ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP

ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Le Décret n°2006-6 du 4 janvier 2006, applicable le 5 janvier 2007 dans les structures publiques ou
privées participant au service public, modifie l’arrêté du 11 mars 1968 relatif aux archives
hospitalières. En effet, la durée de conservation des dossiers médicaux sera de 20 ans (après la
dernière consultation), sauf pour les enfants de 0 à 7 ans pour lesquels les dossiers seront
conservés jusqu’à leur 28 ème année, et pour les patients décédés pour lesquels ils seront conservés
10 ans après la date de décès.
Ce décret ne précise cependant toujours pas si les archives ACP et notamment les documents
histologiques (blocs et lames) font partie du dossier médical et sont donc soumis aux mêmes
règles. De plus, la date de la dernière consultation ou du décès n’étant pas connue des structures
d’ACP, cela revient en pratique à conserver les blocs, les lames et les comptes rendus pour une
durée non définie, la plus longue possible en fonction des capacités d’archivage de la structure.
Depuis quelques années, l’augmentation du volume des archives ACP suscite des inquiétudes en
raison de l’espace qu’il consomme, des contraintes organisationnelles qu’il génère, des coûts qu’il
induit.
Cette augmentation de volume est liée pour une part à l’ancienneté (âge) des structures, à
l’accroissement de leur activité due à l’importance de l’échantillonnage, au développement des
techniques complémentaires, à la diffusion des techniques de congélation.
La problématique de l’archivage des blocs en paraffine, qui représente la tumorothèque la plus
complète possible, a été occultée par la structuration au niveau national des tumorothèques en
congélation.
6.4.2. Imagerie en ACP
Imagerie non radiologique ACP
La vulgarisation des techniques d’imagerie numérique a fait progresser l’imagerie en ACP dans des
centres hospitaliers équipés. Cette évolution s’est faite au bénéfice de la compréhension et de la
communication, en complément de la description textuelle dans le compte rendu. Les anomalies
relevées aux différentes étapes de la réalisation de l’examen peuvent être numérisées et une image
de la pièce opératoire (fraiche ou fixée, organes d’autopsie) qui sera défaite par la dissection est
conservée numériquement ; les reliquats après prélèvements ne sont pas archivés au-delà d’un
certain terme (filières des DASRI).
L’acquisition d’images observées au microscope peut sauvegarder les points clé du diagnostic de
lésions particulières qui pourront être utilement versées au dossier ACP. Ces images sont
facilement consultables, permettant de ne pas recourir aux lames physiques dont l’archivage peut
être distant ou périmé.
Les images fixes "Jpeg" annexées au dossier patient ACP peuvent être jointes au compte rendu.
Les modalités et paramétrages sont divers, allant de l’image d’illustration du cas au dossier images
indépendant et éventuellement versé avec le compte rendu sur le serveur de résultats.
Ces images sont au mieux répertoriées dans un système de gestion, selon les recommandations
IHE, indépendant du SGL avec une interopérabilité entre SGL et systèmes de gestion d’images,
développés par les éditeurs de logiciels.
La vulgarisation de ces pratiques et les impératifs de partage des images demanderont dans un
futur proche que les équipements régionaux et hospitaliers soient mutualisés et partagés entre
imagerie radiologique et non radiologique. L’appariement informatique dans un même serveur ou
PACS permet de relier images radiologiques et pathologiques et d’accéder à un "diagnostic intégré
radio pathologique" au bénéfice des discussions pour des dossiers particuliers, dans le cadre des
DMP, du DCC/DMP et des RCP.
Les lames numérisées :
La numérisation des lames par un scanner permet de créer un fichier numérique complexe dont
l’ouverture et l’affichage produit à l’écran une image complète, lame virtuelle qui par le biais d’outils
informatiques peut être mobilisée, visionnée, agrandie ; cela restitue, en virtuel, l’observation au
microscope.
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15/04/2012