ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - AFAQAP

ANATOMIE CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES
En secteur public, les structures sont incluses dans des pôles, le plus souvent de pathologie et de
biologie, et parfois d’imagerie. Les unités ou services adaptent leur missions, hospitalière ou
hospitalo-universitaire, selon : les fiches de mission et structure, les contrats et projets de pôles et
des projets propres des services de soins, parfois très spécifiques et pointus.
Les demandes d’examen d’ACP en nombre et complexité sont fonction du nombre de lits, des blocs
opératoires, des lits de réanimation, des centres d’endoscopies, des programmes de greffe ou de
prise en charge de maladies rares, de la présence d’unités de soins pédiatriques, d’hématologie,
d’oncologie, de médecine ou chirurgie spécialisée d’organe, obstétrique et néonatologie, ou enfin,
de thérapie cellulaire.
Les deux modes d’exercice devraient être concernés par un projet médical ACP territorial de
continuité et de poly-compétence diagnostique, pour une qualité diagnostique de première intention,
cela dans les délais les plus harmonieux pour la prise en charge thérapeutique de proximité.
6.3. Etat des lieux : structures – hommes – activités (Annexe IV tableaux 1 à 6)
Le secteur privé libéral effectue les deux-tiers des actes d’anatomie pathologique, biopsies et
pièces opératoires et 90% des frottis cervico-utérins, FCU (source ONDPS et CNAMTS).
Le FCU représente le premier acte en volume réalisé par les pathologistes libéraux, avec 54%
environ des actes facturés en 2011.
Les établissements publics de santé et les ESPIC ont une faible activité de FCU et réalisent 1/3 des
actes d’histopathologie.
L’exercice ACP en laboratoire de biologie médicale représente 4,7 % de l’activité ACP globale, et
6,4 % de l’activité libérale.
Avec les FCU, le secteur hospitalier représente 26,3% et le secteur libéral 73,7%.
Hors FCU, le secteur hospitalier représente 31,7% et le secteur libéral 68,3%.
L'activité hospitalière, en nombre de coefficients "P", se décline comme suit :
Répartition de l'activité hospitalière 2009
Désignation Nombre %
CHU 230 876 924 54,1%
ESPIC 11 906 290 2,8%
SSA 3 632 876 0,9%
CHG 109 533 112 25,6%
CLCC 30 641 715 7,2%
Libéral* 40 450 000 9,5%
Total hosp + lib en P 427 040 917 100%
* Libéral = activité hospitalière sous-traité à une structure libérale
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15/04/2012