Evaluation du système des études d'impacts sur l ... - GD MAROC

Le dépouillement des études d’impact ayant été validées par le comitéd’évaluation fait ressortir les constats suivants pour chaque type de projet :7.3. Analyse des EIE du point de vue formeLe choix de cette analyse se justifie par le fait que les études d’impact surl’environnement doivent, avant d’être jugées sur leur fond, comprendre leschapitres basiques (tableau ci-après). L’analyse effectuée a permis de faireles constats suivants :Tableau 5 : Analyse descriptive de la forme des EIE analyséesContenu/ EIE Cimenterie Carrière Projet Assainissement HuilerieindustrielSynthèse X XCadre de l’EIECadres Juridique X X X X XInstitutionnelJustification duX X XprojetDescription du X X X X XprojetPérimètre de X X X X Xl’étudeHorizon temporelXDescription de X X X X Xl’environnementSynthèse desXEVE 11Identification X X X X Xdes impactsEvaluation desX X XimpactsMesuresX X X XS Xd’atténuation etcoûtsImpacts résiduels X XCompensationXXdes impactsrésiduelsBilanXXenvironnementalSurveillance et X X X X XsuiviSourcesX X X X XbibliographiquesListe des experts XXparticipants àl’EIEL’analyse préliminaire sur la forme des EIE sélectionnées montre à l’évidenceque les cinq dossiers comprennent les chapitres majeurs d’une étuded’impact sur l’environnement mais ne présentent pas la totalité des autres11 Eléments valorisant l’environnementCHM Page 60 04/06/200760