2011 Document de rÃƒÂ©fÃƒÂ©rence - Paper Audit & Conseil

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27. Table de concordance avec les rubriques de l’annexe I du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission européenneSection/paragraphe17. Salariés17.1. Nombre de salariés et répartition 8.3, note 23 comptesannuels17.2. Participations et stock-options 17.117.3. Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de la Société 17.318. Principaux actionnaires18.1. Actionnaires détenant plus de 5 % du capital ou des droits de vote 18.118.2. Existence de droits de vote différents 18.218.3. Contrôle de la Société 18.318.4. Accord, connu de la Société, dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle 18.419. Opérations avec des apparentés 19 et note 5.2.26comptes consolidés20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financièreet les résultats de l’émetteur 2020.1. Informations financières historiques 20.120.2. Informations financières pro forma 20.220.3. États financiers 20.320.4. Vérification des informations financières historiques annuelles 20.4Date des dernières informations financièresInformations financières intermédiaires et autres20.7. Politique de distribution des dividendes 20.920.8. Procédures judiciaires et d’arbitrage 4.2 et Note 5.2.30comptes consolidés et6 comptes annuels20.9. Changement significatif de la situation financière ou commerciale 25, note 5.2.33comptes consolidés et 6comptes annuels21. Informations complémentaires21.1. Capital social 21.121.1.1. Capital souscrit 21.1.121.1.2. Actions non représentatives du capital 21.1.221.1.3. Actions détenues par la Société ou par ses filiales 21.1.321.1.4. Valeurs mobilières convertibles, échangeables ou assorties de bons de souscription 21.1.421.1.5. Informations sur les conditions régissant tout droit d’acquisition et/ou toute obligation attaché(e)au capital souscrit, mais non libéré, ou sur toute entreprise visant à augmenter le capital 21.1.521.1.6. Informations sur le capital de tout membre du Groupe faisant l’objet d’une option ou d’un accordconditionnel ou inconditionnel prévoyant de le placer sous option 21.1.621.1.7. Historique du capital social pour la période couverte par les informations financières historiques 21.1.721.2. Acte constitutif et statuts 21.221.2.1. Objet social 21.2.121.2.2. Disposition concernant les membres de ses organes d’Administration, de Direction et de surveillance 21.2.221.2.3. Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existantes 21.2.321.2.4. Actions nécessaires pour modifier les droits des actionnaires 21.2.421.2.5. Conditions régissant la convocation des Assemblées Générales 21.2.521.2.6. Disposition pouvant avoir pour effet de retarder, de différer ou d’empêcher un changementde son contrôle 21.2.621.2.7. Disposition fixant le seuil au-dessus duquel toute participation doit être divulguée 21.2.721.2.8. Conditions plus strictes que la loi régissant les modifications du capital 21.2.822. Contrats importants 2223. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts 2324. Documents accessibles au public 2425. Informations sur les participations 7.2, 20.8 et note 5.2.31comptes consolidéset 3 comptes annuels134 - Document de référence 2011 -
AnnexesListe des annexes1. Rapport du Président du Conseil d’Administration ........................................1362. Rapport des Commissaires aux Comptes sur le rapport du présidentsur le contrôle interne ...........................................................................................1433. Présentation des résolutions ................................................................................1444. Texte des résolutions présentées par le Conseil d’Administration ...........1465. Rapport spécial des Commissaires aux Comptes sur les conventionset engagements réglementés ................................................................................1516. Délégations en matière d’augmentation de capital ......................................1527. Liste des informations publiées ou rendues publiquesau cours des douze derniers mois (du 1 er février 2011 au 29 mars 2012) ...1538. Liste des mandats des mandataires sociaux .....................................................155
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Sommaire14.1.4. Liens familiaux14.1
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5. Informations concernant l’éme
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