ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP

ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
Là également, les ratios de P (hors PHN) par techniciens sont très variables :
Etablissement Nombre P / technicien
CH 372 536
CHU 328 749
CLCC 197 294
ESPIC 405 666
SSA 250 543
Total 326 567
Source SAE 2009
6.3.2. Exercice en laboratoire
Avec le codage obligatoire de la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM), l’activité
d’ACP en nombre et en structure, réalisée par un laboratoire, est connue. Cependant, il n’est pas
possible de calculer l’activité par médecin pathologiste exerçant en laboratoire puisque leur activité
est intégrée globalement dans l’activité du laboratoire (lettre commune B aux actes de biologie et
d’ACP).
6.4. Les outils
6.4.1. Archivage
L’archivage en ACP peut se définir comme la conservation et le classement, une fois le compte
rendu diagnostique émis, des comptes rendus diagnostiques, des documents - objets qui s’y
rattachent, à savoir :
−
−
les documents alimentant le processus de transformation conduisant du prélèvement de
tissu au compte rendu (feuilles de demande des cliniciens, radiographies, dossiers
d’autopsie ou d’examen fœtopathologique, etc.) ;
les matériaux ou objets issus de ce processus (tissus fixés, congelés ou inclus en paraffine,
lames histologique, de cytologie et de techniques complémentaires, images, etc.).
L’archivage en ACP est fondamental car il rend disponibles des données médicales et un matériel
utilisable à des fins médicales, scientifiques ou médicolégales.
Dans le domaine médical, il permet en particulier :
−
−
la revue (ré-examen, relecture) des lames avec ou sans nouvelle technique des blocs,
motivée par une évolution clinique inattendue ;
des examens rétrospectifs dont l’indication est apparue au cours de l’évolution de certaines
pathologies, surtout cancéreuses, nécessaire pour préciser la sensibilité de la tumeur à
certains médicaments.
L’archivage ACP obéit soit à des textes réglementaires, soit en leur absence, à des règles de
bonnes pratiques médicales élaborées par la profession.
Seul l’archivage ACP au sein des structures privées répond à un texte réglementaire spécifique
(décret n°88-280 du 24 mars 1988). D’après ce texte, les blocs et les lames sont conservés 10 ans
et les comptes rendus 30 ans.
L’archivage au sein des structures publiques n’obéit pas à une réglementation spécifique et à
défaut, répond donc à la loi du 11 mars 1968 relative aux archives hospitalières.
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15/04/2012