermatomyosite cortico-résistante et aprèséchec, dépendance, intolérance ou contreindicationaux immunosuppresseurs (horssituation d’urgence mettant en jeu le pronosticvital).(janvier 2009, actualisé en novembre 2010).- En 3 ème intention dans le pemphigus après untraitement bien conduit en 1 ère intention par descorticoïdes et des immunosuppresseurs et enseconde intention par du rituximab (janvier 2009).- Pemphigoïde cicatricielle avec atteintemuqueuse étendue ou atteinte oculaire nerépondant pas à l’association dapsone oucorticoïdes et immunosuppresseurs bien conduite(3 à 6 mois d’immunosuppresseurs) ou en casd’intolérance à ces traitements (janvier 2009).- Désimmunisation des patients en attente degreffe rénale sous réserve de l’inclusion despatients dans le registre de la base CRISTAL(novembre 2010).- Prophylaxie du rejet humoral de greffe rénale chezdes patients immunisés ou l’ayant été, sous réservede l’inclusion des patients dans le registre de la baseCRISTAL (novembre 2010).- Traitement curatif du rejet humoral de greffe rénalepour les patients ne pouvant être inclus dans unPHRC en cours dans cette situation, sous réserve dl’inclusion des patients dans le registre de la baseCRISTAL (novembre 2010).- Prophylaxie des sujets à risque après exposition àun cas confirmé de rougeole (mars 2011).GAMMANORM®SUBCUVIA®VIVAGLOBIN®HIZENTRA®Ig sc- Traitement de substitution de l'adulte et del'enfant, atteint de déficit immunitaire primitif(DIP) tel que :. agammaglobulinémie congénitale ethypogammaglobulinémie,. déficit immunitaire commun variable,. déficit immunitaire combiné sévère,. déficits en sous-classe d'IgG avec infectionsrécurrentes.Sans objet Sans objet Sans objetAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé21

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Traitement de substitution du myélome ou de laleucémie lymphoïde chronique avechypogammaglobulinémie sévère secondaire etinfections récurrentes.IVHEBEX®Immunoglobulinehumaine de l’hépatite B- Prévention de la récidive de l’hépatite B aprèstransplantation hépatique chez les patientsporteurs de l'antigène de surface de l'hépatite B.Sans objet Sans objet Sans objetAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé22

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011MEDICAMENTS DE L’HTAPFLOLAN® etgénériquesEpoprostenolAMM- Traitement au long cours, en perfusion continue, del’hypertension artérielle pulmonaire (HTAP):- HTAP idiopathique, familiale ou sporadique,- HTAP associée à une collagénose systémique.SITUATIONS TEMPORAIREMENTACCEPTABLESSans objetSITUATIONS NONACCEPTABLESSans objetINSUFFISANCE DE DONNEESSans objetREMODULIN®TreprostinilVENTAVIS®IloprostChez les patients en stade clinique fonctionnel III ou IV (del’échelle de sévérité de New York Heart Association).A titre indicatif, avant d'envisager la mise en route d'untraitement au long cours par Flolan, les patientspotentiellement répondeurs aux vasodilatateurs orauxpourront être identifiés par un test de vasodilatation en aiguqui sera au mieux réalisé à l'aide du monoxyde d'azote parvoie inhalée.Flolan ne doit être prescrit que dans des services spécialisésen pneumologie disposant d’une unité de soins intensifs etd’une unité d’exploration cardiologique invasive afin d’assurerun bilan spécialisé et la surveillance par une équipe formée àla prise en charge des patients atteints d’hypertensionartérielle pulmonaire et à l’utilisation de Flolan.- Hypertension artérielle pulmonaire primitive dans le butd’améliorer la tolérance à l’effort et les symptômes de lamaladie chez les patients en classe fonctionnelle III de laNYHA- Hypertension artérielle pulmonaire primitive dans le butd’améliorer la tolérance l’effort et les symptômes chez lespatients en classe fonctionnelle III.Sans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetNB : La prescription d’époprosténol, de tréprostinil ou d’iloprost devra être réalisée après avis du centre national de référence ou d’un centre de compétence de l’HTAP. En effet, il revient aux centres deréférence/compétence d’évaluer le rapport bénéfice/risque des prescriptions médicamenteuses, au cas par cas. La justification de la prescription sera inscrite au dossier du malade, conformément au décret n°2005-1023du 24 août 2005 relatif au contrat de bon usage des médicaments et des produits et prestations, mentionné à l’article L.162-22-7 du code de la sécurité socialeAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé23

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011MEDICAMENTS DES DEFICITS ENZYMATIQUESALDURAZYME®LaronidaseALFALASTIN®Alpha-1 antitrypsinehumaineAMONAPS®PhénylbutiratesodiqueAMM- Traitement enzymatique substitutif à long terme chez lespatients présentant un diagnostic confirmé demucopolysaccharidose de type I (MPS I ; déficit d’ α-Liduronidase), afin de traiter les manifestations nonneurologiques de la maladie.- Traitement substitutif des formes graves de déficit primitif enalpha-1 antitrypsine chez les sujets de phénotype PiZZ ou PiSZavec emphysème pulmonaire.- Traitement adjuvant dans la prise en charge au long coursdes désordres du cycle de l'urée impliquant les déficits encarbamylphosphate synthétase, ornithine transcarbamylase ouargininosuccinate synthétase.Il est indiqué dans toutes les formes néonatales (déficitenzymatique complet se révélant dans les 28 premiers jours devie) et également dans les formes de révélation tardive (déficitenzymatique partiel s’exprimant après le premier mois de vie)avec des antécédents d'encéphalopathie hyperammoniémique.SITUATIONS TEMPORAIREMENTACCEPTABLESSITUATIONS NONACCEPTABLESSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetINSUFFISANCE DE DONNEESBERINERT®Inhibiteur de la C1estérase humaineCARBAGLU®Acide carglumique- Angiœdème héréditaire de type I et II (AEH).- Traitement des poussées aiguës.Sans objet Sans objet Sans objet- Traitement de l’hyperammoniémie secondaire au déficit en N-acétylglutamate synthase. Sans objet Sans objet Sans objetCEREZYME®Imiglucerase- Traitement enzymatique substitutif au long cours de lamaladie de Gaucher non neuropathique (type 1) ouneuropathique chronique (type 3) avec manifestations nonneurologiques cliniquement significativesLes manifestations non neurologiques de la maladie deGaucher comprennent un ou plusieurs destroubles suivants :- Anémie, après exclusion de toute autre cause telle qu’unecarence en fer- Thrombocytopénie- Anomalies osseuses, après exclusion de toute autre causetelle qu’une carence en vitamine D- Hépatomégalie ou splénomégalieSans objet Sans objet Sans objetAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé24

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011ELAPRASE®IdursulfaseFABRAZYME®Agalsidase BetaFIRAZYR ®Acétate d’icatibantNAGLAZYME®GalsulfaseREPLAGAL®Agalsidase alfaRUCONEST®Conestat alfaVPRIV®Vélaglucérase alphaZAVESCA®Miglustat- Traitement à long terme de patients atteints du syndrome deHunter (mucopolysaccharidose de type II, MPS II).Aucune étude clinique n’a été réalisée chez les femmeshétérozygotes.- Traitement enzymatique substitutif à long terme chez lespatients présentant un diagnostic confirmé de la maladie deFabry(déficit en α-galactosidase A).- Traitement symptomatique des crises aiguës d’angio-oedèmehéréditaire (AOH) chez l’adulte (présentant une carence eninhibiteur de la C1 estérase).- Traitement enzymatique substitutif à long terme chez lespatients présentant un diagnostic confirmé demucopolysaccharidose de type VI (MPS VI ; déficit enNacétylgalactosamine 4-sulfatase ; syndrome de Maroteaux-Lamy).Comme pour toutes les pathologies lysosomales génétiques, ilest primordial, notamment dans les formes sévères, d’instaurerle traitement le plus tôt possible, avant l’apparition demanifestations cliniques irréversibles de la maladie.Il est fondamental de traiter les jeunes patients âgés de moinsde 5 ans souffrant d'une forme sévère de la maladie, même sil'étude pivot de phase 3 n'a pas inclus de patients de moins de5 ans.- Enzymothérapies substitutives à long terme, lorsque lediagnostic médical a permis de confirmer la présence de lamaladie de Fabry (déficit en α-galactosidase A) chez lespatients.- Traitement des crises aiguës d’angioedème chez l’adulteprésentant un angioedème héréditaire (AOH) en raison d’undéficit en inhibiteur de la C1 estérase.- Traitement enzymatique substitutif à long terme indiqué chezles patients atteints de lamaladie de Gaucher de type 1- Traitement par voie orale de la maladie de Gaucher de type 1légère à modérée. Ne doit être utilisé que pour le traitementdes patients chez lesquels la thérapie de remplacementenzymatique ne convient pas.- Traitement des manifestations neurologiques progressivesdes patients adultes et des enfants atteints de maladie deNiemann-Pick type CSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objetSans objet- Maladie de Gaucher de type 3- Gangliosidoses à GM1 et GM2- Maladie de Sanfilippo(août 2008).Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé25

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011AUTRESCIMZIA®CertolozumabPegolFASTURTEC®RasburicaseINDUCTOS®DiboterminealphaINSUPLANT®Insuline humainehemisynthetiqued'origine porcineMOZOBIL®PlérixaforAMM- En association au méthotrexate (MTX), dans letraitement de la polyarthrite rhumatoïde (PR)active, modérée à sévère, de l'adulte, lorsque laréponse aux traitements de fond (DMARDs), ycompris le méthotrexate, est inadéquate.Cimzia peut être administré en monothérapie encas d'intolérance au méthotrexate ou lorsque lapoursuite du traitement par le méthotrexate estinadaptée.- Traitement et prophylaxie de l’hyperuricémieaiguë, en vue de prévenir l’insuffisance rénaleaiguë, chez les patients souffrant d’unehémopathie maligne avec masse tumoraleélevée et ayant un risque de réduction ou delyse tumorale rapide lors de l’initiation de lachimiothérapie.- Alternative à l’autogreffe osseuse pourl’arthrodèse lombaire antérieure sur un niveau(en L4 - S1) chez les adultes présentant unediscopathie dégénérative et ayant suivi untraitement non-chirurgical pour cette pathologiependant au moins 6 mois.- Traitement des fractures de tibia chez l’adulte,en tant que complément au traitement standardcomprenant la réduction de la fracture ouverte etla fixation par enclouage centromédullaire sansalésage.- Diabète nécessitant un traitement à l'insuline etlorsque l'utilisation d'une pompe implantable estindiquée.Mozobil est indiqué en association avec le G-CSF pour la mobilisation des cellules soucheshématopoïétiques dans le sang périphériqueavant leur collecte en vue d’une autogreffe chezles patients atteints de lymphome ou demyélome multiple dont les cellules se mobilisentmal.SITUATIONS TEMPORAIREMENTACCEPTABLESSITUATIONS NON ACCEPTABLESSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetINSUFFISANCE DE DONNEESAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé26

NORMOSANG®Hémine humaineORENCIA®AbataceptOSIGRAFT®Eptotermin alfaPRIALT®ZiconotideROACTEMRA®TocilizumabSOLIRIS®- Traitement des crises aiguës des porphyrieshépatiques (porphyrie aiguë intermittente,porphyrie variegata, coproporphyrie héréditaire).REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- En association avec le méthotrexate, estindiqué dans le traitement de la polyarthriterhumatoïde active modérée à sévère chez lespatients adultes ayant eu une réponseinadéquate à un traitement antérieur par un ouplusieurs traitements de fond (DMARDs)incluant le méthotrexate ou un anti-TNF. Uneréduction de la progression des dommagesstructuraux et une amélioration des capacitésfonctionnelles ont été démontrées lors dutraitement associant l'abatacept au méthotrexateSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objet- En association avec le méthotrexate dans letraitement de l’arthrite juvénile idiopathiquepolyarticulaire active modérée à sévère chez lespatients pédiatriques âgés de 6 ans et plusayant eu une réponse insuffisante à d’autresDMARDs incluant au moins un anti-TNF.- Traitement de fractures non consolidées dutibia datant d’au moins 9 mois, secondaires à un Sans objet Sans objet Sans objettraumatisme, chez des patients dont le squeletteest adulte, dans les cas où un traitementantérieur par autogreffe a échoué ou quandl’utilisation d’une autogreffe est impossible.- Traitement des douleurs intenses, chroniqueschez les patients nécessitant une analgésie Sans objet Sans objet Sans objetintrarachidienne.- En association au méthotrexate (MTX), estindiqué pour le traitement de la polyarthrite Sans objet Sans objet Sans objetrhumatoïde (PR) active, modérée à sévère, chezles patients adultes qui ont présenté soit uneréponse inadéquate, soit une intolérance à unprécédent traitement par un ou plusieurstraitements de fond (DMARDs) ou par un ouplusieurs antagonistes du facteur de nécrosetumorale (anti-TNF). Chez ces patients,RoActemra peut être utilisé en monothérapie encas d’intolérance au MTX, ou lorsque lapoursuite du traitement par MTX est inadaptée.Il a été montré que RoActemra, en associationavec le méthotrexate, réduit le taux deprogression des dommages structurauxarticulaires mesurés par radiographie etaméliore les capacités fonctionnelles.- Traitement des patients atteintsd’hémoglobinurie paroxystique nocturne (HPN). Sans objet Sans objet Sans objetAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé27

EculizumabSTELARA®UstekinumabTYSABRI®NatalizumabREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011Les preuves du bénéfice clinique de Soliris dansle traitement des patients atteints d’ HPN sontlimitées aux patients ayant un antécédent detransfusions.- Traitement du psoriasis en plaques modéré àsévère chez l’adulte qui n’a pas répondu, ou quiprésente une contre-indication, ou qui estintolérant aux autres traitements systémiquesdont la ciclosporine, le méthotrexate ou lapuvathérapie.- Traitement de fond des formes très actives desclérose en plaques (SEP) rémittente-récurrentepour les groupes de patients suivants :• Patients présentant une forme très active de lamaladie malgré un traitement par interféron bêta(habituellement d’une durée d’au moins un an). ;Les patients doivent avoir présenté au moins 1poussée au cours de l’année précédente alorsqu’ils étaient sous traitement et doiventprésenter au moins 9 lésions hyperintenses enT2 à l’IRM cérébrale ou au moins 1 lésionrehaussée après injection de Gadolinium.Un « non répondeur » peut également être définicomme un patient dont le taux de poussées n’apas changé ou a augmenté par rapport àl’année précédente ou qui continue à présenterdes poussées sévères.ou• Patients présentant une sclérose en plaquesrémittente-récurrente sévère d’évolution rapidedéfinie par 2 poussées invalidantes ou plus aucours d’une année associées à 1 ou plusieurslésion(s) rehaussée(s) après injection deGadolinium sur l’IRM cérébrale ou uneaugmentation significative de la chargelésionnelle en T2 par rapport à une IRMantérieure récente.Sans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé28

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011ANTI-CANCEREUXALIMTA®PemetrexedATRIANCE®NelarabineAVASTIN®BevacizumabAMM- En association avec le cisplatine, dans letraitement des patients atteints de mésothéliomepleural malin non résécable et qui n'ont pas reçude chimiothérapie antérieure.- En association avec le cisplatine, dans letraitement en première ligne des patientsatteints de cancer bronchique non à petitescellules localement avancé ou métastatique, dèslors que l'histologie n'est pas à prédominanceépidermoïde.- En monothérapie dans le traitement enseconde ligne des patients atteints de cancerbronchique non à petites cellules, localementavancé ou métastatique, dès lors que l'histologien'est pas à prédominance épidermoïde.- En monothérapie dans le traitement demaintenance du cancer bronchique non àpetites cellules, localement avancé oumétastatique, immédiatement à la suite d’unechimiothérapie à base de sel de platine, dès lorsque l’histologie n’est pas à prédominanceépidermoïde chez les patients dont la maladien’a pas progressé. Le traitement en premièreligne doit être un doublet de platine avec lagemcitabine, le paclitaxel ou le docétaxel.- Leucémie lymphoblastique aiguë àlymphocytes T ou lymphome lymphoblastique àlymphocytes T chez les patients n’ayant pasrépondu ou ont cessé de répondre à au moinsdeux lignes de chimiothérapie.- En association à une chimiothérapie à base defluoropyrimidine, chez les patients atteints decancer colorectal métastatique.- En association au paclitaxel, en traitement depremière ligne, chez des patients atteints decancer du sein métastatique.- En association à une chimiothérapie à base desels de platine, en traitement de première ligneSITUATIONS TEMPORAIREMENTACCEPTABLES- Mésothéliome péritonéal (mars 2011).- Mésothéliome pleural malin nonrésécable chez des patients qui n'ont pasreçu de chimiothérapie antérieure, enassociation à carboplatine en cas decontre-indication documentée à cisplatine(mars 2011).SITUATIONS NON ACCEPTABLES- Cancer colorectal métastatique (mars 2011).- Cancer du pancréas avancé ou métastatique(mars 2011).- Cancer bronchique à petites cellules (mars2011).- Cancers urothéliaux avancés ou métastatiques(mars 2011).Sans objet Sans objet Sans objetSans objet- Cancer colorectal. en 1 ère ligne en association avec cetuximab(mars 2011)ère. en 1 ligne en association avec panitumumab(mars 2011).instauration du bevacizumab seul quelle quesoit la ligne de traitement (cette situation neconcerne pas le traitement de maintenance(mars 2011).- Cancer du pancréas (juillet 2010).INSUFFISANCE DE DONNEES- Cancer bronchique non à petites cellules enassociation avec carboplatine- Mésothéliome pleural malin, en monothérapie(mars 2011).- Cancer de l’ovaire, en rechute ou réfractaire aprèsune chimiothérapie à base de platine, enmonothérapie- Cancer du col de l’utérus, en monothérapie(juin 2011)- Chimiothérapie d’induction, en association à lagemcitabine, avant radiochimiothérapieconcomitante chez des patients atteints d’uncarcinome épidermoïde de la tête et du cou, enrechute, traités au préalable par radiochimiothérapieconcomitante- Radiochimiothérapie concomitante (aprèschimiothérapie d’induction), en association aveccarboplatine, chez des patients atteints d’uncarcinome épidermoïde de la tête et du cou, enrechute, traités au préalable par radiochimiothérapieconcomitante- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enrechute ou métastatique, en 1ère ligne dechimiothérapie en situation de rechute, enassociation au bevacizumab(mars 2011).- Traitement adjuvant après résection d’un cancercolorectal de stade I ou III- Cancer hépatocellulaire(mars 2011).- Cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC)localement avancé ou métastatique aprèschimiothérapie antérieure- Radiochimiothérapie concomitante dans lesAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé29

chez les patients atteints de cancer bronchiquenon à petites cellules, avancé et non opérable,métastatique ou en rechute, dès lors quel’histologie n’est pas à prédominanceépidermoïde- En association à l’interféron alfa-2a, entraitement de première ligne, chez les patientsatteints de cancer du rein avancé et/oumétastatique.- En association à la capécitabine, en traitementde première ligne, chez des patients atteints decancer du sein métastatique, pour lesquels untraitement avec d’autres options dechimiothérapie incluant des taxanes ou desanthracyclines, n’est pas considéré commeapproprié. Les patients ayant reçu un traitementà base de taxanes et d’anthracyclines ensituation adjuvante au cours des 12 derniersmois, doivent être exclus d’un traitement parAvastin en association à la capécitabine.REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Cancer du sein métastatique en traitement de1 ère ligne en monothérapie d’ « emblée » (juin2011).- Cancer bronchique non à petites cellules(CBNPC) dans les formes épidermoïdes et àpotentiel hémorragique important (mars 2011).- Cancer bronchique à petites cellules (mars2011).carcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés, en association au docetaxel- Radiochimiothérapie concomitante dans lescarcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés, en association au 5FU et àl’hydroxyurée- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enrechute ou métastatique, en association avecpemetrexed- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enrechute ou métastatique, en association aucetuximab- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enrechute ou métastatique, en association avecerlotinib(mars 2011).- Cancer du sein métastatique en association à lacapécitabine ou aux taxanes (docetaxel oupaclitaxel) ou la vinorelbine, en 2 ème ou 3 ème ligne dechimiothérapie (juin 2011).- Cancers de l’ovaire avancé, en 1 ère ligne dechimiothérapie- Cancer de l’ovaire avancé, à partir de la 2èmeligne de chimiothérapie, en monothérapie- Cancer de l’ovaire avancé, à partir de la 2 ème lignede chimiothérapie, en association aveccyclophosphamide à dose « métronomique »- Cancer de l’ovaire, en rechute ou réfractaire, àpartir de la 2ème ligne de chimiothérapie, enassociation avec une chimiothérapie à base detaxanes.- Cancer de l’ovaire, en rechute, à partir de la 2èmeligne de chimiothérapie, en association à lagemcitabine et à un sel de platine.- Cancer de l’ovaire en rechute à partir de la 2 èmeligne de chimiothérapie, en association à ladoxorubicine liposomale pégylée- Cancer du col de l’utérus métastatique, en rechute,en association au 5-FU ou à la capécitabine.(juin 2011)- Adénocarcinome prostatique avancé oumétastatique résistant à la castration- Gliomes de haut grade en situation de rechute(septembre 2011)- Gliome de bas grade en rechuteAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé30

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Neuroblastome (cancers pédiatriques mai 2011)- Gliome de haut grade- Tumeur cérébrale récurrente(cancers pédiatriques mai 2011).BEROMUN®TasonermineBICNU®CarmustineBUSILVEX®Busilvan- En perfusion du membre isolé sous légèrehyperthermie et en association avec lemelphalan pour le traitement des sarcomes destissus mous des membres :- avant résection chirurgicale de la tumeur, afind’éviter ou de retarder l’amputation,- à titre palliatif, pour les sarcomes inopérables.Seul ou en association dans le traitement des- tumeurs cérébrales primitives ou secondaires- myélomes multiples- lymphomes hodgkiniens- lymphomes non hodgkiniens- mélanomes- Traitement de conditionnement préalable à unegreffe conventionnelle de cellules soucheshématopoïétiques (CSH) chez l’adulte, suivi parcyclophosphamide, lorsque cette association estconsidérée comme la meilleure possible.Sans objet Sans objet Sans objet- Traitement du lymphome Tépidermotrope en cas d’intolérance, decontre-indication ou d’échec à laCaryolysine® topique (janvier 2010).- Traitement préalable à unetransplantation de cellules soucheshématopoïétiques en association à unechimiothérapie et/ou radiothérapie (juillet2011).- Tumeurs cérébrales pédiatriques (mai 2011) Sans objet- Tumeur cérébrale en association au thiotepa(cancers pédiatriques mai 2011).CAELYX®Doxorubicine(formeliposomalepégylée)- Traitement de conditionnement préalable à unegreffe conventionnelle de cellules soucheshématopoïétiques chez le nouveau-né, l’enfantet l'adolescent, suivi par du cyclophosphamide(BuCy4) ou du melphalan (BuMel)- En monothérapie chez les patients ayant uncancer du sein métastatique, avec un risquecardiaque augmenté- Traitement d’un cancer ovarien à un stadeavancé chez les femmes après l’échec d’unechimiothérapie de première intention à base deplatine.- En association avec le bortézomib pour letraitement du myélome multiple en progressionchez les patients qui ont reçu au moins untraitement antérieur et qui ont déjà subi ou quisont inéligibles pour une greffe de moelleosseuse.- Dans le traitement du Sarcome de Kaposi (SK)associé au SIDA chez des patients ayant unfaible taux de CD4 (< 200 lymphocytesCD4/mm 3 ) et présentant des lésions cutanéo-Sans objet- Cancers du sein métastatiques, en associationavec le trastuzumab (juin 2011).- Cancers du sein métastatiques, en associationavec les taxanes (juin 2011).- Cancers gynécologiques en association auxtaxanes (juillet 2011).- Cancer du sein métastatique, en association avecla gemcitabine- Cancer du sein métastatique, en association avecla vinorelbine(juin 2011).- Cancer du col de l’utérus en monothérapie- Cancer du col de l’utérus en rechute, enassociation au carboplatine- Cancer de l’endomètre(juin 2011).- Chimiothérapie d’induction chez des patientsatteints de carcinomes épidermoïdes de la tête et ducou, non pré-traités par chimiothérapie, avantradiothérapie, en monothérapie- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou enrechute et/ou métastatique, chez des patients prétraités,en monothérapie- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé31

DAUNOXOME®DaunorubicineREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011muqueuses ou viscérales étendues. CAELYXpeut être utilisé en tant que chimiothérapiesystèmique de première intention, ou commechimiothérapie de seconde intention chez despatients présentant un Sarcome de Kaposiassocié au Sida dont la maladie a progressémalgré une chimiothérapie préalable,comprenant au moins deux des agents suivants: alcaloïdes de la pervenche, bléomycine etdoxorubicine conventionnelle (ou autreanthracycline), ou chez des patients qui y furentintolérants.- Sarcome de Kaposi cutanéo muqueux extensifou viscéral, chez des patients à un stade avancéde l'infection par le VIH (CD4 < 200/mm 3 ).rechute, en association au paclitaxel(mars 2011).- Lymphome non hodgkinien et hodgkinien chez despatients ayant déjà reçu des anthracyclines (juillet2011).Sans objet Sans objet - Leucémie aiguë myéloblastique en rechute(cancers pédiatriques mai 2011).DEPOCYTE®Cytarabine- Traitement intrathécal de la méningitelymphomateuse. Chez la plupart des patients,un tel traitement fera partie des soins palliatifsde la maladie.- Tumeurs cérébrales au-delà de la 2 ème ligne(cancers pédiatriques mai 2011).Sans objet Sans objet - Méningites tumorales ou atteintes leptoméningéessecondaires aux cancers solides de l’adulte(septembre 2011)- Rechute méningée en situation palliative (cancerspédiatriques mai 2011)ERBITUX®Cetuximab- Cancer colorectal métastatique avec gèneKRAS de type sauvage exprimant l’EGFR :• en association avec une chimiothérapie,• en monothérapie après échec d’un traitement àbase d’oxaliplatine et d’irinotecan et en casd’intolérance à l’irinotecan.- Traitement des patients présentant uncarcinome épidermoïde de la tête et du cou• en association avec la radiothérapie en cas demaladie localement avancée,• en association avec la chimiothérapie à basede sels de platine en cas de maladie récidivanteet/ou métastatique.Sans objet- Cancer du col de l’utérus avancé ou enrechute, en association au cisplatine et autopotecan (juin 2011).- Cancer colorectal en 1ère ligne en associationau bevacizumab (mars 2011).- Cancer du pancréas en association à lagemcitabine (mars 2011).- Cancer bronchique non à petites cellules, avancéou métastatique, en traitement de 1ère ligne,en association à une chimiothérapie à base deplatine, chez les patients avec une surexpressiondu récepteur à l’EGF prouvée par immunohistochimie.(mars 2011).- Chimiothérapie d’induction dans les cancers de latête et du cou, localement avancé, en association audocetaxel et au cisplatine- Chimiothérapie d’induction dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou localementavancés, en association avec docetaxel, cisplatineet 5FU- Chimiothérapie d’induction dans les cancers de latête et du cou au stade III/IV opérables, enassociation avec paclitaxel et carboplatine- Radiochimiothérapie concomitante dans lescarcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés, en association à la gemcitabine- Radiochimiothérapie concomitante dans lescarcinomes épidermoïdes de la tête et du cou,Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé32

EVOLTRA®ClofarabineFASLODEX®FulvestrantGLIADEL®CarmustineimplantREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Leucémie aiguë lymphoblastique (LAL) chezdes patients pédiatriques en rechute ouréfractaires après au moins deux lignes detraitement et pour lesquels aucune alternativethérapeutique ne permet d’envisager uneréponse durable.- Cancer du sein, localement avancé oumétastasé, chez la femme ménopauséepossédant des récepteurs aux oestrogènespositifs, en cas de récidive pendant ou après untraitement adjuvant par un anti-œstrogène ou deprogression de la maladie sous traitement paranti-oestrogènes.- Traitement d'appoint de la chirurgie et de laradiothérapie chez les patients présentant ungliome malin de haut grade nouvellementdiagnostiqué.localement avancés, en association au cisplatine- Chimiothérapie alternée avec la radiothérapie,dans les carcinomes épidermoïdes de la tête et ducou, localement avancés, en association aucisplatine et au 5FU- Chimiothérapie de 2 nde intention des carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou, en rechute aprèsune chimiothérapie à base de sels de platine et/oumétastatique, en monothérapie- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enrechute ou métastatiques, en association aupaclitaxel hebdomadaire- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enrechute après une chimiothérapie à base de sels deplatine et/ou métastatiques, en association audocetaxel- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enrechute ou métastatiques, en association aubevacizumab(mars 2011).Sans objet Sans objet - Leucémie aigue myéloïde chez des patients âgésnon traités en monothérapie ou en association à lacytarabine (juillet 2011).Sans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetHERCEPTIN®Trastuzumab- Traitement d'appoint de la chirurgie chez lespatients atteints d'un glioblastome multiformerécurrent attesté histologiquement pour lequelune résection chirurgicale est indiquée.- Traitement du cancer du sein métastatique,avec surexpression tumorale de HER2 :a) en monothérapie, chez les patients déjà prétraitéspar au moins 2 protocoles dechimiothérapie pour leur maladie métastatique,incluant au moins une anthracycline et unetaxane, à moins que ces traitements ne- Cancer du sein en situationmétastatique, en association avecpaclitaxel hebdomadaire chez les patientsnon prétraités par l’associationtrastuzumab-paclitaxel (juin2011).- Cancer du sein en situation- Cancers du sein avec statut HER-2 HIC1+,HIC2+ et/ou FISH- ( juillet 2011).- Cancer du sein en association avec lesanthracyclines en situation métastatique, néoadjuvanteet adjuvante (juin 2011).- Cancers du sein métastatiques :. en association avec paclitaxel + carboplatine eten association avec docétaxel + carboplatine(protocole TCH). en association avec la vinorelbine. en association avec la gemcitabine. en monothérapie en 1 ère et 2 ème ligne deAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé33

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011conviennent pas aux patients. Les patientsrépondeurs à l'hormonothérapie doiventégalement être en échec à l'hormonothérapie, àmoins que ces traitements ne leur conviennentpas.b) en association avec le paclitaxel, chez lespatients non pré-traités par chimiothérapie pourleur maladie métastatique et chez lesquels letraitement par anthracyclines ne peut pas êtreenvisagé.c) en association avec le docetaxel, chez lespatients non pré-traités par chimiothérapie pourleur maladie métastatique.d) en association à un inhibiteur de l’aromatase,chez les patientes ménopausées ayant desrécepteurs hormonaux positifs, non traitéesprécédemment par trastuzumab.e/ Traitement adjuvant du cancer du sein avecsurexpression tumorale de HER2, aprèschirurgie, chimiothérapie (néoadjuvante ouadjuvante) et radiothérapie (si indiquée)f/ Traitement adjuvant des cancers du seinaprès une chimiothérapie adjuvante comprenantla doxorubicine et le cyclophosphamide enassociation avec le paclitaxel ou le docétaxel(juin 2011).métastatique, en association aveccapécitabine après progression soustrastuzumab associé ou non aux taxanes(juin 2011).chimiothérapie. en association avec paclitaxel en 2 ème ligne ou 3 èmeligne de chimiothérapie.. en association au lapatinib, chez les patients ayantprogressé sous trastuzumab(juin 2011).- Cancer gastrique métastatiqueHerceptin est indiqué dans le traitement del’adénocarcinome métastatique de l'estomac oude la jonction oesogastrique, avecsurexpression tumorale de HER2, enassociation à la capécitabine ou au 5-fluorouracileet au cisplatine chez les patients n’ayantpas été précédemment traités pour leur maladiemétastatique. Herceptin doit être utiliséuniquement chez les patients atteints d’uncancer gastrique métastatique dont les tumeursprésentent une surexpression de HER2 définiepar IHC2+ confirmé par un résultat FISH+ ouSISH+, ou par IHC3+. Des méthodes d’analyseprécises et validées doivent être utilisées.HYCAMTIN®Topotecan- En monothérapie dans le traitement :. du carcinome métastatique de l'ovaire aprèséchec d'une 1ère ou plusieurs lignes dechimiothérapie.Sans objet Sans objet - Cancer bronchique à petites cellules en 1 ère ligne- Cancer bronchique non à petites cellules(mars 2011).Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé34

. du cancer du poumon à petites cellules enrechute lorsque la réintroduction de la 1 ère lignede traitement n’est pas appropriée- En association avec le cisplatine en cas decarcinome du col de l’utérus en rechute aprèsradiothérapie ou chez les patientes présentantun stade IV-B de la maladie.Chez les patientes ayant été préalablementexposées au cisplatine, il est nécessaire derespecter un intervalle libre de traitementsuffisant afin de justifier un traitement parl'association.REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Sarcome d’Ewing en 2 ème ligne en association avecle cyclophosphamideème- Rhabdomyosarcome en 2 ligne en association- Médulloblastome- Ependynome en 2 ème ligne- Ostéosarcome- Hépatoblastome- Rétinoblastome- Tumeurs de Wilms- Autres sarcomes des parties molles non RMS- Gliome malin- Gliome du tronc cérébral(cancers pédiatriques mai 2011).JAVLOR®VinflumineLEUSTATINE®CladribineLEVACT®Bendamustine- En monothérapie pour le traitement despatients adultes atteints de carcinomeurothélial à cellules transitionnelles avancé oumétastatique après échec d'un traitementpréalable à base de platine.L'efficacité et la tolérance de vinflunine n'ont pasété étudiées chez les patients avec unPerformance Status (PS) ≥ 2.- Traitement de la leucémie à tricholeucocytes.- Traitement de première ligne de la leucémielymphoïde chronique (stade Binet B ou C) despatients chez qui une polychimiothérapiecomportant de la fludarabine n'est pasappropriée.- Traitement en monothérapie du lymphomenon hodgkinien indolent en progression,pendant ou dans les 6 mois, chez des patientsayant reçu un traitement par rituximab seul ouen association.-Traitement de première ligne du myélomemultiple (stade II en progression ou stade III dela classification de Durie-Salmon) enassociation avec la prednisone chez despatients de plus de 65 ans qui ne sont paséligibles pour la greffe autologue de cellulessouches et qui présentent une neuropathie aumoment du diagnostic excluant l'utilisation detraitement comportant du thalidomide ou dubortezomib.Sans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet - Lymphomes non hodgkiniens indolents en rechuteou réfractaire (juillet 2011).Sans objet Sans objet - Leucémie lymphoide chronique en rechute enassociation au rituximab- Lymphome non hodgkinien indolent en 1 ère ligne ouen rechute en association au rituximab(juillet 2011).Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé35

LIPIOCIS®Esters d’acidesgras iodésLITAK®CladribineMABCAMPATH®Alemtuzumab- Traitement des hépatocarcinomes avecthrombose de la veine porte, non résécables etnon transplantables.- Traitement de la leucémie à tricholeucocytes.REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Traitement de la leucémie lymphoïdechronique à cellules B (LLC-B) pour laquelle unepolychimiothérapie comportant de la fludarabinen'est pas appropriée.Sans objetSans objetCommentaire : suppression du PTT« Leucémie prolymphocytaire T en 2èmeligne » car il n’y a pas de besoind’encadrer cette situation en 2ème ligne.Sans objetSans objetSans objet- Traitement de l’hépatocarcinome non résécable etnon transplantable ne pouvant bénéficier d’untraitement local (alcoolisation, radiofréquence…) etsans thrombose de la veine porte- Traitement adjuvant de l’hépatocarcinome, aprèschirurgie(mars 2011).- Lymphomes non hodgkiniens indolents en rechuteou réfractaire (juillet 2011)- Mastocytose systémique (juillet 2011)- Leucémie Lymphoïde Chronique non prétraitée enconsolidation- Lymphome T périphérique en association- Lymphome T cutané(juillet 2011).MABTHERA®Rituximab- Lymphomes non-hodgkiniens (NHL). en association à une chimiothérapie pour letraitement des patients présentant un lymphomefolliculaire de stade III-IV n'ayant jamais étéprécédemment traités.. en traitement d'entretien chez les patientsprésentant un lymphome folliculaire en rechuteou réfractaire répondant à un traitementd'induction.. en monothérapie pour le traitement despatients atteints de lymphomes folliculaires destade III-IV en cas de chimiorésistance ou àpartir de la deuxième rechute aprèschimiothérapie.. en association à une chimiothérapie "CHOP"(cyclophosphamide, doxorubicine, vincristine,prednisolone) pour le traitement des patientsprésentant un lymphome non-hodgkinienagressif diffus à grandes cellules B CD20 +.- Lymphome non hodgkinien diffus àgrandes cellules B CD20+ en 2 ème ligne enassociation à une chimiothérapie de typeR-ICE et R-DHAP (juillet 2011)+ voir Mabthera dans la rubrique Anti-TNFet rituximab hors-cancérologie- Prévention et traitement de la réaction du greffoncontre l’hôte dans le cas d’une allogreffe- Leucémie aiguë lymphoblastique à cellule TCD52+(cancers pédiatriques mai 2011)- Lymphome folliculaire en 1 ère ligne et enmonothérapie- Lymphome à cellules du manteau en rechute et enmonothérapie- Lymphome à cellules du manteau en 1ère ligne enassociation avec une chimiothérapie de typeHyper CVAD ou CHOP- Maladie de Hodgkin CD20 + de type Poppema(LPHD) en monothérapie- Lymphome de la zone marginale en association- Lymphome du manteau en 1 ère ligne- Lymphome non hodgkinien de type- Maladie de Waldenström(juillet 2011).- Lymphomes cérébraux primitifs en rechute,rituximab en association à une chimiothérapie(septembre 2011)- Leucémie lymphoïde chronique (LLC) enassociation à une chimiothérapie pour letraitement des patients atteints de leucémielymphoïde chronique, non précédemment traitéset en rechute ou réfractaires. Les donnéesdisponibles sur l'efficacité et la tolérance sontlimitées chez les patients précédemment traitéspar des anticorps monoclonaux dont MabThera,- Chimiothérapie d’induction par rituximab, enassociation à une chimiothérapie dans leslymphomes cérébraux primitifs nouvellementdiagnostiqués, avant radiothérapie (septembre2011).- Prolifération EBV post-greffe en 1 ère ligne, enmonothérapie ou en association à uneAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé36

ou chez les patients réfractaires à un traitementantérieur par MabThera en association à unechimiothérapie.- Polyarthrite rhumatoïdeMabThera en association au méthotrexate estindiqué pour le traitement de la polyarthriterhumatoïdeactive, sévère, chez les patients adultes qui ontprésenté une réponse inadéquate ou uneintolérance auxtraitements de fond, dont au moins un anti-TNF(inhibiteur du facteur de nécrose tumorale).REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011chimiothérapie- Lymphome agressif diffus à grandes cellules B,lymphome de type Burkitt et autres lymphomesCD20+ associé à une chimiothérapie- Leucémie aiguë lymphoblastique à cellules BCD20+ en rechute en association- Maladie de Hodgkin CD20+ de type Poppema(LPHD)(cancers pédiatriques mai 2011).+ voir Mabthera dans la rubrique Anti-TNF etrituximab hors-cancérologieMUPHORAN®FotemustineMYOCET®Doxorubicine- Mélanome malin disséminé (y compris dansles localisations cérébrales).- Tumeurs cérébrales malignes primitives- Traitement du cancer du seinmétastatique de la femme, en première ligne, enassociation au cyclophosphamide.Sans objet Sans objet Sans objetSans objet- Cancer du sein, en association avec letrastuzumab (juin 2011).- En monothérapie, dans les cancers du seinmétastatiques (juin 2011)NIPENT®Pentostatine- En mono-thérapie dans le traitement de laleucémie à tricholeucocytes de l'adulte. Sans objet Sans objet- Leucémie lymphoïde chronique en rechute ouréfractaire à partir de la deuxième ligne, enassociation avec le cyclophosphamide ou lechlorambucil, et le rituximab- Lymphome à cellules T en rechute ou réfractaire- Lymphome B indolent en rechute ou réfractaire- Leucémie lymphoïde chronique non traité(juillet 2011)PHOTOBARR®Porfimer SodiumLa thérapie photodynamique (PDT) avecPhotoBarr est indiquée dans l’ablation de ladysplasie de haut grade (DHG) chez les patientsprésentant un endobrachyoesophage (EBO) ouoesophage de Barrett associé.Sans objet Sans objet - Cholangiocarcinomes extra hépatiques avancésinopérables (stades III ou IV) de Bismuth sansmétastases extra hépatiques décelables(mars 2011).PHOTOFRIN®Porfimer SodiumPROLEUKIN®AldesleukineREVLIMID®Lenalidomide- Traitement des rechutes des cancersbronchiques non à petites cellules- Traitement des rechutes du cancer del’œsophage ayant fait l’objet d’un traitement Sans objet Sans objet Sans objetlocorégional antérieur- Traitement de l'adénocarcinome rénalmétastatique. Sans objet - Cancer du rein en adjuvant (mars 2011). Sans objet- En association avec la dexaméthasone, pour letraitement du myélome multiple chez lespatients ayant déjà reçu au moins un traitementantérieur.Sans objet Sans objet - Syndrome myélodysplasique 5 q- à risque IPSS deprogression bas et intermédiaire (juillet 2011)Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé37

SAVENE®DexrazoxaneTAXOTERE®Docetaxel- Traitement de l'extravasation d'anthracycline.REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Traitement adjuvant du cancer du sein enassociation à la doxorubicine et aucyclophosphamide :• cancer du sein opérable, chez des patientsprésentant un envahissement ganglionnaire• cancer du sein opérable, chez des patients neprésentant pas d’envahissement ganglionnairePour des patients avec cancer du sein opérablesans envahissement ganglionnaire, le traitementadjuvant devra être restreint aux patientséligibles à une chimiothérapie selon les critèresinternationalement établis pour le traitementinitial du cancer du sein au stade précoce.- Traitement du cancer du sein localementavancé ou métastatique chez les patientesn'ayant pas reçu de chimiothérapie cytotoxiqueantérieure dans cette affection, en association àla doxorubicine.- Traitement des patientes atteintes d'un cancerdu sein localement avancé ou métastatiqueaprès échec d'une chimiothérapie cytotoxique,ayant comporté une anthracycline ou un agentalkylant, en monothérapie.- Traitement du cancer du sein métastatiqueavec sur-expression tumorale de HER2, chezles patients non prétraités par chimiothérapiepour leur maladie métastatique, en associationau trastuzumab.- Traitement du cancer du sein localementavancé ou métastatique après échec d’unechimiothérapie cytotoxique ayant comporté uneanthracycline, en association à la capecitabine.- Traitement du cancer bronchique non à petitescellules localement avancé ou métastatique,après échec d'une chimiothérapie antérieure.- Traitement du cancer bronchique non à petitescellules non résécable, localement avancé oumétastatique, chez les patients n'ayant pas reçude chimiothérapie antérieure dans cetteindication, en association au cisplatine.- Traitement du cancer de la prostatemétastatique hormono-résistant, en associationà la prednisone ou à la prednisolone.Sans objet Sans objet Sans objet- Adénocarcinome métastatique del’œsophage chez des patients n’ayant pasreçu de chimiothérapie pour leur maladiemétastatique en association avec le 5-FUet le cisplatine (mars 2011).- En situation adjuvante, dans les cancersdu sein opérables avec atteinteganglionnaire, en association séquentielleaprès 3 cycles de FEC 100, et à raison de3 cures de docetaxel (100 mg/m²) (juillet2011).- En situation adjuvante, dans les cancersdu sein opérables sans atteinteganglionnaire, en association simultanéeau cyclophosphamide (protocole TC,docetaxel 75 mg/m²) (juin 2011).- Traitement adjuvant des cancers du seinopérables sans atteinte ganglionnaire, enassociation séquentielle (docetaxel 100mg/m²) à une chimiothérapie avecanthracycline et cyclophosphamide(protocole AC suivi de T) ou séquentielleavec anthracycline, cyclophosphamide etfluouracile (3 FEC 100 suivi de 3docetaxel, 100 mg/m²) (juin 2011).- Cancer bronchique non à petites celluleslocalement avancé non résécable oumétastatique en 1ère ligne dechimiothérapie, en association àgemcitabine en cas de contre-indicationdocumentée aux sels de platine (mars2011).- Cancer bronchique non à petites celluleslocalement avancé non résécable oumétastatique, en 1ère ligne dechimiothérapie, en association àcarboplatine en cas de contre-indicationdocumentée à cisplatine (mars 2011).Sans objet- Cancer du pancréas localement avancé oumétastatique- Carcinome épidermoïde de l’œsophage avancé oumétastatique- Cancer des voies biliaires localement avancé oumétastatique(mars 2011).- Cancer bronchique non à petites celluleslocalement avancé non résécable en association àla radiothérapie- Cancer bronchique à petites cellules- Mésothéliome pleural malin(mars 2011).- Cancers du sein en situation métastatique, enassociation avec l’epirubicine (Farmorubicine etgénériques).- Cancers du sein métastatiques, en associationavec gemcitabine(juin 2011).- Cancer de l’ovaire avancé, en association à lavinorelbine- Cancer de l’ovaire, en 1ère ligne dechimiothérapie, en association à la gemcitabine- Cancer de l’ovaire avancé ou métastatique en 1èreintention associé au carboplatine- Cancer de l’ovaire, en 2ème intention, après untraitement à base de sel de platine, enmonothérapie- Cancer de l’ovaire, en 2ème intention, après untraitement à base de sel de platine, enassociation au carboplatine- Cancer de l’ovaire, en 2ème intention, après untraitement à base de sel de platine, enassociation à l’oxaliplatine- Cancer de l’ovaire avancé, en association àl’irinotecan- Cancer du col de l’utérus en rechute, enmonothérapie- Cancer du col de l’utérus en rechute, enassociation au carboplatine- Cancer de l’endomètre, en rechute, enmonothérapie(juin 2011).Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé38

- Traitement de l’adénocarcinome gastriquemétastatique, y compris l’adénocarcinome de lajonction oesogastrique, chez les patients nonprétraités par chimiothérapie pour leur maladiemétastatique, en association avec le cisplatineet le 5-FU.- Traitement d’induction des carcinomesépidermoïdes localement avancés des voiesaéro-digestives supérieures, en associationavec le cisplatine et le 5-FU.REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Carcinome urothélial avancé ou métastatique en1ère ligne, si traitement MVAC non utilisable- Cancer de la prostate en situation adjuvante etadénocarcinome prostatique avancé oumétastatique naïf de traitement hormonal, enassociation à la castration- Adénocarcinome rénal avancé ou métastatique- Tumeur germinale du testicule, tous stades- Carcinome urothélial avancé ou métastatique,après échec des traitements de référence(mars 2011).- Chimiothérapie d’induction dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou, en association aucisplatine et au cetuximab- Chimiothérapie d’induction dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou, en association aucisplatine, au 5FU et à la leucovorine- Chimiothérapie d’induction dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou localementavancés, en association au cisplatine- Chimiothérapie d’induction dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou localementavancés, en association avec cisplatine, 5FU etcetuximab- Chimiothérapie d’induction dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou localementavancés, en association au carboplatine- Chimiothérapie d’induction dans les carcinomesépidermoïdes de la cavité buccale, en associationavec nedaplatine- Chimiothérapie d’induction dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou, en associationavec nedaplatine et 5FU- Chimiothérapie d’induction dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou, en association àl’ifosfamide et au cisplatine- Radiochimiothérapie concomitante, dans lescarcinomes épidermoïdes de la tête et du cou austade avancé, en monothérapieo dans les carcinomes épidermoïdes de la tête et ducou au stade avancé,o dans les carcinomes de l’oropharynx stade III-IV,o en post-opératoire dans les cancers de la cavitébuccale ou oropharyngés,o chez des patients âgés ayant un carcinomeoropharyngé,o en post-opératoire chez des patient- Radiochimiothérapie concomitante, en traitementAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé39

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011des carcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés, en association au cisplatine- Radiochimiothérapie dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou au stade avancé,en association avec cisplatine et 5FU- Radiochimiothérapie dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou au stade avancé,en association au carboplatine- Radiochimiothérapie dans les carcinomesépidermoïdes de la tête et du cou localementavancés, en association avec bevacizumab- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou enrechute locorégionale et/ou métastatiques, enmonothérapie- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés et/ou métastatiques, enrechute, en association au carboplatine- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés et/ou métastatiques, enrechute, en association au cisplatine- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés et/ou métastatiques, enrechute, en association au 5 FU- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés et/ou métastatiques, enrechute, selon un schéma hebdomadaire, enassociation au raltitrexed (Tomudex®) et aucisplatine- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés et/ou métastatiques, enrechute, en association au cisplatine et à l’erlotinib- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés et/ou métastatiques, enrechute, chez des patients pré-traités parchimiothérapie à base de platines, en association aucetuximab- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés et/ou métastatiques, enrechute, en association à la gemcitabine- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du coulocalement avancés et/ou métastatiques, enrechute, en association au cisplatine et au 5 FU- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enrechute, chez des patients pré-traités parchimiothérapie à base de platines, en association àl’irinotecan(mars 2011)- Sarcome osseux et des tissus mous en associationà la gemcitabine (cancers pédiatriques mai 2011)Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé40

THEPRUBICINE®PirarubicineTOMUDEX®Raltitrexed- Cancer du sein : l'activité a été prouvée dansles cancers métastatiques et en cas de récidivelocale.REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Traitement de la progression métastatique descancers colorectaux chez des malades n'ayantpas reçu de fluoropyrimidine dans cette situationSans objet Sans objet Sans objet- Traitement de la progressionmétastatique des cancers colorectauxchez des malades ayant une contreindicationou une intolérance auxfluoropyrimidines (mars 2011).- Cancer colorectal en situation adjuvante (mars2011).- Cancer bronchique à petites cellules- Mésothéliome pleural malin après chimiothérapiesantérieures et en association à oxaliplatine- Mésothéliome pleural malin en première ligne et enassociation à cisplatine(mars 2011).TOSIREL®TemsirolimusTRISENOX®Arsenic- Traitement de première intention du carcinomerénal avancé chez les patients présentant aumoins 3 des 6 facteurs de risque pronostique- Traitement des patients adultes atteints delymphome des cellules du manteau en rechuteet/ou réfractaires- Induction de la rémission et la consolidationchez des adultes en rechute ou réfractaires deleucémie promyélocytaire aiguë (LPA),caractérisée par la présence de la translocationt(15;17) et/ou la présence du gène PML/RARalpha.Les antécédents de traitement doiventavoir comporté un rétinoïde et unechimiothérapie.Le taux de réponse des autres sous-types deleucémie aiguë myéloblastique à TRISENOX n'apas été examiné.Sans objet Sans objet Sans objet- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou,localement avancés ou métastatiques, enassociation au cisplatine, au 5-FU et à l’acidefolinique- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enrechute ou métastatiques, en monothérapie- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou, enrechute ou métastatiques, en association aucarboplatine- Carcinomes épidermoïdes de la tête et du cou,localement avancés, en rechute après chirurgie etradiothérapie, en association au docetaxel et aucisplatine(mars 2011).Sans objet Sans objet - Syndrome myélodysplasique (MDS) (juillet 2011)VECTIBIX®Panitumumab- En monothérapie pour le traitement despatients atteints de cancer colorectalmétastatique exprimant l'EGFR et présentant legène KRAS non muté (type sauvage), aprèséchec des protocoles de chimiothérapie à baseSans objet- Cancer colorectal en 1ère ligne en associationavec le bevacizumab (mars 2011).- Cancer colorectal métastatique en 1 ère et 2 ème ligneen association (mars 2011).Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé41

de fluoropyrimidine, oxaliplatine et irinotécan.REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011VELCADE®Bortezomib- Traitement du myélome multiple non traité aupréalable (patients non éligibles à lachimiothérapie intensive accompagnée d’unegreffe de moelle osseuse), en association aumelphalan et à la prednisone.- Traitement du myélome multiple enprogression chez des patients ayant reçu aumoins 1 traitement antérieur et qui ont déjàbénéficié ou qui sont inéligibles pour une greffede moelle osseuse, en monothérapie.Sans objetSans objet- Lymphome du manteau en échec ou en rechuted’une 2ème ligne de chimiothérapie (juillet 2011)- Maladie de Waldenström en association en 1 èreligne ou en rechute (juillet 2011).- Leucémie aiguë lymphoblastique en association àune chimiothérapie (cancers pédiatriques mai 2011).VIDAZA®AzacitidineYONDELIS®*TrabectedinZAVEDOS®Idarabicine- Traitement des patients adultes non éligiblespour une transplantation de cellules soucheshématopoïétiques et présentant :• un syndrome myélodysplasique (SMD) derisque intermédiaire-2 ou élevé selon l’indexpronostique international (InternationalPrognostic Scoring System, IPSS),• une leucémie myélomonocytaire chronique(LMMC) avec 10-29% de blastes médullairessans syndrome myéloprolifératif,• une leucémie aiguë myéloblastique (LAM)avec 20-30% de blastes et dysplasie de lignéesmultiples, selon la classification del’Organisation Mondiale de la Santé (OMS).- En association avec la doxorubicine liposomalepégylée (DLP) chez les patientes atteintes decancer des ovaires récidivant sensible auplatine.Zavedos® orale :- Leucémie aiguë myéloblastique, nonhyperleucocytaire, identifiable dans laclassification FAB, LAM3 exceptée, chez le sujetâgé de plus de 60 ans, dans les circonstancessuivantes :. chimiothérapie par voie intraveineuse et/ouhospitalisation prolongée contre-indiquées,. risques liés à une aplasie prolongée estiméssupérieurs aux bénéfices potentiels.Sans objet Sans objet - Leucémie aiguë myéloblastique en rechute(cancers pédiatriques mai 2011).Sans objet Sans objet Sans objetSans objetSans objet- Zavedos injectable :Lymphome non hodgkinien en 1 ère ligne (juillet2011).- Zavedos oral :Myélome multiple, leucémie lymphoïde chronique(LCC), lymphomes (juillet 2011).Zavedos® injectable :- Leucémie aiguë myéloblastique,- Leucémie aiguë lymphoblastique en rechute.Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé42

ZEVALIN®IbritumomabtiuxetanREFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011- Traitement de consolidation après inductiond'une rémission chez les patients atteints d'unlymphome folliculaire non traités antérieurement.- Traitement des patients adultes atteints d'unlymphome non hodgkinien (LNH) à cellules BCD20 +, de type folliculaire, en rechute ouréfractaire après traitement par rituximab.Sans objetSans objet- L’utilisation du Zevalin dans le cadre desconditionnements d’intensification thérapeutiquedans le traitement des lymphomes a fait l’objet deprotocoles cliniques (juillet 2011).* Yondelis : la prise en charge en sus des prestations d’hospitalisation est limitée au traitement du cancer de l’ovaireAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé43

REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011MEDICAMENTS ASSOCIES AUX ANTI-CANCEREUXCARDIOXANE®DexrazoxaneETHYOL®AmifostineKEPIVANCE®PaliferminMETASTRON®StrontiumQUADRAMET®Samarium-153THYROGEN®Thyrotropine alfaAMM- Prévention de la cardiotoxicité chronique cumulativeliée à l’utilisation de la doxorubicine ou de l’épirubicinechez des malades atteints de cancer avancé et/oumétastasé, ayant déjà reçu un traitement comportantune anthracycline.Chimiothérapie:· Prévention du risque de neutropénie et de sesconséquences (en particulier les infections) dues àl'utilisation combinée de cyclophosphamide et decisplatine chez des patientes atteintes decarcinome ovarien avancé (FIGO stadeIII ouIV).· Prévention de la néphrotoxicité cumulative ducisplatine et des traitements contenant ducisplatine, lorsque les doses unitaires de celui-cisont comprises entre 60 et 120mg/m², enassociation à des mesures d’hydratationadéquates chez les patients présentant destumeurs solides avancées non germinales.Radiothérapie :· Prévention des xérostomies aiguës et tardives dansles cancers ORL, en association avec uneradiothérapie fractionnée standard.- Réduction de l’incidence, de la durée et de la sévéritéde la mucite (appelée aussi mucosite) buccale chez lespatients atteints d’hémopathie maligne recevant untraitement myéloablatif associé à une incidence élevéede mucite sévère et nécessitant un support autologuepar cellules souches hématopoïétiques- Adjuvant ou alternative à la radiothérapie externedans le traitement palliatif des douleurs liées auxmétastases osseuses secondaires au cancer de laprostate chez les patients en échec del'hormonothérapie.- Traitement antalgique des métastases osseusesostéoblastiques douloureuses multiples qui fixent lesbiphosphonates marqués au technétium [99mTc] à lascintigraphie osseuse.- Préparation à la réalisation du dosage de lathyroglobuline (Tg) sérique associé ou non à lascintigraphie à l’iode radioactif pour la détection detissu thyroïdien résiduel et de cancer bien différenciéde la thyroïde, chez des patients thyroïdectomisés,maintenus sous traitement freinateur par les hormonesSITUATIONS TEMPORAIREMENTACCEPTABLESSITUATIONS NON ACCEPTABLESINSUFFISANCE DE DONNEESSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetSans objet Sans objet Sans objetAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé44

thyroïdiennes (TFHT).REFERENTIELS DE BON USAGE DES MEDICAMENTS DE LA LISTE HORS-GHSBILAN DECEMBRE 2011YTRACIS®Yttrium (90Y)Thyrogen (thyrotropine alfa) est indiqué chez lespatients thyroïdectomisés à faible risque, maintenussous traitement freinateur par les hormonesthyroïdiennes (THFT), comme moyen de stimulation enpréparation à l’ablation du tissu thyroïdien résiduel par100 mCi (3,7 GBq) d’iode radioactif (131I).A utiliser uniquement pour le marquage de moléculesvectrices spécialement développées et autorisées pourêtre marquées par ce radionucléide.Précurseur radiopharmaceutique – Ne pas administrerdirectement au patientSans objet Sans objet Sans objetAgence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé45

Le 19 janvier 2012JORF n°0016 du 19 janvier 2012Texte n°28ARRETEArrêté du 13 janvier 2012 relatif à la modification d’indication des endoprothèsescoronaires (stents) enrobées d’everolimus PROMUS, PROMUS ELEMENT etPROMUS ELEMENT LONG de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS inscrites auchapitre 1er du titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévueà l’article L. 165-1 du code de la sécurité socialeNOR: ETSS1201331ALe ministre du travail, de l’emploi et de la santé et la ministre du budget, des comptespublics et de la réforme de l’Etat, porte-parole du Gouvernement,Vu le code de la santé publique ;Vu le code de sécurité sociale, et notamment ses articles L. 165-1 à L. 165-5 et R. 165-1 àR. 165-30 ;Vu les avis de la Commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et destechnologies de santé,Arrêtent :Article 1Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1,sous-section 2, paragraphe 4, dans la rubrique « B. ― Endoprothèse coronaire dite “stent”à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif » :1. La phrase : « La prise en charge des stents à libération de principe actif BIOMATRIX,ENDEAVOR RESOLUTE, NOBORI et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans lesconditions décrites ci-dessous » est remplacé par la phrase : « La prise en charge desstents à libération de principe actif BIOMATRIX, BIOMATRIX FLEX, ENDEAVORRESOLUTE, NOBORI et RESOLUTE INTEGRITY est assurée dans les conditionsdécrites ci-dessous ».2. Le libellé de la rubrique : « a) ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT, PROMUS, PROMUSELEMENT, PROMUS ELEMENT LONG. » est remplacé par le libellé suivant : « a)ENDEAVOR, ENDEAVOR SPRINT. »

3. Le libellé de la rubrique : « b) XIENCE V et XIENCE PRIME Société ABBOTT France(ABBOTT) » est remplacé par le libellé suivant : « b) XIENCE V, XIENCE PRIME,PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUS ELEMENT LONG ».4. La phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée de principe actifXIENCE V et XIENCE PRIME est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. » estremplacée par la phrase : « La prise en charge des stents à libération contrôlée deprincipe actif XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT et PROMUSELEMENT LONG est assurée dans les conditions décrites ci-dessous. »5. La rubrique : « Société BOSTON SCIENTIFC SAS » et ses produits sont déplacés dansla rubrique : « b) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUS ELEMENT etPROMUS ELEMENT LONG » et la rubrique est remplacée comme suit :CODENOMENCLATUREb) XIENCE V, XIENCE PRIME, PROMUS,PROMUS ELEMENT et PROMUSELEMENT LONGLa prise en charge des stents à libérationcontrôlée de principe actif XIENCE V,XIENCE PRIME, PROMUS, PROMUSELEMENT et PROMUS ELEMENT LONGest assurée dans les conditions décrites cidessous.La prise en charge est assurée dans letraitement de l’insuffisance coronaireimputable à des lésions de novo des artèrescoronaires natives chez certains sousgroupesde patients à haut risque deresténose (lésions ¹ 15 mm, diamètre duvaisseau atteint ¸ 3 mm ou chez les patientsdiabétiques).Elle est également assurée, aprèsconcertation pluridisciplinaire desalternatives de revascularisation en tenantcompte des facteurs de risque évalués(Euroscore et score SYNTAX), pour letraitement de certaines lésionspluritronculaires de novo des artèrescoronaires natives (lésions ¹ 15 mm,diamètre du vaisseau atteint ¸ 3 mm ou chezles patients diabétiques) accessibles àl’angioplastie et lorsque le risque chirurgicalest élevé.Sont exclus une fraction d’éjectionventriculaire gauche ¸ 30 %, une intolérance

au traitement antiagrégant plaquettaire, àl’héparine, au métal composant la plateformedu stent ou au produit de contrasteangiographique et les femmes enceintes.Sont également exclues les sténoses dutronc commun gauche non protégé, leslésions présentant des calcifications nepouvant être prédilatées par ballon ouathérectomie rotationnelle.En l’absence de validation clinique, leslésions de bifurcation et les sténoses del’interventriculaire antérieure proximale neconstituent pas à elles seules des situationsoù une endoprothèse coronaire à libérationde principe actif puisse être indiquée. Lasténose de greffons veineux n’est pas uneindication à l’emploi des endoprothèses àlibération de principe actif.Le nombre maximal d’unités prises encharge est de 1 stent par patient sauf en casde dissection occlusive aiguë (3 unités parpatient peuvent être prises en charge, aumaximum). Dans les lésionspluritronculaires, la prise en charge est aumaximum de 3 stents par patient.La durée minimale de la bithérapieantiplaquettaire recommandée est de douzemois. En raison de la nécessité de labithérapie antiplaquettaire, l’intérêtthérapeutique des stents actifs est reconnusous réserve que les conditions suivantessoient respectées :― information au préalable des patients surla nécessité de poursuivre la bithérapieantiplaquettaire pendant un an (observanceau traitement antiagrégant plaquettaire) etsur la difficulté de bénéficier des conditionschirurgicales (absence de chirurgieprogrammée dans les douze mois) ;― attribution systématique d’une carte aupatient précisant le nom, la date de pose dustent et du traitement antiagrégantplaquettaire à suivre (avec sa duréesouhaitée) ;― en cas d’actes chirurgicaux survenant

dans l’année suivant la pose d’un stent,concertation pluridisciplinaire entreopérateur, anesthésiste et cardiologue sur laconduite à tenir avec bilan préopératoire etmodalités de prise en charge (avecinformation au patient).Société ABBOTT France (ABBOTT)3124955 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM2,25 mm.Stent à libération d’everolimus XIENCE V dediamètre nominal de 2,25 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1009532-08, 1009532-12,1009532-15, 1009532-18, 1009532-23,1009532-28.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3121260 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM2,5 mm.Stent à libération d’everolimus XIENCE V dediamètre nominal de 2,5 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1009527-08, 1009527-12,1009527-15, 1009527-18, 1009527-23,1009527-28.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3133931 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM2,75 mm.Stent à libération d’everolimus XIENCE V dediamètre nominal de 2,75 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1009528-08, 1009528-12,1009528-15, 1009528-18, 1009528-23,1009528-28.Date de fin de prise en charge : 1er janvier

2015.3147784 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM3,0 mmStent à libération d’everolimus XIENCE V dediamètre nominal de 3,0 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1009529-08, 1009529-12,1009529-15, 1009529-18, 1009529-23,1009529-28.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3154761 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM3,5 mmStent à libération d’everolimus XIENCE V dediamètre nominal de 3,5 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1009530-08, 1009530-12,1009530-15, 1009530-18, 1009530-23,1009530-28.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3145816 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, ABBOTT, XIENCE V, DIAM4,0 mm.Stent à libération d’everolimus XIENCE V dediamètre nominal de 4,0 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1009531-08, 1009531-12,1009531-15, 1009531-18, 1009531-23,1009531-28.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3197730 Endoprothèse coronaire, stent lib.everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME,DIAM 2,25 mm.Stent à libération d’everolimus XIENCE

PRIME de diamètre nominal de 2,25 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1011706-08, 1011706-12,1011706-15, 1011706-18, 1011706-23,1011706-28.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3150510 Endoprothèse coronaire, stent lib.everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME,DIAM 2,50 mm.Stent à libération d’everolimus XIENCEPRIME de diamètre nominal de 2,5 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1011707-08, 1011707-12,1011707-15, 1011707-18, 1011707-23,1011707-28, 1011707-33, 1011707-38.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3186666 Endoprothèse coronaire, stent lib.everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME,DIAM 2,75 mm.Stent à libération d’everolimus XIENCEPRIME de diamètre nominal de 2,75 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1011708-08, 1011708-12,1011708-15, 1011708-18, 1011708-23,1011708-28, 1011708-33 et 1011708-38.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3113288 Endoprothèse coronaire, stent lib.everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME,DIAM 3,00 mm.Stent à libération d’everolimus XIENCEPRIME de diamètre nominal de 3 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1011709-08, 1011709-12,1011709-15, 1011709-18, 1011709-23,1011709-28, 1011709-33, 1011709-38.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3119581 Endoprothèse coronaire, stent lib.everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME,DIAM 3,50 mm.Stent à libération d’everolimus XIENCEPRIME de diamètre nominal de 3,5 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1011710-08, 1011710-12,1011710-15, 1011710-18, 1011710-23,1011710-28, 1011710-33, 1011710-38.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3165670 Endoprothèse coronaire, stent lib.everolimus, ABBOTT, XIENCE PRIME,DIAM 4,00 mm.Stent à libération d’everolimus XIENCEPRIME de diamètre nominal de 4 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : 1011711-08, 1011711-12,1011711-15, 1011711-18, 1011711-23,1011711-28, 1011711-33, 1011711-38.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.Société BOSTON SCIENTIFIC SAS(BOSTON)3176047 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM2,25 mm.Stent à libération d’everolimus PROMUS dediamètre nominal de 2,25 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H749100953208B0,H749100953212B0, H749100953215B0,H749100953218B0, H749100953223B0 etH749100953228B0.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.

3186809 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM2,5 mm.Stent à libération d’everolimus PROMUS dediamètre nominal de 2,5 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H749100952708B0,H749100952712B0, H749100952715B0,H749100952718B0, H749100952723B0,H749100952728B0.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3179991 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM2,75 mm.Stent à libération d’everolimus PROMUS dediamètre nominal de 2,75 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H749100952808B0,H749100952812B0, H749100952815B0,H749100952818B0, H749100952823B0,H749100952828B0.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3110999 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM3,0 mm.Stent à libération d’everolimus PROMUS dediamètre nominal de 3,0 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H749100952908B0,H749100952912B0, H749100952915B0,H749100952918B0, H749100952923B0,H749100952928B0.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3118021 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM3,5 mm.

Stent à libération d’everolimus PROMUS dediamètre nominal de 3,5 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H749100953008B0,H749100953012B0, H749100953015B0,H749100953018B0, H749100953023B0,H749100953028B0.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3147809 Endoprothèse coronaire, stent lib.d’everolimus, BOSTON, PROMUS, DIAM4,0 mm.Stent à libération d’everolimus PROMUS dediamètre nominal de 4,0 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H749100953108B0,H749100953112B0, H749100953115B0,H749100953118B0, H749100953123B0,H749100953128B0.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3134988 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 2,25mm.Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT de diamètre nominal de 2,25 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H7493911308220,H7493911312220, H7493911316220,H7493911320220, H7493911324220,H7493911328220 et H7493911332220.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3107081 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 2,50mm.Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT de diamètre nominal de 2,50 mm.Seules sont prises en charge les références

suivantes : H7493911308250,H7493911312250, H7493911316250,H7493911320250, H7493911324250,H7493911328250 et H7493911332250.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3119747 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 2,75mm.Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT de diamètre nominal de 2,75 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H7493911308270,H7493911312270, H7493911316270,H7493911320270, H7493911324270 etH7493911328270 et H7493911332270.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3131961 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 3,00mm.Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT de diamètre nominal de 3,00 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H7493911308300,H7493911312300, H7493911316300,H7493911320300, H7493911324300,H7493911328300 et H7493911332300.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3199634 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 3,50mm.Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT de diamètre nominal de 3,50 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H7493911308350,H7493911312350, H7493911316350,H7493911320350, H7493911324350,H7493911328350 et H7493911332350.

Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3115643 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT, DIAM 4,00mm.Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT de diamètre nominal de 4,00 mm.Seules sont prises en charge les référencessuivantes : H7493911308400,H7493911312400, H7493911316400,H7493911320400, H7493911324400,H7493911328400 et H7493911332400.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3123654 Endoprot. Coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG,DIAM 2,50 mm.Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT LONG de diamètre nominal de2,50 mm.Seule est prise en charge la référencesuivante : H7493911338250.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3134712 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG,DIAM 2,75 mm.Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT LONG de diamètre nominal de2,75 mm.Seule est prise en charge la référencesuivante : H7493911338270.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3150763 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG,DIAM 3,00 mm.

Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT LONG de diamètre nominal de3,00 mm.Seule est prise en charge la référencesuivante : H7493911338300.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3190165 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG,DIAM 3,50 mm.Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT LONG de diamètre nominal de3,50 mm.Seule est prise en charge la référencesuivante : H7493911338350.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.3118883 Endoprot. coronaire, stent lib. everolimus,BOSTON, PROMUS ELEMENT LONG,DIAM 4,00 mm.Stent à libération d’everolimus PROMUSELEMENT LONG de diamètre nominal de4,00 mm.Seule est prise en charge la référencesuivante : H7493911338400.Date de fin de prise en charge : 1er janvier2015.Article 2Le présent arrêté prend effet à compter du treizième jour suivant la date de sa publicationau Journal officiel.Article 3Le directeur général de la santé et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacunen ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officielde la République française.

Fait le 13 janvier 2012.Le ministre du travail,de l’emploi et de la santé,Pour le ministre et par délégation :L’adjoint à la sous-directricedu financementdu système de soins,G. CouillardLa sous-directricede la politique des pratiqueset des produits de santé,C. ChomaLa ministre du budget, des comptes publicset de la réforme de l’Etat,porte-parole du Gouvernement,Pour la ministre et par délégation :L’adjoint à la sous-directricedu financementdu système de soins,G. Couillard

LOI n° 2011-2012 du 29 décembre 2011 relative au renforcement de la sécurité sanitairedu médicament et des produits de santé (1)• Article 43Après l'article L. 5312-4 du même code, il est inséré un article L. 5312-4-2 ainsirédigé :« Art. L. 5312-4-2. - Aucune personne ne peut faire l'objet d'une mesurediscriminatoire, être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage ouà une période de formation professionnelle, ni être sanctionnée ou faire l'objet d'unemesure discriminatoire, directe ou indirecte, notamment en matière de rémunération,de traitement, de formation, de reclassement, d'affectation, de qualification, declassification, de promotion professionnelle, de mutation ou de renouvellement decontrat, pour avoir relaté ou témoigné, de bonne foi, soit à son employeur, soit auxautorités judiciaires ou administratives de faits relatifs à la sécurité sanitaire desproduits mentionnés à l'article L. 5311-1 dont elle aurait eu connaissance dansl'exercice de ses fonctions.« Toute disposition ou tout acte contraire est nul de plein droit.« En cas de litige relatif à l'application des deux premiers alinéas, dès lors que lapersonne établit des faits qui permettent de présumer qu'elle a relaté ou témoigné defaits relatifs à la sécurité sanitaire, il incombe à la partie défenderesse, au vu deséléments, de prouver que sa décision est justifiée par des éléments objectifs étrangers àla déclaration ou au témoignage de l'intéressé. Le juge forme sa conviction après avoirordonné, en cas de besoin, toutes les mesures d'instruction qu'il estime utiles. »Article L5311-1RAPPEL :L'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé est un établissement public del'Etat, placé sous la tutelle du ministre chargé de la santé.L'agence participe à l'application des lois et règlements et prend, dans les cas prévus par desdispositions particulières, des décisions relatives à l'évaluation, aux essais, à la fabrication, àla préparation, à l'importation, à l'exportation, à la distribution en gros, au conditionnement, àla conservation, à l'exploitation, à la mise sur le marché, à la publicité, à la mise en service ouà l'utilisation des produits à finalité sanitaire destinés à l'homme et des produits à finalitécosmétique, et notamment :1° Les médicaments, y compris les insecticides, acaricides et antiparasitaires à usage humain,les préparations magistrales, hospitalières et officinales, les substances stupéfiantes,psychotropes ou autres substances vénéneuses utilisées en médecine, les huiles essentielles etplantes médicinales, les matières premières à usage pharmaceutique ;2° Les produits contraceptifs et contragestifs ;

3° Les biomatériaux et les dispositifs médicaux ;4° Les dispositifs médicaux de diagnostic in vitro ;5° Les produits sanguins labiles ;6° Les organes, tissus, cellules et produits d'origine humaine ou animale, y compris lorsqu'ilssont prélevés à l'occasion d'une intervention chirurgicale ;7° Les produits cellulaires à finalité thérapeutique ;8° Le lait maternel collecté, qualifié, préparé et conservé par les lactariums ;9° Les produits destinés à l'entretien ou à l'application des lentilles de contact ;10° (Abrogé)11° Les procédés et appareils destinés à la désinfection des locaux et des véhicules dans lescas prévus à l'article L. 3114-1 ;12° Les produits thérapeutiques annexes ;13° (Abrogé)14° Les lentilles oculaires non correctrices ;15° Les produits cosmétiques ;16° Les micro-organismes et toxines mentionnés à l'article L. 5139-1 ;17° Les produits de tatouage ;18° Les logiciels qui ne sont pas des dispositifs médicaux et qui sont utilisés par leslaboratoires de biologie médicale, pour la gestion des examens de biologie médicale et lors dela validation, de l'interprétation, de la communication appropriée et de l'archivage desrésultats ;19° Les dispositifs à finalité non strictement médicale utilisés dans les laboratoires de biologiemédicale pour la réalisation des examens de biologie médicale.

Fiche de réponse à la consultationProjet de décret relatif au contrat de bon usage des médicaments et desproduits et prestationspar messagerie électronique à :paule.kujas@sante.gouv.frObservations sur le projetà retourner avant le 2 janvier 2012ou par courrier à :Madame Paule KujasMinistère du travail, de l’emploi et de la santéDirection Générale de l’Offre de Soins (DGOS), bureau PF214 avenue Duquesne75350 Paris 07 SPDATE 2 janvier 2012NOM, PRENOMINSTITUTIONInformations généralesMesdames et messieurs les coordonnateurs desOMéDIT suivantsOMéDIT AquitaineOMéDIT AlsaceOMéDIT Basse NormandieOMéDIT CentreOMéDIT Haute NormandieOMéDIT LorraineOMéDIT PACA et CORSEOMéDIT Réunion MayotteADRESSECOURRIELAppréciation générale du projetApprobation sansréserveApprobation aveccommentaires (cidessous)Désapprobation

Vous pouvez également utiliser le cadre de réponse ci-après pour exprimer votreappréciation générale sur le projet.Commentaires générauxCe projet a pris en compte les principales demandes formulées par les OMéDIT etnous vous en remercions.Nous avons souhaité faire une réponse commune mais certaines régions vous ontdéjà adressé leurs réponses individuelles qui ne sont donc pasreprises ici.En adéquation avec le guide des CPOM du 19/10/2011, il semble important depréciser la situation juridique du CBU par rapport au CPOM dans la circulaire /instruction d’accompagnement (ou dans ce décret ?) : annexe informative et avenantau CPOMLe modèle de contrat type présenté au réseau des OMéDIT en mai 2011 prévoyaitune partie reprenant les indicateurs Qualité relatifs au médicament. Dans la dernièreversion du guide des CPOM (octobre 2011), ces indicateurs figurent dans le voletQualité (annexe 3, §2.4). Qu’en est-il ?Est –il possible de préciser le lien entre le décret et les procédures d’élaboration dela liste des produits de santé remboursés en sus ? (lignes 33 à 35 peu explicites surce point)Quel est le délai de mise à disposition du contrat type par arrêté?Commentaires spécifiquesMerci de renseigner le tableau de réponse ci-dessousafin de faciliter la synthèse des observationsArticleN°deligneNotice 27 re3 100 ge6 109 reType decommentaire(ge, te, re) 1 (1)CommentaireIl nous semble important de fairefigurer le bon usage desproduits de santé dans lesobligations et engagementsIl parait souhaitable de préciserles grandes lignes du contenude l’annexe au contrat type(socle commun + indicateur desuivi régionaux), et de scinderPropositionRemplacer «Le texteaméliorera… » par « Le textevise à améliorer »Insérer une ligne avant la ligne101 « le bon usage de tous lesproduits de santé »Insérer les mots « intègre lesocle commun d’indicateursnationaux et les indicateurs desuivi régionaux. » après« L’annexe du contrat type »,1 (1) Type de commentaire : ge= général te= technique re= rédactionnel

5 128 te6 141 te6143et144te9 203 gecette partie en 2 phrases pourune meilleure compréhension.Est-il envisageable d’avancer ladate de transmission du Rapportd’étape au 15 mars ce quilaisserait plus de temps pourl’évaluationIl parait souhaitable d’augmenterla période accordée àl’établissement pour présenterses observationsIl parait souhaitable de décalerla date d’entrée en applicationdu taux de prise en charge au1 er juillet plutôt qu’au 1 er juin cequi serait calé avec la date demise en œuvre des plansd’actionsPour les régions ayant uncalendrier de leur CBU surannée glissante, les sanctionsissues de la procédure 2012 nepourront pas être appliquéesavec cette disposition.La rédaction finale serait« L’annexe du contrat typeintègre le socle commund’indicateurs nationaux et lesindicateurs de suivi régionaux.Il définit pour chaqueengagement souscrit, desobjectifs cibles etintermédiaires de réalisationexprimés en termes quantitatifset qualitatifs. »« L’établissement transmetchaque année, avant le 15mars, le rapport d’étape annuelprévu à l’article D.162-10portant sur l’année civileprécédente »remplacer « dans les 10 jours »par « dans les 20 jours »remplacer « période du 1 er juinde l’année en cours au 31 maide l’année suivante »par« période du 1 er juillet del’année en cours au 30 juin del’année suivante »Modifier le 4° § pour laisser lapossibilité aux régionsconcernées, d’appliquerd’éventuelles sanctions sur lespremiers mois de 2013 sinécessaireou à défaut « période du 1 erjanvier au 30 juin 2013 » pourêtre en cohérence avec nospropositions