ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP

ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
L’activité des médecins ACP libéraux exerçant en cabinets libéraux (et établissements
privés)
Jusqu’à l’inscription en 2010 de leurs actes à la CCAM, la lettre clé des médecins ACP libéraux était
la lettre P, d’une valeur de 0,28 € pour la Métropole 58 à partir du 1 er janvier 2002.
Le tableau 1 en annexe VI présente l’activité des médecins ACP de Métropole en nombre d’actes,
de coefficients, pour l’ensemble des médecins ACP et pour les médecins ACP APE, ainsi que
l’activité moyenne par médecin ACP APE.
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L’activité de ces médecins ACP est quasi exclusivement constituée d’actes d’ACP (actes en
P). Entre 2000 et 2009, l’activité globale des médecins ACP libéraux hors LABM a augmenté
chaque année de +2,9% en nombre d’actes et de +3,8% en nombre de coefficients de P,
pour atteindre en 2009 un nombre moyen de coefficients de 94 par acte, soit un honoraire
moyen sans dépassement de 26,32 € par acte. Entre 2009 et 2010, avec l’inscription des
actes ACP à la CCAM, l’activité en nombre d’actes ACP a augmenté de +0,2% pour
l’ensemble des médecins ACP libéraux. Toutefois, sur la même période, il convient de noter
que l’activité moyenne par APE, qui prend également en compte l’évolution de la
démographie de la profession, a progressé de +1,8% en actes.
Depuis 2005, les autres actes techniques des spécialistes ACP relèvent désormais de la
CCAM : ainsi les actes et coefficients en K et KE (prélèvements) diminuent très fortement : -
46,8% de 2004 à 2010.
Comme l’indique le tableau suivant réalisé à partir des données du SNIIR-AM pour la France
entière, la croissance moyenne de l’activité en ACP sur la période plus récente de 2007 à 2010
ralentit (+1,0%). L’activité globale, incluant les prestations non ACP, décroît même en 2010 (-0,6%).
58 Pour information, elle était de 0,32 € aux Antilles et en Guyane et de 0,34 € pour la Réunion.
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15/04/2012