2011 Document de référence - Paper Audit & Conseil

Sommaire21. Informations complémentaires ................................ 11821.1. Capital social21.1.1. Montant du capital souscrit21.1.2. Titres non représentatifs du capital21.1.3. Le nombre, la valeur comptable et la valeurnominale des actions détenues par la Sociétéou en son nom, ou par ses filiales21.1.4. Le montant des valeurs mobilières convertibles,échangeables ou assorties de bons desouscription, avec mention des conditions etmodalités de conversion, d’échange ou desouscription21.1.5. Informations sur les conditions régissant tout droitd’acquisition et/ou toute obligation attaché(e)au capital souscrit, mais non libéré, ou sur touteentreprise visant à augmenter le capital21.1.6. Informations relatives aux options de souscriptionou d’achat d’actions21.1.7. Historique du capital social pour la périodecouverte par les informations financièreshistoriques mettant tout changement survenuen évidence21.1.8. Accords conclus par la Société modifiés ouprenant fin en cas de changement de contrôle21.2. Acte constitutif et statuts21.2.1. Objet social (article 2 des statuts)21.2.2. Résumé des dispositions des statuts, charte,règlement concernant les membres des organesd’Administration et de Direction21.2.3. Droits, privilèges, restrictions des actions21.2.4. Actions nécessaires pour modifier les droitsdes actionnaires21.2.5. Convocation et conditions d’admissionaux AssembléesParticipation aux Assemblées21.2.6. Dispositifs des statuts, charte, règlement pouvantretarder, différer ou empêcherun changement de contrôle21.2.7. Disposition des statuts, charte, règlement fixantle seuil au-dessus duquel toute participationdoit être divulguée21.2.8. Conditions des statuts, charte, règlement plusstricts que la loi régissant les modifications ducapital24. Documents accessibles au public ............................. 12425. Événements récents .................................................. 12525.1. Résultats 2011 – Communiqué de presse du1er mars 201225.1.1 Revenu25.1.2. Résultats25.1.3. Structure financière25.1.4. Dividende et Assemblée Générale25.1.5. New Business Net (1)25.1.6. Faits marquants de l’année 201125.2. Dépôt d’un projet d’offre publique OPRAet d’un projet d’offre publique OPASCommuniqué de presse du 23 mars 201225.2.1. OPRA25.2.2. OPAS26. Informations relatives au rapport de gestion de laSociété et tableau de passage entre le rapport degestion et le document de référence de Havas....... 13127. Table de concordance avec les rubriquesde l’annexe I du règlement (CE) n° 809/2004de la Commission européenne ................................. 133LISTE DES ANNEXES1. Rapport du Président du Conseil d’Administration 1362. Rapport des Commissaires aux Comptes sur lerapport du président sur le contrôle interne 1433. Présentation des résolutions 1444. Texte des résolutions présentées par le Conseild’Administration1465. Rapport spécial des Commissaires aux Comptessur les conventions et engagements réglementés 1516. Délégations en matière d’augmentation de capital 1527. Liste des informations publiées ou renduespubliques au cours des douze derniers mois 1538. Liste des mandats des mandataires sociaux 15522. Contrats importants .................................................. 12423. Informations provenant de tiers, déclarationsd’experts et déclarations d’intérêts ......................... 124- Document de référence 2011 - 3