Observation locale et politique de la ville - I-Ville - DÃ©lÃ©gation ...

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Fichier des allocataires de la CAF• Dupont Isabelle, Enos Vincent, Jouzel Jean-François, «Les accédants à la propriété àbas revenus », Recherches et prévisions, n°63, mars 2001, pp. 80-85.Lien : http://www.caf.fr/web/WebCnaf.nsf/090ba6646193ccc8c125684f005898f3/86c8771e285bce4ec125730f004b809a/$FILE/RP63-IDupont,VEnos%20et%20J-FJouzel.pdfOp@l• Observatoire national des zones urbaines sensibles, rapport annuel 2005 (L’évolution duparc de logements sociaux dans les ZUS, pp. 54-61), Délégation interministérielle à laville, 2005.• Rapport d’activité, Anah, 2006, 62 p.• Observatoire national des zones urbaines sensibles, rapport annuel 2006 (L’améliorationdu parc de logements privés dans les ZUS, pp. 91-95), Délégation interministérielle àla ville, 2007.• Observatoire national des zones urbaines sensibles, rapport annuel 2007 (L’améliorationdu parc de logements privés dans les ZUS, pp. 67-73), Délégation interministérielle à laville, 2007.Logement, foncier et rénovation urbaineFilocom• Le fichier Filocom, une base de données sur les logements et leur occupation, CETENord-Picardie, juillet 2001, 87 p.• Connaître les logements et leurs occupants à partir des sources Filocom et du recensementgénéral de population, coll. Les documents de travail du SES, ministère de l’Equipement,Direction des affaires économiques et internationales, Service économie et statistiques,2003, 62 p.• Even Karl, Rakotomalala Josée, Robert Annelise, « Logement social : des locataires plusâgés et plus modestes », SESP en Bref, n° 23, décembre 2007.Lien : http://www.statistiques.equipement.gouv.fr/IMG/pdf/SESP_EN_BREF_23_cle2c3a52-1.pdf• Observatoire national des zones urbaines sensibles, rapport annuel 2006 (Habitat– Logement, Mouvements résidentiels et dynamique des quartiers, pp. 166-193),Délégation interministérielle à la ville, 2007.• Filippi Benoît, Funes Cyrille, Nabos Hervé, Tutin Christian, Marchés du logement etfractures urbaines en Île-de-France, coll. Recherche du PUCA, n°175, 2008, 238 p.Foncier• Données cadastrales et données foncières et immobilières, réflexion à partir des retoursd’expériences de partenariats DGI et services déconcentrés de l’Équipement, Certu,2006, 84 p.• Barthélémy Fabrice, Michelangeli Alessandra, Trannoy Alain, « La rénovation urbaine dela Goutte d’Or est-elle un succès ? », Économie et Prévision, à paraître.Lien : http://www.vcharite.univ-mrs.fr/pp/trannoy/documents/ecoprevrev_001.pdfRénovation urbaine• Observatoire national des zones urbaines sensibles, rapport annuel 2007 (État d’avancement duprogramme de rénovation urbaine, pp. 54-66), Délégation interministérielle à la ville, 2007.87
Logement, foncier et rénovation urbaineSélection d’indicateursObjectifs Champs Indicateurs SourcesÉtat des lieuxStructure du parc de logementsStructure du parc socialNombre et part delogements sociaux dans leparc totalNombre de résidencesprincipales ventilépar statut d’occupationInsee -Recensementgénéral de lapopulationFilocomFilocomInsee,-Recensementgénéral de lapopulationRythmed’actualisationIntercensitaire,annuel dansle cadre durecensementrénové de lapopulationTous les deuxansTous les deuxansIntercensitaire,annuel dansle cadre durecensementrénové de lapopulationÉchellesterritorialesZUS, ZRU, ZFU,IRISSectioncadastrale,ZUS et autresquartiers(demandespécifique à laDAEI)Sectioncadastrale,ZUS et autresquartiers(demandespécifique à laDAEI)ZUS, ZRU, ZFU,IRISNombre de logements neufsautorisés à la constructionpar quartier ventilé partype, destination, moded’utilisation déclaré et maîtred’ouvrageSitadel Mensuel AdresseSurface habitable moyennedes résidences principalesventilée par statutd’occupationVentilation du nombrede logements sociauxselon leur tailleVentilation du nombre delogements sociaux selon leurdate de constructionFilocomEnquête PLSFilocomEnquête PLSFilocomTous les deuxansAnnuelTous les deuxansAnnuelTous les deuxansSection cadastrale,ZUS etautres quartiers(demande spécifiqueà la DAEI)Données infracommunalesànégocier avecles structuresresponsablesSection cadastrale,ZUS etautres quartiers(demande spécifiqueà la DAEI)Donnéesinfracommunalesà négocier avecles structuresresponsablesSectioncadastrale,ZUS et autresquartiers(demandespécifique à laDAEI)DisponibilitésnationalesSIG (systèmed’informationgéographique)villeSite InternetSIG Ville88
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