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RDAS 2011.pub - Vosges

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Fonds d’aide à la culture et aux sportspour le règlement des frais liés à : une inscription aux clubs sportifs et écoles de sports des équipements spécifiques à l’activité pratiquée une inscription à des activités culturelles• Vérifier si le bénéficiaire demandeur de la prise en charge a préalablement sollicitéle concours d’autres instructions (CAF, CCAS, …)Pièces à fournir à la constitution du dossier :Devis original certifié en cours de validitéRIBJustificatif des inscriptions ou de la dépense d’équipements

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