ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP
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<strong>ANATOMIE</strong> <strong>CYTOLOGIE</strong> <strong>PATHOLOGIQUES</strong><br />
En secteur public, les structures sont incluses dans des pôles, le plus souvent de pathologie et de<br />
biologie, et parfois d’imagerie. Les unités ou services adaptent leur missions, hospitalière ou<br />
hospitalo-universitaire, selon : les fiches de mission et structure, les contrats et projets de pôles et<br />
des projets propres des services de soins, parfois très spécifiques et pointus.<br />
Les demandes d’examen d’ACP en nombre et complexité sont fonction du nombre de lits, des blocs<br />
opératoires, des lits de réanimation, des centres d’endoscopies, des programmes de greffe ou de<br />
prise en charge de maladies rares, de la présence d’unités de soins pédiatriques, d’hématologie,<br />
d’oncologie, de médecine ou chirurgie spécialisée d’organe, obstétrique et néonatologie, ou enfin,<br />
de thérapie cellulaire.<br />
Les deux modes d’exercice devraient être concernés par un projet médical ACP territorial de<br />
continuité et de poly-compétence diagnostique, pour une qualité diagnostique de première intention,<br />
cela dans les délais les plus harmonieux pour la prise en charge thérapeutique de proximité.<br />
6.3. Etat des lieux : structures – hommes – activités (Annexe IV tableaux 1 à 6)<br />
Le secteur privé libéral effectue les deux-tiers des actes d’anatomie pathologique, biopsies et<br />
pièces opératoires et 90% des frottis cervico-utérins, FCU (source ONDPS et CNAMTS).<br />
Le FCU représente le premier acte en volume réalisé par les pathologistes libéraux, avec 54%<br />
environ des actes facturés en 2011.<br />
Les établissements publics de santé et les ESPIC ont une faible activité de FCU et réalisent 1/3 des<br />
actes d’histopathologie.<br />
L’exercice ACP en laboratoire de biologie médicale représente 4,7 % de l’activité ACP globale, et<br />
6,4 % de l’activité libérale.<br />
Avec les FCU, le secteur hospitalier représente 26,3% et le secteur libéral 73,7%.<br />
Hors FCU, le secteur hospitalier représente 31,7% et le secteur libéral 68,3%.<br />
L'activité hospitalière, en nombre de coefficients "P", se décline comme suit :<br />
Répartition de l'activité hospitalière 2009<br />
Désignation Nombre %<br />
CHU 230 876 924 54,1%<br />
ESPIC 11 906 290 2,8%<br />
SSA 3 632 876 0,9%<br />
CHG 109 533 112 25,6%<br />
CLCC 30 641 715 7,2%<br />
Libéral* 40 450 000 9,5%<br />
Total hosp + lib en P 427 040 917 100%<br />
* Libéral = activité hospitalière sous-traité à une structure libérale<br />
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15/04/2012