2011 Document de référence - Paper Audit & Conseil

Table de concordance avec les rubriques de l’annexe I du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission européenne 27.27. Table de concordance avec les rubriques de l’annexe I du règlement (CE)n° 809/2004 de la Commission européenneSection/paragraphe1. Personnes responsables1.1. Nom et fonctions des personnes responsables 1.11.2. Attestation de la personne responsable 1.22. Contrôleurs légaux des comptes2.1. Noms et adresses des contrôleurs légaux des comptes 22.2. Démission, mise à l’écart ou non-désignation 23. Informations financières sélectionnées “chiffres clés”3.1. Informations financières historiques sélectionnées 33.2. Informations financières historiques sélectionnées pour des périodes intermédiaires 34. Facteurs de risque 45. Informations concernant la Société 5.2.29 comptes conso.5.1. Histoire et évolution de la Société 5.15.1.1. Raison sociale et nom commercial 5.1.15.1.2. Lieu et numéro d’enregistrement 5.1.25.1.3. Date de constitution et durée de vie 5.1.35.1.4. Siège social, forme juridique et législation régissant les activités 5.1.45.1.5. Événements importants dans le développement des activités 5.1.55.2. Investissements 5.26 Aperçu des activités6.1. Principales activités 6.1 et 6.2.26.2. Principaux marchés 6.1.26.3. Événements exceptionnels ayant influencé les principales activités et principaux marchés 6.36.4. Dépendance vis-à-vis des brevets, licences ou contrats 6.46.5. Éléments fondateurs des déclarations de la Société concernant sa position concurrentielle 6.57. Organigramme 77.1. Description sommaire du Groupe 7.17.2. Liste et renseignements sur les filiales importantes 7.2 et note 3comptes annuels8. Propriétés immobilières, usines et équipements8.1. Immobilisations corporelles importantes existantes ou planifiées 7.38.2. Question environnementale pouvant influencer l’utilisation des immobilisations corporelles 8.19. Examen de la situation financière et du résultat 910. Trésorerie et capitaux 1011. Recherche et développement, brevets et licences 1112. Information sur les tendances 1213. Prévisions ou estimations du bénéfice 1314. Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale14.1. Composition des organes d’Administration, de Direction et de la Direction Générale 14.114.2. Conflits d’intérêts au niveau des organes d’Administration, de Direction et de surveillanceet de la Direction Générale 14.215. Rémunération et avantages15.1. Rémunération et avantages en nature des mandataires sociaux 15.4 et note 21comptes annuels15.2. Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraitesou d’autres avantages 15.516. Fonctionnement des organes d’administration et de direction16.1. Date d’expiration des mandats actuels et période de fonction 14.1.116.2. Contrats de service liant les membres des organes d’Administration, de Direction ou de surveillance 16.216.3. Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations 16.316.4. Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise 16.4- Document de référence 2011 - 133