VILLE DE TREGUEUX - Trégueux
VILLE DE TREGUEUX - Trégueux VILLE DE TREGUEUX - Trégueux
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité, APPROUVE le Compte de Gestion 2008 du Receveur Municipal. Original transmis en Préfecture et rendu exécutoire le : Le Maire, Publication effectuée, le 1 er avril 2009. Délibération affichée en Mairie, le 1 er avril 2009. Pour extrait conforme. A Trégueux, le 1 er avril 2009. Le Maire, Jean BASSET. Jean BASSET.
Côtes d’Armor – Bretagne VILLE DE TREGUEUX 1 rue de la République - B.P. 37 22950 TREGUEUX Tél. : 02.96.71.27.32 Fax : 02.96.71.05.08 E. Mail : mairie@ville-tregueux.fr EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL L’an deux mille neuf, le trente et un mars à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance ordinaire sous la présidence de Monsieur Jean BASSET, Maire. Membres Présents M. BASSET, M. LE BRAS, MME METOIS, M. JOUAN, M. LAGADEC, MME PICQUET, M. RAULT, MME HOUEE, M. PELOIS, M. MATHGEN, M. LE HENAFF, MME LE ROUX, M. CASAS, M. NAVINER, MME SIMIER, M. BENMESSAOUD, MLLE HERVE, M. BAPTISTA-SOARES, MME ETIEMBLE, M. HEME, MME LAVIEC, MME GRENEL-LE BOLLOCH, M. MAHE, MME JEGOU, MME MICHEL. Membre absent excusé ayant donné procuration M. BENMESSAOUD a donné pouvoir à M. NAVINER (jusqu’à son arrivée à 18h50-question 1) M. CASAS a donné pouvoir à MME GRENEL (jusqu’à son arrivée à 18h50-question 1) MME ETIEMBLE a donné pouvoir à M. RAULT (jusqu’à son arrivée à 19h05-question 1) MELLE HERVE a donné pouvoir à MME LAVIEC (jusqu’à son arrivée à 19h20-question 6) M. JOUAN a donné pouvoir à M. LE HENAFF (jusqu’à son arrivée à 19h30-question 7) MME CALVEZ a donné pouvoir à MME SIMIER MME LEBORGNE a donné pouvoir à M. HEME MME JAFFRELOT a donné pouvoir à M. BAPTISTA-SOARES MME BOURGES a donné pouvoir à M. PELOIS Secrétaire de séance : M. Philippe BAPTISTA-SOARES Assistés de : MMES PELLETIER, HELLIO, M. DRILLET OBJET : FINANCES - LOTISSEMENT COMMUNAL D’ARMOR - EXAMEN DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 Anne-Marie HOUEE, Maire Adjointe chargée des Finances et du Budget, présente au Conseil Municipal le compte administratif de l’année 2008 retraçant toutes les opérations de dépenses et de recettes réalisées tant en section de fonctionnement qu’en section d’investissement au budget lotissement communal d’Armor. La commission Finances, réunie le 17 mars 2009, invite le Conseil Municipal à prendre connaissance des documents annexés au présent rapport. Les résultats globaux sont présentés dans la balance générale ci-dessous en euros : Dépenses Recettes Excédents Déficits - Fonctionnement - Investissement 1 434 411,55 1 530 304,47 1 434 411,55 1 359 668,92 170 635,55 Résultat 2 964 716,02 2 794 080,47 170 635,55
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Côtes d’Armor – Bretagne<br />
<strong>VILLE</strong> <strong>DE</strong> <strong>TREGUEUX</strong><br />
1 rue de la République - B.P. 37<br />
22950 <strong>TREGUEUX</strong><br />
Tél. : 02.96.71.27.32<br />
Fax : 02.96.71.05.08<br />
E. Mail : mairie@ville-tregueux.fr<br />
EXTRAIT DU REGISTRE <strong>DE</strong>S <strong>DE</strong>LIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL<br />
L’an deux mille neuf, le trente et un mars à dix-huit heures trente minutes, le Conseil<br />
Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance ordinaire sous la<br />
présidence de Monsieur Jean BASSET, Maire.<br />
Membres Présents<br />
M. BASSET, M. LE BRAS, MME METOIS, M. JOUAN, M. LAGA<strong>DE</strong>C, MME PICQUET,<br />
M. RAULT, MME HOUEE, M. PELOIS, M. MATHGEN, M. LE HENAFF, MME LE ROUX,<br />
M. CASAS, M. NAVINER, MME SIMIER, M. BENMESSAOUD, MLLE HERVE,<br />
M. BAPTISTA-SOARES, MME ETIEMBLE, M. HEME, MME LAVIEC, MME GRENEL-LE<br />
BOLLOCH, M. MAHE, MME JEGOU, MME MICHEL.<br />
Membre absent excusé ayant donné procuration<br />
M. BENMESSAOUD a donné pouvoir à M. NAVINER (jusqu’à son arrivée à 18h50-question 1)<br />
M. CASAS a donné pouvoir à MME GRENEL (jusqu’à son arrivée à 18h50-question 1)<br />
MME ETIEMBLE a donné pouvoir à M. RAULT (jusqu’à son arrivée à 19h05-question 1)<br />
MELLE HERVE a donné pouvoir à MME LAVIEC (jusqu’à son arrivée à 19h20-question 6)<br />
M. JOUAN a donné pouvoir à M. LE HENAFF (jusqu’à son arrivée à 19h30-question 7)<br />
MME CALVEZ a donné pouvoir à MME SIMIER<br />
MME LEBORGNE a donné pouvoir à M. HEME<br />
MME JAFFRELOT a donné pouvoir à M. BAPTISTA-SOARES<br />
MME BOURGES a donné pouvoir à M. PELOIS<br />
Secrétaire de séance : M. Philippe BAPTISTA-SOARES<br />
Assistés de : MMES PELLETIER, HELLIO, M. DRILLET<br />
OBJET : FINANCES - LOTISSEMENT COMMUNAL D’ARMOR - EXAMEN DU COMPTE<br />
ADMINISTRATIF 2008<br />
Anne-Marie HOUEE, Maire Adjointe chargée des Finances et du Budget, présente au<br />
Conseil Municipal le compte administratif de l’année 2008 retraçant toutes les opérations de<br />
dépenses et de recettes réalisées tant en section de fonctionnement qu’en section<br />
d’investissement au budget lotissement communal d’Armor.<br />
La commission Finances, réunie le 17 mars 2009, invite le Conseil Municipal à prendre<br />
connaissance des documents annexés au présent rapport.<br />
Les résultats globaux sont présentés dans la balance générale ci-dessous en euros :<br />
Dépenses Recettes Excédents Déficits<br />
- Fonctionnement<br />
- Investissement<br />
1 434 411,55<br />
1 530 304,47<br />
1 434 411,55<br />
1 359 668,92 170 635,55<br />
Résultat 2 964 716,02 2 794 080,47 170 635,55
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