2011 Document de référence - Paper Audit & Conseil

Sommaire14.1.4. Liens familiaux14.1.5. Comité Exécutif14.2. Conflits d’intérêts14.2.1. Conflits d’intérêts entre les devoirs à l’égard del’émetteur et leurs intérêts privés – ou déclarationd’absence de conflits14.2.2. Accord avec les principaux actionnaires envertu desquels les membres des organesd’Administration et de Direction ont été nommés14.2.3. Restrictions concernant la cession par les membresdes organes de Direction de leur participationdans le capital de la Société15. Rémunération et avantagesdes mandataires sociaux ............................................. 3715.1. Structure des rémunérations court terme15.2. Programmes de fidélisation et de performancelong terme15.3. Jetons de présence15.4. Données chiffrées15.5. Engagements de retraite des dirigeantset mandataires sociaux de la Société15.6. Dispositions particulières15.7. Tableaux de synthèse16. Fonctionnement des organes d’Administrationet de Direction ............................................................. 4116.1. Fonctionnement du Conseil d’Administration16.1.1. Mandats des Administrateurs16.1.2. Membres indépendants16.1.3. Conseil d’Administration16.1.4. Contrôle interne16.2. Contrat de service liant les membres des organesd’administration ou de direction à la Société ouses filiales et prévoyant l’octroi d’avantages16.3. Information sur les Comités du Conseil16.3.1. Comité d’Audit16.3.2. Comité des Rémunérations16.3.3. Comité d’Évaluation des travaux du Conseild’Administration16.4. Gouvernement d’entreprise17.3. Participation des salariés au capital de la Société17.4. Options de souscription ou d’achat d’actions(article L. 225-184 du Code de Commerce)17.5. BSAAR17.6. Actions de performance attribuées auxmandataires sociaux ou devenues disponibles18. Principaux actionnaires ............................................... 4518.1. Nom des actionnaires non-membres des organesd’Administration et de Direction détenantun pourcentage de capital devant être notifiéen vertu de la législation nationale18.2. Droit de vote18.3. Répartition du capital social et actionsd’autocontrôle18.4. Accord pouvant entraîner un changementde contrôle19. Opérations avec des apparentés ................................ 47220. Informations financières concernantle patrimoine, la situation financièreet les résultats de l’émetteur ...................................... 4720.1. Informations incluses par référence20.2. Informations financières pro forma20.3. États financiers consolidés au 31 décembre 201120.4. Rapport des Commissaires aux Comptessur les comptes consolidés20.5. Comptes annuels au 31 décembre 201120.6. Rapport des Commissaires aux Comptessur les comptes annuels20.7. Résultats des cinq derniers exercices20.8. Rapport de gestion sur les comptes annuels closle 31 décembre 201120.10. Changement significatif de la situationfinancière ou commerciale17. Participation et stock-options .................................... 4417.1. Participation et stock-options des membresdes organes d’Administration et dirigeants17.2. Opérations sur les titres des dirigeants de Havas2 - Document de référence 2011 -