Evaluation du système des études d'impacts sur l ... - GD MAROC

Les termes de référence doivent aussi inciter les auteurs des EIE(s) à mieuxutiliser les outils d’évaluation des impacts sur l’environnement. Qu’il s’agissedes matrices à doubles entrées ou de l’analyse en réseau ou des listes decontrôle, ou encore de SIG.Les termes de référence, doivent clairement :Préciser la nature complémentaire de ces outils et inciter à les utiliser demanière efficiente.Introduire le scooping dans les TR et dans les procédures pour l’instruction degrands projets qu’il convient de définir au préalable lors de la révision de laliste d’assujettissement.Le Scooping permettra de préciser les enjeux devant être pris enconsidération avant de figer les TR, tant du point de vue de l’aménagementdu Territoire, de l’urbanisme, et mieux insérer le projet dans son cadre naturelenvironnement.Remarques sur les listes de contrôle, les matrices, l’analyse en réseau, lecommentaire des impacts, directes et indirectes, les mesures d’atténuation etles impacts résiduels, le bilan environnemental.9.5.2. Amélioration du processus d’examen et de prise de décisionL’élaboration de l’arbre des procédures traitant de chaque acte d’unemanière ascendante et descendante est impérative pour un fonctionnementsans faille au niveau du MATEE.Le fonctionnement devrait être organisé par processus qui assureraient lesliaisons transverses et qui seraient dotées d’enregistrements et d’indicateursde performances. Les procédures de communication interne doivent êtreformalisées et les échanges d’informations doivent s’appuyer sur les processusdéfinis (entre les directions et les inspections).L’installation d’un ensemble de procédures décrivant les activités de chaqueentité du MATEE, sa relation horizontale et verticale entre les différentesentités est plus que nécessaire pour :Assurer la traçabilité de la majorité des actes (par des enregistrements);Etablir les circuits de circulation de l’information (courrier, documents, notesetc),Définir et formaliser les liens entre les différentes entités;Sécuriser la circulation de l’information et par conséquent l’information ellemême.9.6. Amélioration de la procédure d’examen des EIE(s)L’amélioration de la procédure d’examen concerne plusieurs aspects :92