17-18 NOVEMBRE 2011 - Evo

11 ème COLLOQUE DOUANIER EUROPEEN« LA NOTION DE FRONTIEREEST-ELLE LA MEME POUR TOUS ? »17-18 NOVEMBRE 2011LYON – CITE CENTRE DE CONGRES

FRONTIERE ?A quoi pensez-vous ?A vos cours de géographie, peut être ? Si l’on étudie l’histoire de l’Union Européenne, les frontièresgéographiques peuvent être intérieures ou extérieures. Être géographe ne suffit plus, il faut maintenant êtrehistorien, économiste, fiscaliste, douanier pour répondre à la question. Il faut faire le distinguo entre plusieursfrontières : celle qui n’est que fiscale et celle qui est douanière ! Ce constat géographico-économico-fiscalodouanierà lui seul prouve que le sujet de la frontière n’est ni innocent, ni simple.Mais alors la frontière, qu’est-ce ? :- Une limite ? Un obstacle ? Une ligne ? Des confins ? Une marche ? Une enclave ? Un espace ? Uneenceinte ? Une barrière ? Un mur ? Une lisière ? Une borne ?- Est-ce politique, juridique, financier, souverain, conflictuel, séparateur, source de pouvoir ?Quel que soit le terme que l’on accole au mot frontière, on touche un point sensible.Donner une définition du mot frontière demanderait trop de temps et d’énergie pour finalement conclure quecela signifie plein de choses. Alors posons-nous une autre question :A quoi cela sert-il ?Le premier mot qui vient à l’idée est « contrôle » ! Au moins, pour cela, il y a consensus…- Distribuons les cartes «contrôles» pour une séquence de bataille-frontière : sanitaires, phytosanitaires, santépublique, moralité, normes, conformités, appellation ou classement des produits, origine et étiquetage,valeurs, contrefaçons,… sans oublier le petit dernier de la famille : sûreté-sécurité.- Avons-nous tous la même main dans ce jeu ? Nous dirons que certains font une bonne pioche mais qued’autres passent, font le mort, suivent, relancent, se couchent ou payent.- Comme souvent, ceux qui connaissent les règles du jeu peuvent établir une stratégie et ne pas se laisserguider par le hasard. Ceux qui ont des atouts en main ou qui sont tricheurs passeront la frontière, mais lesautres s’y enliseront en tant que perdants ou victimes de leur innocence.- Gagner à ce jeu n’est pas un gage d’honnêteté, donc passer la frontière n’est pas un gage de justesse, seule laqualité des joueurs compte.Quels sont les atouts du bon joueur ?Son pédigrée, ses connaissances, son analyse des règles, sa chance, sa maîtrise du jeu et des autres joueurspour assurer la sécurité de sa mise.Remporter un pli implique autant la connaissance des règles, des cartes que des joueurs. Tout est dansl’équilibre des forces…. Les règles se déclinent en autant de combinaisons de cartes possibles ; le jeu dépend,lui, de la qualité des joueurs.Ces remarques vous interpellent…..Alors, reposez-vous la question que nous souhaitons aborder lors de notre prochain Colloque douanierEuropéen les 17 et 18 novembre 2011 à Lyon :« La notion de frontière est-elle la même pour tous ? »A bientôt pour la distribution des cartes, participez au jeu :http://www.odasce.asso.fr/colloque_2011/coll_accueil.htm

JOUR 1 : JEUDI 17 NOVEMBRE 2011- 9 heures : Accueil des participants Cité Centre de Congrès de Lyon – Etage PASTEUR Café accueil en partenariat avec Arcade Avocats- 9.45 - 10 heures : OUVERTURE DU COLLOQUE par la Présidente de l’ODASCE- 10.00 à 12.30 heures : « Vers un modèle du bon opérateur planétaire ? » Compétitivité – Egalité de traitement dans une gestion intégrée des frontières Vision Réseau : douanes/douanes – douanes/entreprises …- Kunio MIKURIYA - Secrétaire Général de l’Organisation Mondiale des Douanes : intervention préenregistrée- Walter DEFFAA – Directeur Général de la Fiscalité et de l’Union douanière – Commission Européenne- Jérôme FOURNEL – Directeur Général des Douanes et Droits Indirects France- François MOUTOT – Directeur Général de l’Assemblée Permanente des Chambres de Métiers et de l’Artisanat- 12.30-14.00 heures : Repas sur place- 14.00-15.15 heures : TABLE RONDE 1 « Frontière et connaissance de la matière douanière » Inclure la stratégie douanière dans un processus nécessite une vision et une maîtrise globale physique-documentaireinformatiquede la chaîne d’approvisionnement Dans le futur et le long terme, la frontière peut-elle être positionnée dans l’entreprise ? Un référentiel incluant la matière douanière est essentiel pour ce faire. Quelles solutions pour les PME/PMI ?o Animation : Gilles NAUDY – Journaliste au Moci- DGDDI – Jean Michel THILLIER – Sous-Directeur E – Commerce International- INTEGRATION POINT – Tom BARNES – Chieff executive officer- University Delft- NL: Prof. dr. Yao-Hua TAN – Dept of Technology, Policy and Management- Europro – Peter WILMOTT - Président- 15.15-15.45 heures : Pause Café- 15.45–17.00 h. TABLE RONDE 2 « La Frontière vue par les acteurs des Echanges » Stratégie du suivi des échanges internationaux Sécurisation de la chaîne des échanges : Qui fait quoi à la frontière ? Qui fait quoi dans les entreprises ? Ce qu’il manque aujourd’hui pour que cela soit mieux demain ? Certification et conformité des produits : le dédale des réglementations La frontière géographique, la frontière informatique : objectifs similaires ou divergents ?o Animation : Marc HOFFMEISTER – Président Classe-Export- DGDDI : Jean Michel THILLIER Sous-Directeur E – Commerce International- IRU : Jean ACRI – Special TIR Advisor- SAMSUNG ELECTRONICS FRANCE : Bernard VAUDIN, Directeur Général- INVENSYS : Mark CORBY – Compliance Manager- EUROSERUM : Véronique BOUILLET – Responsable douane – Présidente Groupe douane ANIA- 17.00-18.15 heures : TABLE RONDE 3 « Frontière et Informatique » L’informatique un langage universel ? L’informatique un outil au service de la convergence ou de l’harmonisation ? L’informatique, une solution ou un outil vers une solution ? La gestion intégrée dans les entreprises est-elle compatible avec un guichet unique ? La facilitation des procédures est-elle compatible avec des systèmes informatiques mondiaux?o Animation : Evelyne IRIGARAY – Délégué Général ODASCE- TAXUD : Frank JANSSENS, Chef du secteur responsable du code des douanes modernisé et des aspects métierde la gestion des processus et des systèmes douaniers transeuropéens.- DGDDI : Bruno LATOMBE – Sous-Directeur C – Systèmes d’informations et télécommunications- EASYLOG : Alain GRONIER – Président Directeur Général- MIC : Alfred HIEBL – Managing director- SAP : Jean-Philippe ORCEL - SVP Development On-Premise Suite- 18.15-20.00 heures : Apéritif offert par Easylogo Signature convention DGDDI/ODASCE« LA NOTION DE FRONTIERE EST-ELLE LA MEME POUR TOUS ? »ODASCE – 79 rue du Faubourg Poissonnière – 75009 Pariswww.odasce.asso.fr - tél : 33 (0)1 55 34 76 80

JOUR 2 : VENDREDI 18 NOVEMBRE 2011- 8.30 heures : Accueil de participants Cité Centre de Congrès de Lyon – Etage PASTEUR- 9.00 – 09.30 heures : Dominique Ancelin : Mise en œuvre des Ateliers en amphithéâtre et film sur projet ITAIDE- 09.30 à 12.30 heures : 4 Ateliers de travail - pause café dans les ateliersAtelier 1 : Où est la frontière dans les échanges internationaux ?Les projets pilotes dans l’Union Européenne sont-ils accessibles à tous ?o Animation : Cyrille CHATAIL –Rédacteur en chef – Wolters Kluwer FranceAtelier 2 : L’auto évaluation et la gestion de la fonction douane en entreprisePourquoi ne pas gérer la douane comme on gère la fiscalité ?o Animation : Marc BROCARDI – Avocat à la cour- Associé Arsène-TaxandAtelier 3 : Comment se situent les entreprises dans la chaîne logistique internationale ?Place des PME-PMI et des prestataires.o Animation : Christine LEPAGE - Relations institutionnelles et PME – DGDDI Sous direction EAtelier 4 : La mutualisation des données de la chaîne logistique internationalePistes de réflexion, partage des données et des contrôles sur les pays, reconnaissance mutuelle pour quiet pourquoi ?o Animation : Thèrèse-Anne AMY – Avocats – Arcade Avocatso Intervention : Nick BOLAND – Directeur Business Solutions, EMEA – Management Dynamics Inc. – Pays-Bas- 12.30-14.00 heures : Repas sur place- 14.00-15.15 heures : TABLE RONDE 4 - « Frontière et Formation » Les enjeux pour l’avenir dans le court terme Les formations et le référentiel sont-ils adaptés aux nouvelles donnes des échanges Les formations initiales incluent-elles la matière douanière comme la matière fiscale ? Le panorama est-il le même dans tous les pays ? La stratégie douanière doit être placée dans le management de haut niveau : exemples de réalisationo Animation : Pascal PERROCHON - Responsable Affaires Internationales/Transport & Logistique UIC- OMD – Robert Ireland - Unité Recherche et Stratégies – Secrétariat Général- DNRFP- Pierre MAGNIET – Directeur- GROUPE HEMA – FR - Guillaume KRAFFT - Directeur- Université de Muenster –DE - Prof. Dr. Hans-Michael Wolffgang- ISTELI groupe AFT-IFTIM – Sylvain MOLLIERE- 15.15-15.45 heures : Pause Café- 15.45–17.00 h. COMPTE RENDU DES ATELIERS – Michèle PETITGENET : pilotage des interventions- 17.00-17.30 heures : RAPPORT D’ETONNEMENT :o Denis REDON – Avocat, Associé – CMS Bureau Francis LefebvreCLOTURE DU COLLOQUE :o Michèle PETITGENET – Présidente de l’ODASCE- 20.30 heures – 01.00 : Diner de gala – Salon PASTEUR de la Cité Centre de Congrès de Lyon« LA NOTION DE FRONTIERE EST-ELLE LA MEME POUR TOUS ? »ODASCE – 79 rue du Faubourg Poissonnière – 75009 Pariswww.odasce.asso.fr - tél : 33 (0)1 55 34 76 80

BULLETIN D’INSCRIPTION - REGISTRATION FORM11EME COLLOQUE DOUANIER EUROPEEN 17-18 NOVEMBRE 201111th ODASCE EUROPEAN CUSTOMS CONFERENCE, 17-18 NOVEMBER 2011A REMPLIR PAR PARTICIPANT ET A RENVOYER IMPERATIVEMENT A ODASCEONE REGISTRATION FORM PER PARTICIPANT - PLEASE RETURN TO ODASCEODASCE Téléphone : + 33 (0)1 55 34 76 80/8179, rue du Fg. Poissonnière Fax : + 33 (0)1 55 34 38 2075009 Paris Email : odasce@wanadoo.frENTREPRISE / COMPAGNY OR ORGANISATIONRaison sociale / Full legal name :Adresse / Address :Tél : Fax :N° TVA / EU VAT N° : E-mail :ADRESSE DE FACTURATION / BILLING ADDRESSTarif Spécial ÉTUDIANT85.00€ TTCCopie d’une carte d’étudiant àjour à l’appui de ce bulletin.Permet l’accès au colloque, saufsoirée de galaRaison sociale / Full legal name:Adresse / Address :PARTICIPANT AU COLLOQUE / CONFERENCE PARTICIPANTNom / Last name: Prénom / First name :Fonction / Job title:Tél:E-mail:ACCOMPAGNANT GALA / ACCOMPAGNIED BY (GALA DINNER) - 200 € TTC/vat includedNom / Last name:Prénom / First name:Adresse de facturation (si différente) / Billing address (if different):COUT / COST Tarif normal/normal tariff :890.00 H.T. €/ ex-VAT total - 1064.44 € TTC TVA 19,6%) / VAT-inclusive total (19,6% VAT)Puis par personne supplémentaire : 550.00 H.T. €/ ex-VAT total—657.80 € TTC/Vat-inclusive total (19.6%) Tarif adhésion intégrale ODASCE E+…...... ou E…...... ou P…....…. (Remplissage obligatoire) :790.00 HT € / ex-VAT total - 944.84 € TTC/VAT-inclusive total (19,6% VAT)Puis par personne supplémentaire : 450 €/ ex-VAT total—538.20 € TTC/Vat-inclusive total (19.6%) Tarif EFA– EUROPRO member’s :790.00 HT € / ex-VAT total - 944.84 € TTC/VAT-inclusive total (19,6% VAT)PAIEMENT / PAYMENT Par chèque bancaire à l’ordre de ODASCE / By cheque made out to ODASCE Par virement bancaire / By bank transfert to :Caisse des dépôts et consignationBanque : 40031- guichet : 00001-N° compte ODASCE : 0000233217W - clé RIB : 21-Identifiant IBAN : FR75 4003 1000 0100 0023 3217 W 21-Adresse SWIFT : CDCGFRPPXXX.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU COLLOQUE DOUANIEREUROPEEN17-18 NOVEMBRE 2011ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATIONLes présentes conditions générales de vente s’appliquent aux différentesactivités (formations, Club Clé-Douanes, Colloques…) de l’Office deDéveloppement par l’Automatisation et la Simplification du CommerceExtérieur (ODASCE) effectuées soit dans ses locaux soit dans tout autre lieudéterminé. La réception par l’ODASCE du bulletin d’inscription par courrier,fax ou email vaut acceptation des présentes conditions générales de vente.ARTICLE 2 – MODALITES D’INSCRIPTIONL’inscription ne sera prise en compte qu’à la réception du bulletind’inscription dûment rempli et envoyé selon les modalités suivantes :- par email à odasce@wanadoo.fr- par fax au +33 0(1) 55 34 38 20- par courrier àODASCE79 rue du Faubourg Poissonnière75009 PARIS- inscription en ligne sur notre site www.odasce.asso.frARTICLE 3 - TARIFSNos tarifs sont donnés par personne et par session de formation ou deprestation. Les tarifs sont indiqués Hors Taxes. La TVA 19,6 % ou au taux en vigueurle jour de la facture est EN SUS. Les adhérents E+, E ou P et les partenaires EFA et EUROPRO bénéficientde tarifs préférentiels.ARTICLE 4 – PAIEMENT A L’ORDRE DE L’ODASCELe paiement s’effectue en euros uniquement, il doit correspondre à la valeurTTC de la prestation afférente et doit parvenir à l’ODASCE dans les 30 jourssuivant la date de facturation :- par chèque bancaire- par virement bancaire ou postal- Toute somme due au-delà du paiement à 30 jours suivant la date defacturation sera frappée des clauses indiquées en pied de facture.ARTICLE 5 – ANNULATIONSLes annulations notifiées :- Avant le 07 novembre 2011, date de réception du courrier ou ducourriel, donneront lieu à remboursement intégral du montant de laprestation facturée.- Avant le 14 novembre 2011, date de réception du courrier ou ducourriel, donneront lieu à une retenue ou la facturation de 420 EurosTTC pour frais de dossier et d’avances auprès de la Cité Centre deCongrès.- La prestation est entièrement due en cas d’absence.L’ODASCE se réserve le droit d’annuler ou de reporter une prestation.ARTICLE 6 – DELIMITATION DE RESPONSABILITELa responsabilité de l’ODASCE n’est pas engagée en cas de grève totale oupartielle des services de transport, en cas de force majeure ou de maladied’un intervenant.ARTICLE 7 – PROTECTION COMMERCIALELe cadre des actions d’information, telles que les Club CléDouanes ou leColloque Douanier Européen, a pour but d’expliciter les réglementations encours et à venir et n’est en aucun cas un lieu de résolution de litiges ou decontentieux éventuels des opérateurs.Cité Centre de Congrès50 quai Charles de Gaulle69006 LYONEtage PASTEURGare : Lyon Part Dieu - sortie VivienMerleTram C1 arrêt Cité Centre de Congrès