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memento du professeur coordonnateur d'eps - Eduka

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Académie de Versailles - Inspection Pédagogique Régionale EPS Juin 2003Chapitre6LES DIFFERENTS INTERLOCUTEURS DU COORDONNATEUR D’ EPSDirection de l’E<strong>du</strong>cation Service des sportsDirection des sports Service scolaireServices techniquesLe lycéeLe conseil généralStructures sportives diversesLes écoles primaires5Le tissu é<strong>du</strong>catif localLa municipalitéAutresCorrespondant FPC districtLe CPELes aides é<strong>du</strong>cateursLes surveillants d’externatLe principal et sonadjointParentsd’élèvesLe conseiller d’orientationLe <strong>coordonnateur</strong>L’équipe d’EPSLe médecin scolaireLe gestionnaireLe secrétariatLe personnel ATOSL’infirmièreETABLISSEMENTLES INTERLOCUTEURS EXTERIEURSMémento <strong>du</strong> <strong>coordonnateur</strong> EPSObservatoire des projets d’EPS en collège6


Académie de Versailles - Inspection Pédagogique Régionale EPS Juin 2003ChapitreLa sécurité et la responsabilité en EPS7Sécurité et EPSDans le cadre de la mission qui lui est confiée, et donc dans le cadre de sa responsabilité, l’enseignant se doit de prendre des mesures préventivesqui s’imposent pour assurer la sécurité de ses élèves.La responsabilité de l’enseignant et la sécurité des élèves, dans la pratique des activités physiques et sportives, sont réglementées par la note deservice n°94-116 <strong>du</strong> 9 mars 1994.LA RESPONSABILITÉ DE L’ENSEIGNANT6! Quelques extraits :RESPONSABILITE CIVILE1° RESPONSABILITE CIVILE, en général :« Tout fait quelconque de l’homme, qui cause à autrui un dommage, obligecelui par qui la faute <strong>du</strong>quel il est arrivé à le réparer ».« Chacun est responsable <strong>du</strong> dommage qu’il a causé, non seulement parson fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence ».2° RESPONSABILITE des MEMBRES de l’ ENSEIGNEMENT :« Dans tous les cas ou la responsabilité des membres de l’enseignementpublic est engagée à la suite ou à l’occasion d’un fait dommageablecommis soit par des enfants ou les jeunes qui lui sont confiés à raison deleurs fonctions, soit à ces enfants ou à ces jeunes gens dans les mêmesconditions, la responsabilité de l’état sera substituée à celle des ditsmembres de l’enseignement, qui ne pourront jamais être mis en causedevant les tribunaux civils par la victime ou ses représentants ».RESPONSABILITE PENALE« Les accidents survenus au cours de la pratique des activitésphysiques et sportives pouvant revêtir un caractère grave, parfoislourd de conséquences, l’intro<strong>du</strong>ction d’une action pénale est enprincipe, toujours possible à l’encontre de l’enseignant, à l’initiative<strong>du</strong> procureur de la république ou à la suite d’une plainte avecconstitution de partie civile, déposée par la victime ».Recommandations :Les enseignants doivent toujours prendre soin de l’intégritéphysique de leurs élèves grâce à des mesures de sécuritéadaptées.Mémento <strong>du</strong> <strong>coordonnateur</strong> EPSObservatoire des projets d’EPS en collège7


Académie de Versailles - Inspection Pédagogique Régionale EPS Juin 2003! Recommandations de règles de sécurité et exemples de con<strong>du</strong>ite à tenir :8CONDITIONS MATERIELLES1. L’état des équipements :Avant le cours d’EPS, l’enseignant doit vérifier le bon état<strong>du</strong> matériel et des équipements utilisés.Dans le cas de défectuosité <strong>du</strong> matériel, l’enseignant nedoit pas l’utiliser et faire une notification écrite au chefd’établissement.2. L’organisation des lieux :L’organisation des lieux d’enseignement doit offrir debonnes conditions de réalisation des APSA enseignées. Surce point, les dispositions à prendre relèvent plus d’unjugement raisonné que d’une énumération de consignes.CONSIGNES à donner aux élèves (exemples)D’après l’analyse <strong>du</strong> contentieux, la phase préparatoire au déroulement d’uneactivité doit comporter des explications et des instructions claires pour lesélèves. Ces indications préalables doivent porter entre autres sur :# Les règles d’organisation et de déroulement de l’activité,# Les précautions d’usage à respecter,# Les consignes impératives de sécurité indivi<strong>du</strong>elles et collectives(notamment pour la manipulation d’engins : javelot, poids, disque).Ces consignes doivent tenir compte <strong>du</strong> niveau de compréhension des élèves, deleur niveau de maîtrise dans l’APSA, ainsi que des apprentissages nécessaires àdévelopper dans ce domaine (organisation des formes de groupement ; vigilanceet entraide, appropriation des règles de sécurité pour soi même et pour lesautres, …).Il est recommandé de conserver des traces écrites des consignes de sécuritédonnées aux élèves (cahier de texte <strong>du</strong> <strong>professeur</strong> notamment).MAITRISE <strong>du</strong> déroulement <strong>du</strong> coursA tout moment, l’enseignant doit garder la maîtrise <strong>du</strong>déroulement <strong>du</strong> cours. Il doit être en mesure de repérer etde faire cesser tout comportement d’élèves pouvantdevenir dangereux.CARACTERE DANGEREUX de l’APSA enseignéeLa « DANGEROSITE » d’une APSA est une notion à la fois objective etrelative.Le traitement de son caractère « objectif », renvoie aux données évoquéesdans le tableau précédent. Le caractère « relatif » est à apprécier dans soncontexte. Une APSA à priori peu dangereuse peut le devenir.Cette notion de « DANGEROSITE » d’une APSA doit être appréciée et géréepar un traitement didactique approprié, et non pas uniquement en référence àla pratique dans le cadre compétitif.Mémento <strong>du</strong> <strong>coordonnateur</strong> EPSObservatoire des projets d’EPS en collège8


Académie de Versailles - Inspection Pédagogique Régionale EPS Juin 2003Chapitre9Les membres de l’observatoire :67Groupe 2002 - 2003Département des YvelinesDépartement de l’EssonneDépartement des Hauts de SeineDépartement <strong>du</strong> Val d’OiseRectorat de VERSAILLES$ Irène EDMOND$ Bernard AVANCINI$ Hervé MOREAU$ Pascal GREMION$ Laurence BURG$ Rodolphe COCHEREAU$ Sophie ROCHEUX-CHAUVIN$ Isabelle GARDINIER$ Eric FERAUD$ Vincent CHARPENTIER$ Catherine NORIS$ Pascal RIVIERE$ Vincent LEPELLETIER IA-IPR$ Jean-Luc MOURIER IA-IPRClg <strong>du</strong> bois d’Aulne CONFLANS STE HONORINEClg les nénuphars BREVALClg Léon Blum VILLEPREUXClg M Curie ETAMPESClg Léonard de Vinci GUIGNEVILLEClg Mondétour LES ULISClg Lakanal SCEAUXClg G Pompidou VILLENEUVE LA GARENNEClg Henri Dunant COLOMBESClg Jean Lurçat SARCELLESClg J-Cl Chabannes PONTOISEClg Cécile Sorel MERIELMémento <strong>du</strong> <strong>coordonnateur</strong> EPSObservatoire des projets d’EPS en collège9

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