ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP

ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
6.3.1. Exercice en cabinet ou en établissement public
L'état des lieux présenté dans le document fait référence à l'année 2009. Cette année est la
dernière où tous les pathologistes cotaient leurs actes d’ACP exclusivement en NGAP, hors ceux
réalisés en laboratoires relevant de la NABM. En effet, la CCAM V21 a été mise en place en juin
2010 avec la version 1 des actes d’ACP. Son utilisation a été progressive et notamment non
immédiate pour les établissements publics. Il serait possible de comparer ces chiffres pour l'année
2011, pour laquelle les données d’activité en CCAM seront disponibles en 2012, mais pas
systématiquement exhaustives en établissement public.
Il est également très difficile de comparer les activités car les données pour les pathologistes
libéraux sont celles de la CNAMTS sur les bases de facturation et par personne (pathologiste), donc
exhaustives.
Concernant les établissements publics, les ESPIC et le SSA, les données sont actuellement celles
de la SAE (exprimées en coefficients "P", excluant les "P" hors nomenclature, mais ce dont nous
n'avons pas l'assurance pour toutes les structures), dont l'exhaustivité est loin d'être certaine, et font
référence à des praticiens équivalents temps plein (ETP) et non à des "personnes physiques".
Toutefois, quelques grandes lignes se dégagent :
−
Pour moins de 1 500 pathologistes, un exercice plutôt salarié et féminin et 11% des libéraux
ont également un exercice hospitalier.
− L'exercice se fait très majoritairement en cabinet libéral (322 structures) et 129
établissements ont un service d'ACP.
−
−
−
Une majorité de petites structures, notamment en ville et centre hospitalier. Cet éclatement
des effectifs est l'un des points de fragilité de la profession.
De très grosses structures.
Une activité qui mériterait d'être étudiée très minutieusement avec la mise en œuvre de la
CCAM. Ci-dessous sont présentées les données de la CNAMTS pour les pathologistes
libéraux et les données de la SAE 2009 pour les autres pathologistes en utilisant la lettre P,
a priori hors PHN (Cf. chapitre 9 : Nomenclatures et Financement), marqueurs peu fiables
mais seuls communs aux deux sources. Les chiffres de "P" ci-dessous ne distinguent pas
les FCU de l’activité d’histologie. Avec toutes les réserves émises ci-dessus :
o
Un pathologiste privé cote environ 1 344 395 P (coefficients d’ACP) auxquels
s'ajoutent ceux des actes réalisés pour les établissements publics
o Selon la SAE :
• Un ETP de pathologiste en CHU, environ 688 835 P ;
• Un ETP de pathologiste en CH, environ 614 802 P ;
• Un ETP de pathologiste en ESPIC, environ 559 506 P ;
• Un ETP de pathologiste en CLCC, environ 367 495 P ;
• Un ETP de pathologiste en SSA, environ 300 238 P ;
La variation d'activité (P/ETP ou P/pathologiste) selon les régions est assez importante, que ce soit
en secteur libéral ou dans le secteur public.
Les données d'activité par technicien sont disponibles dans la SAE, mais pas en secteur libéral.
Concernant les personnels non médicaux employés en service ou cabinet d'ACP, les seules
données disponibles sont celles relatives aux techniciens en ACP dans les établissements de
santé. La SAE 2009 compte 1 205 ETP de techniciens en laboratoire d'ACP.
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15/04/2012