ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP
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<strong>ANATOMIE</strong> <strong>CYTOLOGIE</strong> <strong>PATHOLOGIQUES</strong><br />
Là également, les ratios de P (hors PHN) par techniciens sont très variables :<br />
Etablissement Nombre P / technicien<br />
CH 372 536<br />
CHU 328 749<br />
CLCC 197 294<br />
ESPIC 405 666<br />
SSA 250 543<br />
Total 326 567<br />
Source SAE 2009<br />
6.3.2. Exercice en laboratoire<br />
Avec le codage obligatoire de la nomenclature des actes de biologie médicale (NABM), l’activité<br />
d’ACP en nombre et en structure, réalisée par un laboratoire, est connue. Cependant, il n’est pas<br />
possible de calculer l’activité par médecin pathologiste exerçant en laboratoire puisque leur activité<br />
est intégrée globalement dans l’activité du laboratoire (lettre commune B aux actes de biologie et<br />
d’ACP).<br />
6.4. Les outils<br />
6.4.1. Archivage<br />
L’archivage en ACP peut se définir comme la conservation et le classement, une fois le compte<br />
rendu diagnostique émis, des comptes rendus diagnostiques, des documents - objets qui s’y<br />
rattachent, à savoir :<br />
−<br />
−<br />
les documents alimentant le processus de transformation conduisant du prélèvement de<br />
tissu au compte rendu (feuilles de demande des cliniciens, radiographies, dossiers<br />
d’autopsie ou d’examen fœtopathologique, etc.) ;<br />
les matériaux ou objets issus de ce processus (tissus fixés, congelés ou inclus en paraffine,<br />
lames histologique, de cytologie et de techniques complémentaires, images, etc.).<br />
L’archivage en ACP est fondamental car il rend disponibles des données médicales et un matériel<br />
utilisable à des fins médicales, scientifiques ou médicolégales.<br />
Dans le domaine médical, il permet en particulier :<br />
−<br />
−<br />
la revue (ré-examen, relecture) des lames avec ou sans nouvelle technique des blocs,<br />
motivée par une évolution clinique inattendue ;<br />
des examens rétrospectifs dont l’indication est apparue au cours de l’évolution de certaines<br />
pathologies, surtout cancéreuses, nécessaire pour préciser la sensibilité de la tumeur à<br />
certains médicaments.<br />
L’archivage ACP obéit soit à des textes réglementaires, soit en leur absence, à des règles de<br />
bonnes pratiques médicales élaborées par la profession.<br />
Seul l’archivage ACP au sein des structures privées répond à un texte réglementaire spécifique<br />
(décret n°88-280 du 24 mars 1988). D’après ce texte, les blocs et les lames sont conservés 10 ans<br />
et les comptes rendus 30 ans.<br />
L’archivage au sein des structures publiques n’obéit pas à une réglementation spécifique et à<br />
défaut, répond donc à la loi du 11 mars 1968 relative aux archives hospitalières.<br />
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15/04/2012