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110NOTE 20 – DETTES LONG TERMEET COURT TERMEEMPRUNTS ET DETTES FINANCIÈRESLes dettes long terme et court terme du Groupe se décomposentcomme suit :Encours au 31 décembre(en millions d’euros) 2002 2001 2000Dettes à long terme :Emissions obligataires 5 273 4 196 3 565Emprunts privés Euro 443 451 471Medium Term Notes 170 198 450Emprunt perpétuel 33 33 33Autres dettes à long terme y compris crédit-bail 319 369 480Total dettes long terme 6 238 5 247 4 999Dettes court terme :Partie court terme des dettes à long terme 487 991 1 859Programmes court terme(US CP, Euro CP, Billets de trésorerie) 636 1 491 923Concours bancaireset autres dettes bancaires court terme 1 021 1 672 1 771Total dettes court terme 2 144 4 154 4 553Total dette brute 8 382 9 401 9 552Prêts court terme (162) (245) (139)Valeurs mobilières de placement (469) (406) (530)Disponibilités (739) (958) (666)Total dette nette 7 012 7 792 8 217Gestion du risque de liquiditéEn 2002, le Groupe a significativement réduit le montant de sa dettenette totale, ainsi que la part à court terme de cette dette en allongeantles maturités. Ainsi en 2002, une émission obligataire de300 millions de dollars est tombée à échéance et le Groupe a procédéà deux nouvelles émissions : un emprunt représenté par desobligations à option de conversion en actions nouvelles et/ou d’échangeen actions existantes (OCÉANES) de 920 millions d’eurosen février, d’échéance 1 er janvier 2007 et une émission obligatairede 500 millions de dollars en mai, d’échéance 20 juin 2007.Par échéance, la dette brute du Groupe s’analyse de la façon suivante :Echéancier au 31 décembre 2002Obligations Emprunts MTN Autres Total 2001 2000(en millions d’euros)Privés2002 - - - - - 6982003 - - - - - 279 2822004 275 62 45 69 451 446 4172005 1 192 90 - 63 1 345 1 372 1 3602006 572 53 77 22 724 8002007 1 397 223 48 19 1 687Maturités supérieures à 6 ans 1 837 15 - 146 1 998 2 317 2 209Echéances indéterminées (emprunt perpétuel) 33 33 33 33Total dettes long terme 5 273 443 170 352 6 238 5 247 4 999Dettes court terme (1) 152 13 46 1 933 2 144 4 154 4 553Total dettes 5 425 456 216 2 285 8 382 9 401 9 552(1) dont part à moins d’un an des dettes long terme.

SAINT-GOBAIN RAPPORT SUR L’EXERCICE 2002111Lignes de back-upEn support de ses programmes de financement US CommercialPaper, Euro-Commercial Paper, Billets de trésorerie et Medium TermNotes, la Compagnie de Saint-Gobain dispose de lignes de créditconfirmées sous forme de deux crédits syndiqués de 600 et 1 200millions d’euros, respectivement à échéance septembre 2006 etnovembre 2007, ainsi que de 12 lignes de crédit bilatérales pour unmontant global de 753 millions d’euros au 31 décembre 2002.Aucune de ces lignes n’a été utilisée durant l’exercice ; les chargesde commissions d’engagement au titre de ces lignes se sont élevéesà 2,5 millions d’euros en 2002 (1,9 million d’euros en 2001).En ce qui concerne le risque d’exigibilité ou d’annulation de ceslignes de crédit, les cas prévus aux contrats sont :- si les ratios financiers suivants ne sont pas respectés (dettenette sur marge brute d’autofinancement consolidée inférieurà 4 ou 3, et/ou couverture de la charge nette de financementconsolidée par le résultat avant impôt et charges financièressupérieure à 2) pour quatre lignes bilatérales représentant381 millions d’euros, et pour les deux crédits syndiqués. Au31 décembre 2002, le ratio de dette nette sur marge bruted’autofinancement s’élève à 2,6 et le ratio de couverture dela charge nette de financement à 4,3 ;- défaut de paiement supérieur à certains seuils minimums, d’unmontant dû au titre de la ligne considérée ou de tout autreemprunt, et ce pour toutes les lignes bilatérales et les créditssyndiqués ;- clause de « Material Adverse Change » pour une ligne de créditbilatérale de 143 millions d’euros. Cette clause permet àla contrepartie bancaire de se retirer par anticipation de ligneen cas de dégradation majeure et significative de l’environnementd’activité du Groupe.Risque d’exigibilité sur emprunts bancairesPour l’ensemble des emprunts bancaires, les cas d’exigibilité anticipéesont :- le défaut de tout paiement relatif à l’emprunt considéré ;- le défaut de paiement d’autres emprunts, pour un montantsupérieur à certains seuils.Pour certains contrats se rajoute un seuil minimum de capitaux propresconsolidés : le contrat le plus exigeant prévoit un niveau minimumde 2,9 milliards d’euros.Garantie de dettes par des actifsUne partie de ces dettes, pour un montant de 24 millions d’eurosau 31 décembre 2002, est garantie par divers actifs immobilisés(hypothèques et nantissements de titres).Risque de tauxLes principaux instruments de financement utilisés sont détaillésci-après.Émissions obligatairesL’encours de 5 425 millions d’euros d’emprunts obligataires (partiecourt et long terme) au 31 décembre 2002 se décompose en :Echéance 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 Total(en millions d’euros)EUR Fixe 152 500 920 607 1 000 3 179USD Fixe 572 572Variable 477 477GBP Fixe 461 461Variable 231 230 461CHF Fixe 275 275Total 152 275 1 192 572 1 397 837 1 000 5 425A taux fixe 100% 100% 80% 100% 66% 73% 100% 83%Toutes les émissions obligataires ont été réalisées à taux fixe : lamention « variable » dans le tableau ci-dessus correspond aux casoù l’émission a été associée à un swap receveur de taux fixe etpayeur de taux variable.

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