ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP
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<strong>ANATOMIE</strong> <strong>CYTOLOGIE</strong> <strong>PATHOLOGIQUES</strong><br />
Répartition régionale des honoraires moyens par spécialiste APE en ACP<br />
Dans les régions où la densité de médecins ACP est élevée (PACA, Midi-Pyrénées, Languedoc-<br />
Roussillon, Bretagne), les honoraires individuels moyens perçus par les spécialistes d’ACP sont plus<br />
faibles que dans celles où la densité est plus faible (Pays de la Loire, Nord Pas-de-Calais, Auvergne).<br />
Ces observations sur la répartition géographique des médecins ACP et de leurs honoraires peuvent<br />
être en partie expliquées par la présence locale à proximité de cabinets de médecins ACP, de<br />
structures ou services de référence spécialisés en cancérologie (exemple : implantation des<br />
CRLCC).<br />
Activité de sous-traitance pour les établissements ex-DG<br />
Les pathologistes libéraux effectuent la sous-traitance de l’activité de certains centres hospitaliers,<br />
en totalité ou en partie. Cette activité, qui est rémunérée directement par les centres hospitaliers,<br />
n’est pas repérable dans les bases de données de l’Assurance maladie.<br />
Selon une enquête du SMPF effectuée sur l'année 2009, 52 cabinets ACP libéraux ont coté 40 451<br />
497 coefficients P pour la réalisation de 263 014 actes (hors FCU) et un total d'honoraires de 11,32<br />
millions d’euros pour 142 établissements hospitaliers. Il est à préciser que la sous-traitance entre<br />
établissements de santé existe également et se retrouve dans la SAE.<br />
Le nombre et les honoraires des actes ACP réalisés en laboratoire d’analyses de biologie<br />
médicale<br />
(Tableau 6 en annexe VI)<br />
Les actes d’ACP effectués par les laboratoires d’analyses de biologie médicale (LABM) sont codés<br />
et facturés avec la lettre-clé B, d’une valeur de 0,27 € en France Métropolitaine, avec un coefficient<br />
identique à celui des actes d’ACP lorsqu’ils étaient inscrits à la NGAP.<br />
Les actes d’ACP réalisés en laboratoires sont très majoritairement des examens de frottis cervicoutérins<br />
(FCU). En 2010, alors que les examens FCU représentent un peu de plus de la moitié des<br />
actes d’ACP des cabinets libéraux et établissements privés, ils représentent 76,1% des actes<br />
d’ACP des LABM.<br />
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15/04/2012