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- GESTION RISQUES & QUALITÉ - BIBLIOGRAPHIE - Ascodocpsy

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- <strong>GESTION</strong> <strong>RISQUES</strong> & QUALITÉ -<strong>BIBLIOGRAPHIE</strong>Rapport, 2012Titre : Amélioration des pratiques et sécurité des soins. La sécurité des patients. Mettre en œuvre la gestion desrisques associés aux soins en établissement de santé : des concepts à la pratiqueAuteur(s) : [s.n.]Source : Saint-Denis La Plaine : Haute autorité de santé, 220 p.Descripteurs SantéPsy : INFECTION NOSOCOMIALE / RISQUE / <strong>GESTION</strong> DES <strong>RISQUES</strong> / EVENEMENT INDESIRABLE /GUIDE DE BONNES PRATIQUES / RECOMMANDATION / DEMARCHE QUALITE / CERTIFICATION / ETABLISSEMENT DE SANTE/ SECURITE SANITAIRE / ORGANISATION SANITAIRERésumé : Le guide vient compléter la réglementation (décret 2010-1408 relatif à la lutte contre les évènements indésirablesassociés aux soins et sa circulaire d’application du 18 novembre 2011), mais aussi expliciter en ce domaine les exigences dela certification des établissements de santé. Il vise à aider les établissements pour concevoir le programme d'amélioration dela qualité et de la sécurité des soins, en assurer la mise en œuvre et le suivi. Il est conçu à cette fin sur la base : - deconstats (niveau actuel de la plupart des établissements en matière de gestion des risques associés aux soins), -d’orientations pragmatiques : volonté de convergence méthodologique des divers dispositifs existants, vision systémique dela démarche structurée selon trois fonctions étroitement liées (pilotage, coordination, mise en œuvre opérationnelle),proposition d’outils rapidement maîtrisables, si possible d’inspiration clinique, utilisables pour la prise de décision danschacune de ces fonctions. Le guide est ainsi structuré : - d'une part, en évoquant le contexte et la problématique, puis enabordant les 3 fonctions évoquées et 12 axes d’actions thématiques associés, - d'autre part, au moyen de 34 fichestechniques illustrées selon des champs divers : concepts à partager, repérage, choix, analyse et traitement des évènementsindésirables, approche préventive, conception et gestion des programmes et plans d’actions, bonnes pratiques de sécuritéassociées aux soins et pratiques de management associées, etc. Un document de présentation du guide (8 pages) est plusspécialement destiné aux décideurs (responsables d’établissements, présidents de CME, chefs de pôles d’activités et cadresde santé associés) mais aussi aux coordonnateurs de la gestion des risques associés aux soins et experts divers(gestionnaires de risques, qualiticiens, vigilants, responsables de lutte contre les infections nosocomiales, de systèmes demanagement de la qualité en radiothérapie, prise en charge médicamenteuse, etc.). [Résumé d’éditeur]Version complète http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/2012-04/okbat_guide_gdr_03_04_12.pdfVersion courte : http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_1239386/mettre-en-oeuvre-la-gestion-des-risques-associesaux-soins-en-etablissement-de-sante-8-pagesTexte officiel, 2011Titre : Circulaire DGOS/PF2 n° 2011-416 du 18 novembre 2011 en vue de l'application du décret n° 2010-1408du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les évènements indésirables associés aux soins dans lesétablissements de santéSource : BULLETIN OFFICIEL SANTE, n°2011,12 du 15/01/2012Descripteurs SantéPsy : DEMARCHE QUALITE / ETABLISSEMENT DE SANTE / EVENEMENT INDESIRABLE / <strong>GESTION</strong> DESBIENS / GOUVERNANCE / ORGANISATION DE L'HOPITAL / POLITIQUE DE SANTE / QUALITE DES SOINS / SECURITESANITAIRE / COORDINATION / COMITE DE PILOTAGE / PLAN D'ACTIONS / HYGIENE HOSPITALIERE / FORMATIONPERMANENTE / COOPERATION INTERHOSPITALIERE / ORGANISATION SANITAIRERésumé : Abrogeant la circulaire DHOS/E2/E4 n° 2004-176 du 29 mars 2004 relative aux recommandations pour la mise enplace d’un programme de gestion des risques dans les établissements de santé, la présente circulaire a pour objetd’accompagner la mise en œuvre du décret n° 2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les évènementsindésirables associés aux soins dans les établissements de santé. Pour cela, elle apporte des précisions sur : la gouvernancede la qualité et de la sécurité des soins ; le rôle du coordonnateur de la gestion des risques associés aux soins ; leprogramme d’actions pour l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins ; l'implication de l'équipeopérationnelle d’hygiène (EOH) ; la formation des professionnels de l’établissement et sécurité des soins ; et la coopérationentre établissements de santé.http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2011/12/cir_34191.pdfTexte officiel, 2010Titre : Décret n° 2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les événements indésirables associésaux soins dans les établissements de santéSource : JOURNAL OFFICIEL, n°265 du 16/11/2010Descripteurs SantéPsy : ETABLISSEMENT DE SANTE / EVENEMENT INDESIRABLE / <strong>GESTION</strong> DES <strong>RISQUES</strong> / INSTANCEHOSPITALIERE / ORGANISATION DE L'HOPITAL / COMMISSION MEDICALE D'ETABLISSEMENT / COOPERATIONINTERHOSPITALIERE / INFECTION NOSOCOMIALE / POLE D'ACTIVITE / ORGANISATION SANITAIREhttp://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023086417&dateTexte=&categorieLien=idBibliographie_2012_Gestion_Des_Risques_ 1


Texte officiel, 2009Titre : Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et auxterritoires (1)Source : JOURNAL OFFICIEL, n°167 du 22/07/2009Descripteurs SantéPsy : REFORME HOSPITALIERE / USAGER / SANTE / TERRITOIRE DE SANTE / DROIT HOSPITALIER /LEGISLATION / ETABLISSEMENT DE SANTE / PERMANENCE DES SOINS / MODERNITE / MISSION / STATUT GENERAL DE LAFONCTION PUBLIQUE / GOUVERNANCE / COOPERATION INTERHOSPITALIERE / ACCES AUX SOINS / SANTE PUBLIQUE /PLANIFICATION HOSPITALIERE / SCHEMA D'ORGANISATION SANITAIRE / ORDRE PROFESSIONNEL / ORGANISATIONSANITAIRE / AGENCE REGIONALE DE L'HOSPITALISATIONhttp://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000020879475&dateTexte=&categorieLien=idArticle, 2009Titre : Abécédaire qualité et risqueAuteur(s) : FAVIER ALSource : OBJECTIF SOINS , n°181, p. 18-20Descripteurs SantéPsy : DICTIONNAIRE / DEFINITION / QUALITE DES SOINS / <strong>GESTION</strong> DES <strong>RISQUES</strong> /HYGIENE / ORGANISATION SANITAIRE / ABECEDAIRERésumé : Parce que la gestion des risques à l'hôpital englobe de très nombreuses notions, parfoistransversales, nous vous proposons cet abécédaire qui en dresse un panorama non exhaustif. [résuméd'auteur]Article, 2008Titre : La gestion des risques, une question culturelleAuteur(s) : NAGYOS CSource : OBJECTIF SOINS , n°169, p. 18-19Descripteurs SantéPsy : <strong>GESTION</strong> DES <strong>RISQUES</strong> / ETABLISSEMENT DE SANTE / QUALITE DES SOINS / CULTURERésumé : Parler des erreurs en milieu hospitalier mais aussi accepter que le risque zéro n'existe pas, la gestion des risquesdans les établissements de santé est avant tout une question de culture. Car plus que les moyens financiers, c'estl'organisation qui est au cœur du dispositif. [Résumé d'auteur]Article, 2008Titre : La gestion des risques en établissement de santéAuteur(s) : DUMAY MFSource : SOINS , n°729, p. 37-39Notes : Notes de bas de pageDescripteurs SantéPsy : QUALITE DES SOINS / <strong>GESTION</strong> DES <strong>RISQUES</strong> / REGLEMENTATION / ETABLISSEMENT DE SANTE /METHODE / ENQUETE / INFORMATION DU MALADE / EVENEMENT INDESIRABLE / FORMATIONRésumé : La qualité des soins est l’aboutissement d’un processus dans lequel l’ensemble des professionnels joue un rôlecomplémentaire. La gestion des risques est synergique de la démarche d’amélioration continue de la qualité et requiert uneapproche managériale. L’obligation d’amélioration de la qualité et de la sécurité dans les établissements de santé a entraînéd’importants progrès dans la maîtrise des risques et une prise de conscience de l’intérêt des démarches transversales.Cependant, des efforts restent nécessaires pour réduire la iatrogénie, sécuriser les processus et rationaliser lesorganisations. [Résumé d'auteur]Texte officiel, 2003Titre : Principes méthodologiques pour la gestion des risquesSource : Agence Nationale d’Accréditation et d’Evaluation en Santé (ANAES) Paris.Résumé : Ce document a pour objectif de sensibiliser les professionnels de santé à l'importance de la culture de sécurité,une des exigences de la procédure de certification des établissements de santé V2010. Il s'est appuyé notamment sur lestravaux du projet européen EUNetPaS. (European Network for Patient Safety).http://www.has-sante.fr/portail/upload/docs/application/pdf/gestion_risques_2006_10_06__10_14_23_40.pdfBibliographie_2012_Gestion_Des_Risques_ 3

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