ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP

ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
pratique de la chirurgie des cancers stipule en effet qu’en cas de besoin pour la prise en charge
d’un malade, l’accès à une tumorothèque doit être organisé sur place ou garanti par une
convention, selon les recommandations de conservation des prélèvements définies par l’Institut
National du Cancer. L’INCa a mis à jour, en 2011, la liste des indications nécessitant une
cryopréservation à visée sanitaire 27 .
L’autre mission des tumorothèques est de favoriser la recherche.
Le financement par le Ministère de la Santé depuis 2001 des tumorothèques hospitalières a permis
la structuration de 57 tumorothèques localisées dans les établissements hospitaliers publics ou
privés participant au service public hospitalier comme les Centres de Lutte Contre le Cancer
(Annexe IV tableau 8). Il est à noter que d’autres tumorothèques, non financées par ce programme,
sont opérationnelles en France.
6.5. Les préconisations
6.5.1. Exercice-Organisation
La spécialité d'ACP est soumise aux mêmes contraintes et évolutions que les autres spécialités
médico-techniques et transversales. Elle doit aussi s'adapter compte tenu de ses difficultés
démographiques, des évolutions technologiques, des exigences concernant la qualité et la sécurité,
des contraintes financières, et enfin, des aspirations des jeunes générations.
La première étape nécessite après les épisodes "Ordonnance de biologie" et "PPL Fourcade", une
remise à plat des textes pour l'ACP, en permettant à cette spécialité d'avoir une existence propre :
modalités d'exercice, exigences concernant la qualité et la sécurité, archivage, modalités de
transmission.
L'exercice libéral ne doit plus se faire selon plusieurs modes avec des règles de tarification,
facturation et de prise en charge différentes. La proposition est que les modes d'exercice de la
spécialité ACP doivent être les mêmes que ceux proposés aux autres spécialités médicales
(cabinet, sociétés…).
Un état des lieux territorial et régional doit être réalisé afin de connaître les forces et faiblesses des
différentes structures d'ACP : plateau technique, activité, personnel médical, techniciens.
Cet état des lieux pourra être exploité dans le cadre des SROS-PRS, avec l’appui des ARS.
La spécialité d’ACP devra ainsi s’insérer dans le prochain SROS, en se distinguant de l’activité de
biologie, même s'il est probable qu'à moyen terme, des plateaux de diagnostic et théranostic
rassembleront l’imagerie, l’ACP, la biologie et la pharmacie.
Une organisation cible a été définie par le groupe de travail :
La structure optimale en lien avec les activités demandeuses d’examens d’ACP, pour identifier les
coopérations public/public, public/privé, et/ou privé/privé à mettre en place, afin :
−
−
de garantir une discipline d'ACP "multi compétente" pour permettre une couverture de la
plus grande partie de la pathologie et réduire le recours à la demande de second
avis d'expert ;
d'avoir un plateau technique, regroupant de toutes les techniques (les examens
extemporanés pouvant être maintenus sur les sites de chirurgie) aux normes (selon les
recommandations de la Direction générale du travail et de l’Institut national de recherche et
de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles,
INRS), notamment au regard des risques chimiques et biologiques ;
27 Conservation et utilisation des échantillons tumoraux en cancérologie- Actualisation 2011 des indications et
recommandations aux tumorothèques- document disponible sur www.e-cancer.fr
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15/04/2012