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Côtes d’Armor – Bretagne<br />
<strong>VILLE</strong> <strong>DE</strong> <strong>TREGUEUX</strong><br />
1 rue de la République - B.P. 37<br />
22950 <strong>TREGUEUX</strong><br />
Tél. : 02.96.71.27.32<br />
Fax : 02.96.71.05.08<br />
E. Mail : mairie@ville-tregueux.fr<br />
EXTRAIT DU REGISTRE <strong>DE</strong>S <strong>DE</strong>LIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL<br />
L’an deux mille neuf, le trente et un mars à dix-huit heures trente minutes, le Conseil<br />
Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance ordinaire sous la<br />
présidence de Monsieur Jean BASSET, Maire.<br />
Membres Présents<br />
M. BASSET, M. LE BRAS, MME METOIS, M. JOUAN, M. LAGA<strong>DE</strong>C, MME PICQUET,<br />
M. RAULT, MME HOUEE, M. PELOIS, M. MATHGEN, M. LE HENAFF, MME LE ROUX,<br />
M. CASAS, M. NAVINER, MME SIMIER, M. BENMESSAOUD, MLLE HERVE,<br />
M. BAPTISTA-SOARES, MME ETIEMBLE, M. HEME, MME LAVIEC, MME GRENEL-LE<br />
BOLLOCH, M. MAHE, MME JEGOU, MME MICHEL.<br />
Membre absent excusé ayant donné procuration<br />
M. BENMESSAOUD a donné pouvoir à M. NAVINER (jusqu’à son arrivée à 18h50-question 1)<br />
M. CASAS a donné pouvoir à MME GRENEL (jusqu’à son arrivée à 18h50-question 1)<br />
MME ETIEMBLE a donné pouvoir à M. RAULT (jusqu’à son arrivée à 19h05-question 1)<br />
MELLE HERVE a donné pouvoir à MME LAVIEC (jusqu’à son arrivée à 19h20-question 6)<br />
M. JOUAN a donné pouvoir à M. LE HENAFF (jusqu’à son arrivée à 19h30-question 7)<br />
MME CALVEZ a donné pouvoir à MME SIMIER<br />
MME LEBORGNE a donné pouvoir à M. HEME<br />
MME JAFFRELOT a donné pouvoir à M. BAPTISTA-SOARES<br />
MME BOURGES a donné pouvoir à M. PELOIS<br />
Secrétaire de séance : M. Philippe BAPTISTA-SOARES<br />
Assistés de : MMES PELLETIER, HELLIO, M. DRILLET<br />
OBJET : ENFANCE JEUNESSE EDUCATION - CENTRES <strong>DE</strong> LOISIRS <strong>DE</strong> PRINTEMPS<br />
CREATION <strong>DE</strong> POSTES D’ANIMATEURS<br />
Christine METOIS, Maire Adjointe chargée de l’Enfance, de la Jeunesse et de l’Education,<br />
informe le Conseil Municipal que la ville de Trégueux organise des accueils de loisirs<br />
pendant les petites vacances scolaires. Les effectifs d’enfants accueillis sur ces périodes<br />
étant variables et généralement supérieurs à ceux constatés les mercredis, cette<br />
organisation nécessite de faire appel à du personnel d’encadrement saisonnier.<br />
Ainsi, les centres de loisirs « 3-12 ans » et « 12-17 ans » fonctionneront pendant les<br />
vacances de Printemps, du 6 au 17 avril 2009.<br />
Afin de pouvoir répondre aux demandes d’inscriptions, dans le respect de la réglementation<br />
en vigueur concernant le taux d’encadrement, il est envisagé de recruter 12 animateurs pour<br />
des besoins occasionnels liés aux variations d’effectifs.<br />
Ceux-ci pourront intervenir au besoin sur la période précitée, pendant les heures d’ouverture<br />
habituelles des centres.<br />
Il est proposé au Conseil municipal de créer 12 postes d’animateurs de centre de loisirs pour<br />
des besoins occasionnels sur la période du 6 au 17 avril 2009, pendant les horaires<br />
habituels d’ouverture des centres. Ils percevront la rémunération afférente à l’indice brut 299<br />
de la fonction publique territoriale, au prorata du nombre d’heures effectuées.
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