ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP

ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
MEDECINS ACP (Spécialité 37) Quantités d'Actes et de Prestations
Natures de Prestations 2006 2007 2008 2009 2010
Actes d'Anatomie et cytologie
9 333 992
pathologiques
9 643 965 9 929 390 9 939 544 9 947 707
Nomenclatures NGAP et CCAM,
majorations incluses
évolution N vs N-1 en montant 309 973 285 425 10 154 8 163
% évolution N vs N-1 +3,3% +3,0% +0,1% +0,1%
Autres actes techniques CCAM,
20 682
non ACP
25 274 25 632 23 821 737
Total Actes Techniques
9 354 674
relevant de la CCAM
9 669 239 9 955 022 9 963 365 9 948 444
% évolution N vs N-1 +3,4% +3,0% +0,1% -0,1%
soit en% évolution moyenne annuelle depuis 2007 =+1,0%
Actes techniques NGAP non ACP 436 4 467 3 208 2 383 1 345
Autres prestations 282 253 245 117 216 511 208 355 159 949
TOTAL 9 637 363 9 918 823
10 174 10 174 10 109
741 103 738
% évolution N vs N-1 +2,9% +2,6% +0,0% -0,6%
Source : SNIIR-AM - Univers ONDAM : Soins de ville, Hospitalisation et médico-social et Prestations légales AM hors ONDAM - Médecins ACP en secteur
libéral
A partir de fin mai 2010, les médecins ACP libéraux des cabinets de ville et des établissements
privés ont progressivement codés leurs actes d’ACP en CCAM. Ainsi, la montée en charge de la
CCAM-ACP V1 est passée de 72,7% des actes en septembre 2010 à 98,7% en mars 2011.
Désormais, comme pour les autres spécialités, l’évolution du codage CCAM des actes d’ACP est
intégrée aux "reportings" de la CCAM présentés lors des réunions de l’Observatoire de la CCAM.
Des tableaux de bord spécifiques et détaillés ont été présentés selon le tableau 2 en annexe VI
suivant pour mars 2011. Les examens de frottis cervico-utérin constituent environ 55%des actes
d’ACP réalisés par les médecins ACP libéraux (cf. Tableau 2 au § 12.6.2 en annexe).
Selon les données du SNIR, en 2010, les honoraires totaux des médecins spécialistes d’anatomie
et cytologie pathologiques de France Métropolitaine s’élèvent à près de 275 millions d’euros
(tableau 3 en annexe VI). Suivant l’évolution de l’activité, la croissance annuelle moyenne est de
+3,8% de 2000 à 2009 ; d’un rythme soutenu entre 2000 et 2007 (+4,2% par an), cette croissance
tend à se ralentir entre 2007 et 2010 avec un taux moyen de +2,5% par an sur cette période.
La part des honoraires totaux générés par des dépassements de tarifs demeure négligeable mais
a augmenté à un rythme un peu plus élevé que celui des honoraires sans dépassements (HSD) -
respectivement +7,9% versus +3,7% entre 2000 et 2009 - pour atteindre 4% en 2010.
La part des frais de déplacement se réduit continuellement pour représenter moins de 0,1% du
total des honoraires en 2010, les honoraires perçus au titre de ces frais baissant de -21,6% en
2010. Cette situation est souvent liée à l’impossibilité pour les systèmes de facturation des cliniques
d’associer des actes CCAM et les ID.
En 2010, chaque médecin ACP APE a perçu en moyenne 409 742 € d’honoraires totaux. La
croissance annuelle moyenne de ces honoraires par médecin ACP APE a été de + 2,4% entre 2000
et 2005. Les deux majorations provisoires P 50 et P 100 accordées en 2005 et 2007 pour les
examens ACP dans le cadre d’exploration de lésion tumorale ont généré une hausse de 3% des
honoraires. La croissance 2005-2010 des honoraires par médecin pathologiste APE de +4,6% est
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15/04/2012