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Télécharger le document de référence 2007 du groupe EDF ( 4939Kb)

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Note 25. Variation <strong>de</strong>s capitaux propres 415Note 26. Comptes spécifiques<strong>de</strong>s concessions 416Note 27. Provisions pour risques 41627.1 PASSIFS ÉVENTUELS 416Note 28. Provisions pour aval<strong>du</strong> cyc<strong>le</strong> nucléaire 41728.1 IMPACT DES TEXTES D’APPLICATIONDE LA LOI DU 28 JUIN 2006 SUR LES PROVISIONSPOUR AVAL DE CYCLE NUCLÉAIRE ET SUR LESPROVISIONS POUR DÉCONSTRUCTIONET DERNIERS CŒURS 41728.2 PROVISIONS POUR AVAL DU CYCLE NUCLÉAIRE 41728.3 PROVISIONS POUR DÉCONSTRUCTIONET POUR DERNIERS CŒURS 42028.4 SÉCURISATION DU FINANCEMENT DESOBLIGATIONS DE LONG TERME 42136.1 QUOTAS D’ÉMISSION DE GAZ À EFFET DE SERRE 43536 2 CERTIFICATS D’ÉCONOMIES D’ÉNERGIE 435Note 37. Rémunération <strong>de</strong>smandataires sociaux 436Note 38. Événements postérieurs à la clôture 43638.1 RÉFORME DU RÉGIME SPÉCIAL DE RETRAITEDES INDUSTRIES ÉLECTRIQUE ET GAZIÈRES 43638 2 ÉMISSION OBLIGATAIRE PAR <strong>EDF</strong> 437Note 29. Avantages <strong>du</strong> personnel 42329.1 PROVISIONS POUR AVANTAGES POSTÉRIEURS À L’EMPLOI 42329.2 PROVISIONS POUR AUTRES AVANTAGESÀ LONG TERME DU PERSONNEL EN ACTIVITÉ 42529.3 HYPOTHÈSES ACTUARIELLES 42529.4 VARIATION DE LA VALEUR ACTUALISÉEDE L’OBLIGATION ET DES ACTIFS DE COUVERTURE 426Note 30. Provision pour renouvel<strong>le</strong>ment<strong>de</strong>s immobilisations <strong>du</strong>domaine concédé 427Note 31. Provisions pour autres charges 427Note 32. Dettes 428Note 33. Dettes financières 43033.1 VARIATIONS DES DETTES FINANCIÈRES AVANT SWAPS 43033 2 VENTILATION DES EMPRUNTS PAR DEVISESAVANT ET APRÈS SWAPS 43033.3 VENTILATION DES EMPRUNTS PAR TYPEDE TAUX D’INTÉRÊT AVANT ET APRÈS SWAPS 430Note 34. Instruments financiers 43134.1 INCIDENCE DES OPÉRATIONS DE GESTIONFINANCIÈRE SUR LE RÉSULTAT DE L’EXERCICE 43234 2 JUSTE VALEUR DES INSTRUMENTS FINANCIERS DÉRIVÉS 432Note 35. Engagements hors-bilan 43335.1 ENGAGEMENTS HORS-BILAN DONNES 43335 2 ENGAGEMENTS HORS-BILAN REÇUS 434Note 36. Environnement 435NB: <strong>le</strong>s va<strong>le</strong>urs figurant dans <strong>le</strong>s tab<strong>le</strong>aux sont généra<strong>le</strong>ment exprimées en millions d’euros.Le jeu <strong>de</strong>s arrondis peut dans certains cas con<strong>du</strong>ire à un léger écart au niveau <strong>de</strong>s totaux ou variations.COMPTES SOCIAUX 379<strong>EDF</strong> - DOCUMENT DE RÉFÉRENCE <strong>2007</strong>

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