Conditions Spécifiques - Orange mobile

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Services Budget Service Disponibilité Tarification Espace client Oui disponible sur demande du client, sans abonnement payant supplémentaire Allofact Oui disponible sur demande du client, sans abonnement payant supplémentaire Facture Détaillée, pour l'ensemble de l'installation Oui disponible sur demande du client, sans abonnement payant supplémentaire Indication Permanente de coût Oui sur abonnement mensuel spécifique Coût Total de la communication Oui sur abonnement mensuel spécifique Indication de Coût par Appel Oui sans abonnement mensuel, et facturé à l'activation Sélection permanente d'appels locaux Oui frais de mise en service Sélection permanente d'appels régionaux ou nationaux Oui sur abonnement mensuel spécifique Sélection permanente d'appels mobiles sélection permanente d'appels audiotel Sélection permanente d'appels télématiques Oui Oui Oui Services protection de l'identité disponibles sur demande du client, sans abonnement payant supplémentaire disponible sur demande du client, sans abonnement payant supplémentaire disponible sur demande du client, sans abonnement payant supplémentaire Service Disponibilité Tarification Inscription en Liste Orange Oui disponible sur demande du client, sans abonnement payant supplémentaire Inscription en Liste Rouge Oui disponible sur demande du client, sans abonnement payant supplémentaire Inscription en Liste Chamois Oui disponible sur demande du client, sans abonnement payant supplémentaire Secret par appel Oui compris automatiquement dans l'abonnement Secret permanent Oui disponible sur demande du client, sans abonnement payant supplémentaire 16/18 Edition du 20/08/2009

Annexe 3 : – Plan d’Opération Standard RECOMMANDATIONS A L'USAGE DES CLIENTS Vous avez commandé un ou plusieurs accès au service Numéris de France Télécom et vous attendez que ce service réponde à vos exigences en matière de délais de livraison et de qualité de fonctionnement. France Télécom met en œuvre tous les moyens techniques et humains nécessaires sur son réseau pour répondre à votre attente et pour respecter ses engagements. Mais la livraison du service et son bon fonctionnement dépendent aussi de la qualité des prestations à votre charge dans vos locaux. Ces prestations concernent, d'une part les travaux d'aménagement du local technique dans lequel France Télécom installe ses équipements et d'autre part les travaux de réalisation de l'adduction de l'immeuble au réseau France Télécom ainsi que le prolongement en domaine privé. Le but de ce document est de vous présenter les points essentiels et d'identifier les travaux incombant à France Télécom ainsi qu'à vous même. 1 Aménagement des locaux Sous réserve du respect des conditions d'environnement et des normes d'énergie (alimentation électrique avec prise de terre), qui sont détaillées ci-après, il n'y a généralement pas à effectuer d'aménagement particulier des locaux. Dans le cas contraire, vous devriez engager des travaux nécessaires pour la mise en conformité. Les services de France Télécom se tiennent à votre disposition pour vous conseiller et vous apporter toutes les précisions nécessaires. Toutefois, pour fournir le service que vous avez commandé, France Télécom est amenée à installer des équipements dont l'installation peut nécessiter une étude préalable sur les sites Clients. Dans ce cas, les services de France Télécom prendront contact avec le responsable technique sur le site concerné, afin de procéder à une visite du site à raccorder. Cette réunion, qui se tiendra en présence de votre Installateur Admis, permettra de formaliser de manière exhaustive les travaux qui vous incombent ainsi que la date à laquelle ils doivent être réalisés. Important : Dans le cas où la date de mise à disposition des locaux n'est pas respectée, France Télécom est déliée de fait de ses engagements quant aux délais de livraison. Par conséquent, un avenant devra être établi afin de prendre en compte de nouvelles dates pour la mise à disposition des locaux et pour la livraison du service. 1.1 Conditions d'environnement Les locaux d'implantation des équipements installés par France Télécom doivent respecter des conditions d'environnement. Les principes en sont les suivants : * Il est recommandé : - D'éviter la proximité d'une source de chaleur (chauffage, baie exposée au soleil, etc) - D'éviter les locaux humides et la proximité de canalisations d'eau - D'assurer une aération suffisante à l'abri des poussières, des vibrations et des chocs. * La température doit être comprise entre + 5 et + 40°C avec un gradient de température inférieur à 5° C par heure afin d'éviter les phénomènes de condensation. * L'humidité relative doit être comprise entre 5 et 85%. * L'éclairage peut être assuré par des lampes à incandescence ou à fluorescence à allumage instantané et antiparasité. L'emploi de tubes fluorescent à starter est à proscrire. * Les revêtements de sol en linoléum ou en carrelage sont conseillés. Les moquettes sont à proscrire. Si le revêtement de sol est un faux plancher, celui-ci doit être neutre sur le plan électrique (revêtement antistatique) et connecté à la terre électrique. Le revêtement de sol devra avoir une résistance d'écoulement des charges à la terre comprise entre 0,5 et 20 000 Mohms. 17/18 Edition du 20/08/2009

Annexe 3 : – Plan d’Opération Standard<br />

RECOMMANDATIONS A L'USAGE DES CLIENTS<br />

Vous avez commandé un ou plusieurs accès au service Numéris de France Télécom et vous attendez que ce service<br />

réponde à vos exigences en matière de délais de livraison et de qualité de fonctionnement.<br />

France Télécom met en œuvre tous les moyens techniques et humains nécessaires sur son réseau pour répondre à<br />

votre attente et pour respecter ses engagements.<br />

Mais la livraison du service et son bon fonctionnement dépendent aussi de la qualité des prestations à votre charge<br />

dans vos locaux.<br />

Ces prestations concernent, d'une part les travaux d'aménagement du local technique dans lequel France Télécom<br />

installe ses équipements et d'autre part les travaux de réalisation de l'adduction de l'immeuble au réseau France<br />

Télécom ainsi que le prolongement en domaine privé.<br />

Le but de ce document est de vous présenter les points essentiels et d'identifier les travaux incombant à France<br />

Télécom ainsi qu'à vous même.<br />

1 Aménagement des locaux<br />

Sous réserve du respect des conditions d'environnement et des normes d'énergie (alimentation électrique avec prise<br />

de terre), qui sont détaillées ci-après, il n'y a généralement pas à effectuer d'aménagement particulier des locaux.<br />

Dans le cas contraire, vous devriez engager des travaux nécessaires pour la mise en conformité.<br />

Les services de France Télécom se tiennent à votre disposition pour vous conseiller et vous apporter toutes les<br />

précisions nécessaires.<br />

Toutefois, pour fournir le service que vous avez commandé, France Télécom est amenée à installer des équipements<br />

dont l'installation peut nécessiter une étude préalable sur les sites Clients.<br />

Dans ce cas, les services de France Télécom prendront contact avec le responsable technique sur le site concerné,<br />

afin de procéder à une visite du site à raccorder. Cette réunion, qui se tiendra en présence de votre Installateur Admis,<br />

permettra de formaliser de manière exhaustive les travaux qui vous incombent ainsi que la date à laquelle ils doivent<br />

être réalisés.<br />

Important :<br />

Dans le cas où la date de mise à disposition des locaux n'est pas respectée, France Télécom est déliée de fait de ses<br />

engagements quant aux délais de livraison. Par conséquent, un avenant devra être établi afin de prendre en compte<br />

de nouvelles dates pour la mise à disposition des locaux et pour la livraison du service.<br />

1.1 <strong>Conditions</strong> d'environnement<br />

Les locaux d'implantation des équipements installés par France Télécom doivent respecter des conditions<br />

d'environnement. Les principes en sont les suivants :<br />

* Il est recommandé :<br />

- D'éviter la proximité d'une source de chaleur (chauffage, baie exposée au soleil, etc)<br />

- D'éviter les locaux humides et la proximité de canalisations d'eau<br />

- D'assurer une aération suffisante à l'abri des poussières, des vibrations et des chocs.<br />

* La température doit être comprise entre + 5 et + 40°C avec un gradient de température inférieur à 5° C par<br />

heure afin d'éviter les phénomènes de condensation.<br />

* L'humidité relative doit être comprise entre 5 et 85%.<br />

* L'éclairage peut être assuré par des lampes à incandescence ou à fluorescence à allumage instantané et<br />

antiparasité.<br />

L'emploi de tubes fluorescent à starter est à proscrire.<br />

* Les revêtements de sol en linoléum ou en carrelage sont conseillés.<br />

Les moquettes sont à proscrire.<br />

Si le revêtement de sol est un faux plancher, celui-ci doit être neutre sur le plan électrique (revêtement<br />

antistatique) et connecté à la terre électrique.<br />

Le revêtement de sol devra avoir une résistance d'écoulement des charges à la terre comprise entre 0,5 et 20<br />

000 Mohms.<br />

17/18 Edition du 20/08/2009

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