ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP

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ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES donc principalement liée à l’augmentation de la masse des honoraires mais intègre aussi l’effet relatif de la diminution du nombre de médecins spécialistes en ACP. Selon les données du SNIIR-AM (tableau 4 en annexe VI), la croissance annuelle moyenne des honoraires sans dépassements (HSD) des médecins ACP a été de +2,4% entre 2007 et 2010. Celle des HSD des autres techniques CCAM a été de +3,5% sur la même période, en excluant les forfaits techniques de scanographie et de remnographie 59 . Le codage CCAM (tableau 5 en annexe VI) permet de mieux connaître la structure et l’évolution des honoraires selon la nature des actes d’ACP. 59 Les forfaits techniques sont versés aux structures titulaires des autorisations d’installations des équipements délivrées par les ARS. 82 15/04/2012
ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES Répartition régionale des honoraires moyens par spécialiste APE en ACP Dans les régions où la densité de médecins ACP est élevée (PACA, Midi-Pyrénées, Languedoc- Roussillon, Bretagne), les honoraires individuels moyens perçus par les spécialistes d’ACP sont plus faibles que dans celles où la densité est plus faible (Pays de la Loire, Nord Pas-de-Calais, Auvergne). Ces observations sur la répartition géographique des médecins ACP et de leurs honoraires peuvent être en partie expliquées par la présence locale à proximité de cabinets de médecins ACP, de structures ou services de référence spécialisés en cancérologie (exemple : implantation des CRLCC). Activité de sous-traitance pour les établissements ex-DG Les pathologistes libéraux effectuent la sous-traitance de l’activité de certains centres hospitaliers, en totalité ou en partie. Cette activité, qui est rémunérée directement par les centres hospitaliers, n’est pas repérable dans les bases de données de l’Assurance maladie. Selon une enquête du SMPF effectuée sur l'année 2009, 52 cabinets ACP libéraux ont coté 40 451 497 coefficients P pour la réalisation de 263 014 actes (hors FCU) et un total d'honoraires de 11,32 millions d’euros pour 142 établissements hospitaliers. Il est à préciser que la sous-traitance entre établissements de santé existe également et se retrouve dans la SAE. Le nombre et les honoraires des actes ACP réalisés en laboratoire d’analyses de biologie médicale (Tableau 6 en annexe VI) Les actes d’ACP effectués par les laboratoires d’analyses de biologie médicale (LABM) sont codés et facturés avec la lettre-clé B, d’une valeur de 0,27 € en France Métropolitaine, avec un coefficient identique à celui des actes d’ACP lorsqu’ils étaient inscrits à la NGAP. Les actes d’ACP réalisés en laboratoires sont très majoritairement des examens de frottis cervicoutérins (FCU). En 2010, alors que les examens FCU représentent un peu de plus de la moitié des actes d’ACP des cabinets libéraux et établissements privés, ils représentent 76,1% des actes d’ACP des LABM. 83 15/04/2012
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